règlement class action
Extraits
Magnétisme
La lunologie en action
Manifestez la vie dont vous rêvez grâce aux guidances de cet oracle qui vous apprendra comment bénéficier du soutien de la Lune et profiter au mieux des énergies de ses différentes phases lunaires. La Lune est notre fidèle alliée depuis des millénaires. Elle nous encourage à saisir les opportunités qui s'offrent à nous et à nous libérer de ce qui nous entrave. Passez à l'action avec ces 48 magnifiques cartes et leur livre explicatif pour booster vos pouvoirs de manifestation et créer la vie de vos rêves ! L'interprétation fournie dans ce livre : vous aidera à comprendre les énergies que vous attirez dans votre vie au moment présent. S'agit-il d'une perspective encourageante ou difficile ? vous indiquera le bon état d'esprit à adopter, comment profiter de l'énergie des cartes et quand et comment stimuler vos pouvoirs de manifestation pour obtenir le meilleur résultat possible ; vous révélera ce que les cartes impliquent sur le plan astrologique, si vous souhaitez approfondir votre maîtrise de l'astrologie et de la lunologie. Chaque carte vous apportera conseils et soutien tout au long de votre travail de transformation et vous indiquera comment canaliser l'énergie de la Lune lorsqu'elle se déplace dans le Zodiaque afin d'obtenir le meilleur résultat possible et d'attirer à vous ce que vous désirez le plus.
04/2022
Ouvrages généraux
Théorie de l'action
Ce recueil de textes est une introduction à un nouveau champ de recherches en philosophie, qui s'est constitué, au cours des trois dernières décennies, au départ du mouvement analytique. La théorie de l'action, telle qu'élaborée par la philosophie analytique de l'action, occupe la place d'une métathéorie commune aux théories empiriques de l'action (psychologie, sociologie), à l'éthique et à la philosophie sociale, à la théorie de la décision, et, de façon générale, à toutes les branches du savoir où se fait sentir, comme en théorie du droit ou en théorie économique, la nécessité d'un système conceptuel permettant de décrire de façon adéquate la structure de l'action et de la motivation. // //Ont collaboré à la réalisation de cet ouvrage : D. Davidson, R. Nozick, Ch. Taylor, G. H. von Wright, R. Chisholm, P. Churchland, D. Follesdal, H. Frankfurt, A. Melden et F. Stoutland Marc Neuberg est l'auteur d'une thèse de doctorat sur la philosophie analytique de l'action (Université catholique de Louvain, 1988). Il publie des travaux dans les domaines de la théorie de l'action et de l'éthique.
04/2022
Seinen/Homme
Violence Action Tome 4
Alors qu'elle se rend dans un poste de police d'une petite commune, Kei est surprise par une pluie torrentielle. Trempée jusqu'aux os et enrhumée, elle est prise en charge par l'agent Kuwai présent sur place. Mais la tranquillité des lieux est bientôt menacée par deux hommes armés qui visitent les environs sur les ordres d'un chasseur nommé Usui. Tandis que la morve continue de couler de son nez, Kei va devoir se défendre avec tout ce qui lui reste !
02/2023
Seinen/Homme
Violence Action Tome 7
Kei a été engagée pour sauver Megumi, la fille d'un chef yakuza, enlevée par un groupe aux allures de hippies installé sur une île isolée. Malheureusement pour la tueuse à gages, le sauvetage est rendu compliqué par la victime. En effet, cette dernière est littéralement envoûtée par Kurio, le leader de la bande, qui vit au jour le jour entre surf, fiesta et braquages. Exaspéré par la situation, Hikage, le cadre de la mafia qui a engagé Kei, lance l'assaut et transforme peu à peu l'éden des insouciants braqueurs en une véritable mer de sang.
