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droit de parodie

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Concurrence, consommation

Droit de la consommation Droit et Professionnels

Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.

10/2022

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Droit

Contrats de droit privé et contrats de droit administratif. Dialogues de droit comparé interne

Le droit des contrats de droit privé et celui des contrats administratifs semblent devenir indifférents l'un à l'autre. Plus de cent vingt ans après que les doctorats de droit public et de droit privé ont été distingués, la doctrine contractualiste est divise. Ces droits des contrats sont cependant deux dans une seule chair. Aussi ce colloque propose-t-il un regard sur l'autre rive. Les divergences souvent ressassées sont-elles si profondes ? Les mouvements de l'une de ces branches atteignent-ils l'autre ? La disparition de la cause des dispositions du Code civil aura-t-elle des répliques en droit administratif ? La consécration de la révision pour imprévision par le même code atteste-t-elle de l'influence du droit administratif ? C'est à ces questions et à bien d'autres que ce colloque, qui a réuni deux jours durant privatistes et publicistes autour des thématiques les plus saillantes du droit des contrats, a tenté de répondre.

06/2019

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Littérature française

Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc

Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.

10/2019

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Littérature française (poches)

Droit de révolte

Qui est Jacques Fasel ? " Pas un meurtrier, mais un brigand et un voleur. 15 ans de prison ! " a dit la justice que cet homme conteste. " Dangereux anarchiste " " Robin des Bolz ", " voleur au bon coeur ", " ennemi public N° 1 ", " roi de l'évasion " a dit la Presse que cet homme déroute.

" Cuisinier doué et objecteur de conscience, poète, théoricien libertaire " disent ses amis. En ouvrant ce livre vous embarquez sur les contradictions. Le voyage avec celui que ses compagnons d'aventure appelent " Kamikaze " ne vous décevra pas. Même derrière les barreaux, Jacques Fasel reste un homme libre. Un homme. " Que tous les hommes valent et qui vaut tous les hommes " comme disait Sartre.

03/2019

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Policiers

Droit de traque

Dans Haydenton, patelin torride du sud-ouest des Etats-Unis, les distractions sont rares. Sauf la chasse, qui réunit beaucoup d'amateurs. Comme Novick, le rancher qui a des visées sur les terres gouvernementales. Ou Cuthbert, défenseur convaincu de la suprématie blanche. Ou encore. Bradner, petit chef des fondamentalistes locaux, ou Josh Cadmus, le garagiste à l'humeur imprévisible, et même Sigrid, la prof de gym, qui a ses manières bien à elle pour traquer le mouflon... Tout le monde chasse, mais cette année, par décision fédérale, il n'y aura pas de gibier bien intéressant à se mettre sous la dent dans les immenses contrées désertiques du comté d'Owens. Cecil Rice, jeune Noir récemment sorti de prison pour un délit mineur, ne savait rien de tout cela. Il ignorait même l'existence de Haydenton. S'il avait su, il serait passé loin, très loin de ce patelin torride du sud-ouest des Etats-Unis. Après Week-end sauvage et Nécropsie, Hubert Corbin signe un thriller qui égale les grands éçrivains américains sur leur propre terrain. Une histoire de folie meurtrière ruisselante de cruauté, le tout mené magistralement par celui qui s'affirme aujourd'hui comme l'un des maîtres du genre.

11/1998

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Droit international public

Droit de Madagascar

Depuis plus de huit décennies, l'Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant". Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer tes fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit de Madagascar, à l'instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Avec la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant", chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l'esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d'ailleurs, et tout adhérent de l'Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.

07/2021

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Théâtre - Pièces

Droit de retrait

Eté 2003, gare de Lyon Part-Dieu, les voyageurs du train à destination de Narbonne prennent place. Ce devrait être un trajet en TGV ordinaire, mais vol, trahison et amours vont s'inviter à bord et faire de ce vaudeville une folle sarabande.

