droit citation
Extraits
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Paroles de palais de justice. Les meilleures citations d'avocats et de magistrats
Paroles d'avocats ! Paroles de magistrats ! Ou le meilleur des avocats et des magistrats sur les grands thèmes du droit et de la justice. L'ouvrage répertorie 1 300 citations, pensées et mots d'esprit. Il rassemble plus de 250 avocats et magistrats (juges et membres du parquet), d'hier et d'aujourd'hui. Les différents textes ont été classés en 160 thèmes, de A à Z : accusation, affaire, assises, audience, autorité judiciaire, avocat, avocat général, condamnation, défense, droit, droits de l'homme, éloquence, erreur judiciaire, Etat de droit, femme, innocence, juge, jugement, justice, liberté, loi, parquet, pénaliste, plaidoirie, preuve, prison, procédure, procès, réforme, responsabilité, vérité, victime... Pour chaque citation, la source est donnée précisément. Deux index (auteurs et thèmes) et un dictionnaire des avocats et magistrats complètent l'ouvrage. Ce recueil inédit sera pour tous un instrument original pour découvrir, comprendre ou approfondir la culture juridique et judiciaire. Il sera particulièrement utile à ceux qui veulent enrichir et appuyer leurs réflexions sur la justice, notamment sur les métiers d'avocat et de magistrat. L'ouvrage est préfacé par cinq avocats et quatre magistrats, dans des regards croisés sur la justice : Vincent Dufourd, Kami Haeri, Laure Heinich, Olivier Leurent, Eric Maurel, Jean-Yves Moyart (Maitre Mô), Gilles-Jean Portejoie, Isabelle Rome et François Saint-Pierre.
07/2019
Propriété littéraire et artist
Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. 4e édition
Cet ouvrage sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle dans le numérique est destiné aux informaticiens au sens large : comment protéger ses droits sur la création de logiciels et de sites web, les noms de domaine, les marques, etc. , mais aussi comment respecter les droits des autres (DRM, droit de citation, revente de licences d'occasion...), les données publiques(open data et gratuité), les licences libres...
09/2022
Humour
Une citation d'humour par jour. Edition 2023
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement. Les médecins sont formels : le rire, c'est la santé ! Pour une nouvelle année débordante de vitalité, découvrez chaque jour des citations humoristiques prononcées par les plus grands du rire : Coluche, Pierre Desproges, Pierre Dac, Groucho Marx... Une éphéméride qui vous offrira tous les jours une belle dose de bonne humeur.
10/2022
Calendriers adulte
Une citation d'humour par jour. Edition 2022
Cette éphéméride s'effeuille jour après jour. Détachez les fiches et conservez-les précieusement. Les médecins sont formels : le rire, c'est la santé! Pour une nouvelle année débordante de vitalité, découvrez chaque jour des citations humoristiques prononcées par les plus grands du rire : Coluche, Pierre Desproges, Pierre Dac, Groucho Marx... Une éphéméride qui vous offrira tous les jours une belle dose de bonne humeur.
10/2021
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Littérature française
La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !
Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?
03/2021
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Que-sais-je ?
Les 100 citations de la philosophie
Les philosophes ont du style. On l'oublie ou on l'ignore, imaginant que pour être rigoureuse, la pensée doit renoncer à la beauté. Au contraire, inventeurs de concepts, les philosophes sont aussi des séducteurs, des manipulateurs, des provocateurs, des conteurs. Ils enferment en de simples formules leurs plus grandes idées. Simples mais pas immédiates : ce qui semble évident ne l'est qu'au terme d'une longue réflexion. " Connais-toi toi-même ", " L'enfer, c'est les autres ", " Ôte-toi de mon soleil ", " Je pense donc je suis ", " L'homme est un loup pour l'homme ", " Que sais-je ? "... En proposant 100 citations de philosophes et en les commentant, Laurence Devillairs nous invite à une promenade philosophique au gré de phrases célèbres ou à découvrir. De citation en citation se dessine ainsi une brève histoire de la philosophie.
10/2023
Développement personnel
300 citations pour ronronner de bonheur
Ceux qui vivent auprès d'un chat le savent bien : la simple contemplation de cet animal fascinant est source de bien-être. Ces 300 citations inspirantes, qui célèbrent la douceur, la beauté, la sérénité de ces petits félins, sauront à coup sûr vous faire ronronner de bonheur !
11/2020
Lycée parascolaire
Français, 1000 citations-clés. Edition 2019
Des citations bien choisies pour enrichir sa copie et briller à l'oral ! Une sélection pertinente et une organisation par thèmes. Des commentaires pour faciliter la compréhension des citations les plus complexes. Des conseils méthodologiques pour bien placer les citations au bac.
