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Droit

Le système de retraite à l'épreuve de son financement

En un peu moins de trente ans, les modalités de financement du système de retraite ont été complètement bouleversées. Les nouvelles règles en vigueur se caractérisent non seulement par leur instabilité et leur complexité, mais elles ont en outre eu pour effet d'écarter le système de retraite de sa logique initiale. Alors que l'organisation administrative et financière mise en place à la Libération avait pour objectif de concrétiser une vision essentiellement contributive, corporatiste et équitable de la prise en charge du risque " vieillesse ", les réformes intervenues depuis le début des années 1990 s'inscrivent dans une tout autre logique, davantage fondée sur l'idée de redistribution, d'universalisme et d'égalité en droit. La présente étude vise à démontrer que les modalités de financement du système de retraite ne sont pas neutres. Des mesures qui apparaissent au premier abord comme étant essentiellement techniques et comptables vont en réalité pouvoir renforcer les principes sur lesquels repose la prise en charge du risque " vieillesse " ou, au contraire, les affaiblir. Au-delà, c'est toute une conception politique et idéologique de la retraite qui est en jeu. Avant de mener l'indispensable réforme du système de retraite, il est donc important de prendre conscience de la signification et de la portée des différentes techniques financières qui existent. Ce n'est qu'à cette condition que pourra être engagée une réforme cohérente, capable de garantir l'équilibre des comptes sociaux tout en respectant un cadre normatif et idéologique clairement posé et assumé.

06/2019

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Macroéconomie

L'économie en 4 leçons. Activité économique, financement, régulation, déséquilibre

Les acteurs économiques produisent, distribuent des revenus et les répartissent puis consomment les biens et services ainsi produits afin de satisfaire leurs besoins. Voilà les trois moteurs de notre économie. Comme la fleur a besoin d'eau pour pousser et se développer, l'activité économique a besoin de monnaie. Elle est le carburant nécessaire pour faire tourner ses trois moteurs. Sans elle, c'est la panne sèche. En économie, ce rôle est exercé à la fois par les banques et le marché financier. Parfois ces trois moteurs s'emballent trop vite ou se dérèglent et tournent au ralenti. Alors dans ce cas, l'Etat doit-il contrôler, réguler l'économie, si oui, comment ? Sinon le marché peut-il être encore un meilleur régulateur ? Les dysfonctionnements de ces moteurs peuvent parfois conduire à des crises ou à des déséquilibres économiques comme l'inflation et le chômage par exemple, qu'il va falloir affronter. Fidèle à sa démarche pédagogique, l'auteur entend mettre la compréhension de l'économie à la portée de tous en quatre leçons.

02/2022

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Littérature française

Les Difficultés d'accès au financement bancaire des PME de DALOA. Gestion Comptable et financière

Dans cette recherche, il a été question d'étudier le processus de financement des PME de Daloa aussi les raisons des difficultés qu'elles rencontrent. L'objectif principal de ce travail est d'identifier les difficultés que rencontrent les PME en général et en particulier celles de Daloa. A travers une étude empirique réalisée auprès des banquiers et des entrepreneurs de Daloa ; celle-ci montre les facteurs explicatifs des difficultés de financement des PME de Daloa. Selon nos résultats obtenus, nous pouvons affirmer que les difficultés d'accès aux financements résident dans le déficit d'information, le manque de prise de risque de la part des banques et enfin le déficit de bonne garantie. En outre, ces résultats permettront à ces entreprises de mieux préparer leurs dossiers de demande de crédit auprès des institutions bancaires.

08/2021

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Droit

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Quatrième rapport d'activité 1996-1997

La Commission des comptes de campagne et des financements politiques est une autorité administrative chargée du contrôle du financement des campagnes électorales dans les conditions prévues par la loi. Elle reçoit et publie, par ailleurs, les comptes des partis et groupements publiques soumis à la législation relative à la transparence et à la clarification du financement de la vie politique. Le présent rapport, consacré à l'activité de la Commission au titre des années 1996 et 1997, dresse, en particulier, le bilan du contrôle des comptes de campagne des candidats aux élections législatives générales des 25 mai et 1er juin 1997. Il traite également des comptes des partis et groupements politiques déposés en 1996 et 1997 et permet, dans le prolongement du rapport précédent, de compléter le constat suite à l'interdiction du financement de la vie politique par les personnes morales édictées par la loi du 19 janvier 1995. C'est l'occasion aussi pour la Commission de faire des propositions, limitées mais néanmoins nécessaires, d'amélioration de la législation.

