Cour Justice TVA
Extraits
Droit fiscal
TVA. Edition 2022
Exposant de manière détaillée la réglementation générale applicable et la totalité des régimes particuliers existants, le Memento Expert "TVA" regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète et apporte des réponses précises à toutes les questions, même les plus pointues, concernant les règles régissant la TVA. A cet égard, il permet de décrypter au mieux le double cadre législatif de la TVA, français et européen, constitué de textes en constante évolution. Grâce à de nombreux exemples concrets, commentaires et interprétations, cet ouvrage assure une meilleure compréhension des mécanismes de la TVA souvent très complexes. Véritable outil pratique, ce Mémento Expert, à jour des textes parus ou en projet à la date du 1er novembre 2021, permet d'optimiser la gestion quotidienne de la NA (calcul, déduction, déclaration, paiement...). S'adressant aux entreprises et à leurs conseils (experts-comptables, avocats...), le Mémento Expert "TVA" constitue le guide indispensable pour mieux appréhender cet impôt.
12/2021
Droit
Horeca et TVA
Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment : - Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, caisses enregistreuses, etc. - Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation. - Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.). - Les locations de salles avec ou sans matériel. - Les taux. - Les nouvelles obligations en matière de caisses enregistreuses. - Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur). - Les hôtels, chambres d'hôtes, appart-hôtels, maisons de repos, etc. - Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), foodtrucks, cantines des hôpitaux, écoles, etc. - Les traiteurs : plats fournis ou servis. - Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc. - Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.). - Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc. L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet. Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
01/2019
Droit fiscal
TVA. 9e édition
Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA - Fonctionnement et champ d'application - Précisions sur les opérations taxables - Fait générateur et exigibilité - TVA collectée - Règles et calcul de déduction - Détermination de la TVA à payer ou à imputer - Territorialité - Echanges de biens et prestations de services au sein de l'UE - Règles de facturation - Régimes déclaratifs - Régimes spéciaux Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - 48 pages
02/2022
Droit fiscal
Apprendre la TVA
FISCALITE BELGE Depuis que la T. V. A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T. V. A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T. V. A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Cette 16ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T. V. A". est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur.
03/2022
Droit international public
La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC
Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CJ-CEMAC), vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il s'agit à la fois d'un livre sur la CJ-CEMAC - au vu de la densité inégalée de son introduction - et d'un livre sur sa jurisprudence. Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d'utilisation facile, de la quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et arrêts) depuis deux décennies. Son originalité tient à ce qu'il s'écarte aussi bien de la tradition des Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qu'un même avis ou un même arrêt est souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont tranchés par le juge. Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC, l'unique juridiction d'organisation d'intégration néo-fonctionnaliste opérant en Afrique centrale. L'ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle jurisprudentielle qu'il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de l'identification de l'arrêt ou de l'avis dans un encadré ; la règle jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l'extrait entre guillemets. Cette structuration permet à l'utilisateur d'accéder immédiatement à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du sommaire, de la table des matières ou de l'index. Il a en outre l'avantage d'ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l'entrée en vigueur de ces nouveaux textes. Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit processuel. Il n'en est pas moins utile pour ceux qui s'intéressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour l'enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche thématiques. Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises privées, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus d'une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très pratique.
03/2021
Institutions judiciaires
Justice partout, justice nulle part ? Regards croisés de professionnels de justice sur un paradoxe français
En France, la justice est rendue " au nom du peuple français ". Cet essai prétend donc questionner ce qui peut apparaître comme un paradoxe : les citoyens français n'ont jamais été autant en demande de justice, alors que, dans le même temps, la justice n'a jamais été aussi malmenée et éloignée d'eux. Il existe en effet un décalage, devenu abyssal, entre ce que la justice devrait être et les représentations que l'opinion publique s'en fait. C'est dans ce chaos général, savamment entretenu par la cohésion complice de certains acteurs publics et d'une certaine presse, que l'image de la justice est quotidiennement écornée, au point d'en devenir décrédibilisée aux yeux des Français. Malheureusement, de nombreux acteurs de la justice, bien que confrontés à sa paupérisation, prêtent aussi le flanc à des réformes qui s'enchaînent et qui sont désormais presque toutes animées par le seul souci d'économie des fonds publics. Le résultat, inexorable et incontournable, est l'épuisement de ses acteurs et, plus grave encore, la perte progressive du sens originel de leurs missions. Prisonnière d'une bureaucratie comptable déshumanisante, elle retire peu à peu tout sens et toute idée d'agir au mieux de l'intérêt public, devant. Pire, elle est génératrice d'une maltraitance générale institutionnelle qui touche ses acteurs autant que les citoyens. Du dévoiement de la présomption d'innocence par le pouvoir politique ou le tribunal médiatique, au retour à des ersatz de justice primitive, en passant par le développement effréné des modes de réponse extra-judiciaires, l'injonction paradoxale à laquelle est livrée la justice est sans précédent et la dirige tout droit vers un burn-out déjà ressenti. Cet ouvrage, accessible à tous les lecteurs qui veulent comprendre les enjeux politiques et sociologiques de la justice, n'en est pas moins basé sur des analyses objectives du droit perçu comme une science humaine qui éclaire et façonne l'organisation de la vie démocratique dans la cité.
