positionnement intersyndicale rachat

Au cours de sa détention, entre avril 2018 et octobre 2019, l'ancien président brésilien Lula a reçu près de 25 000 lettres de soutien de citoyens ordinaires. Avec une ferveur inouïe, ces " millions de Lula " solidaires témoignent de l'invention d'un Etat providence. Cette parole populaire exprime et incarne un rapport sensible à la politique. Dans cet ouvrage est présentée une sélection d'une quarantaine de lettres, accompagnées d'articles et d'analyses d'un collectif d'historiens brésiliens sous la direction de Maud Chirio, et d'environ 70 fac-similés de cette archive extraordinaire. Témoignages de solidarité, d'affection, de foi, de certitude de l'innocence de Lula dans l'affaire de corruption pour laquelle il a été condamné, ce récit choral est signé le plus souvent de personnes d'extraction très modeste qui n'écrivent jamais, travailleurs ruraux, ouvriers, femmes de ménage, retraités. Ces récits de vie chargés de solennité et d'émotion se situent dans une lignée qui dresse le portrait d'un demi-siècle d'histoire brésilienne. Les trajectoires de vie font écho à celle de Lula lui-même, par une migration, une ascension sociale, le fait d'avoir connu la faim, survécu à la misère, de s'être battu et d'avoir obtenu quelques victoires ; une façon de dire aussi ce que les combats et réalisations de l'ancien président ont changé à leur existence. La solidarité et l'aide (même matérielle : beaucoup de personnes envoient des vêtements, des livres, des couvertures, des objets religieux) apparaissent ainsi comme une rétribution de ce que l'ancien chef de l'Etat a, à leurs yeux, fait pour eux. (" Lula : Je suis, comme vous, fils de la pauvreté et nordestin. Conçu et élevé dans la souffrance "comme Dieu a conçu la patate", comme mon père avait l'habitude de dire. ") Malgré le très grand respect et la reconnaissance qui transparaissent dans les lettres, personne ou presque ne vouvoie le président. Qu'elle soit le fait de personnes d'origine extrêmement populaire, alphabétisées depuis peu, ou de professeurs, d'étudiants, de travailleurs sociaux, de militants du Parti des travailleurs ou de lointains sympathisants, cette parole témoigne d'une relation commune à Lula, faite de familiarité, d'intimité et d'affection (ainsi cette adolescente qui lui écrit pour lui dire qu'elle le trouve " trop beau "). Jusque dans les détails de la vie concrète, beaucoup parlent de nourriture, de ventre vide, ventre plein (" Je quittais cette maison, où on était habitué à prendre le petit déjeuner avec un aliment à base de tapioca ou de la patate douce, du couscous ou du manioc. "). Ce sont aussi les premiers emplois, l'aide à l'accession à la propriété (" et moi, ce péquenaud de l'intérieur, cet idiot du village, j'ai pu acheter un appartement ! "), le prêt social pour l'achat de sa " voiture du pauvre ", et la bourse qui a permis à un frère de poursuivre des études et bientôt d'obtenir un doctorat. Ces voix se font ainsi porteuses d'une histoire populaire du Brésil, des dernières décennies à aujourd'hui. En outre, cette proximité affective avec un homme d'Etat, largement étrangère à la sensibilité politique française, met au jour un autre rapport à la politique. Lula ne représente pas seulement les catégories populaires, aux yeux de ceux qui écrivent, par ses idées et ses discours, mais par son corps (son doigt mutilé par une machine-outil à 18 ans). Il incarne en plus de défendre.

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Du conseil d'administration ? De l'assemblée générale ? > Quelles précautions faut-il prendre avant d'exclure un membre ? > Quels sont les impacts de la loi sur le respect des principes de la République sur l'agrément des associations ? > Quelles démarches doit entreprendre une association lorsqu'elle modifie ses statuts ? Change de dirigeants ? Achète un immeuble ? RECOURIR A DES BENEVOLES OU A DES SALARIES > A quelles conditions peut-on recourir aux équivalences ? > Quel est le montant crédité annuellement sur le compte d'engagement citoyen des bénévoles ? > A quelles conditions une association peut-elle recourir à un contrat aidé ? > Y-a-t-il une condition d'effectif pour recourir au chèque-emploi associatif ? > Le directeur d'une association peut-il licencier un salarié ? > Quelles sont les associations exonérées de versement mobilité ? MAITRISER LA FISCALITE > Comment sont taxés les revenus de valeurs mobilières des associations sans activité lucrative ? > Quand doit-on payer les taxes sur les spectacles ? > A quels éléments une association doit-elle prêter attention pour éviter la remise en cause du caractère non lucratif de son activité ? > Pourquoi et comment procéder à la sectorisation des activités lucratives ? > Dans quelles limites les associations lucratives peuvent-elles reporter leurs déficits ? > Quels sont les dispositifs d'exonération d'IS, de TVA et de CET dont peuvent bénéficier les associations ayant une activité lucrative ? COMPTABILISER DANS LES REGLES > Quelles obligations pour les associations faisant appel à la générosité du public ? Pour les associations du secteur sanitaire et social ? Pour les petites associations ? > Dans quels cas une association doit-elle recourir à un commissaire aux comptes ? Quel est leur rôle ? > Quelles conséquences pour l'association en cas de non-établissement des comptes ? FINANCER SON ACTIVITE > A quelles obligations sont soumises les associations désirant obtenir une subvention depuis la loi Respect des principes de la République ? > Quelles conditions doit remplir une association pour recevoir des dons de particuliers ouvrant droit à réduction d'impôt sur le revenu ? > Quel régime fiscal s'applique aux dons effectués par une entreprise au profit d'organismes d'aide aux personnes en difficulté ? > Quelles sont les obligations déclaratives des associations qui reçoivent des dons ouvrant droit à réduction d'impôt ? > Comment créer un fonds de dotation ? Quel régime fiscal s'applique ? > Les dons à un fonds de dotation redistributeur finançant à la fois des organismes éligibles et des organismes non éligibles au régime du mécénat ouvrent-ils droit à réduction d'impôt ? ORGANISER UNE MANIFESTATION EN TOUTE SECURITE > A quelles obligations sont soumises les associations organisant une manifestation sur la voie publique ? > Quel est le régime fiscal applicable aux manifestations ? > Quelles embauches faut-il déclarer au Guichet unique spectacle occasionnel ?