09/2023

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Contes et nouvelles

Sept mille cinq cent euros. Pastiches politico-littéraires

Un professeur de latin-grec houellebecquien s'engage en politique pour des raisons peu avouables, qui lui coûteront 7500 euros. Une Emma Bovary moderne se pâme devant un startuppeur normand. Egaré dans une réunion de levée de fonds, un narrateur modianesque croise des personnages pas très clairs qui lui rappellent vaguement des souvenirs lointains. Un dîner proustien donne à l'expression "en même temps" une saveur inattendue. Au cours de son enquête sur une campagne présidentielle, Emmanuel Carrère bascule dans une introspection sans concession qui se solde par une violente douleur au nombril, cependant qu'Eddy Bellegueule veut en finir avec Edouard Louis... Entre hommage et parodie, jeu littéraire et satire sociale, David Spector imagine dans ces douze pastiches jubilatoires comment des auteurs aussi différents que Flaubert, Dostoïevski, Nabokov, Perec, Marc Levy ou Bruno Le Maire auraient évoqué une campagne présidentielle, chacun avec son style propre et ses thèmes de prédilection. "S'agit-il de parodies, ou de pastiches ? En principe, le pastiche tel que le pratique Proust est un hommage, la parodie une critique par imitation. (...) Etre pastiché est une forme de reconnaissance. Je rêve d'être pastiché par David Spector. Etre parodié, ça peut se discuter. Quoi qu'il en soit, ses pastiches (ou ses parodies) font franchement rire. On admire le brio, on s'enchante de la malice, et le fil rouge de ces textes, qui est la présidence d'Emmanuel Macron, prend un côté délicieusement clownesque dans le numéro d'acrobatie fantaisiste qu'est chacune de ces imitations". (Extrait de la préface de Pierre Jourde) Né en 1971 à Paris, David Spector signe ici son premier ouvrage de fiction.

01/2022

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Littérature française

Faculté de droit de Paris. Des Municipes en droit romain. Des Biens communaux, droit français. Thèse

Lettre du Dr Deserin à un député de ses amis, sur le projet de loi électoraleDate de l'édition originale : 1831Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site HachetteBnF.

08/2016

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Policiers

Six problèmes pour Don Isidro Parodi

Isidro Parodi est un ex-coiffeur qui moisit depuis vingt ans dans une prison de Buenos Aires. Sa solitude et son enfermement, qui ont bizarrement renforcé sa clairvoyance, lui permettent d'élucider les affaires les plus ténébreuses. Six visiteurs viennent l'un après l'autre lui exposer, dans des récits sans queue ni tête, le mystère qui les tracasse et, chaque fois, Parodi formule un éblouissant diagnostic et indique la juste solution. Clin d'oeil de deux gentlemen sud-américains aux chefs-d'oeuvre de la littérature policière britannique, satire virulente de l'Argentine des années 1940, ce livre est une désopilante apologie du raisonnement par l'absurde.

04/2017

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Droit du travail et de l'emplo

Le droit des réorganisations. Etude de droit du travail

Les réorganisations sont devenues un processus permanent dans les entreprises. Qu'on le décrie ou qu'on l'encense, le constat s'impose aujourd'hui. En revanche, une idée reste prégnante selon laquelle le droit du travail ne ferait qu'accueillir ces réorganisations et en pallier les conséquences sur les salariés. Rien n'est plus faux. Le droit du travail organise bel et bien ces opérations - plus, il les promeut. Le législateur multiplie les dispositifs de réorganisation, privilégiant la voie négociée afin d'en garantir la "sécurisation" , c'est-à-dire une certaine immunité. De sorte que la réglementation des réorganisations s'affranchit de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, pour prospérer à la faveur de dispositifs aux acronymes variés : PDV, PSE, RCC, APC... Font-ils système et comment ? Que cela révèle-t-il ? Plongée au coeur d'un "droit des réorganisations" , l'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation. Il livre enfin la première étude empirique approfondie sur l'accord de performance collective. Prix de thèse de l'Association française de droit du travail et de la Sécurité sociale (AFDT)