10/1998

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Sponsoring, mécénat

L'affectif et les valeurs dans les choix d'investissement en equity crowdfunding. Tome 1, Approche théorique transdisciplinaire

Les choix des investisseurs en equity crowdfunding, ce mode récent d'entrée au capital de jeunes sociétés en phase d'amorçage, est un sujet qui interroge. Sa compréhension est importante pour la protection des investisseurs, car ceux-ci n'ont généralement pas conscience des facteurs pouvant influencer leurs décisions. Or, l'investissement en equity crowdfunding place l'investisseur dans un cadre décisionnel singulier dans lequel l'image, les vidéos et le storytelling sont autant de moyens mobilisés par les entrepreneurs et les plates-formes comme outils de persuasion. Ce contexte semble ainsi favoriser une prise de décision plus holistique et affective que rationnelle et analytique. Dans ce premier volume, le travail de recherche est centré sur les déterminants affectifs et axiologiques du choix. Une analyse théorique transdisciplinaire est réalisée, mêlant différents champs des sciences sociales, principalement la finance, le marketing et la psychologie. Cet état de l'art permet l'émergence d'un cadre théorique original pour la compréhension des choix d'investissement en equity crowdfunding.

06/2021

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Religion jeunesse

Jésus en BD

L'auteure raconte ainsi sa démarche : "Je veux proposer un évangile à la portée des enfants, évangile au sens "bonne nouvelle". Je veux aider les lecteurs à comprendre pourquoi les chrétiens disent que Jésus est le fils de dieu. En ce sens, ils vont trouver dans cette BD plus que "sa vie", qui il est profondément". Le savoir-faire de la scénariste, rédactrice en chef du magazine FILOTEO, spécialisée dans l'écriture pour les enfants, en fait une BD à la portée des jeunes lecteurs dès 9 ans. Ni complexe, ni simpliste, elle intéressera aussi les adolescents et les adultes. Un gros travail de documentation pour se plonger dans la vie quotidienne en Palestine au temps de Jésus a été fait : textes et images sont donc précis et documentés. Le déroulé : Planches 2 à 25 : naissance et enfance de Jésus. Planches 26 à 77 : Jésus, adulte, prêche à travers le pays et rassemble autour de lui disciples et apôtres. Planches 78 à 96 : Entrée dans Jérusalem, cène, arrestation, procès, passion et résurrection. Une carte de la Palestine au temps de Jésus vient compléter le tout. L'ensemble a été validé par plusieurs biblistes et historiens.

10/2017

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BD tout public

La BD chrétienne

Le frère Roland Francart, jésuite, propose une édition entièrement actualisée de La BD chrétienne, son livre paru au Cerf en 1994. Petit poucet du Neuvième Art, la BD chrétienne, née en 1941, est forte de 70 000 pages, réparties en près de 1 500 albums francophones. Un premier chapitre aborde le monde de la BD en général, sa naissance et son évolution. Un deuxième chapitre montre l'âge d'or de la BD chrétienne jusqu'en 1960, puis son tournant catéchétique, enfin un renouveau avec les mangas, comics et romans graphiques. On trouvera une présentation de 36 dessinateurs de BD chrétiennes ainsi qu'une sélection de 65 albums. Ouvrage de référence pour tous les amateurs de bande dessinée, ce livre servira utilement aux animateurs pastoraux, catéchistes et professeurs de religion.

02/2018

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BD tout public

Nirvana en BD

A Aberdeen, petite ville pluvieuse de l'Etat de Washington, il ne se passe pas grand-chose. C'est là que grandit le jeune Kurt Cubain. Vie de famille difficile, échec scolaire, isolation, Kurt soigne son mal-être en se tournant vers la musique. Adolescent, il rencontre le bassiste Krist Novoselic. De cette amitié net le groupe Nirvana, complété quelques années plus tard par le batteur Dave Grohl. Grâce à un son rugissant, des textes sans fard et un mépris pour la société de consommation, la déferlante Nirvana renverse tout sur son passage, et les petites scènes de Seattle laissent vite place aux tournées mondiales. Le succès sera aussi court qu'intense. Kurt, rongé par la célébrité, l'angoisse et les drogues, se donnera la mort en avril 1994, mettant un terme à une oeuvre fulgurante qui aura bouleversé les codes du rock.