10/2023
Comics
Justice League Tome 4 : La ligue de justice d'Amérique
J'onn Jonzz, Green Arrow, Catwoman, Katona, Stargirl, ne sont pas les plus grands héros que la Terre et l'Univers aient portés, ils sont surtout les plus dangereux ! Quelles sont leurs missions ? Qui tire les ficelles de cette équipe de justiciers si particulière ? Et pourront-ils mettre de côté leurs différends pour affronter la menace de la Société Secrète ?
06/2014
Romans historiques
JUSTICE POUR SURVIVRE L'itinéraire sanglant d'un harki
En 1962, les Accords d'Evian étaient signés, marquant ainsi la fin de la guerre officielle d'Algérie. Pourtant, alors que l'armée française est retournée dans les casernes, des dizaines de milliers de harkis et leurs familles allaient être exécutées de manière abominable par des rebelles, des combattants de la dernière heure. Dans ce décor sanglant, un harki, Larbi, allait tenter de sauver les siens.
Après avoir assisté à la mort de sa petite fille qui avait été violée à plusieurs reprises, il allait devoir échapper à une meute d'assassins afin de mettre les autres membres de sa famille en sécurité. Pendant leur fuite, le jeune fils allait être tué également. Le harki allait utiliser tous les moyens pour échapper à leurs poursuivants. Mais il n'allait pas sortir indemne psychologiquement de cette terrible épreuve.
Larbi avait d'ailleurs gravé à tout jamais dans sa mémoire le visage de l'un des bourreaux de sa fille... Justice pour survivre, l'itinéraire sanglant d'un harki : un roman cruel, effrayant, impitoyable !
Après avoir assisté à la mort de sa petite fille qui avait été violée à plusieurs reprises, il allait devoir échapper à une meute d'assassins afin de mettre les autres membres de sa famille en sécurité. Pendant leur fuite, le jeune fils allait être tué également. Le harki allait utiliser tous les moyens pour échapper à leurs poursuivants. Mais il n'allait pas sortir indemne psychologiquement de cette terrible épreuve.
Larbi avait d'ailleurs gravé à tout jamais dans sa mémoire le visage de l'un des bourreaux de sa fille... Justice pour survivre, l'itinéraire sanglant d'un harki : un roman cruel, effrayant, impitoyable !
08/2012
Développement durable-Ecologie
La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière
La concentration, la dégradation voire parfois la prédation sont des menaces qui pèsent sur les terres agricoles. A cette problématique sociale, économique et écologique, cet essai répond avec trois éclairages — la géopolitique, le droit et la réflexion politique. Trois regards qui permettent, de manière indépendante et complémentaire, de poser les bases d'un projet politique fondé sur la redéfinition de la terre comme bien commun. Les auteurs proposent ainsi d'instaurer un système agricole qui soit juste, humaniste et équitable, capable de faire face aux enjeux mondiaux de l'alimentation pour tous et du changement climatique.