07/2019
Théorie, doctrine économique
Economie. 1001 citations essentielles et utiles
L'économie en 1001 citations ! - Des auteurs professeurs agrégés - Une cible large : universités, classes prépas, grandes écoles - L'ouvrage de base essentiel pour le supérieur ! L'économie est plus limpide sous la plume des grands économistes ! Adam Smith, Karl Marx, John Maynard Keynes... Les plus grands penseurs de l'histoire économique nous livrent ici leur pensée, au travers de 1001 citations soigneusement choisies pour clarifier le fonctionnement de l'économie. Percutantes, précisément répertoriées, ces 1001 citations alimenteront votre réflexion et vous permettront d'enrichir vos copies au lycée comme dans les études supérieures. Boostez vos copies avec les mots des plus grands auteurs ! Ces 1001 citations vous permettront d'ancrer plus facilement les théories économiques parfois complexes à aborder. Avec ce guide complet et pratique, vous avez entre les mains une véritable boîte à outils pour maîtriser ces sciences économiques et sociales qui font parfois peur... Un guide unique, une manière originale d'approfondir vos connaissances, d'étoffer votre pensée et d'améliorer vos performances académiques. Professeur agrégé, Frantz Badufle enseigne les sciences économiques et sociales à la maison d'éducation de la Légion d'honneur. Jean-Louis Badufle, diplômé de l'Institut des études politiques de Paris, a enseigné les sciences économiques et sociales. Ils sont tous deux auteurs de plusieurs ouvrages sur le sujet.
09/2021
Autres philosophes
Le Petit Thoreau illustré. 100 citations
Henry David Thoreau (1817-1862) connaît en son son heure de gloire en France. Le succès de ses oeuvres traduites témoignent de l'intérêt grandissant pour la pensée du sage de Concord (Massachusetts, Etats-Unis), mêlant considérations philosophiques, descriptions naturalistes et élan poétique. Avec son ami et mentor Emerson, il incarne d'abord l'une des grandes figures du transcendantalisme, courant spirituel et littéraire fondé sur un idéal de vie autonome et communautaire, au plus près d'une nature non corrompue. Dans son récit le plus célèbre, Walden ou la vie dans les bois, Thoreau mène une réflexion sur le sens profond de l'existence, en harmonie avec la vie sauvage et les éléments. Sa retraite dans une cabane construite de ses mains près d'un lac influença bon nombre d'exilés volontaires de la société marchande, de la beat generation et des hippies des années 60-70 jusqu'au vaste mouvement contemporain de retour à la terre. Ses textes et conférences pour la connaissance et la préservation de la nature sauvage font de Thoreau l'un des tous premiers précurseurs de l'écologie. Son engagement actif contre les autorités esclavagistes et en faveur de l'abolitionniste John Brown, évoqué dans son célèbre opuscule La Désobéissance civile, inspira profondément Tolstoï, Gandhi et Martin Luther King. A travers une centaine de citations choisies, Thoreau fait l'éloge d'une vie simple et intense, admire la beauté des fleurs et des bêtes, tout en dénonçant le monde fatigué, dominé par l'argent. Les dessins originaux de Daniel Maja accompagnent cette pensée fraîche et émancipatrice. Une chronologie réalisée avec le grand spécialiste Michel Granger situe Thoreau dans son temps. Les contributions du philosophe Gilles A. Tiberghien et du penseur révolutionnaire Raoul Vaneigem élargissent les horizons. Car, comme Thoreau, "nous voulons être les poètes de notre vie".
08/2021
Calendriers adulte
Almaniak Inspiration Les plus belles citations
365 merveilleuses citations des plus grands de ce monde ! Un recueil des plus belles citations d'auteurs, de savants, de philosophes, de sages, d'artistes et d'hommes politiques. Chaque jour, (re)découvrez les citations connues et moins connues des grands écrivains, hommes et femmes politiques, philosophes et artistes qui ont marqué les esprits. De Charles Baudelaire à Mère Teresa en passant par Mark Twain, Rosa Parks, Victor Hugo, Frida Kahlo ou encore Nelson Mandela, inspirez-vous de leurs citations pour une année riche et épanouie ! Un beau calendrier à spirales vendu dans un bel étui : parfait pour les cadeaux de fin d'année ! Le petit plus : le doré sur la couverture de l'étui ! Calendrier sur chevalet - 12 mois de janvier à décembre. Format : 13, 5 x 13, 3 cm / 320 pages
09/2023
Développement personnel
300 citations pour réenchanter sa vie
Un programme à la fois réjouissant et lucide glané au fil de l'histoire littéraire, philosophique, artistique ou politique... II vous aidera à choisir le côté ensoleillé du chemin et à traverser sereinement l'adversité, à voir grand et viser haut pour attirer le meilleur, à vivre pleinement l'instant présent, à cultiver bienveillance du regard et confiance du coeur pour cueillir la vie dans toute sa magie... ! Un petit recueil illustré qui embellit vos journées... A toujours garder près de soi !
11/2015
Sciences politiques
Citations du président Mao Tsé-toung
Richelieu . Avant-propos de Gabriel Hanotaux,... Date de l'édition originale : 1909 Sujet de l'ouvrage : Richelieu Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/1967
Développement durable-Ecologie
Les citations écologiques avant l'heure
"On ne saurait lire Henry David Thoreau sans avoir le sentiment qu'il a écrit pour nous. On a même peine à croire que celui qui, toute sa vie, a prôné la "pauvreté volontaire", la "désobéissance civile", a lutté contre l'asservissement des hommes aux préjugés, aux objets, au travail et à l'argent, a critiqué les dommages causés aux arbres, aux animaux sauvages et domestiques, qui a appelé ses concitoyens à ne jamais "vivre selon le principe de l'autodéfense", soit né en 1817... On peut reprendre à son propos une de ses affirmations concernant un autre type d'ouvrage : "J'aimerais avoir toujours un livre d'histoire naturelle à portée de main en guise d'élixir : sa lecture permettrait de redonner des forces à mes fonctions vitales", Isabelle Schlichting.