11/2019

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Historique

Vitré en BD

A travers une fiction passionnante, découvrez la ville de Vitré. Ce Docu-BD retrace l'histoire de la ville bretonne qu'elle est aujourd'hui : de l'occupation du site où se situe Vitré dès le Néolithique, à la visite d'Anne de Bretagne ou celle de Mme de Sévigné, en passant par une évasion collective de prisonniers de la Résistance. Grâce à une documentation riche qui s'appuie sur des faits avérés, des reconstitutions des lieux et des archives historiques, découvrez le destin mouvementé et atypique de la belle cité bretonne.

11/2022

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Divers

BD Referee Time

Commandée par la Fédération Française de Basket, cette BD évoque les enjeux de l'arbitrage dans le monde du Basket Français. Plusieurs jeunes joueurs passionnés de Basket apprennent le métier et font partager une vie tiraillée des deux côtés de la barrière. Un bel outil pédagogique au service des futurs arbitres et arbitres en herbe.

09/2023

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Peinture et dessin

365 dessins BD

365 dessins pour apprendre à dessiner la BD ! Découvre de nombreux modèles sur des sujets variés : animaux humanisés, personnages de tous les âges, saynètes... Réalisé par Greg Blondin, illustrateur BD qui anime de nombreux ateliers pour enfants et ados, suivez les étapes en pas-à-pas pour devenir un pro du dessin BD !

11/2021

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Divers

Prince en BD

Prince Rogers Nelson dit Prince. Un artiste complet, à la fois auteur, compositeur, interprète, multi-instrumentiste et producteur. Véritable show man sur scène, les titres comme " Kiss " ou " Purple Rain " le classe au rang de star planétaire. Vie tourmentée, relations sulfureuse, sexe, drogue mais avant tout artiste de génie, il aura vendu plus de 80 millions de disque à travers le monde. Voici son extraordinaire destinée en Docu-BD !

11/2021

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Réalistes, contemporains

Queen en BD

Retour sur la légende Queen en Docu-BD. Brian May, Roger Taylor et Freddie Mercury forment un des plus grands groupes de rock au monde. Sous la houlette de son chanteur charismatique, Queen, c'est un succès planétaire pour chaque tube, des shows décadents, une esthétique et un style inimitables. " Bohemian Rhapsody ", " We Are the Champions ", " Don't Stop Me Now " ou encore " Crazy Little Thing Called Love "... Redécouvrez les grandes histoires et petits secrets qui entourent la légende !

12/2021

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Documentaires jeunesse

Einstein en BD

On ne présente plus Albert Einstein, physicien si influent et révolutionnaire que son nom est aujourd'hui synonyme de génie. Qui ne connaît pas sa célèbre formule E=mc2 ? Cette biographie en BD du physicien se divise en dix chapitres : -Un enfant curieux -La vie à l'école polytechnique -A la recherche d'un emploi -Une année miraculeuse -Relier l'espace et le temps -Einstein devient une star -La montée du nazisme -Le projet Manhattan -La vie après la bombe -L'héritage d'Einstein.

03/2020

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BD religieuses

BD Carlo Acutis

Né en 1991, mort en 2006, béatifié en 2020, Carlo Acutis est une source d'inspiration et un modèle pour notre génération. Cet ado au caractère vif et généreux, grand amoureux de l'Eucharistie, a mis sa passion pour l'informatique au service de l'évangélisation et a profondément touché les personnes qui l'ont rencontré. Il connaît aujourd'hui un rayonnement croissant auprès des jeunes du monde entier. Il fallait une BD pour rendre l'intensité de cette vie si brève, moderne et lumineuse. Les lecteurs, jeunes ou moins jeunes, découvriront de manière vivante l'univers de Carlo Acutis et ce qui fait de lui un saint si attachant.