06/2023

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Revues de droit

Revue Gabonaise de droit et législation N° 1/2021

Les articles doivent être accompagnés d'un résumé (en français et en anglais) de dix (10) lignes maximums avec six à 8 mots-clés et d'un curriculum vitae précisant la qualité académique ou professionnelle de l'auteur et un e-mail. L'envoi des articles se fait par e-mail aux adresses suivantes : juristaf.inter@gmail.com ; info@juristafinter.com.La taille des articles doit être de 25 pages au maximum pour les articles de doctrine et de 10 pages pour les commentaires et les chroniques. Les articles soumis à la revue doivent être envoyés sous le format Word, interligne simple, police d'écriture Times New Roman, taille de police 12.Les références bibliographiques doivent être citées comme suit : 1) Pour les livres : nom et prénom de l'auteur, titre et sous-titre du livre en italiques, lieu de publication, maison d'édition et année de publication, numéros de pages référencées ; 2) Pour les articles des revues : nom et prénom de l'auteur, titre de l'article entre guillemets doubles, titre de la revue en italiques, numéro du volume, page précise ou pages initiale et finales de l'article.

02/2021

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Essais

Qu'est-ce que la critique sociale ?. Parodie, résistance et genre

Ce livre tente de faire le tour de questions d'ordre méthodologique qui surgissent dès qu'il est question de critique sociale aujourd'hui. Il fait le point sur ce qu'on entend par cette expression, et tente, pour les différentes questions, de faire leur généalogie tout en montrant concrètement comment elles se posent dans la société actuelle.

06/2023

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Littérature française

La protection des droits des migrants. Entre le droit international et le droit national Etude du cas marocain

L'adhésion des Etats dans des organisations interétatiques, notamment l'ONU, exige l'acceptation d'une pratique juridique, fondée sur des valeurs universelles au détriment de la souveraineté. Cette situation qui menace la souveraineté n'est pas la bienvenue pour certain. "Les migrations ne sont pas un défi mais un phénomène - elles ne disparaîtront pas" . Cependant, les violations qui y sont liées ne peuvent pas continuent à jamais. D'où vient l'obligation de réfléchir à des moyens de protection efficients et durable. La croissance excessive du phénomène, la diversité de ses causes, la complexité de ses résultats, et l'évolution constante des violations à l'égard des migrants ; appel la communauté internationale à revoir les approches dont on traite le phénomène jusqu'à nos jours. L'ambition du Maroc de mener à bien ses relations avec la communauté internationale, le pousse à harmoniser son arsenal juridique avec le standard international, est édifier ses politiques publiques sur le socle solide des valeurs universelles des droits de l'Homme.

03/2022

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Philosophie

Cours de droit naturel ou de philosophie du droit. 5e édition

Cours de droit naturel ou de philosophie du droit fait d'après l'état actuel de cette science en Allemagne (5e édition, revue et considérablement augmentée) / par H. Ahrens,... Date de l'édition originale : 1860 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Théâtre

Zarine ou l'enfant chéri des dames, parodie en deux actes, mêlée de couplets

Zarine ou l'enfant chéri des dames : parodie en deux actes, mêlée de couplets / par NM. Varin et Dupin... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Littérature française

Ose-Trop-Goth : Torquémalade, parodie mêli-mélodrame-à-tics médicinaux

Napoléon le Petit (27e édition) / Victor HugoDate de l'édition originale : 1876Sujet de l'ouvrage : France -- 1852-1870 (Second Empire)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf

04/2013

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Critique littéraire

"Sottes chansons contre Amours". Parodie et burlesque au Moyen Age

Contre-texte de la chanson courtoise des trouvères, la "sotte chanson contre Amours" est un genre parodique qui vise à subvertir le Grand Chant tout en le célébrant. Sa spécificité naît de la réflexion (à tous les sens du terme) menée par les mots sur une tradition dont la raillerie ne laisse jamais oublier la valeur. Tirées pour la plupart d'un chansonnier de provenance lorraine copié aux alentours de 1310 et d'une petite anthologie de chansons présentées au Puy de Valenciennes au dernier quart du XIIIe siècle ou au début du XIVe, les pièces que nous rassemblons ici se caractérisent par la distorsion, l'inversion et la dérision du système dominant ; elles séduiront tous ceux qui s'intéressent à la parodie, au burlesque, à l'obscénité, au non-sens et au réalisme au sein de la lyrique française du moyen âge. Souhaitant apporter un éclairage neuf sur le rire chez les trouvères, nous mettons ce corpus à la portée des lecteurs modernes en offrant une édition critique rigoureuse assortie d'une traduction en français moderne et d'une riche introduction qui met en relief les moyens de la parodie dans la sotte chanson aussi bien que le contexte culturel où celle-ci vit le jour.

02/2014

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Théâtre

Cinq actes en dix minutes, monologue-parodie en un acte

Cinq actes en dix minutes : monologue-parodie en un acte / paroles d'un inconnu [Henri Avocat] ; musique du jeune Trémolo [Fossey] Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Philosophie du droit

Le travail du droit. Essais sur le droit de l'Etat de droit II

La réalité d'un Etat de droit dépend étroitement des potentialités pratiques d'un ordre juridique à communiquer avec son environnement socio-politique - plus précisément, à transformer des normes générales dans la phase de leur mise en oeuvre en décisions concrètes. On mettra ainsi en lumière le pouvoir créateur du juge lorsqu'il applique des notions légales au contenu indéterminé, qui ne prennent sens que dans leur concrétisation, et qui font partie des notions les plus fréquentes et les plus importantes. Pour rendre ce pouvoir légitime, le juge requiert une certaine liberté argumentative, et il doit en faire usage de manière à convaincre la collectivité du bien-fondé de sa décision. Cette liberté doit s'inscrire à la fois dans l'ensemble complexe des savoirs juridiques qui constituent le droit comme système et dans l'ordre des valeurs, des expériences et des usages courants dans la société civile : satisfaire à cette double exigence permet d'assurer la communication entre le droit et son environnement et se substitue, autant que faire se peut, à la légitimité démocratique incomplète apportée par le législateur.

02/2022

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Droit comparé

Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec

En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.

07/2021

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Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

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Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

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Littérature française

La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin !

Le 3 octobre 2017, Gabriel Brown, présentateur vedette du journal de vingt heures, perd le contrôle de son véhicule. Moment d'égarement, moment de folie ou conduite sous influence ? Pourquoi roulait-il si vite ? A trente-sept ans, Gabriel Brown est au sommet de sa carrière et à deux doigts de réaliser son rêve : devenir un grand reporter. Certes, il assume mal sa récente célébrité et les désirs de maternité de sa femme lui semblent prématurés, mais pour le reste, tout se déroule pour le mieux. Alors, après quoi fonçait-il ? Dans la vie de Gabriel, 1999 fut une année charnière, celle des choix professionnels et sentimentaux et celle de la mort de son grand-père, son modèle. Pourquoi cette année l'obsède-t-elle tant ? Et qui est Jo, cette femme revenue du passé ? La deuxième à droite, et droit devant jusqu'au matin ! raconte l'ascension et la chute de Gabriel Brown. Une histoire à vive allure dans le monde des médias et des secrets. Saurez-vous trouver les clés ?

03/2021

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Revues de droit

Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2

Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.

05/2022

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Droit

Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif

Précis de droit administratif, contenant le droit public et le droit administratif, par Maurice Hauriou,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit international public

