droit auteur reforme europe
Extraits
Procédure civile
Droit processuel général. 5e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels. Le droit processuel consiste à comparer les procédures civile, pénale et administrative, auxquelles sont venus s'ajouter au fil du temps le contentieux européen, constitutionnel, mais aussi la médiation, le rôle des autorités administratives indépendantes... Par ailleurs, trois grandes tendances caractérisent le droit processuel : les nouvelles technologies et la technicité croissante, la managérialisation, des calendriers de procédure de plus en plus rigides. Points forts Tout le droit du procès à jour des dernières réformes et projets de réforme en procédure Un auteur spécialiste et reconnu Alliant pédagogie et réflexion doctrinale, ce Précis Domat apporte une connaissance approfondie de la matière
12/2022
Propriété littéraire et artist
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. 4e édition
Cet ouvrage sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle dans le numérique est destiné aux informaticiens au sens large : comment protéger ses droits sur la création de logiciels et de sites web, les noms de domaine, les marques, etc. , mais aussi comment respecter les droits des autres (DRM, droit de citation, revente de licences d'occasion...), les données publiques(open data et gratuité), les licences libres...
09/2022
Propriété littéraire et artist
Le droit des auteurs et des autrices. Tout simplement
Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.
10/2022
Propriété industrielle
Quel degré d'harmonisation du droit des brevets en Europe ?
L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par le CEIPI le 13 avril 2021. Cet ouvrage a pour objectif de proposer une approche comparée entre les pratiques de délivrance de l'Office européen des brevets (OEB) et la jurisprudence judiciaire française.
12/2022
Droit comparé
La réforme du droit de la responsabilité civile en France. 8e journées franco-allemandes
Le présent ouvrage est la publication des actes des 8èmes Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Bordeaux les 18 et 19 octobre 2019. Ces journées ont été consacrées à la réforme du droit de la responsabilité civile en France. Qu'il s'agisse du droit allemand ou du droit français, le constat est aujourd'hui le même, le droit de la responsabilité civile a vieilli, non seulement parce que les textes actuels ne correspondent plus à l'état du droit positif, mais aussi parce qu'ils sont le produit d'une époque qui ignorait certains des problèmes majeurs contemporains comme le dommage environnemental ou la responsabilité des personnes morales et de leurs dirigeants. Certes, ces questions font l'objet de textes spéciaux, dont le champ est souvent limité, mais il reste à les inscrire dans une cohérence d'ensemble de la matière, ce qui ne peut se faire qu'à partir d'une réforme d'ensemble. Aussi bien, le droit français étant ici en avance sur le droit allemand, à l'inverse du déroulement de la refonte du droit des contrats. Il a semblé qu'il serait riche d'enseignement de soumettre le projet de réforme du droit de la responsabilité civile présenté le 13 mars 1017 à une analyse croisée franco-allemande, de façon notamment à apprécier si le projet français, pris dans ses dispositions les plus caractéristiques, s'avère en mesure de répondre aux questions et aux enjeux qui se présentent actuellement en droit français comme en droit allemand de la responsabilité.
04/2021
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
Sciences politiques
Renovatio Europae. Plaidoyer pour un renouveau hespérialiste de l'Europe
Immigration de masse, déclin des valeurs, théorie du genre, radicalisation, sociétés parallèles, cartels politiques, polarisation sociale, crise de la dette - où que l'on regarde, l'Europe semble se désintégrer devant nos yeux : l'universalisme politiquement correct nous a menés au bord du gouffre. Il est grand temps pour un retour à ces valeurs qui, jadis, furent à la racine de la grandeur de l'Occident, si nous voulons éviter les pires scénarios. Ceci ne sera possible que grâce à un renouveau fondamental de l'Europe sur base d'une idéologie politique que nous voudrions appeler " hespérialisme " : d'un côté, nous avons besoin d'une Europe assez forte pour protéger l'Etat-nation individuel contre la montée de la Chine, l'explosion démographique de l'Afrique, les relations difficiles avec la Russie et la radicalisation du Proche Orient. Mais d'un autre côté, une telle Europe ne sera acceptée par le citoyen que si elle reste fidèle aux traditions historiques de l'Occident au lieu de les combattre au nom d'un universalisme multiculturel chimérique. Défense de la famille naturelle, régulation sévère de l'immigration, retour à la Loi Naturelle, protection d'un modèle économique socialement responsable, implémentation radicale du principe de subsidiarité, renforcement des racines culturelles de notre identité et renouveau de notre sens de la beauté - voici, en quelques mots, les bases d'une nouvelle Europe " hespérialiste ".
