règlement européen
Extraits
Ouvrages généraux
Souvenirs d'un Européen d'hier
Aristocrate issu d'une des plus illustres familles de l'empire des Habsbourg, le jeune prince Alfons Clary und Aldringen (1887-1978) hérite un immense domaine constitué de dizaines de milliers d'hectares de terres et de forêts, en Bohème, dans l'actuelle Tchéquie. Au majorat familial qui comprend un vaste château à Teplice (Teplitz), non loin de Carlsbad et Marienbad, s'ajoutent des palais à Vienne et à Prague, une brasserie, un centre thermal, une mine de charbon et de nombreuses entreprises. Mais au moment où le prince Clary s'apprête à assumer la succession familiale, à la fin de la Première guerre mondiale, l'empire d'Autriche-Hongrie s'effondre, la double monarchie prend fin et tout un monde disparaît. Important index des noms. Tableaux généalogiques.
06/2024
Terrorisme
Histoire du jihadisme européen. 1989-2022
D'où vient le jihadisme ? Où va-t-il ? Depuis l'effondrement de Daech en Syrie, ces interrogations semblent avoir disparu du débat public. Certes, les affaires qui émaillent tragiquement l'actualité rappellent que le sujet du terrorisme islamiste est loin d'être réglé. Mais en dehors des attentats, il est urgent de comprendre ce qui a permis au jihadisme de devenir, en l'espace d'une génération, un enjeu politique, sociétal et démocratique de premier plan. Hugo Micheron retrace avec précision ce qu'est le jihadisme depuis 1989, au-delà de la simple menace sécuritaire et du seul cas de la France. Il propose la première histoire du jihadisme européen, un phénomène d'abord ignoré, dont les transformations sont passées inaperçues et dont les implications sont considérables pour les équilibres actuels et futurs des démocraties européennes. C'est un récit à hauteur d'hommes et de femmes, sur plusieurs continents, qui permet de comprendre pourquoi l'Europe a été autant frappée par les attentats, de Stockholm à Madrid en passant par Nice, Paris, Londres et Berlin. Il éclaire la nature du jihadisme en Occident, ses métamorphoses passées et présentes, et nous fait prendre conscience des enjeux de la décennie à venir, car c'est quand on s'y attend le moins que les attentats nous frappent.
04/2023
Droit fiscal communautaire
Manuel de droit fiscal européen comparé
Analyse comparée des systèmes fiscaux des Etats membres. Le droit fiscal européen est à la fois un droit fiscal appliqué à l'UE et un droit européen appliqué à la fiscalité. Cet ensemble ne peut se comprendre sans connaître les systèmes fiscaux nationaux des Etats membres.
12/2021
Sciences politiques
Souveraineté et solidarité, un défi européen
Trente-sept spécialistes de cinq nationalités différentes, politiques, décideurs et experts européens, diplomates, chercheurs, historiens et philosophes livrent ici une réflexion capitale sur le devenir de l'Europe. Que signifie la souveraineté d'une Union européenne formée de 27 Etats souverains ? Comment peut-elle se traduire dans une réalité complexe bâtie par des traités successifs sans rudoyer la construction de chaque Etat-membre, formé par sa propre histoire et sa mentalité particulière ? Allons-nous vers une réalité ou une utopie ? Dans son discours à la Sorbonne, le Président Emmanuel Macron a lancé le défi de l'autonomie stratégique de l'Europe. Car si la souveraineté européenne ne peut être assimilée à la souveraineté nationale puisque l'Union européenne n'est pas un Etat, elle consolide en revanche celle des Etats-membres en les faisant avancer dans le projet européen commun. C'est en cela que le principe de la solidarité au sein de l'Union européenne trouve sa force. De la sémantique à l'histoire européenne, en passant par les domaines de la défense et de la diplomatie, jusqu'aux questions institutionnelles, c'est une réflexion globale qu'a appelée de ses voeux EuroDéfense-France. Trente-sept spécialistes de cinq nationalités différentes, politiques, décideurs et experts européens, diplomates, chercheurs, historiens et philosophes livrent ici une réflexion capitale sur le devenir de l'Europe.