02/2024
Travail social
Action sociale et empowerment
Comment accompagner les personnes qui rencontrent des obstacles dans leur parcours de vie en évitant des impacts douloureux tels l'infantilisation ou la stigmatisation ? L'approche centrée sur le développement du pouvoir d'agir propose aux intervenants sociaux un cadre d'analyse afin de créer des conditions qui permettent aux personnes de décider pour elles-mêmes. Il n'est plus question de projet "pour" mais de projet "avec" : c'est une dynamique d'affranchissement et non d'adaptation qui est impulsée, contribuant par là même au développement d'une plus grande justice sociale. Cet ouvrage synthétique s'adresse en priorité aux intervenants sociaux, mais aussi aux personnes qui souhaitent oeuvrer dans le champ du travail social et qui s'intéressent au développement du vivre ensemble.
03/2024
Policiers
Service Action - Cible Sierra
Août 2020, Beyrouth. Le lieutenant-colonel Coralie Desnoyers, chasseur alpin et sniper d'élite, sauve le président de la République d'un attentat. Quelques semaines plus tard, elle devient la première femme à diriger le Service Action. Elle doit s'imposer comme patronne de ce groupe dans un monde dominé par les hommes, tout en accomplissant les missions à très hauts risques de "l'Action". Coralie est désormais "Athéna", programmée pour éliminer les ennemis de la France. Alors que les élections présidentielles de 2022 se profilent, la première cible sous son commandement, déterminée par le chef de l'Etat : "Sierra", une personnalité politique américaine qui déstabilise les démocraties.
Seinen/Homme
Violence Action Tome 1
Kei Kikuno est étudiante et comme beaucoup de ses camarades, elle subvient à ses besoins grâce à un petit boulot. Sauf que sa vie n'a pas grand-chose à voir avec celle des jeunes de son âge... Son job : tueuse à gages. La numéro 1 du milieu. Sous ses airs de fille un peu dans la lune, Kei est rapide, agile, surentraînée et honore toujours ses contrats, sans qu'on se méfie d'elle. Un jour, un homme singulier appelé "le doc" fait appel à ses services pour venger sa femme et sa fille assassinées par un clan de yakuzas...
05/2022
Romans noirs
Règlements de compte à l'EHPAD. Règlements de compte à l'EHPAD
Lorsque nous évoquons avec des proches notre fin de parcours terrestre, au seul mot EHPAD prononcé, nous perdons tout sens de l'humour et nous déclarons solennellement : Tout mais pas ça ! Georges Lamardin lui n'a pas eu le choix : sa fille a bien manoeuvré pour le placer dans un lieu de fin de vie pour papys un peu trop dérangeants. Dès qu'il a franchi la porte d'entrée et qu'il a vu dans quelles conditions survivaient ses futurs compagnons, il s'est senti l'âme d'un justicier ! Ainsi est né Killer Papy, le justicier du mouroir soi-disant doré...
10/2021
Comics
Deadly Class Tome 5 : Carousel
Un nouveau jour se lève sur l'Académie King's Dominion, et les survivants de l'épreuve finale de première année ont encore le goût amer de ce qu'ils ont dû faire pour garder la vie sauve. Mais déjà, une nouvelle promotion d'étudiants, prêts à tout pour gravir les échelons de l'élite criminelle mondiale et ignorant tout des épreuves à venir, débarque dans les salles de classe. Deadly class tient une place particulière parmi les créations de Rick Remender (Black science, Fear Agent). Puisant dans les souvenirs de jeunesse du scénariste, la série embarque le lecteur dans un univers à la fois fantasmé et authentique, rythmé par les standards de la scène punk des années 1990. Sorte de Breakfast Club sous acides, la violence de cette virée d'adolescents assassins est parfaitement mise en image par le talent de Wes Craig, au diapason de ces personnages à la limite de la rupture.
