droit auteur r%C3%A9forme
Extraits
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 2e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l'adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021. Points forts - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Réviser et faire un point actualisé
05/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
DELF-DALF
DALF C1-C2. Avec 1 CD audio
Ouvrage de préparation au DELF en français langue étrangère (FLE), dans la collection ABC Delf, pour pour grands adolescents et adultes, niveaux C1/C2. ABC DALF C1/C2 est destiné aux grands adolescents et adultes préparant les épreuvres du Diplôme d'étude de la langue française (DELF) et existe pour chaque niveau du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECR). ABC DALF C1/C2 prépare aux nouvelles épreuves en intégrant les formats actuels. Jusqu'en 2023 et dans tous les pays du monde le DELFpeut être passé sous "l'ancienne" et la "nouvelle" formule. Ce livre vous prépare aux deux ! ABC DALF C1/C2 propose un parcours permettant d'aborder les épreuves avec les meilleures chance de réussite : présentation et explication du déroulement des épreuves 110 activités type DALF C1 et 40 activités type DALF C2 épreuves blanches DALF C1 et DALF C2 pour se placer en situation d'examen rappel des points de grammaire et du lexique essentiels pour ces niveaux Les "plus" d' ABC DALF C1/C2 : un CD mp3 inclus avec près de six heures d'enregistrements sonores pour le travail de l'oral, avec des documents authentiques, Les corrigés et transcriptions inclus pour un travail en autonomie. Un livre-web d'ABC DALF C1/C2, 100% en ligne A utiliser seul ou en classe.
12/2021
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Droit
Le monde Epreuve de Culture générale. Auteur par auteur, Edition 2023
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : - Un résumé analytique pour saisir l'essentiel - Une notion clef mise en perspective - Une analyse de texte - Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique.
Propriété littéraire et artist
Le droit d'auteur et ses origines à l'ère du numérique et du Big Data
Une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative. L'ouvrage offre des jalons pour une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative.
11/2021
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
CD K7 Littérature
Autour de la lune. 1 CD audio MP3
" Non, mes amis, nous ne sommes pas retombés sur terre ! Non, nous ne sommes pas immergés au fond du golfe du Mexique ! Oui ! nous montons dans l'espace ! Voyez ces étoiles qui brillent dans la nuit, et cette impénétrable obscurité qui s'amasse entre la Terre et nous ! " Le lecteur se fait explorateur. La fiction devient découverte. Ce sont les plus grands auteurs, les plus belles histoires de la littérature mondiale. Avec les Chef-d'œuvre universels, retrouvez-les, découvrez-les, illustrés et commentés comme ils ne l'ont jamais été. Une lecture originale, une aventure inédite.
10/2004
Littérature étrangère
L'acteur
Venu à Rome pour raisons professionnelles, un metteur en scène rencontre par hasard un de ses amis, Enzo Melchiorri, vieil acteur désormais sans travail. Celui-ci le supplie de lui trouver un rôle : la passion du jeu qui ronge sa femme, Licia, l'a ruiné, et forcé à hypothéquer sa villa de Bordighera. Quand cependant le metteur en scène se rend chez le couple, quelques jours plus tard, Licia lui dépeint une tout autre situation : Enzo dépenserait une fortune pour entretenir leur domestique, Giovanna, dont il est devenu l'amant. Révélation brutalement interrompue par l'arrivée de la jeune femme, qui semble terroriser sa maîtresse, et dans laquelle le metteur en scène reconnaît, stupéfait, la compagne de l'acteur Nicky Argenta, qu'il a croisé un peu plus tôt à Cannes. Au moment même où se tourne, quelque temps plus tard, le bout d'essai si ardemment désiré par Melchiorri, on apprend que Giovanna a péri dans un accident de la route, et que Licia a disparu. Nicky Argenta surgit alors pour mettre sur pied un subtil chantage. Mais la question demeure : qui, des trois personnages, ment ? Trois ans plus tard, le metteur en scène assistera à un étrange dénouement.
01/2002
Théâtre - Essais
Etre acteur
L'instrument du comédien est le plus difficile à apprivoiser car il s'agit de son propre corps et de sa sensibilité. Avant Michael Chekhov, il était aisé d'apprendre la diction mais cet élément du jeu dramatique n'avait jamais été accompagné d'un support concret. Etre acteur a révolutionné la technique du comédien. Il est le seul ouvrage qui expose ce qu'il y a de plus important dans l'art dramatique : le moyen de maîtriser le Mécanisme de Création. Si l'on peut dire que Chekhov est le prolongement de Stanislavski, il a surtout considérablement actualisé et adapté son enseignement pour le rendre plus accessible. Le théâtre et le cinéma américains doivent à Michael Chekhov le plus clair de leur art.