10/2021
Droit communautaire
Lobbyiste. Révélations sur le labyrinthe européen
Tout savoir sur le lobby et les dessous de certains grands dossiers européens "Ne dites pas à ma mère que je fais du lobbying, elle me croit avocat international" Les lobbys sont partout : les ONG à l'offensive, les industries sur la défensive. Glyphosate, OGM, pesticides, Pacte vert... on se croirait dans un roman, si ce n'est dans un film. Témoin privilégié - toujours - et acteur de première main - souvent - Daniel Guéguen nous révèle la réalité d'une Europe où la vision politique s'est noyée dans une bureaucratie dominante, stérile et autoritaire. Il y a urgence ! Si les choses restent en l'état, de violentes confrontations sont inévitables car les conditions d'un dialogue fructueux entre institutions, secteurs économiques et société civile ne sont pas réunies. La zone de rupture dans laquelle nous entrons constitue une menace. Pour éviter le pire, il importe de réformer d'urgence la gouvernance de l'Union et de rétablir les conditions d'un dialogue entre des industries trop repliées sur elles-mêmes et des ONG trop souvent dans l'excès et la caricature.
10/2021
Ouvrages généraux
Italie, Allemagne, France. Un triangle européen
Les questions yougoslave, allemande et européenne sont comparables à des poupées russes emboîtées les unes dans les autres. Dans la destruction de la Yougoslavie de 1991-1992 à 1999, le rôle de l'Allemagne tout récemment unifiée en 1989-1990 et, sous son impulsion déjà hégémonique, de la CEE, devenue Union européenne (UE), fut souvent négatif. Le paradoxe de cette destruction, c'est que la Yougoslavie refondée par Tito en 1945 après la défaite hitlérienne, bien plus nettement que la première Yougoslavie unifiée en 1918 sous une dynastie serbe victorieuse et centralisatrice, était - avec son séduisant socialisme autogestionnaire - "européenne" avant la lettre, trop peut-être pour son malheur : multinationale, pluriculturelle, fédérale, voire confédérale, et soucieuse de modernisation économique et d'ouverture sur le monde. Sous prétexte d'une "crise" persistante, l'intégration à l'UE des Etats ex-yougoslaves est à présent interrompue. D'où une coupure potentiellement néfaste entre les Etats déjà intégrés - Croatie et Slovénie - et ceux en attente plus ou moins sceptique d'intégration - Bosnie-Herzégovine, Macédoine, Monténégro et Serbie -, comme si perduraient les anciennes lignes de fracture entre Empires romains d'Occident et d'Orient, catholicisme et orthodoxie, Empire austro-hongrois et Empire ottoman ou encore capitalisme et socialisme ou communisme.
01/2022
Encyclopédies de poche
L'art roman. Un défi européen
L'Europe de l'an mille est marquée par un formidable renouveau économique, politique et religieux, mais reste fidèle aux traditions carolingienne et antique dans les domaines intellectuel et artistique. C'est entre 1060 et 1200 que cette transformation de la société va entraîner une renaissance de l'activité créatrice et architecturale. Les maîtres d'ouvrage laïcs et religieux conçoivent des programmes inédits et prennent toute la mesure du rôle pédagogique de l'image qui envahit alors tout l'édifice, le mobilier et les objets de culte... et s'inscrit triomphalement au portail. Pour mettre sur pied cette politique destinée à l'ensemble de l'Europe, l'appel à de grands artistes créateurs de formes est une nécessité. Totalement maîtres de leurs techniques, ceux-ci vont y apporter sensibilité et créativité, traduisant le programme des maîtres d'ouvrage avec une diversité exceptionnelle.De Rome à Vézelay, de Spire à Dubrovnik, de Durham à Compostelle, Alain Erlande-Brandenburg présente et analyse le défi de l'Europe romane, symbiose étroite entre les commanditaires et les créateurs.