06/2019
droit pénal international
Génocidaire(s). Au coeur de la justice internationale pénale
Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu, à l'exception d'une voix : celle des génocidaires. Le procès de Nuremberg a 75 ans en 2021 et l'inventaire de son héritage est encore loin d'être acquis tant la justice internationale pénale est présentée comme la réponse la plus adéquate aux crimes de masse que sont les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre. Nuremberg est un sujet inépuisable et des ouvrages ne cessent d'être publiés sur ce procès historique et hors normes, père de toutes les croyances en une humanité meilleure qui dit " Plus jamais ça ! ". Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu. L'auteur entend renouveler les regards portés sur le sujet, en renversant la perspective habituelle, généralement située du côté de la norme, de l'institution ou des victimes. C'est à partir d'un matériau unique sur l'expérience judiciaire et pénale (une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales) qu'il fait émerger des savoirs cruciaux sur la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact réel de cette nouvelle forme de justice à vocation universelle. Ces personnes - appelées communément génocidaire(s) -, l'auteur les a rencontrées et écoutées longuement, non pas pour étudier leur passage à l'acte criminel comme c'est généralement le cas, mais pour mieux appréhender, grâce à l'analyse de leur trajectoire et de leur expérience, les rouages, le fonctionnement et les fondements des instances internationales pénales. Présenter leur point de vue et leur ressenti face à la justice permet de décrire la manière dont cette justice est appréhendée par les auteurs de crimes de masses, de produire un témoignage de l'expérience pénale vécue et d'analyser le fonctionnement de cette institution par un prisme nouveau : celui des personnes jugées.
12/2022
Non classé
Théories de la justice. Justice globale, agents de la justice et justice de genre – Séminaires doctoraux de Yaoundé Yaoundé PhD seminars 2012-2014
Le Yaoundé PhD Seminar-Theories of Justice est un séminaire international et pluridisciplinaire qui se tient depuis 2012 à Yaoundé (Cameroun). Il réunit des professeurs et des doctorants africains et non africains ainsi que des professionnels et des représentants de la société civile autour de questions de justice sociale et de politique publique. A l'initiative de doctorants africains et non africains, il a été mis en place conjointement par la Chaire Hoover de l'Université catholique de Louvain (UCL) et par le Centre d'études et de recherches sur la justice sociale et politique de l'Université catholique d'Afrique centrale (UCAC) dans le but de bâtir une véritable solidarité entre le Nord et le Sud dans le domaine de la formation académique et de la recherche. Avec les contributions de (entre autres) Alison Jaggar, Ryoa Chung, Helen Lauer, Samia Hurst, Philippe van Parijs, Florian Wettstein, Adam Swift, George Pavlakos
09/2016
Vichy
Le procès Bousquet. Haute cour de justice 20-23 juin 1949
" Il advient que la justice transforme un innocent en coupable. Mais il est plus rare que l'institution judiciaire transforme un coupable en innocent. Ce fut pourtant le cas de René Bousquet, ancien secrétaire général de la police de Vichy, d'avril 1942 à décembre 1943, et proche de Pierre Laval. Envoyé en Allemagne par ses amis de la Gestapo en juin 1944, Bousquet choisit de rentrer en France en mai 1945 pour y être jugé par la Haute Cour de justice. Comme il l'avait annoncé à ses proches, tout se passa bien pour lui. René Bousquet fut mis en liberté provisoire en juillet 1948 et jugé par la Haute Cour du 21 au 23 juin 1949. Il bénéficia d'un quasi-acquittement. La Haute Cour, composée de parlementaires, pour certains résistants, le releva même de l'indignité nationale pour services rendus à la Résistance... Il put alors entreprendre le front haut une nouvelle carrière dans le monde des affaires. Dénoncé en 1978 par Darquier de Pellepoix, ancien commissaire général aux questions juives, Bousquet se vit rattrapé par son passé, notamment par le drame de la rafle du Vel' d'Hiv en juillet 1942, à laquelle il avait fait procéder par la police française. Une nouvelle plainte ayant été déposée contre lui en 1991, Bousquet fut, avant un nouveau procès, abattu par un dément, à Paris, en juin 1993. Sa mort a interdit à la justice de se prononcer à nouveau. Au-delà de l'intérêt historique de ce déni de justice que fut son procès, demeure une question essentielle : comment la Haute Cour de justice a-t-elle pu acquitter René Bousquet et lui délivrer un véritable brevet de Résistance ? C'est l'énigme que cet ouvrage présente. " Robert Badinter Robert Badinter et Bernard Le Drezen ont retrouvé aux Archives nationales le compte rendu sténographique du procès de René Bousquet en juin 1949. Nous publions ici l'intégralité de ce texte, véritable enregistrement écrit des audiences.
10/2022
Critique littéraire
Pouvoir, rhétorique et justice
Pouvoir, rhétorique, justice. Autour de leurs relations sont étudiés penseurs (Platon, Aristote, Cicéron, Pline, Saint Augustin, Ricoeur) et écrivains (Ovide, Apulée, La Fontaine, Dostoïevski, Mauriac) dans une vingtaine de textes sur les domaines grec et latin, les époques antique, médiévale et moderne.