07/2020
Sciences historiques
Réformer les armées africaines. En quête d'une nouvelle stratégie
L'action des organisations internationales sur la Réforme des systèmes de sécurité (RSS) n'a pas permis à l'Afrique subsaharienne de sortir d'un état de " ni guerre, ni paix ". Depuis le milieu des années 1990, la RSS s'impose comme un préalable au développement économique et à l'émergence de structures politiques stables. Sans minimiser les efforts poursuivis en vue de réformer les diverses composantes des systèmes de sécurité (police, justice, douanes, administration pénitentiaire), cet ouvrage consacre l'essentiel de ses analyses à la réformes des armées africaines. Le diagnostic dressé par l'ensemble des contributeurs est unanime : l'enracinement sociologique et institutionnel de la réforme des armées d'Afrique subsaharienne se heurte à des résistances sociétales, techniques, économiques et politiques, dont seule la prise en compte permet de sortir de l'impasse. Après une série de regards croisés sur les réformes entreprises dans des Etats d'Afrique de l'Ouest et d'Afrique centrale, cet ouvrage procède à une étude de cas, particulièrement riche d'enseignements, sur les obstacles techniques et socio-anthropologiques à la réforme des forces armées de la RDC (République Démocratique du Congo). Enfin, plusieurs études explorent les défis de sécurité que doit relever l'Afrique avant de s'engager sur la voie d'un développement durable. Parmi ces pistes, celle de l'édification de forces duales devra particulièrement retenir l'attention des décideurs politiques.
04/2010
Philosophie
Esprits d'Europe. Autour de Czeslaw Milosz, Jan Patocka, Istvan Bibo
Pourquoi faisons-nous l'Europe ? À la question de son sens et des valeurs qui la fondent, de nombreux intellectuels d'Europe centrale ont consacré leur œuvre, leur engagement, leur vie même. Le moment est venu de redécouvrir cette extraordinaire communauté d'esprits, dominée par trois figures exemplaires : Czeslaw Milosz (1911-2004), poète et essayiste polonais, prix Nobel de littérature ; Jan Patocka (1907-1977), philosophe tchèque, grand inspirateur de la dissidence, mort assassiné par la police politique ; et le Hongrois Istvan Bibo (1911-1979), l'un des penseurs les plus pénétrants des " hystéries collectives " qui secouent à intervalles réguliers le Vieux Continent. C'est autour de la trajectoire, des idées et du rayonnement de ces trois
consciences de notre temps que s'organise cet essai. Au-delà, tout un continent immergé de la culture européenne se révèle à nous, entre affinités électives et influences réciproques : de Kafka à Kertész et de Koestler à Kundera, mais aussi de Musil à Milosz, de Husserl à Patocka ou encore de Hannah Arendt à Istvan Bibo, et de Sandor Marai à Zygmunt Bauman. Instruits par les catastrophes du XXe siècle, ces penseurs rendent à nouveau visibles les fondements éthiques de la civilisation européenne. Pour qu'aujourd'hui, la Réunification ne s'accomplisse pas dans le désenchantement de l'homme et de la démocratie.