08/2017
Littérature française
Actions spéciales
Kepler, Natsumi, le Rintintin et Denise sont des bandits un peu particuliers, plus proches du dandysme que du crime organisé. Leur but : créer le maximum de désordre partout où ils passent. Parmi leurs terrains de jeux favoris : la Société des Bains de Mer et son casino, à Monte-Carlo. Charmeurs, ultra professionnels, ils vivent aux marges d'une société dont ils méprisent les valeurs, tout en jouissant sans complexe des avantages qu'elle leur procure. Leur goût pour la mystification, leur talent pour le déguisement et l'imposture n'ont d'égal que leur obstination à débusquer le mensonge, l'injustice et la vulgarité. Roman d'aventures, fable politique, Actions spéciales est avant tout un formidable éloge de l'audace et du panache.
05/2021
Romans policiers
Règlements de comptes en Occitanie
Maria Peyrac, journaliste, doit rencontrer le professeur Azuelos, venu à Toulouse présenter sa conférences sur le trésor des Wisigoths. Il meurt de façon suspecte dans les bras de Maria, à qui il remet une mystérieuse clé USB avant de rendre le dernier soupir. Cette clé va devenir l'objet de toutes les convoitises de la part de personnes plus ou moins bien intentionnées. Sébastien, le compagnon de Maria, coach de rugby, est en lutte avec un élu local qui veut réaliser un vaste champ éolien au pie des Pyrénées. Menaces, chantages, enlèvements, la course au trésor ne fait que commencer.
07/2022
Droit constitutionnel
Ahiman rezon ou Réglemens généraux
Ahiman rezon ou Réglemens généraux / à l'usage des anciens maçons d'York sous la jurisdiction de la G . L . de la Louisiane Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Romans policiers
Lieutenant Grange : Règlements de compte
Une vague de décès terrasse les grands seniors, à Trivia... Accidents ménagers, canicule, Covid-19 ? Grange vient à la rescousse de son amie Brulant et le duo constate des morts pas si naturelles ou accidentelles que cela. Qui se cache derrière toutes ces exécutions sournoises, pourquoi, quand cela s'arrêtera-t-il ? La cruauté et la démence sont au rendez-vous, l'Horreur finit par apparaître...
03/2021
Droit
Chemins vicinaux, réglement du 12 février 1861
Chemins vicinaux : réglement du 12 février 1861 / Département des Alpes-Maritimes Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire du droit
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires : [rapport de Jean Gurtler] Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romans policiers
Règlement de comptes. Et autres nouvelles policières
Après Les Coups, qui connaît un succès critique et public, Jean Meckert, soutenu par Raymond Queneau, quitte son métier de fonctionnaire pour se consacrer entièrement à l'écriture. Sous les pseudonymes de Duret ou Duvivier, il fait paraître une vingtaine de fascicules policiers ou sentimentaux. Le présent ouvrage rassemble les récits policiers offrant une facette méconnue de la production littéraire du jeune auteur de la NRF qui, quelques années plus tard, publiera, sous le pseudonyme de John Amila, Y'a pas de Bon Dieuâ! à la "âSérie Noireâ" , le premier d'une longue série de romans noirs dont Didier Daeninckx et Patrick Pécherot revendiqueront l'influence. Règlement de comptes et autres nouvelles policières apparaît ainsi comme le lien entre la littérature blanche de Jean Meckert et la littérature noire de John Amila, l'auteur prenant ses distances avec le récit de détection pour puiser son inspiration dans le réalisme de la vie quotidienne ou l'intensité sanglante du fait divers.
01/2024
Droit constitutionnel
Le règlement de l'assemblée nationale commenté
L'Assemblée nationale est l'une des institutions fondamentales du bon fonctionnement de notre démocratie. En raison de son pouvoir (avec le Sénat, pouvoir législatif de faire la loi et de contrôler le gouvernement), son organisation et son fonctionnement sont soumis à des règles très strictes réunies dans le Règlement de l'Assemblée nationale.