09/2019
Droit
Justice pénale, le tournant
Affaires d'Outreau, de Toulouse, ou encore des disparues de l'Yonne : comment la justice pénale qui fait l'objet de tant de réformes peut-elle connaître encore de tels sinistres ? Car depuis une décennie, cette institution subit une mutation qui va s'accélérant : des lois nouvelles la réforment, les apports de la Cour européenne des droits de l'homme la modifient, les pratiques de l'institution changent, comme ses rapports à la police, aux médias, aux collectivités territoriales. Mais dans ce tourbillon de la réforme permanente, nombre de questions n'ont pas reçu de véritables réponses - le rôle des procureurs, l'avenir des juges d'instruction, les profils des juges professionnels et non professionnels, la carte judiciaire et le fonctionnement en réseau -, qui pèsent sur la capacité de la justice pénale à se transformer vraiment. La justice est-elle promise à devenir de plus en plus " sécuritaire ", suivant ainsi l'air du temps ? Quelles sont ses capacités à satisfaire ou à résister à cette perspective ? Bien au-delà des conjonctures politiques nationales et internationales et des formes actuelles de l'insécurité, ne rentre-t-elle pas de plain-pied dans la société du contrôle ?
03/2006
Comics
Daredevil Tome 5 : Justice
Matt Murdock a un nouveau plan pour éradiquer le crime à New York à l'aide de son arme préférée : le système judiciaire. Pour cela, il doit réfléchir en profondeur sur le rôle de son alter ego et des autres justiciers qui opèrent dans la ville. Aux côtés de Luke Cage, Echo et Miss Hulk, Daredevil veut enfoncer le clou dans la lutte contre la pègre, mais la loi doit accepter la contribution des héros. Cette idée novatrice recevra-t-elle un accueil favorable ?
08/2018
Actualité et médias
La justice sous Sarkozy
Les affaires politico-financières, le rôle des magistrats et l'intervention des politiques font depuis des années la une de la presse. Malgré leur accumulation, elles suscitent un intérêt constant. Le monde judiciaire lui-même, tribunaux, magistrats, procédures passionnent un public de plus en plus large - en témoignent les documentaires et les séries télé, à foison. Procès Chirac, procès Clearstream 2, réforme de la Justice, suppression des juges d'instruction, suites des affaires Woerth et Bettencourt, Karachi, etc, et, sur une autre planète judiciare, l'affaire DSK : le calendrier des mois à venir confirme que le propos du livre restera longtemps d'actualité. Voici donc une première histoire des rapports entre politique et justice. Et de la justice telle que la voudrait le pouvoir actuel - un Sarkozy dans le rôle du shérif : le droit c'est moi. S'il existe des livres sur les affaires ou sur les juges, la mise en perspective de l'interventionnisme des dirigeants politiques est encore inédite. Le livre, en 10 histoires pour illustrer l'évolution de la Justice sous Sarkozy : punir, peines planchers et comparutions immédiates ; surveiller, désengorgement des prisons et tout sécuritaire ; contourner, juges indépendants, ennemis du pouvoir ; contrôler, procureurs, "préfets judiciaires" soumis au pouvoir ; majorer, punition des mineurs : plus fort et plus tôt ; assouplir, délinquance financière, où le laxisme n'est plus une faute ; légiférer, l'incroyable amoncellement des décrets et des lois ; accuser, les magistrats, responsables désignés. Quand les coupables deviennent ceux qui jugent ; protéger, une justice pour tous... mais avec de notables exceptions ; nommer, le pouvoir dans l'organisation judiciaire.
01/2012
Littérature étrangère
Que justice soit rendue
A soixante-cinq ans, Roberto Doni est substitut du procureur général à Milan et il aimerait finir sa carrière en beauté: issu de la bonne bourgeoisie, passionné de musique classique et grand amateur des tableaux de Georges de La Tour, sa vision de la justice n'admet aucun compromis. Jusqu'au jour où Elena Vicenzi débarque dans son bureau, lui apportant des indices qui innocenteraient un jeune Maghrébin, accusé d'un procès en appel où Doni est procureur. Convaincu par l'enthousiasme et la fraîcheur de cette journaliste free-lance qui réveillent en lui d'anciennes passions, le magistrat accepte de sortir des sentiers battus. Son enquête le conduira dans un monde qui lui était inconnu, celui de la banlieue milanaise multiethnique, débordant d'une vitalité parfois désespérée. Après bien des détours et de multiples conversations avec la journaliste et les témoins qu'elle lui a présentés, le jour du procès arrive enfin. Efficace et élégant, ce roman nous offre aussi une réflexion très originale sur les rapports entre justice, loi et vérité.