04/2005
Sciences politiques
Il faut cultiver notre jardin européen
La France est-elle vraiment "de retour en Europe" ? Pour l'affirmer, il ne suffit pas d'avoir contribué à l'adoption d'un nouveau traité. Encore faut-il en respecter la lettre et l'esprit. Au vu du projet d'Union de la Méditerranée, conçu à Paris, du chemin reste à parcourir. La France ne sera pas de retour en Europe en écartant l'Allemagne, en contournant la politique étrangère commune et en se retranchant derrière une posture aussi défensive que "l'Europe protection". Elle doit aussi clarifier sa position sur la Turquie. Enfin, la France ne peut pas ignorer les attentes des citoyens européens au point d'offrir une "communauté de destin" à des pays où la démocratie, l'État de droit et l'égalité des sexes restent à construire. L'Union de la Méditerranée constitue un cas d'école. Au lieu de faire cavalier seul, la France a intérêt à jouer le jeu de l'Europe à 27. L'Europe est notre avenir. Aussi faut-il cultiver notre jardin européen.
06/2008
Critique littéraire
Guide européen du livre de jeunesse
Le Guide européen du livre de jeunesse est l'ouvrage de référence, l'outil indispensable pour tous ceux - professionnels, éducateurs, parents - qui s'intéressent à ce domaine.
Le livre de jeunesse est un des secteurs les plus dynamiques de l'édition, un espace de création particulièrement vivant. Son histoire s'est accélérée dans les vingt-cinq dernières années. Il nourrit, par ses textes et ses images, l'imaginaire des enfants et leur regard sur le monde.
Deux grandes parties composent ce Guide :
Pour la France, le Guide rassemble l'ensemble des ressources sur l'édition du livre de jeunesse, de la création à la diffusion. Alternent enquêtes, articles, points de vue, regards sur l'actualité et informations pratiques.
Pour l'Europe, les données les plus actualisées sur la situation du livre de jeunesse - de l'Est à l'Ouest, du Nord au Sud - facilitent un meilleur repérage dans chaque pays des principaux éditeurs, auteurs et illustrateurs, librairies, bibliothèques....
04/1994
Droit
Droit européen du travail. 6e édition
Un droit européen du travail, forgé dans le cadre de l'Union européenne, prend forme. L'environnement dans lequel il s'inscrit est présenté qu'il s'agisse des conventions adoptées par l'OIT ou des normes sociales élaborées dans le cadre du Conseil de l'Europe. Du droit européen du travail, traités, règlements, directives, accords collectifs de dimension européenne, arrêts de la Cour de Justice de l'Union européenne fixent progressivement le contenu. Deux ambitions l'animent : permettre la libre circulation des travailleurs, assurer l'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée. A la libre circulation des travailleurs un titre premier est consacré. D'une liberté à la fois proclamée et contrôlée, les divers aspects sont étudiés, y compris ceux intéressant la situation des salariés "mis à disposition". Des actions menées afin de permettre l'intégration du travailleur et de sa famille dans le pays d'accueil, la substance est examinée. L'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée est appréciée sur le double terrain des relations individuelles et des relations collectives de travail. Les règles applicables à l'établissement, à l'exécution et à l'extinction du contrat de travail sont analysées avant que ne soient observés le mouvement syndical européen, le droit européen de la représentation du personnel. celui de la négociation collective et celui des conflits collectifs du travail. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : La circulation des hommes : Circulation des non-salariés - Circulation des salariés. L'unification des normes : Relations individuelles de travail - Relations collectives de travail.
04/2019
Philosophie
Lucrèce. Archéologie d'un classique européen
De Lucrèce on croit tout savoir : un éclair, le De rerum natura, qui troua la nuit où sombrait la République romaine, entre guerres civiles et religions à mystères, portant la bonne nouvelle du rationalisme grec et de l'hédonisme épicurien. Puis l'oubli, au Moyen Age. Oubli délibéré de la part du christianisme triomphant, désireux d'étouffer toute dissidence. La redécouverte enfin, par les humanistes qui, en imposant l'oeuvre malgré tous les interdits, feront naître le monde moderne. Mais tout cela n'est que mythes. Mythe du poète hors des normes de son temps, mythe d'un Moyen Age obscur, mythe de l'humaniste éclairé parti seul sur les routes à la redécouverte d'un passé disparu. Pierre Vesperini plonge à même les sources, antiques, médiévales et modernes, et déjoue le filtre de l'historiographie dominante. Dénouant un à un les fils de l'histoire supposée des origines de notre modernité, il éclaire de manière fascinante l'apport de l'héritage antique à notre culture européenne.