Cet ouvrage est un commentaire, par article ou groupes d'articles, du Règlement de l'Assemblée nationale. Il traite donc de toutes les thématiques de ce règlement :
- organisation et fonctionnement de l'Assemblée
- procédure législative ordinaire
- procédure législative applicable aux révisions constitutionnelles, aux projets de loi de finances et aux projets de loi de financement de la sécurité sociale
- procédures spéciales
- contrôle parlementaire : information, évaluation, mise en jeu de la responsabilité gouvernementale, Haute cour et Cour de justice de la République
Les commentaires mettent l'accent sur le contexte (historique, évolution), l'opérationnel (signification, interprétation, pratique) et la mise en perspective (droit comparé, critique, proposition d'amélioration)
Points forts
Originalité de l'ouvrage, pas de concurrence sous cette forme
05/2022
Economie
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes
Nouveau tarif pour le reglement des monnoyes Date de l'édition originale : 1666 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Dossier classé
" La République du Mossika ne figure sur aucun Atlas. Ce pays existe pourtant. Je l'ai visité il y a quelques années ; il appartient à mon Afrique intérieure. " Lazare Mayélé a la quarantaine accomplie et apaisée, lorsque la revue américaine pour laquelle il travaille l'envoie en reportage dans ce pays qu'il a dû fuir à l'âge de six ans. Un autre mobile pousse le narrateur à ce retour : quelques années après l'Indépendance, son père a été assassiné dans des circonstances jamais élucidées. A sa descente d'avion, c'est la peur qui accueille Lazare Mayélé. La nuit africaine est noire comme un cachot et il y a perdu tous les repaires de son enfance. Haletant comme une enquête policière, Dossier classé est l'histoire des retrouvailles impossibles entre un homme et son histoire.
01/2002
Littérature française (poches)
Classe dangereuse
Banlieue Sud, années Giscard, Eric, Nono, Bûche et Catman rêvent aux exploits de Mesrine entre virées à Rungis, sorties à la Foire du Trône et bastons avec les Teddy boys, Rockers et Hells Angels. Certains devront remiser les santiags et mener la vie des honnêtes gens. D'autres prendront le chemin qui mène en Centrale ou au cimetière.
10/2016
Divers
The Clash
Le groupe britannique The Clash a marqué l'histoire du rock et du punk, en seulement dix ans de carrière. Grâce à leur musique punk contestataire, Joe Strummer, Mick Jones, Paul Simonon et Topper Headon, ont occupé le sommet des charts avec des chansons comme I'm so bored with the USA, White Riot ou London's Burning. Le succès des Clash fera d'eux l'un des quatuors les plus célèbres de la musique et ils feront leur entrée dans le Rock and Roll Hall of Fame. Grâce au Docu-BD qui mêle BD et pages documentaires, découvrez toutes les petites histoires et les grands moments de la vie du groupe !
11/2022
Jazz
Broken glass
Leur 1er album, Mad Weather Good Friends, était l'enfant des jams sans fin, des morceaux instrumentaux qui durent, s'effritent et se reconstruisent au fil des solos. Pour Broken Glass, si Laura Wamba prête son visage à la pochette, ce n'est pas par hasard. C'est avant tout un album de chansons. Ce travail d'écriture, différent de celui dont les musiciens ont l'habitude, tous s'y sont attelés. Addiction, dépendance affective, solitude, amour et évasion sont abordés en termes suffisamment larges pour que tout le monde s'y retrouve. La marque de fabrique WPTC est toujours là : on retrouve cette richesse dans les arrangements et les influences. Snarky Puppy et ses Family Dinner(s) en indétrônable figure tutélaire, Supertramp et Pink Floyd, l'ambient d'Aphex Twin ou la soul de Bruno Mars et Anderson Paak dans Silk Sonic. De vraies intros et outros. Ambiance tamisée de rigueur même si quelques rayons de soleil viennent parfois percer les nappes de synthétiseurs. Allez les voir en concert : ils vous rappelleront qu'ils sont avant tout musiciens de jazz et que, sous peine de perdre leur carte de membre, rien ne sera joué deux fois de la même manière.