06/2021
Littérature française
L'acteur
Au seuil de la mort, un homme confie à son petit-fils une vie bâtie sur l'imposture : en 1938, il est choisi pour servir de doublure à un acteur du cinéma franquiste, dont un drame secret vient d'arrêter la carrière. Fasciné par la maîtresse du comédien, embrigadé par son producteur, il les suit en Espagne puis en Argentine, où doit avoir lieu le tournage d'un film de propagande. Il en vient à prendre peu à peu la place de l'acteur espagnol, tandis que se dessine autour de lui un ballet menaçant où se croisent la Gestapo, des groupuscules fascistes, la silhouette d'une femme, l'ombre d'un meurtre et d'une énigme.
02/2006
Littérature française
L'auteure
Etre à la hauteur pour recevoir "L'auteure", voilà la préoccupation première de l'héroïne du texte qui ouvre ce recueil. C'est son compagnon qui l'a conviée, une écrivaine célébrissime qu'il ne faudra surtout pas décevoir. Une pointe de jalousie fait qu'elle y met un peu de mauvaise volonté, pourtant il faudrait que tout soit parfait. Mais voilà, rien ne se passe comme elle l'avait prévu. Ismaël devient prématurément dépendant à cause d'une méthode de pêche dangereuse, des petits enfants initiés par leur grand-mère aux bienfaits de la soupe aux orties, d'anciens amis à nouveau rassemblés par la morts de l'un d'entre-eux, une virgule qui n'en fait qu'à sa tête, une famille déchirée, un cancre qui ne l'est pas tant que cela et enfin la nostalgie qui resurgit à cause d'une photo découverte dans un magazine.
08/2018
Littérature française
Les auteurs
Il se trouve que dans le "Corpus", cette masse fictionnelle qui se constitue peu à peu de tous les livres publiés sous le nom de Danielle Mémoire mais aussi de ceux qui ne sont pas publiés, des tentatives avortées, des romans inachevés ou mis en réserve, il se trouve qu'un certain nombre de figures se revendiquent "auteur unique" dudit corpus et de ses avatars publiés. Cela complique, mais très heureusement, les choses en créant non pas seulement un abyme mais des successions d'abymes qui avalent toutes les hypothèses de paternité littéraire à l'infini, dans un tourbillon dramatique et drolatique aussi bien, une accumulation de révélations contradictoires vertigineuses. Si l'on ajoute à cela, au service d'une logique implacable, une écriture d'un raffinement inouï, on comprend que Les Auteurs promet de grandes joies de lecture.
10/2017
Romans graphiques
Blanc autour
En 1832, près de Boston, une "charmante et pittoresque" petite école pour jeunes filles accueille une vingtaine de pensionnaires. Eduquer les filles, c'est un peu ridicule et inutile, pense-t-on alors dans la région. Mais somme toute pas bien méchant. Jusqu'au jour où la "charmante école" annonce qu'elle accueillera désormais des jeunes filles... noires. Trente ans avant l'abolition de l'esclavage, les quelque quinze jeunes élèves de l'école Crandall vont être accueillies par une vague d'hostilité d'une ampleur insensée. L'Amérique blanche a peur de certains de ses enfants.