03/2023

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Humour

Maman, la BD

Etre maman, ce n'est vraiment pas de tout repos ! D'abord, il y a les nausées pendant la grossesse (sans oublier la prise de poids et les réflexions sympas des copines ! ), puis l'accouchement et ses joies... Et enfin, il y a le grand chambardement : bébé arrive à la maison ! Avec beaucoup de tendresse et d'humour, Claire croque le quotidien d'une jeune maman, sans rien oublier. Ni les nuits entrecoupées de pleurs. Ni le difficile apprentissage de la propreté, les petits bobos, l'appartement qui devient un champ de bataille... Oui, vraiment, avoir un bébé, ça change la vie pour le meilleur et pour le pire. Claire est une maman crevée, mais comblée et elle l'affirme : maman, c'est le plus beau métier du monde !

04/2021

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Droit

Les grands investissements publics

Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics. La première table ronde, intitulée la définition des priorités, a pour objectif d’examiner la question de la priorisation des projets d’investissement et leur programmation. La validation des grands projets d’infrastructures qui est un processus complexe, qui s’étend sur plusieurs années en raison d’étapes multiples assortis de délais incompressibles constitue le sujet de la deuxième table ronde. La troisième, présente les nouveaux modes de financement des projets susceptibles d’être mobilisés en fonction du coût et de la rentabilité des infrastructures pour élaborer le financement le mieux adapté. Enfin, la quatrième table ronde évoque les choix et les financements en Europe, à travers notamment la contribution de l’Union européenne à certains grands investissements.

08/2019

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Sciences politiques

Le financement de la vie politique. Réglementations, pratiques et effets politiques

L’argent est une ressource politique désormais très encadrée par la réglementation et les politiques publiques. Cet ouvrage offre une analyse socio-économique et comparative des dispositifs créés en réponse aux différentes tensions induites par cette question sensible du financement de la vie politique. Il souligne le caractère de plus en plus systémique de ces politiques éthiques qui concernent aussi bien les comptes des candidats et des partis, que la transparence du patrimoine des élites publiques, l’encadrement des conflits d’intérêts, les relations entre groupes de pression et institutions politiques. Il montre combien ces règles sont produites par et pour des hommes et des institutions qui se gardent de trop s’exposer à la menace de sanctions au moment de légiférer. Ces dispositifs ont permis la production de données financières qui interrogent sur le fonctionnement et les transformations de la vie politique, sans omettre de questionner la fiabilité, voire les limites des informations comptables transmises par les candidats, les partis politiques et bien d’autres institutions publiques.

10/2015

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Décentralisation, collectivité

Financement de l'action publique. Mobiliser et explorer des ressources alternatives

Dans un contexte de contrainte financière forte et durable pour le secteur public local, accentué par la crise sanitaire, quelles sont les marges de manoeuvre de l'action publique ? Quelles sont les ressources alternatives à la fiscalité et la tarification qui peuvent être mobilisées par les collectivités ? Ce Dossier d'Experts traite des modes de financement nouveaux et des marges financières à réexplorer, qui font l'objet de pratiques en évolution et sont soumis à des règles largement modifiées : financement participatif, valorisation patrimoniale, modèles économiques optimisés, etc. Les objectifs sont de poser le cadre juridique et d'expliciter ses évolutions récentes, de présenter les opportunités en rappelant leurs limites, d'identifier les risques et les bonnes pratiques. Illustré de retours d'expériences et de projets de collectivités, ce guide indispensable offre une approche très concrète au lecteur et lui permet d'évaluer ses propres marges de manoeuvre. La mise à jour de l'ouvrage, publié dans sa première version en 2017, porte sur les bases juridiques, les chiffres et tendances présentés, notamment dans la première partie consacrée au mécénat et au financement participatif, ainsi que sur les exemples mis en avant et l'identification d'impacts de la crise sanitaire.

07/2021

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Economie

Quel secteur bancaire pour le financement des économies de l'UEMOA ?

La contrainte de financement est de plus en plus perçue comme l'un des obstacles majeurs au développement de l'UEMOA. Le taux de financement de l'économie demeure relativement faible comparé à la moyenne de l'Afrique subsaharienne et les crédits de long terme destinés au financement de l'investissement ne représentent que 3, 5% des crédits totaux. Dans ces conditions, les ressources de l'aide publique au développement ainsi que la finance informelle deviennent un recours privilégié pour les décideurs publics et privés. Voici une ensemble de contributions sur différentes problématiques de financement des économies de l'Union.

