réforme dépôt légal
Extraits
Droit
La réforme du code pénal Tunisien
Le code pénal Tunisien est plus que centenaire, il fût en effet promulgué le 9 juillet 1913, c'est dire la nécessité voire l'urgence, non seulement de le dépoussiérer mais surtout de proposer une nouvelle approche normative plus adaptée à notre époque.
06/2019
Sciences politiques
Pour une réforme de l'entreprise
Vie de M. J. Verniolles : supérieur du petit séminaire de Servières / par M. l'abbé L. Bertry,... Date de l'édition originale : 1902 Sujet de l'ouvrage : Verniolles, Justin (1814-1900) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/1967
droit pénal international
La réforme du droit pénal sexuel
DROIT BELGE Malgré le fait que les travaux sur le nouveau Code pénal sont bien avancés, le gouvernement a décidé que la lutte contre les crimes sexuels était une priorité absolue et qu'il souhaitait réécrire, en parallèle, le chapitre sur les crimes sexuels pour pouvoir l'incorporer dans le Code pénal actuel sans devoir attendre l'entrée en vigueur de ce nouveau Code pénal. La loi du 21 mars 2022 modifiant le Code pénal en ce qui concerne le droit pénal sexuel a donc été publiée au Moniteur belge le 30 mars 2022 et entrera en vigueur le 1er juin 2022.
06/2022
Droit des obligations
La réforme du droit des obligations
Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations, consacré par le livre 1er et, plus particulièrement, le livre 5 du Code civil. Le caractère fondamental et transversal du droit des obligations fait de cette réforme un évènement majeur du droit belge, susceptible d'affecter le quotidien de la plupart des praticiens. Quelques mois après son entrée en vigueur, un premier examen approfondi de la réforme s'imposait. Rédigé par une vingtaine de spécialistes de premier plan du droit des obligations et riche de plus d'une quinzaine de contributions, ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacrés au nouveau droit des obligations. Il offre au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil. Il est permis d'espérer que cet ouvrage constitue un des grands classiques du droit des obligations, dans la lignée des colloques précédemment organisés sur le sujet par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (CJBB) en 1984, 2000 et 2016. L'ouvrage rassemble des contributions de Joke Baeck, Pierre Bazier, Christine Biquet-Mathieu, Alice Briegleb, Andrea Cataldo, Pauline Colson, Thomas Derval, Eric Dirix, Alexandre Duriau, Paul Alain Foriers, Bérénice Fosséprez, Florence George, Jean-François Germain, Rafael Jafferali, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jean-François Romain, Renaud Thüngen et Patrick Wéry. Une partie des contributions composant cet ouvrage a été présentée lors de l'après-midi d'étude organisée par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 20 avril 2023.
06/2023
Pédagogie
Formation professionnelle. S'approprier la réforme
La formation professionnelle a connu une nouvelle réforme avec un accord national interprofessionnel en décembre 2013 et une loi en mars 2014. Former plus et mieux, telle était l'ambition affichée. En effet, le système formation souffre de nombreux maux au premier rang desquels l'inégalité d'accès aux actions de formation qui frappe tout particulièrement les jeunes et les adultes les moins qualifiés, les demandeurs d'emploi et les salariés des petites entreprises. Développant des actions de formation de courte durée visant l'adaptation aux postes de travail, ce système formation ne favorise guère l'accès aux certifications et de ce fait sécurise peu les trajectoires professionnelles marquées de plus en plus par les ruptures et les transitions. De nombreux espoirs étaient placés dans cette réforme que les auteurs analysent de façon rigoureuse soulignant les mesures porteuses de progrès comme le Compte personnel de formation ou le Conseil en évolution professionnelle mais en en montrant les limites. Explorant les dimensions historique, sociologique, juridique et pédagogique, ils proposent aux lecteurs une réflexion argumentée sur la formation professionnelle, ses enjeux comme ses dispositifs. Ils défendent l'idée que seule la logique de l'équité permettra, tout en conjuguant l'universalité et les droits, la différenciation des abondements, de mettre fin aux inégalités d'accès et de développer les compétences requises par un monde en constante évolution. Ils allient la rigueur de l'analyse au pragmatisme des outils au travers de fiches méthodologiques qui fournissent aux lecteurs des repères pour l'action.
09/2014
Droit
Etat providence. Arguments pour une réforme
Qui l'ignore ? La réforme de l'Etat-providence constitue l'horizon indépassable de nos prochaines années.
Les textes réunis dans ce volume ont tous paru initialement dans la revue Le Débat. Ils éclairent en profondeur la nécessité, l'urgence et l'ampleur des révisions à opérer. Leur rassemblement est destiné à fournir un instrument de travail commode aussi bien à l'étudiant qu'au citoyen soucieux d'une information rigoureuse.