08/2017
Droit communautaire
Manuel de droit européen des assurances
Le droit des assurances à l'échelle européenne. L'ouvrage présente le droit des assurances à l'échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.
09/2022
Esthétique
Boris de Schloezer, un intellectuel européen
Né en 1881 en Biélorussie, beau-frère du compositeur Alexandre Scriabine, émigré en France à l'âge de 40 ans, auteur jusqu'à sa mort en 1969 d'une oeuvre considérable et multiforme, écrivant aussi aisément en français qu'en russe, Boris de Schloezer est une figure typique d'intellectuel européen. L'ouvrage explore ainsi tous les aspects de son oeuvre et de son activité : de traducteur des grands écrivains russes (Dostoievski, Tolstoi, Chestov, Pouchkine, Gogol, Leskov, Bounine, Leonov, Lermontov, Rozanov) et philosophe du religieux Léon Chestov ; de philosophe de l'art et de la musique ; de critique littéraire ; de critique musical. Intellectuel européen, Boris de Schloezer l'est par l'ampleur de ses curiosités, par son insatiable appétit de lire et d'entendre, par son goût de la transmission, par son refus de s'enfermer dans une langue, une culture, ou une spécialité académique. Il doit être redécouvert et reconnu à sa juste mesure. La collection Aesthetica s'y emploie en republiant également la totalité de son oeuvre de critique et d'esthétique de la musique.
08/2023
Musique, danse
Panorama des cirques européens
Christian Leyder, auteur de plusieurs livres sur les cirques français, nous invite à un voyage exceptionnel qui nous fera visiter les plus grands cirques européens. Ces établissements d'Allemagne, d'Autriche, de Belgique, du Danemark, d'Espagne, de Finlande, de Grande-Bretagne, d'Italie, de Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de Suède et de Suisse, sont présentés par ordre alphabétique. Le lecteur pourra donc trouver immédiatement les chapiteaux qui circulent, leur date de création, leur date d'arrêt pour ceux qui n'existent plus, et le nom de leurs propriétaires successifs. Ce panorama, qui enchantera les nombreux aficionados de la Piste, est illustré de 362 documents, dont 36 en couleur.
04/2017
Sciences historiques
Missiles européens au combat
Les missiles tactiques européens, qu'ils soient antichars, air-sol, antinavires ou sol-air, jouent depuis des décennies un rôle décisif dans les conflits contemporains partout dans le monde. Plus d'une quarantaine de systèmes de missiles différents ont ainsi été engagés dans plus d'une trentaine de crises ou de guerres depuis 1956. Ce livre présente le récit détaillé, conflit après conflit, de ces engagements au combat, d'après les témoignages recueillis pendant plus de vingt-cinq ans auprès des opérateurs de ces différents systèmes de missiles. L'iconographie comporte de nombreuses photos en action, mais aussi plus de soixante-dix cartes permettant de suivre le déroulement de chaque conflit et de situer avec précision les différentes actions décrites. Le peintre Daniel Bechennec a réalisé plus desoixante-dix tableaux pour célébrer le premier emploi au combat de chaque missile européen et quelques-unes de leurs plus grandes batailles. Cet ouvrage s'adresse autant aux spécialistes du sujet qu'aux lecteurs intéressés par la découverte d'un pan complet et relativementinexploré de la chose militaire.
03/2019
Droit européen des affaires
Sûretés et droits européens
Cet ouvrage présente le droit des sûretés sous un angle nouveau, celui des droits européens. Pour ce faire, l'auteur a eu à coeur d'étudier préalablement, par une technique comparatiste, les principaux modèles de droit des sûretés en droit européen. Il est ressorti de cette étude que si le droit de propriété variait d'un pays à l'autre, la majorité des techniques de garanties du crédit était similaire, ce qui témoigne non seulement d'une vision commune du crédit, mais aussi d'une perspective possible d'harmonisation de ce dernier. De ce constat, des propositions sont formulées, en s'appuyant sur une recherche précise des moyens mis en oeuvre pour que ces dernières puissent voir le jour.