05/2023
Poésie
Classe rêveur
L'homme pressé ferait figure d'escargot s'il se mesurait à lui. Mais, contrairement au personnage de Paul Morand, Stefan Nether, plongé dans le concret, la négociation permanente, le business, a trouvé un incroyable jardin secret pour se ressourcer. Le train, qui était un outil de travail, devient le refuge de la rêverie, du laisser-venir et d'une nouvelle approche du monde, souriante, indulgente et amoureuse. Stefan Nether passe ses longues heures de voyage à rêver et comprendre. S'il se penche sur son ordinateur, c'est pour noter un poème flash, une sensation unique et brève, et s'il prend son téléphone, c'est pour saisir une image arrachée à l'instant, au fugace. Les poèmes sont des photos et les photos sont des poèmes.
10/2021
Centre, Val de Loire
Classe unique
Années 1970. Jacques Gaubert est l'heureux instituteur d'une classe unique dans un petit village non loin de Chartres. Jusqu'au jour où l'inspecteur d'académie lui signifie la fermeture de l'école pour cause d'effectif insuffisant. Pour tout le monde, cette annonce est une catastrophe : le village va perdre sa jeunesse et son instituteur, révélant les drames personnels et familiaux que va engendrer cet exode rural. Avec l'aide du maire, Jacques va partir en campagne pour sauver sa classe et son village, et faire reculer l'académie. Mais il va falloir composer avec Aimé Duval, maire de la commune voisine, octogénaire communiste et résistant de la dernière heure, qui aime mettre des bâtons dans les roues de ses concitoyens...
08/2021
Jazz
Broken glass
Leur 1er album, Mad Weather Good Friends, était l'enfant des jams sans fin, des morceaux instrumentaux qui durent, s'effritent et se reconstruisent au fil des solos. Pour Broken Glass, si Laura Wamba prête son visage à la pochette, ce n'est pas par hasard. C'est avant tout un album de chansons. Ce travail d'écriture, différent de celui dont les musiciens ont l'habitude, tous s'y sont attelés. Addiction, dépendance affective, solitude, amour et évasion sont abordés en termes suffisamment larges pour que tout le monde s'y retrouve. La marque de fabrique WPTC est toujours là : on retrouve cette richesse dans les arrangements et les influences. Snarky Puppy et ses Family Dinner(s) en indétrônable figure tutélaire, Supertramp et Pink Floyd, l'ambient d'Aphex Twin ou la soul de Bruno Mars et Anderson Paak dans Silk Sonic. De vraies intros et outros. Ambiance tamisée de rigueur même si quelques rayons de soleil viennent parfois percer les nappes de synthétiseurs. Allez les voir en concert : ils vous rappelleront qu'ils sont avant tout musiciens de jazz et que, sous peine de perdre leur carte de membre, rien ne sera joué deux fois de la même manière.
Humour
Classe ego
Chefs d'entreprise épris de fauconnerie ou simples dronistes, jet-skieurs impérieux et nouveaux quadistes, influencers obscurs et businessmen rétifs à la lecture, touristes enthousiastes et consommateurs décomplexés, millionnaires a badass " avec ou sans concierge privé, tous sont réunis ici pour un selfie sociétal. Une méditation de pleine inconscience menée par Jean-Philippe Delhomme qui nous invite à ne pas lâcher prise.
10/2019
Littérature française
Classe affaires
Depuis deux ans qu'elle travaillait chez Ernst & Young, Eléonore Caribou n'avait connu ni répit ni véritables instants de bonheur. La vie, se disait-elle, c'est ce qui reste quand on a tout oublié : le travail, la ville, la montre-menotte qui contraint le battement du poignet. La vie d'Eléonore était squelettique et sans joie. Eléonore avait trois jours pour se refaire une épaisseur digne de sa classe.