L'abus de droit en droit international public

L'abus de droit est une notion fréquemment employée en droit privé et désigne le fait d'exercer un droit de manière détournée, notamment lorsqu'on l'utilise dans le seul but de nuire à autrui. Depuis une dizaine d'années, cette notion est invoquée de plus en plus souvent dans les litiges internationaux (différends interétatiques, contentieux des droits de l'homme, contentieux de l'investissement, etc.) mais elle y est très critiquée et de nombreux auteurs dénoncent son inutilité. Le but de cette thèse est de s'interroger sur la place de l'abus de droit et sur les fonctions que cette notion exerce en droit international public. Points forts/novateurs : - Le sujet de l'abus de droit n'avait pas fait l'objet d'un traitement large recouvrant l'ensemble du droit international public depuis les travaux de Jean-David Roulet, en 1958. - Le sujet de l'abus de droit devait faire l'objet d'un traitement actuel car le contentieux international en la matière s'est largement développé depuis dix ans. Après des années de léthargie, c'est aujourd'hui une notion qui est très fréquemment invoquée, devant toutes les juridictions internationales. Cette thèse apporte donc un regard actualisé sur le sujet. - La notion a récemment fait l'objet de développements par la Cour internationale de justice (dans un arrêt rendu le 11 décembre 2020), et les apports de cet arrêt ont été intégrés dans la thèse. - Cette étude apporte un regard nouveau sur le sujet : contrairement à ce qui avait été défendu par Jean-David Roulet (Le caractère artificiel de la théorie de l'abus de droit), cette thèse soutient que l'abus de droit présente un caractère indispensable et constitue une notion axiomatique en droit international.

05/2021

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Droit

Du droit de guerre au droit d'ingérence

Parmi les "évidences" du temps présent qui nous paraissent devoir être revisitées, le "droit de guerre" et le "droit d'ingérence" occupent les premiers rangs. Si l'on nous demande pourquoi, la réponse "évidente" qui nous vient à l'esprit est qu'il y va de ce que tous les êtres humains, peuples, Etats, nations recherchent : la paix universelle. Or, comme celle-ci semble de nos jours de plus en plus compromise, nous voulions en comprendre les raisons. En partie historique, en partie philosophique, cet essai mène une interrogation qui porte sur un tournant de l' histoire, la Conquista et sur l'époque contemporaine. S'il remet en question les prétendus droit de guerre et droit d'ingérence, il défend en revanche un droit qui est plus que jamais à l'ordre du jour, le droit de résistance.

02/2015

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Droit des obligations

Manuel de droit des obligations

L'ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu'en traite le Code civil français. Sont abordés successivement le droit des sources des obligations (contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits) et le droit du régime des obligations (preuve, modalités, extinction et transmission). L'ouvrage se veut exclusivement pédagogique : il présente la matière en peu de mots, s'attachant à expliquer ce qui est important, plutôt qu'à accumuler des détails trop techniques. L'appareil bibliographique est sciemment réduit aux seules références nécessaires à la prise de contact directe de l'étudiant avec la jurisprudence citée. Chaque leçon est divisée en paragraphes en numérotation continue. La typologie des caractères permet de mettre en valeur ce qu'il faut retenir, sans négliger les digressions de nature à mieux en faire comprendre le sens et la portée. Ce manuel est à jour des évolutions de l'année en cours.

01/2023

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Droit

Traité de droit commercial. Tome 3, droit fiscal des affaires

Le Traité de droit fiscal des affaires s'inscrit dans la tradition des ouvrages didactiques. Il est donc destiné aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles ainsi qu'à tous ceux qui désirent appréhender efficacement la matière grâce à un exposé clair, logique et objectif. L'ouvrage s'adresse, également, aux juristes et aux gestionnaires à qui est posée une question concernant la situation fiscale d'une entreprise ou d'une opération d'affaires. A ce titre il se veut pratique en permettant au fiscaliste de trouver la solution d'un problème particulier en même temps qu'il expose les principes permettant, par l'analyse d'une situation, son juste traitement fiscal. Les chercheurs, de leur côté, apprécieront l'importance donnée aux grands principes du droit fiscal, ainsi que les références jurisprudentielles et bibliographiques systématiques et sans cesse actualisées qui permettent, à tout instant, de remonter aux sources et de prolonger la réflexion. Cette cinquième édition outre l'actualisation habituelle s'est enrichie de nombreux développements nouveaux destinés tout à la fois à renforcer le côté pratique de l'ouvrage et à mieux mettre en évidence les principes qui dominent la matière.

06/1997