05/2021
Sciences politiques
Le pays des Européens
En effet, l'Europe existe en tant que société, la société d'Erasmus et de l'euro bien sûr, celle aussi qui promeut un mode de vie inégalé dans le Monde. Mais, ce que veulent montrer Sylvain Kahn et Jacques Lévy, c'est que cette société qui s'invente sous nos yeux doit s'incarner politiquement pour être à la hauteur des enjeux qu'elle soulève. Ce livre entre en Europe sous l'angle singulier de l'espace : ses territoires, ses réseaux et les temps longs de la géohistoire. Ce faisant, il éclaire le citoyen européen par ses propositions innovantes, soulignant que l'Europe est le laboratoire d'un monde habitable ici et maintenant. C'est déjà un pays. Se réclamant d'une démarche de "science citoyenne", ce livre le montre : les citoyens européens ont un rôle à jouer et ce sont eux qui auront le dernier mot !
04/2019
Ouvrages généraux
Les Grands Express Européens
Qui pouvait se douter dans ce wagon restaurant d'argenterie et de porcelaines', qu'au-delà du rail, une femme, les mains posées sur son ventre, regarde passer le train depuis sa fenêtre et ce voyage auquel elle n'accédera jamais ? L'actrice, en train de faire l'amour à un inconnu dans son wagon ? Le nazi en fuite ? Seul le choc brutal dû à l'arrêt subi du train rendra la femme enceinte, enfin visible. Dans ce livre, Shmuel T. Meyer enchevêtre le bonheur des uns et le malheur des autres avec une subtilité telle, que la frontière s'annule entre les deux, ne laissant à chacun des personnages qu'un infime espoir de survie ou d'équilibre. Un monde dans lequel gravitent Clara la poétesse, Hillel le peintre, où l'on retrouve aussi Camus, Cossery, Soutter mais aussi des résidus de la bande à Bader⦠Si Shmuel T. Meyer offre à ses personnages une possibilité de vengeance, de confrontation aux paysages, à leur passé, à leurs amours, il ne leur accorde, en revanche, que très peu de rédemption.
03/2021
Commerce international
Droit du commerce international. Edition 2021
Après une partie consacrée aux sources de la matière et au droit applicable, l'ouvrage s'attarde sur les opérateurs du commerce international, les sociétés, mais aussi les Etats et les organismes publics, avant d'exposer les différentes opérations du commerce international qui trouvent notamment leur expression dans des contrats essentiels comme la vente, le transport ou la distribution, sans oublier les contrats de travail et les différentes garanties. Il s'achève dans une partie réservée au règlement des différends aussi bien devant les juridictions étatiques que devant les tribunaux arbitraux qui ont pris, ces dernières années, une place déterminante dans le traitement des conflits de caractère international. L'ouvrage qui en est à sa quatrième édition, est parfaitement à jour de la jurisprudence dont on mesure tous les instants l'influence grandissante, mais aussi des règlements européens et des conventions internationales.
09/2021
Littérature française
Les Groupements européens de coopération territoriale. Préface du professeur Jean-Louis Clergerie
Mon sujet porte notamment sur l'émergence de ce que l'on peut appeler "L'euro-régionalisme" qui se développe sur le territoire de l'Union européenne et les territoires des Etats du Conseil de l'Europe. La coopération régionale européenne est confrontée au développement des structures juridiques. Le Groupement Européen de Coopération Territoriale appelée "GECT" constitue une manifestation juridique de l'évolution euro-régionale des acteurs infra-étatiques dans le cadre de l'intégration européenne, et contribue à renforcer l'identité de la citoyenneté européenne. La question de la gouvernance européenne se pose avec la montée des Groupements européens de coopération territoriale. L'instrument juridique a une nature juridique originale et spécifique qui pose également des problèmes de mise en oeuvre suite à l'adoption du règlement "GECT" en 2006 et 2013. Associée à une pratique transfrontalière et un cadre juridique plus ou moins spécifique sur le sujet, les développements récents ont vu la naissance du GECT qui permettent le développement de projets communs favorisant la proximité des citoyens européens.