02/2013
Droit
Rendre justice aux enfants
Un rapport sexuel entre un adulte et un enfant de 13 ans est-il un viol ? Quelle attitude adoptons-nous vis-à-vis de la violence qu'exercent les enfants comme de celle qu'ils subissent ? Leur emprisonnement est-il justifié ou est-il une erreur ? Comment comprendre notre comportement face aux enfants de migrants ? Mais aussi, faut-il légaliser la GPA ? Comment s'y retrouver dans la grande mutation des filiations ? Jean-Pierre Rosenczveig a vu passer des milliers de mineurs dans son cabinet de juge des enfants. Pionnier, notamment au sein du Syndicat de la magistrature, il a milité sans relâche pour que leur parole soit enfin entendue devant les tribunaux. Avec eux, il a dû faire face à ces mille questions auxquelles notre société peine à répondre. Autant d'histoires individuelles, édifiantes ou savoureuses, qui posent des questions sociétales essentielles, et que son expérience et sa réflexion permettent d'aborder avec intelligence et humanité. "Si la justice et le droit, prévient-il, sont capables d'être les leviers de changement de la société, il est temps qu'ils jouent leur rôle à nouveau aujourd'hui."
05/2018
Droit
Justice, genre et famille
Le droit, les mœurs et les pratiques sociales tendent à représenter la famille comme un domaine séparé, exclusif de toutes considérations s'exprimant en termes de justice et d'égalité - lesquelles sont conçues comme relevant du domaine " public ". Considérant que " le mariage et la famille, tels qu'ils sont pratiqués dans notre société, sont des institutions injustes ", Susan Mollet Okin refuse toutefois de se contenter de montrer en quoi ils favorisent l'inégalité entre les hommes et les femmes. Car il faut aussi et surtout, à ses yeux, défendre la nécessité d'étendre la réflexion sur la justice à la sphère familiale. Justice, genre et famille fut ainsi conçu comme un complément indispensable à la Théorie de la justice de John Rawls, parce que cette œuvre qu'elle admirait tant n'avait pas répondu à la question que, pour sa part, elle résolut de faire sienne : " Dans quelle mesure est-il possible de faire co-exister la justice et le genre ? ". Dix-huit ans après la Théorie de la justice, le majestueux effort critique entrepris par Okin consista donc avant tout à s'efforcer de réintroduire dans la pensée toute une dimension du problème de la justice que Rawls, tout en le posant si bien, avait sur ce point manqué.
09/2008
Littérature française
Justice, tu es là ?
Vincent et ses clients sont victimes d'une escroquerie de la part de son employeur. Sans connaître les règles de la justice, il décide de prendre en main bénévolement les dossiers des dix-huit victimes, et d'engager dix-huit actions en justice pour confronter les escrocs. Pourquoi s'engage-t-il ainsi ? Comment va-t-il s'y prendre ? Comment fonctionne la justice, en France et en Suisse ? Qu'en est-il des statuts d'avocat, de magistrat, d'auteur des faits et de victime ?
06/2022
Droit
Famille, éthique et justice
En 2014, l'Association d'Aguesseau a orienté ses travaux sur le thème de la famille. Sujet marqué par l'adoption de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, la question de la famille, de sa définition, des droits qui s'y rapportent, se trouve au coeur de l'actualité et de l'activité des praticiens du droit. Le colloque du 17 octobre 2014 s'est donné pour ambition d'approcher cc thème sous ses diverses dimensions en s'interrogeant sur les évolutions sociales et juridiques entourant l'acception de la famille et de ce qui constitue une vie familiale normale. Evoquant successivement les questions du couple, de l'enfant, de la "normalité" parentale et de la survivance familiale en matière successorale, les différents intervenants, magistrats, médecins, universitaires, avocats, psychanalystes et notaires ont partagé leurs analyses et offert matière à des débats dans lesquels transparaissent toujours le caractère évolutif de la famille et de son droit et, dès lors, l'intérêt sans cesse renouvelé suscité par la question.