Cinq parties correspondent aux principaux volets du problème : les contraintes démographiques ; les âges de la vie ; chômage, exclusion ; santé et protection sociale ; un nouveau contrat social ?
L'ensemble regroupe les données et les analyses indispensables pour comprendre les options qui s'offrent à nous, dans ce qui constitue désormais le principal chantier politique de nos démocraties sociales.
10/1996
Généralités médicales
Santé. Pour une révolution sans réforme
Quatre grandes réformes de la Sécurité sociale depuis 1945, un plan d'"équilibre" de l'assurance maladie tous les dix-huit mois depuis 1970, un nouveau ministre de la Santé tous les vingt mois, des médecins mécontents, des infirmières en grève, des hôpitaux qui ferment, des cotisations sociales qui explosent, des Français qui limitent, faute de ressources, leur accès aux soins : sous des aspects toujours nouveaux les problèmes de la santé occupent de manière lancinante le devant de la scène politique. Si les Français ne sont pas les seuls bénéficiaires fascinés et inquiets des très profondes transformations de la médecine contemporaine, ils sont les seuls à imaginer avec cette fréquence des réformes qui ont pour caractéristiques d'être toujours onéreuses et le plus souvent inefficaces au sens où, sauf exception, elles ne traitent d'aucun aspect structurel et débattent, pour mieux les éviter, des mêmes sujets depuis... 1925 ! La France réforme pour ne rien changer. Ce livre ne se contente pas de passer en revue les composantes du système et d'en inventorier les contradictions, les blocages et les absurdités. Il démonte les origines de la situation inextricable où nous sommes enferrés. Il éclaire, à l'aide de comparaisons internationales, les voies possibles du changement et les fausses solutions, comme la privatisation. La conclusion de Jean de Kervasdoué est sans ambiguïté. Il n'existe d'autre issue qu'une " révolution sans réforme ". Il en définit la méthode.
03/1999
Généralités
Réforme de la Bibliothèque du roi
Réforme de la Bibliothèque du roi / par P. L. Jacob,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Ouvrages généraux
La réforme grégorienne, une révolution totale ?
Les conséquences de la réforme grégorienne sont comprises de manière très différente par les historiographies francophone et germanophone. Ce volume renouvelle le dialogue en dressant un bilan interdisciplinaire et comparatif des recherches récentes concernant cette période des deux côtés du Rhin.
05/2021
Sciences historiques
Réformer les armées africaines. En quête d'une nouvelle stratégie
L'action des organisations internationales sur la Réforme des systèmes de sécurité (RSS) n'a pas permis à l'Afrique subsaharienne de sortir d'un état de " ni guerre, ni paix ". Depuis le milieu des années 1990, la RSS s'impose comme un préalable au développement économique et à l'émergence de structures politiques stables. Sans minimiser les efforts poursuivis en vue de réformer les diverses composantes des systèmes de sécurité (police, justice, douanes, administration pénitentiaire), cet ouvrage consacre l'essentiel de ses analyses à la réformes des armées africaines. Le diagnostic dressé par l'ensemble des contributeurs est unanime : l'enracinement sociologique et institutionnel de la réforme des armées d'Afrique subsaharienne se heurte à des résistances sociétales, techniques, économiques et politiques, dont seule la prise en compte permet de sortir de l'impasse. Après une série de regards croisés sur les réformes entreprises dans des Etats d'Afrique de l'Ouest et d'Afrique centrale, cet ouvrage procède à une étude de cas, particulièrement riche d'enseignements, sur les obstacles techniques et socio-anthropologiques à la réforme des forces armées de la RDC (République Démocratique du Congo). Enfin, plusieurs études explorent les défis de sécurité que doit relever l'Afrique avant de s'engager sur la voie d'un développement durable. Parmi ces pistes, celle de l'édification de forces duales devra particulièrement retenir l'attention des décideurs politiques.