03/2005
Europe et Droits de l'homme
Une convention et une cour pour les droits fondamentaux, la démocratie et l'Etat de droit en Europe
La Convention européenne des droits de l'homme est un traité international qui reconnait un ensemble de droits fondamentaux à tous les individus qui relèvent de la "juridiction" des Etats qui y sont parties. Elle permet, en outre, à ces mêmes individus, en cas de méconnaissance de leurs droits, de saisir une juridiction internationale qu'est la Cour européenne des droits de l'homme, habilitée à rendre un arrêt contraignant à l'égard de l'Etat qui viendrait manquer à ses promesses. Le présent ouvrage propose un regard général sur ce système dont il s'attache avant tout à souligner la singularité et la nécessité. Il retrace la genèse et l'évolution de la Convention, avant d'envisager les valeurs qui la fondent, les principes interprétatifs qui la commandent, les droits et libertés qu'elle consacre, ainsi que les obligations qu'elle impose corrélativement aux Etats. Il s'emploie ensuite à circonscrire l'office subsidiaire de la Cour européenne des droits de l'homme. Il expose notamment les conditions de sa saisine, de même qu'il décrit la portée et l'autorité de ses arrêts qui visent autant à "rendre la justice" qu'à "dire le droit" . Enfin, il n'esquive pas les questions et résistances que ce système suscite, de même que les défis majeurs - internes comme externes - auxquels il se voit aujourd'hui confronté. Fondamentalement, l'ouvrage cherche à illustrer les vertus de ce mécanisme unique de garantie des droits fondamentaux institué au sortir de la Seconde guerre mondiale pour servir la démocratie et l'Etat de droit en Europe.
10/2023
Famille
Évolutions récentes du droit patrimonial de la famille. Réformes, jurisprudence et codification
DROIT BELGE Le droit patrimonial de la famille a connu de nombreuses évolutions au cours des dernières années. Au fil des réformes, dont le mouvement s'est initié dès les années 2012 et suivantes, puis de la loi du 19 janvier 2022 contenant la codification des livres 4 et 2. 3 du Code civil, la matière a connu de grandes modifications, parfois de véritables bouleversements. La jurisprudence a, dans le même temps, continué son travail indispensable d'interprétation de la loi. L'équipe du Master en notariat de l'ULB a estimé qu'il était dès lors temps de marquer une étape dans ce voyage, afin de procéder à la mise au point sur le chemin parcouru. Tout d'abord, Charlotte Aughuet dresse le panorama du travail de codification du livre 4 du Code civil, consacré aux successions et libéralités. Les professeurs Hélène Casman et Frédéric Lalière étudient à leur tour la situation de l'héritier réservataire confronté à un cohéritier institué légataire universel. Alexandre Demortier et Silvia Pfeiff effectuent un tour d'horizon des questions pratiques posées par les donations : la détermination exacte de leur objet, la possibilité de procéder à leur résolution, leur sort entre époux et les perspectives du droit international privé. Laurent Barnich réalise, quant à lui, le portrait de l'acte d'hérédité dressé pour établir la preuve d'une transmission successorale d'immeubles. Par la suite, le nouveau concept de conventions matrimoniales, généralisé par la loi de codification, leurs effets et plus généralement l'évolution de leur régime, est approfondi par Jim Sauvage. Philippe De Page illustre à son tour les changements de perspectives de la question relative aux biens professionnels dans le régime légal. Ensuite, Alain-Charles Van Gysel se penche sur la question de l'usufruit du conjoint survivant. Pour terminer, la notion d'avantages matrimoniaux, qui a connu de nombreux développements ces dix dernières années, fait l'objet d'une synthèse pratique par Matthieu Van Molle. Cet ouvrage s'adresse aux notaires, avocats, magistrats et conseils patrimoniaux. Cet ouvrage s'adresse aux notaires, avocats, magistrats et conseils patrimoniaux.
05/2023
Economie
LA REFORME OBLIGEE. Sous le soleil de l'Euro
Faisons un rêve. Voici le retour au plein emploi, l'allègement durable des charges et des impôts, la disparition de la fracture sociale, en un mot la prospérité retrouvée pour la France. Serait-ce donc seulement une utopie ? Et si la construction de l'Europe nous permettait de la réaliser... L'euro qui fut fort critiqué à droite comme à gauche serait donc le maître des réformes. Mais saurons-nous aller au bout des indispensables changements ?