03/2022
Romans noirs
Règlements de compte à l'EHPAD. Règlements de compte à l'EHPAD
Lorsque nous évoquons avec des proches notre fin de parcours terrestre, au seul mot EHPAD prononcé, nous perdons tout sens de l'humour et nous déclarons solennellement : Tout mais pas ça ! Georges Lamardin lui n'a pas eu le choix : sa fille a bien manoeuvré pour le placer dans un lieu de fin de vie pour papys un peu trop dérangeants. Dès qu'il a franchi la porte d'entrée et qu'il a vu dans quelles conditions survivaient ses futurs compagnons, il s'est senti l'âme d'un justicier ! Ainsi est né Killer Papy, le justicier du mouroir soi-disant doré...
10/2021
Littérature française
Les lettres européennes. Ou comment peut-on être européen !
« C'est ainsi qu'animé d'un violent sentiment d'attachement à ma terre natale, si jaloux de l'indépendance de notre Royaume, je n'ai pu m'empêcher d'exprimer mes doutes et de déclarer mon scepticisme, auprès d'un Grand Commis de cette Union, sur la pertinence de son Europe. L'interpellant, sans détour, sur le devenir de sa Communauté qui agissait à la fois au dessus et pour le compte des Royaumes et Comtés, sur ses incohérences, sur son approche énarchique des problèmes, sur sa folle prétention à vouloir incarner l'unité dans cette diversité, sur sa propension à s'immiscer dans les petites affaires des peuples européens, sur son abondance de règlements et son déficit de sens, sur sa façon de privilégier la légalité au détriment de la légitimité, sur son inclination à vénérer les droits de l'homme au point de pervertir son héritage humaniste, j'ai fini par l'interpeller de la sorte : "Ha ! Ha ! je vois bien que Monsieur est un Européen convaincu ; comment peut-on encore être européen !" »
10/2016
Droit bancaire
Droit bancaire. 14e édition
Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et blockchain...), l'essor de l'Union européenne (et de l'Union bancaire) et l'internationalisation (avec l'accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du Comité de Bâle (notamment en matière prudentielle) comme les directives et règlements européens toujours plus abondants (sans oublier les RTS, ITS et la soft law des autorités européennes de surveillance) nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé. Après avoir développé les nouons élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision (ACPR et ABE...), les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...) et les clients (comptes bancaires, secret bancaire...), l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (comme le crédit documentaire), ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation. L'ouvrage, à jour des dernières réformes (notamment l'ordonnance n° 2020-1544 du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques, l'ordonnance n° 2020-1636 du 21 décembre 2020 relative au régime de résolution dans le secteur bancaire, la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 relative à la réforme de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement et le règlement (UE) 2020/1503 du Parlement européen et du Conseil du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement, l'ordonnance n° 2021-858 du 30 juin 2021 portant transposition de la directive covered bonds du 27 novembre 2019) intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.
08/2021
Droit fiscal communautaire
La création du Parquet européen. Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?