04/2010
Histoire du droit
Les prisons du Palais de justice, dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière
Les prisons du Palais de justice (dépôt de la préfecture-Conciergerie-Souricière) / par Adolphe Guillot,... Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Couple, famille
Mon enfant, mon égal
Mon enfant, mon égal ? A priori, on est prêt à admettre que les enfants et les adultes sont égaux en tant qu'êtres humains et personnes. Mais aussi bien dans les droits que dans les faits, les enfants subissent la domination adulte d'une façon si banale qu'elle est considérée comme naturelle voire justifiée et légitimée par leur prétendue vulnérabilité. Cette vulnérabilité constitue à la fois la possibilité même et le prétexte de toutes sortes d'abus. Et si nous envisagions les choses autrement ? Renoncer à cette hiérarchie et considérer son enfant comme son égal mène-t-il réellement au chaos ? Pas si sûr. C'est ce que propose de nous mon-trer Evelyne Mester dans ce livre. Mais vous n'y trouverez pas de recettes pour obtenir des enfants obéissants, pas d'instructions pour qu'ils respectent les règles, pas de conseils pour faire cesser leurs "crises" ; simplement une invitation à changer de perspective pour explorer la vie ensemble sans domination et en liberté. Dans un style percutant, drôle et léger mais avec finesse et poésie, Evelyne Mester nous entraîne dans un voyage passionnant au coeur de nos croyances, pour porter un regard neuf sur notre quotidien de parents et nous encourager à reconsidérer la place de l'enfant dans la famille, et plus généralement dans la société.
07/2019
Généralités médicales
Psychopathologie légale. La psychologie criminelle
Psychopathologie légale... . La psychologie criminelle / par Prof. Paul Kovalevsky,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Policiers
Loto létal dans le Léon
«Le prochain tirage, ce sera carton plein, avec pour lot une mort violente, carreau d'arbalète planté en plein coeur ! Attention, premier numéro : le 6 !» Tous les week-ends, les adeptes du loto envahissent quelques salles des fêtes de nos bourgades bretonnes pour un agréable moment, à déposer consciencieusement leurs pions colorés sur les nombreuses grilles étalées devant eux, le long des tables alignées. «Prochain numéro : le 53»... «Numéro suivant : le 32 ! Ah, un gagnant, qui vient de perdre la vie...» Voici qu'un machiavélique criminel endeuille les lotos du Nord-Finistère. Police et gendarmerie enquêteront conjointement, avec l'aide inattendue de Chantelle venue initier son compagnon aux joies du loto. Parviendront-ils à démasquer le coupable avant la fin de la partie ?
05/2015
Spécialités médicales
Petit traité de médecine légale
" La médecine légale est toujours une pièce à trois : le médecin (légiste), le patient (vif ou mort, entier ou en fragments) et la justice. Non ? "
01/2019
Internat DCEM, ECN
Médecine légale - Médecine du travail
En parfaite conformité avec le programme du DFASM (diplôme de formation approfondie en sciences médicales) et avec les Epreuves classantes nationales (ECNi) cet ouvrage rassemble les connaissances fondamentales en matière de Médecine légale et Médecine du travail. . Ce livre est séparé en deux grandes sections : - une partie Connaissances qui aborde tous les items relevant de ces deux disciplines en présentant les 7 items de Médecine légale puis les 8 items de Médecine du travail. Chaque chapitre commence systématiquement par un rappel des objectifs pédagogiques puis développe la thématique étayée de points clés notions à retenir tableaux et figures ; - une partie Entraînement véritable outil d'autoévaluation qui permet de s'exercer aux dossiers progressifs et aux questions isolées.
10/2019
Policiers
Létal Tome 1 : Mortellement vôtre
L'agent spécial du FBI, Monica Davenport, a bâti sa carrière en tant que profiler experte en tueurs en série. Mais explorer les méandres d'esprits cruels et sadiques a un prix: la carapace de Monica est infranchissable. Y compris pour Luke Dante, son collègue, malgré la nuit de passion qu'ils ont partagée autrefois. Mais alors qu'ils doivent traquer un meurtrier qui se délecte des pires peurs de ses victimes, le passé sinistre de Monica resurgit. La jeune femme n'a alors d'autre choix que de se confier à Luke, prenant le risque de perdre pour toujours le seul homme qui a su la toucher.
06/2014
Policiers
Létal Tome 2 : Ardemment vôtre
Après le meurtre de son amant par un pyromane, le pompier Lora Spade n'a qu'une obsession : retrouver son assassin. Mais cette enquête va conduire Kenton Lake, agent du FBI spécialisé en tueurs en série, tout droit dans un incendie dont Lora et lui ne ressortiront pas indemnes. Séduit à la fois par la force et l'extrême vulnérabilité de la jeune femme, l'agent est prêt à tout pour résoudre l'affaire au plus vite. Car même la plus ardente passion ne peut leur occulter la terrifiante vérité : Lora est devenue l'objet du jeu sadique d'un meurtrier.