Au bord de la piscine, les cadres supérieurs se relaxaient en fumant. Ils cooptèrent la jeune femme et l'invitèrent à jouer au ballon. Entre les échanges, les manchettes et les passes lobées, ils comparaient leurs cabinets, leurs revenus, leurs potentiels de séduction. Les seins d'Eléonore étaient sans équivalent sur la planète Terre, et elle se demandait comment, dans ces conditions, son imbécile d'ex-copain pourrait lui résister.
08/2001
Sciences politiques
Le pouvoir corrompt
Alors que la sentence "Le pouvoir tend à corrompre, le pouvoir absolu corrompt absolument" est universellement connue, son auteur, Lord Acton (1834-1902), l'est beaucoup moins. A telle enseigne qu'aucune des oeuvres de ce grand historien catholique anglais, très proche ami et inspirateur du Premier Ministre libéral progressiste William Gladstone, n'était jusqu'à présent disponible en français. C'est désormais chose faite avec cette traduction inédite de trois conférences portant successivement sur le travail de l'historien, l'histoire de la liberté dans l'antiquité puis dans le christianisme - où de nombreux passages illustrent le thème d'une fatale tendance à la corruption du pouvoir. Outre cette critique libérale du pouvoir ("Il n'y a pas plus de rapport entre la liberté et le pouvoir qu'entre l'éternité et le temps"), l'intérêt majeur de ces textes est d'exposer une robuste et singulière philosophie de l'histoire trouvant son sens dans un progrès continu quoique tourmenté du monde vers toujours plus de liberté. Laquelle, pour le professeur d'histoire contemporaine à Cambridge que fut Lord Acton est en elle-même " l'objectif le plus noble qui soit".
04/2018
Littérature érotique et sentim
L'académie des femmes parfaites
Sept femmes enfermées pendant quatre semaines et filmées 24h/24h. Une seule gagnante : celle qui prouvera qu'elle est la petite amie idéale. Amy Wright, trente-deux ans, est persuadée que ce soir, Jamie va enfin lui poser LA question qu'elle attend impatiemment. Après tout, ils sont ensemble depuis plusieurs années déjà, et il lui a dit qu'il lui réservait une surprise... Mais le rêve tourne au cauchemar lorsqu'elle retire le bandeau de ses yeux. Devant elle, un écran qui diffuse une vidéo de Jamie dans laquelle il la quitte brutalement. Derrière elle, une caméra qui filme toute la scène et la diffuse devant des millions de téléspectateurs. Car Amy fait désormais partie d'une nouvelle émission de téléréalité dont le but est de couronner la meilleure petite amie potentielle. Enfermée pendant quatre semaines avec six autres candidates, elle va devoir réussir les épreuves et prouver qu'elle est la femme parfaite.
06/2020
Droit
Le règlement général sur la protection des données et son impact en Suisse
Cette thèse de l'Université de Fribourg est consacrée à la place que peut ou doit occuper l'action civile en droit de la protection des données à l'ère digitale. Elle s'intéresse à la généralisation du contrôle a posteriori par le Règlement général sur la protection des donnés, avec transformation des autorités de protection des données personnelles en autorité de contrôle a posteriori. Ce changement externe et visible correspond à une transformation profonde de la nature du droit de la protection des données personnelles, tel qu'il est mis en place comme droit positif européen par le Règlement. En Europe, le Règlement général sur la protection des données marque une nette volonté d'encourager l'action civile, à titre individuel ou collectif, afin de responsabiliser les responsables du traitement et les sous-traitants, de sanctionner les comportements fautifs ou négligents et de garantir la réparation des dommages subis par les personnes concernées, en cas de violation des dispositions du Règlement. La présente étude reprend le débat sur la protection des données dans le contexte technologique de l'ère digitale pour évaluer l'impact du Règlement général sur la protection des données en Europe et en Suisse.
06/2020