Le Parquet européen devrait être opérationnel d'ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des poursuites pénales en ce qui concerne les infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union, il est le premier organe de l'Union européenne à être équipé de pouvoirs contraignants vis-à-vis des autorités nationales en matière pénale. C'est un des éléments qui permet de le distinguer des deux principales agences européennes en matière pénale que sont Eurojust et Europol. Il incarne en quelque sorte le passage d'une coopération judiciaire horizontale à une coopération verticale, marquée par une certaine supranationalité. Par delà l'instauration d'une figure symbolique forte annonçant l'avènement d'un pouvoir judiciaire européen, c'est toute une organisation, un arsenal juridique, des pratiques qui seront mises à l'épreuve. Ceci, dans le contexte paradoxal d'une remise en cause chronique des institutions européennes par les opinions publiques et du besoin imminent d'une lutte "à l'échelle européenne" contre la criminalité économique et financière. Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet européen constitue une véritable révolution, ouvrant la voie à une certaine fédéralisation de la justice pénale, ou une évolution plus modeste. Pour y répondre, il étudie avant tout la genèse de ce Parquet européen, de même que les longues et di fficiles négociations qui lui ont donné corps. Il met en exergue l'originalité du résultat nal de celles-ci, notamment le fait qu'il est fondé sur la coopération renforcée de 22 Etats membres de l'Union européenne. Il se penche ensuite sur sa mise en oeuvre, et ce à travers divers aspects, allant de la nomination du chef du Parquet européen aux relations avec les Etats tiers, en passant par les relations avec les autorités nationales et les agences ou autres organes de l'Union européenne. Le Parquet européen aura en e ffet d'importants pouvoirs mais devra agir en coopération étroite avec l'OLAF (l'O ffice européen de lutte antifraude), Eurojust (l'Agence européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale) et Europol (l'O ffice européen de police). Cet ouvrage revient également sur certains grands enjeux que cette révolution/évolution au sein de l'espace judiciaire européen engendre au regard des droits fondamentaux. En e ffet, l'originalité du Parquet européen implique entre autres des modes de contrôle adaptés. Enfin, ce nouvel organe ne manquera certes pas d'évoluer, entre autres au plan des infractions relevant de sa compétence. C'est par ces perspectives d'avenir que l'ouvrage se clôt.
03/2021
Romans policiers
Règlements de comptes en Occitanie
Maria Peyrac, journaliste, doit rencontrer le professeur Azuelos, venu à Toulouse présenter sa conférences sur le trésor des Wisigoths. Il meurt de façon suspecte dans les bras de Maria, à qui il remet une mystérieuse clé USB avant de rendre le dernier soupir. Cette clé va devenir l'objet de toutes les convoitises de la part de personnes plus ou moins bien intentionnées. Sébastien, le compagnon de Maria, coach de rugby, est en lutte avec un élu local qui veut réaliser un vaste champ éolien au pie des Pyrénées. Menaces, chantages, enlèvements, la course au trésor ne fait que commencer.
07/2022
Droit constitutionnel
Ahiman rezon ou Réglemens généraux
Ahiman rezon ou Réglemens généraux / à l'usage des anciens maçons d'York sous la jurisdiction de la G . L . de la Louisiane Date de l'édition originale : 1813 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Romans policiers
Lieutenant Grange : Règlements de compte
Une vague de décès terrasse les grands seniors, à Trivia... Accidents ménagers, canicule, Covid-19 ? Grange vient à la rescousse de son amie Brulant et le duo constate des morts pas si naturelles ou accidentelles que cela. Qui se cache derrière toutes ces exécutions sournoises, pourquoi, quand cela s'arrêtera-t-il ? La cruauté et la démence sont au rendez-vous, l'Horreur finit par apparaître...
03/2021
Droit
Chemins vicinaux, réglement du 12 février 1861
Chemins vicinaux : réglement du 12 février 1861 / Département des Alpes-Maritimes Date de l'édition originale : 1861 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Histoire du droit
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires, rapport
Règlement uniforme relatif aux crédits documentaires : [rapport de Jean Gurtler] Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romans policiers
Règlement de comptes. Et autres nouvelles policières
Après Les Coups, qui connaît un succès critique et public, Jean Meckert, soutenu par Raymond Queneau, quitte son métier de fonctionnaire pour se consacrer entièrement à l'écriture. Sous les pseudonymes de Duret ou Duvivier, il fait paraître une vingtaine de fascicules policiers ou sentimentaux. Le présent ouvrage rassemble les récits policiers offrant une facette méconnue de la production littéraire du jeune auteur de la NRF qui, quelques années plus tard, publiera, sous le pseudonyme de John Amila, Y'a pas de Bon Dieuâ! à la "âSérie Noireâ" , le premier d'une longue série de romans noirs dont Didier Daeninckx et Patrick Pécherot revendiqueront l'influence. Règlement de comptes et autres nouvelles policières apparaît ainsi comme le lien entre la littérature blanche de Jean Meckert et la littérature noire de John Amila, l'auteur prenant ses distances avec le récit de détection pour puiser son inspiration dans le réalisme de la vie quotidienne ou l'intensité sanglante du fait divers.
01/2024