Qui prendra en charge la modernisation de l'Etat ? Qui voudra assumer une réforme de notre Etat-providence ? Qui décidera de s'attaquer aussi bien au droit abusif de dissolution qu'au système d'une cohabitation paralysante ? Qui sortira du dilemme entre le souverainisme, ce " mausolée ", et le culte d'un super-État européen ?
En économiste avant tout, avec une série de propositions parfois dérangeantes, Edmond Alphandéry nous emmène sous le soleil de l'euro, là où le rêve peut désormais, si nous le voulons, s'incarner en réalité.
02/2000
Vie chrétienne
Une approche biblique de la générosité
La générosité est une des vertus qui apporte ouverture et fraîcheur aux relations humaines. L´égoïsme emprisonne , la générosité libère. Pourtant, elle est fragile. Toujours et encore, la générosité doit être valorisée et choisie. Bien que présente clairement dans de nombreux récits bibliques, elle n´est pas pourtant facile à définir de manière juste : Comment bien la penser, dans une perspective chrétienne ? Comment faire nôtres aujourd´hui les prescriptions de générosité dans la loi d´Israël, l´enseignement de Jésus et la pratique de l´Eglise primitive A quoi ressemble une vie généreuse aujourd´hui ? Comment mettre en oeuvre une générosité responsable ? Quel lien entre générosité et justice ? Quelles actions la générosité du peuple de Dieu rend-elle possibles ? Cet ouvrage est le fruit du travail du comité théologique du Cnef. Son objectif est de nourrir une dynamique de générosité pensée, clarifiée, assumée.
09/2023
Vie chrétienne
Pack Petit Groupe Les valeurs essentielles
Il y a une crise de confiance de nos contemporains occidentaux vis-à-vis de la Bible. Les concepts de post-sécularisme, post-modernisme et post-vérité qui caractérisent notre société actuelle induisent une méfiance dans la population française, un rejet et une indifférence à tout ce qui touche à l'Evangile. Le concept du Petit Groupe permet de prouver la pertinence et la modernité de la Parole de Dieu en s'appuyant sur des préoccupations quotidiennes (ici la question des valeurs). L'objectif du Petit Groupe n'est pas de montrer que la Bible est un livre rempli de belles valeurs, mais de montrer la pertinence de son propos. Au travers de chaque valeur, et chaque texte choisi, l'Evangile est progressivement annoncé. Une fois convaincus par le texte biblique sur les valeurs, les invités non croyants des Petits Groupes accordent aussi leur intérêt, voire leur confiance à l'Evangile. Cette adhésion est fortement facilitée par les chrétiens du groupe qui incarnent cet Evangile dans leur vie de tous les jours. Nos contemporains vivent un certain paradoxe. Ils appartiennent déjà à des petits groupes dans des cadres amicaux, sportifs, associatifs, mais dans le même temps, les relations y sont souvent superficielles et les questions de fond y sont rarement abordées. Le Petit Groupe répond au besoin d'appartenance à un groupe dans lequel nous sommes en confiance et où l'on peut être soi-même, tout en permettant de traiter des questions profondes. Contenu théologique de l'outil : Les valeurs Cet outil permet de réaliser 9 rencontres sur 9 valeurs. Chaque valeur est discutée à l'aide de petits jeux, témoignages et vidéos. Pour chaque valeur, on découvre un passage de la Bible qui alimente la discussion : L'amour : 1 Corinthiens 13 : 1-7 La confiance : Matthieu 6 : 25-34 Le pardon : Matthieu 18 : 21-35 L'encouragement : Jacques 3 : 1-18 La sagesse : Matthieu 7 : 21-27 La patience : Colossiens 3 : 12-15 Le respect : Exode 20 : 1-17 Le don de soi : Romains 5 : 6-11 La justice : Luc 15. 11-32
10/2021
Protestantisme
Courir avec persévérance. Les défis du ministère pastoral