02/2016
Littérature française
Justice, où es-tu ?
Jeannot, jeune journaliste du journal "l'Arrière-plan" , est chargé de mener une enquête sur Jack Letruand, accusé, par Fred et Fabien, d'escroquerie, menaces et maltraitance psychologique. Cet homme, sans foi ni loi, aux discours fallacieux, s'acharne à nier les faits, voire à les retourner contre ses accusateurs... Mais où est donc la justice ?
06/2022
Romans graphiques
The Crow : Wild Justice
Par le dessinateur de The Walking Dead. Michael et sa femme, Jan, ont été tués par deux ordures. Des années plus tard, Michael, guidé par deux corbeaux, retrouve l'un de ses assassins. Celui-ci, rongé par la culpabilité, cherche à se racheter en dédiant sa vie à aider ses prochains. Mais Michael réclame vengeance...
07/2022
Weil
Force, consentement et justice
Un recueil de textes de Simone Weil autour des notions de luttes et de justice sociale.
03/2023
Littérature française
La justice du manchot
A la suite d'une odieuse agression qui le laisse veuf et dépouillé de sa propriété au profit de Bill Brennan, un riche et influent propriétaire des environs, Joe Mallory se retrouve gravement blessé et il ne doit la vie sauve qu'à sa rencontre avec Mara et son fils Robbie. Ces derniers sont des voyageurs énigmatiques qui semblent venus de nulle part. Qui sont-ils ? Pourquoi ne l'ont-ils pas laissé mourir alors qu'il va rester handicapé à vie ? Les réponses viendront plus tard. Pour l'instant il faut guérir et se préparer à rendre justice. Dans cet ouest sans pitié où des cowboys sans foi ni loi se vendent au plus offrant, un sombre duel se prépare. Joe est peut-être seul, mais c'est un homme dangereux, car il n'a plus rien à perdre.
08/2023
XXe siècle
Ernestine ou la justice
Le roman de l'assassinat de Jean Jaurès : un thriller historique palpitant. 31 juillet 1914 : alors qu'il dîne avec ses partisans au Café du Croissant à Paris, Jean Jaurès est assassiné. Le meurtrier est un inconnu des services de police, Raoul Villain. Pourquoi ce jeune homme de vingt-neuf ans, apparemment étudiant sans histoire, a-t-il commis un tel crime ? Une jeune journaliste va mener l'enquête, mettant en lumière les zones d'ombre de la personnalité de cet homme, mais aussi tout un pan de la société française de l'époque. Il n'est en effet pas aisé d'être une femme dans un monde d'hommes.
11/2021
Littérature française
La justice des hommes
Peut-on se quitter en s'aimant ? Peut-on s'aimer en se quittant ? Alice et Aurélien forment un jeune couple qui, comme tant de couples, ne trouve pas de réponses aux questions qu'il se pose. Une séparation dramatique les entraînera devant la justice des hommes. Mais le problème avec la justice des hommes est simple : trop souvent, elle n'est pas humaine.
08/2023
Thrillers
Liberatio. La nouvelle justice
Lorsque des émeutes historiques éclatent dans la ville de Gleen Park, le gouvernement décide de mettre en place un décret d'un nouveau genre : le Liberatio. Depuis son instauration, le crime et la délinquance sont devenus inexistants au sein de la cité. Thémis Farron, brigadier-chef de la police, se voit muter dans ce nouveau "paradis de l'ordre" . Elle va alors découvrir les dessous de cette nouvelle forme de justice.
11/2021
Comics Super-héros
Justice League Tome 2
Les plus grands héros de la Terre se sont constitués en une équipe redoutable... pour ses propres membres ! Alors que les dissensions entre les équipiers deviennent de plus en plus visibles, un mystérieux ennemi va porter un coup fatal à cet équilibre fragile.
05/2023
Comics Super-héros
Justice League Tome 1
Il y a cinq ans, nul ne connaissait l'existence des super-héros. Quand apparaissent Superman, Batman, Green Lantern et Wonder Woman, les autorités, effrayées par la puissance de ces individus, les déclarent hors-la-loi. Cependant, lorsque Darkseid projette de conquérir la Terre, les humains se placent sous la protection de leurs héros. Voici le récit de la première union des super-héros, bientôt connue sous le nom de Ligue de Justice.
01/2023