07/2014
Policiers
Létal Tome 3 : Secrètement vôtre
Malgré ses blessures, Samantha Kennedy, agent spécial du FBI, n'a pas hésité à se jeter dans les bras d'un bel inconnu pour une nuit sauvage et passionnée. Même si elle a ensuite fui son lit à l'aube. Mais Max Ridgeway, brillant chef d'entreprise, n'est pas homme à s'en contenter. Il est prêt à tout pour conquérir la mystérieuse jeune femme. Et lorsque le frère adoptif de Max est kidnappé, le couple se trouve entraîné dans une traque sanglante qui contraint Samantha à dévoiler ses plus sombres secrets...
08/2014
Littérature française
Le vent des reformes
L'être humain, dans la quête de son épanouissement, se lance dans des reformes : celles de sa vie privée, de la société et de l'Etat. C'est cette liberté d'action qui plonge l'individu dans un univers incertain dont il est prisonnier. Mais, ce livre n'est pas un réquisitoire. C'est un texte dans lequel la dimension sociale de l'homme prend tout son sens dans un monde régit par un impératif : la démocratie.
06/2017
Droit pénal
Réformer la justice pénale ?
La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.
01/2022
Romans historiques
Histoire de Laurent Clerc. (1785-1896)
Laurent Clerc né le 26 décembre 1785, s'avère être profondément sourd. Il est envoyé à l'Institution des Sourds-Muets de Paris, créée peu après la Révolution. Arrivé pratiquement illettré, il va faire montre d'une intelligence hors du commun et deviendra enseignant. Il part en Angleterre puis en Amérique où il fonda avec un pasteur la première école pour les sourds-muets. Une formidable histoire racontée de manière romancée.
04/2018
Réussite personnelle
La vie est nouvelle !. Mon expérience de reconstruction en 3 étapes, après mon divorce
Face à l'épreuve de la séparation, l'auteure a déployé des trésors d'énergie pour se reconstruire. Un travail tout autant sur l'esprit et le corps que sur un quotidien chamboulé qu'il a fallu réorganiser. Alors, comment s'en sortir entre doutes, avis contradictoires des uns et des autres et moral en berne ? Ce guide apporte de précieux outils qui accompagneront en douceur ce parcours jusqu'à l'objectif avoué : une nouvelle vie !
03/2023
Théâtre - Pièces
Macbeth. Ou exister, en dépit de l'Univers
Dans un pays en proie à la guerre civile et à l'invasion norvégienne, le roi Duncan, affaibli par la maladie, voit son pouvoir s'éclipser et ses gouverneurs le trahir. C'est grâce à l'appui militaire des généraux Macbeth et Banquo que la paix est finalement rétablie, pour un temps. Alors qu'ils rejoignent le Palais Royal pour fêter leur victoire, les deux hommes rencontrent d'étranges oracles qui vont leur prédire une destinée royale. Un soudain désir de conquête s'allume dans leur esprit. Macbeth partage cette nouvelle avec son épouse et à eux deux, ils vont préparer l'assassinat de Duncan afin d'atteindre le trône. C'est l'histoire d'un couple en mal d'enfant, prêt à tous les sacrifices et à tous les crimes pour obtenir la place qu'il pense mériter. L'histoire de deux coeurs qui veulent vivre, laisser une trace sur la terre de quelque manière que ce soit et qui vont sombrer dans le gouffre des remords et de la folie.
02/2022
Roman d'amour, roman sentiment
L'invitée du milliardaire ; En dépit du mensonge
Six mois. Cela fait six mois qu'Ally échange des messages avec Caleb Kinley sans l'avoir jamais vu. Devenus les meilleurs amis du monde par écrans interposés, tous deux se préparent avec émotion à se rencontrer enfin. La pression est d'autant plus grande que leur premier face-à-face se fera devant la famille Kinley réunie au grand complet, pour un mariage en Italie. Un événement durant lequel Ally et Caleb devront prétendre être amoureux... + 1 roman gratuit dans ce livre : En dépit du mensonge, Catherine George - réédité
04/2024
Grammaire
Une réforme radicale de l'orthographe française ? Pourquoi oui ? Comment ? Pourquoi non ?
Les francophones et francophiles du monde entier le savent bien : l'orthographe du français est compliquée et même en partie incohérente ! Pourtant, les diverses tentatives de simplification qui ont vu le jour depuis le XVIe siècle peinent à percer. Comment comprendre cette réticence ? Et, surtout, que faire : conserver... ou réformer ? Dans cet ouvrage, deux professeurs proposent un résumé clair et complet du débat autour de la réforme de l'orthographe et de ses enjeux, notamment scolaires. Mais ce n'est pas tout : l'un des deux propose une réforme radicale de l'orthographe française ! Les avantages et inconvénients d'une telle réforme sont systématiquement décortiqués et analysés, faisant l'objet d'une discussion critique. L'objectif est de remettre le débat dans les mains des premiers concernés : les francophones. Réformer, ne pas réformer... Quel avenir désirent-ils s'offrir ? Un panorama des enjeux d'une réforme orthographique profonde, pour permettre aux francophones de se réapproprier le débat !