Des pasteurs parlent aux pasteurs. Ce livre s'adresse aux pasteurs et responsables d'Eglises qui font face à des épreuves douloureuses liées à leur ministère. Voici les thèmes abordés et les auteurs qui y répondent : Veiller à sa santé spirituelle (Tim Keller) Gérer la tentation de démissionner (Don Carson) Prêcher chaque semaine sans se répéter (Bryan Chapell) Affronter les critiques (Dan Doriani) Servir une Eglise que l'on n'aurait pas fréquentée (Tom Ascol) Protéger son épouse des critiques que l'on reçoit (Juan et Jeanine Sanchez) Vivre après la "trahison" de ceux qui partent (Dave Harvey) Gérer le sentiment d'échec parce que l'Eglise stagne (Gilles Georgel, Pierre Bariteau) Surmonter l'envie d'en finir, la dépression (Etienne Lhermenault) Servir une Eglise qui grandit trop vite pour ses dons (Scott Patty) Persévérer malgré des finances défaillantes (Eric Waechter) Servir malgré le doute sur son appel (Jeff Robinson Sr) Les auteurs sont des pasteurs expérimentés qui se sont lancés dans la course il y a longtemps et qui persévèrent encore aujourd'hui. Avec compassion et en s'appuyant sur la Bible, ils partagent leur souffrance dans le domaine, mais aussi leur fidélité et leur endurance. Vous trouverez en eux des sortes de mentors à distance. Par de nombreux conseils pratiques qui puisent dans la sagesse biblique, ils vous racontent, à coeur ouvert, comment Dieu a travaillé à leur sanctification à travers les épreuves de la réalité pastorale. Trois chapitres ont été rédigés par des auteurs français.
09/2023
Vie chrétienne
Sacrés désaccords !. Une méthode pour trier mes convictions quand d'autres chrétiens ne croient pas comme moi
Quels sont les critères pour choisir une Eglise... ou la quitter ? Comment gérer un désaccord sans diviser l'Eglise ? Comment réagir face à un chrétien qui croit des choses différentes ? Le parler en langues, la prophétie, le ministère féminin, le millénium, le baptême, la cène, la louange, l'évangélisation... combien d'Eglises ou de croyants se sont-ils déjà déchirés sur ces questions ? Comment réagir à ces désaccords ? Doivent-ils nous pousser à douter de la foi de certains ? Peut-on encore collaborer malgré nos différences ? Sacrées questions, sacrés désaccords ! La Bible appelle les chrétiens à annoncer, défendre et vivre l'Evangile. Mais trop souvent, nous nous laissons piéger par nos différences et nous fragilisons l'Åuvre de l'Evangile. A travers une méthode simple et adaptée à chaque situation, James Hely Hutchinson nous montre comment naviguer à travers nos désaccords en triant nos convictions selon l'Evangile. Il est possible de vivre nos différences de convictions à la gloire de Dieu
06/2023
Droit
Modifications apportées par la loi du 21 décembre et la réforme du droit de la preuve appliquée au droit familial
L'ouvrage expose les principales règles issues de la loi "Pot-pourri VIII" du 21 décembre 2018, ainsi que de la loi du 13 avril 2019 contenant la réforme du droit de la preuve. La loi du 21 décembre 2018 a introduit des modifications impactant plusieurs domaines du droit familial. De nouvelles règles s'appliquent au régime de la protection judiciaire et extrajudiciaire des majeurs vulnérables. La loi modifie également les règles applicables au nom de l'enfant majeur et contient des dispositions nouvelles relatives à la levée des prohibitions de mariage. En droit de la filiation, certains enseignements de la Cour constitutionnelle sont intégrés dans le texte légal. Et dans la matière des contributions alimentaires, la loi impose désormais certaines mentions obligatoires dans les conventions d'accord, dont les orateurs analyseront les applications pratiques, en ce compris leur aspect fiscal. Enfin, par la loi du 13 avril 2019, le législateur a adopté le livre 8 du nouveau Code civil, qui réforme le droit de la preuve, notamment en portant le seuil de la preuve écrite à 3. 500 EUR et en intégrant la dimension électronique des documents.