02/2011

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Gestion

Les règles d'or pour réussir le financement de votre entreprise

L'entreprise, c'est avant tout une bonne idée! puis un travail préparatoire attentif pour décrire le projet. Mais le nerf de la guerre pour la créer enfin, c'est le financement initial : Face à l'impérieuse nécessité de trouver des partenaires financiers, des investisseurs qui vont croire à sa (bonne) idée, le créateur livre son premier combat: qui contacter ? avec quels arguments ? Comment présenter le projet pour optimiser ses chances de convaincre ?... Les réponses concrètes, pratiques et efficaces à ces interrogations vitales ne courent pas les rues malgré toutes les aides, publiques ou privées, qui sont offertes. La banque, oui, mais il existe d'autres alternatives, efficaces et faciles à activer : le love money, les prêts d'honneur, les communautés internet de particuliers investisseurs.. que ce livre traite aussi. Court, simple, dense, il  est une véritable clé d'entrée pour le créateur novice centré sur un seul objectif: celui de décrocher les financements, puis gérer ses relations avec son banquier.Résolument non technique, l'ouvrage adopte un ton direct,accrocheur, volontiers détendu. Chaque chapitre est agencé selon un plan aux entrées récurrentes par souci pédagogique (témoignages d'autres créateurs, Avis  d'expert, conseils pratiques..).

10/2011

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Gestion

Le capital-risque et le financement de l’innovation. Volume 5

Le financement des projets innovants, fondamentalement ambigus, donne souvent lieu à des situations où la prise de décision est difficile. Cette dernière peut être améliorée par des pratiques telles que la syndication ou le financement par étapes. La dynamique de cette industrie demande de considérer les variables économiques et institutionnelles qui en font un système cohérent dans les pays anglo-saxons, mais qui, au contraire, la réduisent à une niche privilégiée par les pouvoirs publics en Europe et en France. Cet ouvrage propose deux idées directrices. La première présente l'innovation comme un processus très incertain. Cela a pour effet de modifier l'écologie de la décision des acteurs financiers, qui interviennent très en amont du marché, pour asseoir sur des bases plus solides l'évaluation et la sélection des projets. La deuxième énonce que les acteurs détiennent des connaissances partielles dans un contexte où leur capacité d'attention est limitée. Ces limitations cognitives nécessitent la formation de réseaux et donnent lieu à des relations de dépendance mutuelle et de complémentarité.

01/2019

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Finances publiques

Revue française de finances publiques N° 160/2022

SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.

12/2022

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BD tout public

Sarkozy-Kadhafi. Des billets et des bombes

Cinq grands reporters assemblent pour la première fois le puzzle des liens entre l'ancien président français et le dictateur libyen. Une enquête événement sur la corruption au plus haut niveau de la République. Les enquêteurs de Mediapart ou Radio France assemblent les révélations d'un immense scandale d'état : intérêts pétroliers et nucléaires, financement de campagne, le tout sur fond d'intermédiaires véreux, d'opérations de désinformation et de décès mystérieux. Une BD-enquête choc alors que Nicolas Sarkozy a été mis en examen en mars2018.

01/2019

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Sponsoring, mécénat

L'affectif et les valeurs dans les choix d'investissement en equity crowdfunding. Tome 2, Modélisation et expérimentation

Les choix des investisseurs en equity crowdfunding, ce mode récent d'entrée au capital de jeunes sociétés en phase d'amorçage, est un sujet qui interroge. Sa compréhension est importante pour la protection des investisseurs, car ceux-ci n'ont généralement pas conscience des facteurs pouvant influencer leurs décisions. Le premier volume présente un état de l'art transdisciplinaire et introduit un cadre théorique intégrant des concepts et des théories empruntés à la finance, au marketing et à la psychologie. Dans ce second volume, un modèle explicatif est élaboré sur la base de ce cadre théorique ; il est ensuite mis à l'épreuve empiriquement à l'aide de données issues d'une expérimentation de laboratoire. Cet ouvrage propose également une théorie originale, baptisée théorie du "matching affectif", qui est justifiée et étayée. Celle-ci personnalise les comportements et offre un prisme de lecture nouveau reposant sur les caractéristiques du projet et les préférences de l'investisseur.