01/2021
Science-fiction
La Hauteur
Ceux du Haut. Et ceux du bas. Frères ennemis. Dans un monde dystopique, effondré et soumis à une guerre éternelle, quatre combattants et leur histoire d'amour entremêlée. Une nouvelle extraite du recueil Petit traité de sorcellerie et d'écologie radicale de combat. Scénariste de bande dessinée et de jeu vidéo (sous la griffe de Greg Newman et pour des univers comme Night Watch, Renaissance, Zorro, Popeye, Les Gardiens de la pierre, Noeland, Blake & Mortimer, Jenny Everywhere) l'auteur écrit également des nouvelles et a reçu le prix international Hemingway 2015. Dans le registre des littératures de l'imaginaire, il a publié Petit traité de sorcellerie et d'écologie radicale de combat. Ainsi que Douleur fantôme. Photographies de couverture par Morgane Aubielle et Etienne Boulanger. HISPANIOLA LITTERATURES collection 1 nouvelle
05/2021
Droit
Emer de Vattel à Jean Henri Samuel Formey . Correspondances autour du "Droit des gens"
Le jurisconsulte neuchâtelois Emer de Vattel (1714-1767) est l'auteur d'un Droit des gens auquel les diplomates, en particulier anglo-saxons, ont accordé une place de premier ordre. Partant du droit naturel et du philosophe Christian Wolff, il a produit une oeuvre à la fois personnelle et pratique. Il a humanisé le code de la guerre par son concept de la juste cause. Il a affirmé la souveraineté de la Nation et rejeté celle des princes. Après un séjour à Berlin, son amitié avec le secrétaire perpétuel de l'Académie de Berlin, Jean Henri Samuel Formey, a produit dès 1743 une abondante correspondance, aujourd'hui conservée sur les bords de la Spree et à Cracovie. Cet échange, conjugué à des correspondances et documents neuchâtelois, saxons et bernois, permet de rétablir les conditions externes de la genèse de ce classique du droit international public : le microcosme neuchâtelois et la situation personnelle de Vattel ; des influences diverses au sein de la République des Lettres ; l'expérience de la diplomatie au service d'Auguste III, roi de Pologne et électeur de Saxe, à Berne, Varsovie et Dresde ; les conséquences des guerres de Silésie.
09/2012
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 3e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
09/2023
BD tout public
Immigrants. 13 témoignages, 13 auteurs de bande dessinée et 6 historiens
Ils se nomment Naïma, Misa, Reynad, Hamid, Iraj... Ils viennent de Roumanie, d’Angola, de Turquie, d’Uruguay… Pour des raisons économiques ou politiques, leurs parents ou eux-mêmes ont dû quitter leur pays pour la France. Ce livre recueille leurs témoignages, leur intégration à la France, qui passe très souvent par une phase de « racisme ordinaire ». Cet ouvrage n'a pas pour objectif d'être représentatif des différentes réalités vécues de l'immigration. Il s'agit de porter un regard sur quelques trajectoires singulières sous la forme d'entretiens mis en dessin et, grâce au travail de réflexion des historiens, d'interroger quelques thématiques liées à l'immigration...
11/2010
Philosophie
Le désir. Auteur par auteur - Culture générale Prépa ECE/ECS, Edition 2020
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme, le désir, ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : Un résumé analytique pour saisir l'essentiel, Une notion clef mise en perspective, Une analyse de texte, Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion. Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique. Vous trouverez enfin de nombreux exemples de sujets pour préparer votre travail de problématisation, et 26 notions clefs comme la passion, l'amour, la libido, le feu, l'ennui, la satisfaction, etc. traitées en encadré.
05/2019
Prépas HEC
Aimer, auteur par auteur. Littérature, philosophie, culture générale. Prépa ECG. Concours 2022
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : - Un résumé analytique pour saisir l'essentiel - Une notion clef mise en perspective - Une analyse de texte - Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique.
05/2021
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Histoire internationale
La Stasi à l'école. Surveiller pour éduquer en RDA (1950-1989)
Entre 1949 et 1989, la RDA fut une dictature politique dont l'ambition totalitaire était de diriger la société et de former l'homme socialiste nouveau. La police politique aux ordres du régime communiste, la Stasi, constituait l'un des fondements de la domination politique : le ministère pour la Sécurité de l'État était le " bouclier et le glaive " du Parti socialiste unifié, le SED. Cette institution conspirative ne doit pas être seulement imaginée comme une organisation secrète et répressive au-dessus de la population qui observe la " vie des autres " et s'abat sur eux de façon arbitraire. À partir des années 1960, la Stasi conçoit de plus en plus sa fonction comme une mission de protection de l'État et de la société de la RDA dans une perspective paternaliste. Elle se définit elle-même comme un acteur éducatif au même titre que l'école. En se présentant comme une instance de surveillance politique et de " disciplinarisation " de la société, elle cherche à contrôler le comportement des jeunes en les " invitant " à s'autodiscipliner, c'est-à-dire à intérioriser certaines règles de comportements. D'une certaine façon, cette police politique exerce les fonctions que s'attribuait la police ordinaire sous l'Ancien Régime, à savoir celle de gouverner les hommes.
10/2009
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Top Articles
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