11/2019
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Droit
Réformer la cour de cassation. Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). Le thème du colloque "Réformer la Cour de cassation" a été l'occasion d'examiner les différentes questions qui sont en débat dans le cadre d'une importante réforme au sein de la Cour de cassation. Les prestigieux participants issus du monde judiciaire et de l'Université ont pu ainsi échanger sur l'éternel problème du filtrage des pourvois et sur celui, qui lui est largement lié, du rôle de la Cour de cassation tentée d'abandonner sa traditionnelle fonction disciplinaire au profit d'une fonction normative qui pourrait la transformer en une véritable Cour suprême. Ce colloque a aussi permis d'aborder deux autres questions qui agitent la doctrine, à savoir l'opportunité d'un contrôle de proportionnalité, que la Cour de cassation intègre parfois dans son raisonnement depuis quelques années, et le recours à des motivations enrichies ou développées dans certains de ses arrêts afin de les rendre plus compréhensibles pour les justiciables et les commentateurs. Ce sont toutes ces questions d'actualité — et d'autres encore, comme l'adoption du style direct dans la rédaction des arrêts — autour des réformes à la Cour de cassation, qui ont été débattues au cours du colloque dont les actes sont reproduits dans ce volume.
10/2019
Littérature française
Auteur Academy
Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.
02/2010
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Droit social européen
Les sociétés et le patrimoine de la famille
DROIT BELGE Les réformes législatives récentes ont entraîné des évolutions importantes au confluent du droit des sociétés, du droit de la famille, du droit patrimonial et du droit fiscal. A la lumière de ce nouvel environnement réglementaire, cet ouvrage est l'occasion d'examiner diverses techniques de planification successorale parmi les plus utilisées et de faire le point sur différents thèmes d'actualité. La première partie met en évidence l'influence des réformes récentes du droit civil sur le fonctionnement et l'organisation interne des sociétés. Est ici tout particulièrement visée la réforme du droit des régimes matrimoniaux, du droit des biens, du droit des successions et des libéralités. La deuxième partie est principalement dédiée à un examen comparatif interrégional des règles d'imposition des entreprises familiales en droits d'enregistrement et de succession. Le thème des aménagements statutaires et des pactes d'actionnaires, dans une perspective de planification patrimoniale, est également étudié. Enfin, la troisième partie examine les principales garanties et sûretés consenties par un dirigeant à sa société. Dans une optique pratique, cet ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats, notaires et collaborateurs de notaires en quête de réponses concrètes aux difficultés et problèmes rencontrés dans l'exercice de leur métier.
07/2023
Histoire du droit
Mélanges en l'honneur de François Greffe
François Greffe, Avocat au barreau de Paris, professeur honoraire au CEIPI où il a enseigné 40 ans, auteur notamment du Traité des dessins et des modèles, régulièrement actualisé et couronné par l'Académie des Beaux-Arts, est reconnu comme l'un des spécialistes français du droit des dessins et modèles. Sa contribution au droit de la propriété intellectuelle est inestimable. François Greffe n'a pas été, au cours de ces 60 dernières années, le simple témoin de l'évolution du droit des dessins et modèles, mais bien l'un de ses principaux protagonistes, la reconnaissance de l'engagement pour l'ensemble de l'industrie du "Design" ayant, à ce titre, largement dépassé les frontières du monde de la propriété intellectuelle. Partant, il était logique, légitime, si ce n'est attendu, qu'un ouvrage vienne lui rendre hommage. C'est désormais chose faite avec ces mélanges, qui réunissent des auteurs de toute l'Europe (France, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Italie, Grèce, Pologne, Russie), autour des questions de cumul de protection et de multiplicité des formes, tant au regard du contexte jurisprudentiel actuel qu'au prisme de la future réforme européenne du droit des dessins et modèles.