06/2021

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Humour

Game Over Tome 18 : Bad cave. Opé l'été BD 2022

On fait difficilement plus simple comme jeu vidéo : un petit héros particulièrement maladroit, une princesse stupide, hystérique et presque aussi gaffeuse que son sauveur, et puis un tas de Blorks plus laids, cruels et vicieux les uns que les autres, qui n'ont qu'un but dans leur vie virtuelle : empêcher le premier de délivrer la seconde. Et si, au passage, ils peuvent les massacrer joyeusement, ils ne vont pas se gêner, entraînant ainsi l'inéluctable "Game Over" qui rythme chaque fin de page de la série. C'est sur ce canevas pourtant simple que Midam nous régale de gags muets et gore d'une efficacité redoutable.

06/2022

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Collectivités locales

Dictionnaire des pratiques locales alternatives

Aujourd'hui, les citoyens se mobilisent localement pour répondre à divers enjeux : écologiques, alimentation et consommation, services, emploi, financement d'initiatives et de création d'entreprises, créativité, démocratie participative au niveau local... Ces initiatives sont menés le plus souvent par des groupes locaux, généralement appuyés par des dispositifs et des financements des pouvoirs publics. Ces démarches s'organisent le plus souvent dans un cadre d'économie sociale et solidaire ou publique, mais également hybride, voire strictement privé (par exemple, business angel). Elles concernent des réalisations locales, des dispositifs institutionnels (par exemple : intercommunalités), des financements. Ces pratiques font l'objet de diverses appellations et acronymes, dans lesquels seuls les spécialistes se repèrent et qui sont mal connus d'un grand public. Afin de permettre à un large public de maîtriser divers dispositifs, un dictionnaire de 51 termes est proposé. Chaque fiche comporte une présentation générale du concept et des renvois sur des sources complémentaires.

11/2021

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Gestion

Financement de projet. Enjeux juridiques et bancabilité d'une opération, 2e édition

Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie. A cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs. L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général. Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la "bancabilité" du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqué à cette technique de financement.

07/2019

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Droit comparé

Le financement public des arts de la scène. Etude de droit comparé

Les arts de la scène (du théâtre à l'opéra, en passant par les concerts, la danse et arts de la rue) constituent un secteur difficilement rentable. Face à ce constat, des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux Etats. Plus précisément, les autorités publiques interviennent tant directement (par l'octroi de subventions et d'aides diverses, mais également par la mise sur pied d'un régime social favorable aux travailleurs du spectacle) qu'indirectement (par la voie fiscale, afin de stimuler l'investissement privé et le mécénat, d'encourager la consommation et de diminuer les coûts que supportent les acteurs culturels). Le présent ouvrage propose une analyse détaillée des mécanismes adoptés en droit français, belge et américain. L'étude s'attelle en outre à déceler l'existence (ou non) de certains modèles de financement. En particulier, il s'agit de déterminer si les différences entre une approche européenne continentale, a priori plus favorable à une intervention publique directe, et une approche américaine, plus encline à encourager les financements privés, se reflètent également dans les mécanismes juridiques étudiés.

01/2024

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Cinéma

Production et financement du cinéma en Afrique sud saharienne francophone (1960-2018)

Après un demi-siècle erratique, la production des films et oeuvres audiovisuelles connaît dans les anciennes colonies françaises d'Afrique sud saharienne une effervescence qui la portera très haut. Eloignées des process conventionnels et ne disposant pas de moyens, notamment financiers, des industries du nord, il convenait de mieux connaître les contraintes et conditions d'exercice du métier de producteur en cette région. Une analyse critique des principaux dispositifs de coopération et coproduction, français et européens, montre l'influence positive mais également l'impact structurellement destructeur qu'ils ont pu avoir jusqu'à présent. Après avoir questionné les critères et définition de cette production cinématographique, l'ouvrage recense l'ensemble des longs métrages produits depuis les indépendances, et en livre certaines caractéristiques économiques. Il donne également la parole à vingt-deux producteurs africains de tous les pays concernés, réputés ou encore inconnus. Souvent livrés pour la première fois, les points de vue de ces artistes-entrepreneurs permettent de cerner comment les moyens sont mobilisés pour qu'advienne une oeuvre, aujourd'hui essentiellement destinée à l'audiovisuel mais peut-être aussi, bientôt, cinématographique. Il constitue le premier volume d'une histoire économique du cinéma en Afrique sud saharienne, d'autres portant sur les salles de cinéma ou le rôle de l'Etat.

12/2018