06/2017
Gestion
1001 citations pour le manager entrepreneur
Même pour un professionnel de la communication, préparer un discours, une présentation ou, plus généralement, rédiger un document sur un sujet complexe est rarement un exercice facile. Ce livre sera d'un grand secours pour tous les managers qui veulent illustrer et égayer leur propos en faisant appel à la sagesse de nos anciens ou de nos contemporains. Par la même occasion, ils pourront également replacer la citation dans le contexte de la vie de son auteur et apporter ainsi un éclairage intéressant sur les raisons qui ont rendu une phrase mémorable.
12/1999
Poésie
FLux. Tome 1, Chansons et citations
Une fête, un anniversaire, une soirée entre amis, il n'y a pas de meilleures occasions pour chanter, lire et écrire des poèmes. Yoackim nous donne l'envie de franchir une autre étape dans ce monde si cher et si merveilleux à ses yeux. Des citations ont été composées au fil de chaque poème pour mettre ceux-ci en valeur. Beaucoup auraient voulu partager ce même plaisir qu'a eu Yoackim pour les rédiger. Ce recueil écrit dans un élan de tendresse, dont lui seul détient le langage, illustre toute la vie de ce magicien à la plume simple. La combinaison des mots usuels au service d'une simple poésie reflète le caractère solitaire d'un homme écorché vif dès sa tendre enfance, qu'il nous transmet dans ce recueil plein de magie.
05/2019
Dictionnaires des citations
En attendant les lamentations. Citations philosophiques
Ecrire peu pour dire beaucoup, Olivier Picasso a l'ambition de donner un nouveau visage à la poésie moderne. En attendant les lamentations est un ouvrage de citations à la fois philosophiques et poétiques, abordant une plénitude de thèmes. L'auteur y exprime ses émotions, ses rapports avec le monde et son mal de vivre dans un univers où il a encore du mal à trouver sa place. Ce dernier apporte une nouvelle vision de la philosophie artistique et poétique à travers "L'art de la lamentation" : habileté à exprimer ses émotions les plus profondes par un questionnement. Lire cet ouvrage c'est lire des phrases et des mots qui, de par leur beauté, font réfléchir.
01/2022
Economie (essai)
L'économie européenne en 100 citations
D'Athènes à Dublin, de Séville à Helsinki, le pouvoir des entreprises fascine les hommes politiques, les lois du marché intriguent les chercheurs, la corruption et la pauvreté émeuvent les artistes. Cristina Peicuti propose de revenir aux textes de grands penseurs européens pour saisir comment ils ont appréhendé l'économie au fil des siècles. L'auteur entreprend d'éclairer l'histoire des grands courants de cette discipline par le biais d'une centaine de citations d'économistes, de philosophes et de poètes.
03/2024
Calendriers adulte
Les meilleures citations d'humoristes. Edition 2022
Egayez votre journée avec une citation drôle par jour ! Les écrivains, les humoristes et même les hommes politiques ont toujours laissé à la postérité des formules saugrenues pour notre plus grand plaisir. De Coluche à Florence Foresti, de Gad Elmaleh à Smaïn, découvrez jour après jour toutes leurs célèbres citations. Un festival d'humour ! Reprise de l'édition 2021 Malin : une fois détachées, conservez vos citations dans l'étui de votre Almaniak.
11/2021
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Histoire internationale
La Stasi à l'école. Surveiller pour éduquer en RDA (1950-1989)
Entre 1949 et 1989, la RDA fut une dictature politique dont l'ambition totalitaire était de diriger la société et de former l'homme socialiste nouveau. La police politique aux ordres du régime communiste, la Stasi, constituait l'un des fondements de la domination politique : le ministère pour la Sécurité de l'État était le " bouclier et le glaive " du Parti socialiste unifié, le SED. Cette institution conspirative ne doit pas être seulement imaginée comme une organisation secrète et répressive au-dessus de la population qui observe la " vie des autres " et s'abat sur eux de façon arbitraire. À partir des années 1960, la Stasi conçoit de plus en plus sa fonction comme une mission de protection de l'État et de la société de la RDA dans une perspective paternaliste. Elle se définit elle-même comme un acteur éducatif au même titre que l'école. En se présentant comme une instance de surveillance politique et de " disciplinarisation " de la société, elle cherche à contrôler le comportement des jeunes en les " invitant " à s'autodiscipliner, c'est-à-dire à intérioriser certaines règles de comportements. D'une certaine façon, cette police politique exerce les fonctions que s'attribuait la police ordinaire sous l'Ancien Régime, à savoir celle de gouverner les hommes.
10/2009
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Top Articles
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