12/2023
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Droit des sûretés
Droit des sûretés
Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être créées, au sein du Code civil, la cession de créance à titre de garantie et la cession de somme d'argent à titre de garantie. Enfin dans une logique d'innovation, une ouverture très large est faite à la voie électronique pour la constitution des sûretés. Points forts - Le premier Domat conscacré au nouveau droit des sûretés - A jour de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 - Des auteurs spécialistes et reconnus
09/2022
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Pédagogie
Réforme de l'école ou réformes à l'école ? Le curriculum de l'éducation de base au Sénégal : un diagnostic
La publication de cet ouvrage est surtout motivée par le souhait de contribuer à une meilleure connaissance de la manière dont la réforme dite du curriculum de l'éducation de base est appliquée par les enseignants de l'élémentaire au Sénégal et partant, d'inviter à réfléchir à son efficacité, plus de vingt ans après sa première mise à l'essai à travers le Livret Horaire Programme (LHP). Sacrifiant l'exhaustivité au profit d'une étude diagnostique de cas, l'auteur soutient, au terme d'une analyse de données issues de témoignages, d'entretiens, de visites de classes, de lectures de documents et d'observations parfois participantes, que l' hypothèse de l'existence d'un écart significatif entre le curriculum écrit et le curriculum réel est confirmée. Ce constat est à l'origine d'une interrogation relative à la manière de réformer ; une réforme de l'école comme celle voulue et encore poursuivie par le curriculum de l'éducation de base ou des réformes ciblées et donc plus ponctuelles. Si vous concevez, comme l'auteur, que l'école est la cheville ouvrière de toute entreprise de développement — savoir pour agir -, ce livre vous est dédié.
05/2019
Droit
Thèse de doctorat. L'Impôt des boissons et sa réforme. Faculté de droit de Lyon
Université de Lyon. Faculté de droit. L'Impôt des boissons et sa réforme. Thèse pour le doctorat (sciences politiques)... par A. -C. -E. Laclavière,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Droit
Introduction historique au droit
Cet ouvrage avec celui de Jean-Marie Carbasse est l'un des nouveaux manuels présentant le droit aux jeunes étudiants de première année, dans le cadre de la réforme des études juridiques. Celui-ci est dans la série : Droit civil, il s'adresse aux étudiants s'orientant dans cette partie du droit tandis que l'Introduction de Jean-Marie Carbasse dans la série : Droit politique et théorique est destinée à ceux qui s'orientent en droit public. Ouvrage subdivisé ainsi : I -- A la recherche du droit et de l'Etat : Le binôme droit / Etat -- La diversité des systèmes juridiques -- La diversité des systèmes étatiques -- La diversité des systèmes explicatifs -- Au-delà des normesII -- Naissances et migrations des droits européens : La trame juridique de l'Europe, un système pluriel -- Les migrations des droits européens III -- Les mutations de la République : Le destin du pluralisme juridique -- La République transfigurée, le droit positif -- Pour sortir du dualisme
11/1998
Actualité politique
Pour une réforme des institutions
Nous sommes entrés dans un monde où règne la communication dominée par les réseaux sociaux. Le débat politique, dans les démocraties libérales, en est bien évidemment affecté. Plus que jamais, leurs institutions se doivent de pouvoir répondre aux exigences de cette interdépendance planétaire. A défaut de réponse adaptée, elles risquent de sombrer et de laisser la place aux régimes autoritaires qui ont pour constante la méconnaissance des libertés publiques et la libre circulation du mensonge d'Etat. Les institutions françaises, plus que d'autres, n'échappent pas à cette obligation, car elles sont rigides, ancrées dans un passé révolu, dans un monde qui a disparu. Elles ne peuvent donc résister au défi qui leur est lancé si elles ne s'adaptent pas. Par cette vulgarisation du droit constitutionnel français adressée au grand public, l'auteur souhaite sensibiliser l'opinion sur cette problématique.
11/2022