03/2021
Droit
La réforme des successions et des libéralités
La loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités adapte le Code civil aux évolutions de notre société. Ce texte modifie en profondeur les règles applicables aux transmissions à titre gratuit et aux règlements des successions. Il réforme également le régime du PACS et aménage certaines dispositions touchant les époux. Les auteurs analysent ce nouveau texte, article par article, en s'appuyant sur les travaux parlementaires, les sources doctrinales et jurisprudentielles. La méthode retenue permet d'appréhender immédiatement les modifications apportées par la loi nouvelle au droit antérieur. Cet ouvrage didactique, illustré de nombreux exemples et tableaux, permettra aux professionnels de mettre à jour leurs connaissances et d'acquérir de nouveaux réflexes patrimoniaux. Les étudiants y trouveront également des clés de lecture destinées à faciliter l'approche de cette branche du droit patrimonial de la famille.
09/2006
Economie
ECONOMIE DU VIETNAM. Réforme, ouverture et développement
L'évolution de l'économie vietnamienne depuis 1989 peut s'analyser autour de trois concepts : transition, stratégie asiatique de croissance, ouverture internationale. La transition au Vietnam associe le maintien d'un régime communiste à l'application de méthodes de marché, qui ont spectaculairement amélioré la performance économique dans un premier temps. La détérioration depuis 1997 des résultats doit être attribuée moins à l'impact de la crise financière asiatique qu'à l'inachèvement de la réforme et aux résistances politiques empêchant la transformation du secteur d'Etat. Stratégies asiatiques : comme les pays de la région, le Vietnam a fondé le développement industriel sur une agriculture en croissance, il a utilisé des politiques (industrielle et régionale) dirigistes. Il a modernisé son système bancaire et financier. Mais il n'a pu s'affranchir des menaces qui pèsent aujourd'hui sur le " mode asiatique de développement ". Ouverture : le Vietnam, pays longtemps fermé en raison de la guerre et de l'autarcie propre au système socialiste, s'est ouvert à l'économie mondiale. Mais le recours aux financements extérieurs (soutien d'organisations internationales, investissements étrangers) est devenu plus critique, en raison de la crise mais aussi des réticences causées par l'enlisement de la réforme. Le Vietnam parviendra-t-il à dépasser les rigidités de son système ? Le changement du régime politique communiste tel qu'il fonctionne concrètement apparaît de plus en plus comme le préalable à toute progression économique.
11/1999
Droit
La loi de réforme pour la justice
Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette réforme vise à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables. Elle poursuit 3 objectifs : renforcer l'accessibilité et la qualité de la justice pour les justiciables ; améliorer le quotidien des professionnels du droit et de la justice ; renforcer l'efficacité de la procédure pénale et de l'exécution des peines. Les principales mesures sont étudiées au travers de six volets : - Volet civil (divorce et séparation de corps, obligation d'entretien, autorité parentale, changement de régime matrimonial, droit des personnes) - Volet procédure civile (fusion des tribunaux de grande instance et des tribunaux d'instance, organisation judiciaire, règlement alternatif des différends, procédures civiles d'exécution, référé) - Volet pénal (organisation judiciaire, mise en état, police judiciaire, poursuite, instruction, sursis probatoire avec mise à l'épreuve, peines) - Volet notarial (nouvelles missions du notaire, conséquences sur la pratique notariale, habilitation familiale, tarif) - Volet administratif (services en ligne, simplifications des procédures) - Volet social (médiation judiciaire, représentation devant le Conseil de prud'hommes, saisie sur rémunérations) LES AUTEURS Ouvrage collectif issu de contributions rédigées par Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loic Cadiet, Anne-Sophie Chavent-Leclère, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Egéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Lois Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Etienne Verges, Laura Weiller.
11/2019
Droit
La réforme constitutionnelle dans le monde contemporain
L'expérience moderne atteste d'un vaste mouvement de réformes constitutionnelles entreprises dans toutes les régions du monde. Leur étude permet à Mme Khabrieva d'en saisir à la fois les caractéristiques propres, les conditions de possibilité et les limites - à la lumière notamment des positions de la Commission Européenne pour la démocratie par le droit, dite Commission de Venise -, et de proposer, par-delà cette diversité une réflexion théorique et personnelle sur la notion même de réforme constitutionnelle.
11/2019