Ceux qui l'ont rencontrée (Léon Chestov, Benjamin Fondane, Jean Wahl, Gabriel Marcel, Gaston Fessard, Jean-Paul Sartre...) l'ont considérée comme une femme d'une intelligence extraordinaire et d'une pénétration exceptionnelle ; pourtant, Rachel Bespaloff (1895-1949) est une philosophe encore presque inconnue. La rareté des textes qu'elle a publiés de son vivant, son existence trop précocement interrompue, la difficulté qu'il y a à la ranger dans une école particulière de pensée, n'ont pas contribué à sa notoriété. Ce n'est que récemment, et de façon confidentielle, qu'on a assisté au phénomène discret de la redécouverte - ou de la découverte pure et simple - d'une personnalité qui compte au nombre des plus représentatives de la culture européenne de l'entre-deux guerres. Rachel Bespaloff naît le 14 mai 1895 à Nova Zagora, en Bulgarie, et meurt le 6 avril 1949 à Mount Holyoke, une petite ville du Massachussets. Enfant d'une famille cultivée d'origine juive de l'Ukraine (le père, Daniel Pasmanik, était un membre éminent des cercles sionistes, et sa mère, Deborah Perlmutter, avait un doctorat en philosophie), elle vie ses deux premières années d'enfance à Kiev, puis passe son adolescence à Genève, où elle obtient un diplôme de piano et montre un talent hors du commun, au point qu'en 1919 on lui offre une chaire prestigieuse d'enseignement de la musique et de l'eurythmique à l'Opéra de Paris. En 1925, elle décide d'abandonner une carrière musicale qui semblait très prometteuse pour se consacrer entièrement à une sorte de " réveil philosophique " provoqué par la rencontre de la pensée existentialiste du philosophe ukrainien Léon Chestov. Dès lors, Rachel Bespaloff devient l'interlocutrice et la confidente privilégiée de nombreux penseurs d'orientation libérale, comme Benjamin Fondane, Daniel Halévy, Gabriel Marcel, Jacques Schiffrin, Boris de Schloezer ou Jean Wahl, qui louent chez elle des qualités de penseur raffiné et subtil. En 1930, la philosophe ukrainienne doit quitter Paris pour déménager à la Villa Madonna à Saint-Raphaël, où elle commencera bientôt à se sentir coupée de la ferveur intellectuelle de Paris et à souffrir de la solitude. Elle écrit pendant cette période une étude aussi lumineuse que serrée sur Etre et Temps, qui est l'une des premières discussions philosophiques - sinon la première - du livre de Heidegger publiée en français. Suivent d'autres essais sur Marcel, Malraux, Green, Kierkegaard, Nietzsche, Chestov, qui seront repris plus tard dans le volume Cheminements et Carrefours, publié en 1938. Pour échapper aux lois raciales, Rachel Bespaloff doit émigrer en juillet 1942 avec son mari, sa fille et sa mère, d'abord à New York, puis à Mount Holyoke, où elle travaille comme chargée de cours de Littérature française. Elle achève la même année la rédaction de ses Notes sur l'Iliade qui aboutiront à son second et dernier livre, intitulé précisément De l'Iiliade : des réflexions pénétrantes sur les raisons fondamentales de la guerre et sur l'ambivalence des objectifs et des valeurs qui caractérisent les héros homériques (la même année exactement, Simone Weil, relisant le poème d'Homère, écrira elle aussi L'Iliade, poème de la force ; une coïncidence d'intérêts et de recherches unit de façon aussi extraordinaire que remarquable les deux philosophes). Peu avant sa rencontre programmée et volontaire avec la mort, Bespaloff écrit quelques articles sur Van Gogh, Camus, ainsi qu'un essai développé, mais malheureusement inachevé, sur Montaigne, qu'elle intitule L'instant et la liberté. Même si elle connaît en apparence une période de grande créativité et de succès indéniable, auprès notamment de collègues et d'étudiantes qui ont pour elle la plus grande estime, elle vit ses années de séjour aux Etats-Unis comme un exil devenu progressivement insupportable. L'inconfort, la solitude l'emportent : sans laisser de trace ni autoriser d'explication " rationnelle ", elle décide brusquement de mettre fin à ses jours en ouvrant le gaz de sa cuisine. Elle a 54 ans. A la lumière des principaux événements qui ont marqué la biographie de Bespaloff, l'élément le plus significatif à prendre en compte pour étudier l'oeuvre est sans aucun doute l'exil : c'est lui qui résume le mieux en une réalité qui est aussi un rapport à l'existence l'expérience que Bespaloff a connue. Celle-ci doit en effet faire l'épreuve à maintes reprises de la condition d'exilé. Mais il y a plus important encore que les données objectives, qui montrent un exode incessant : la perception subjective de son état par la philosophe. C'est bien comme la sienne propre, c'est-à-dire plus profondément encore ne l'imposent des circonstances dramatiques, qu'elle vit la condition de l'exilé, de l'apatride, du réfugié, de celui qui est sans cesse, quoi qu'il fasse, en voyage, toujours en quête d'une terre qui lui reste interdite, lointaine et inaccessible. On trouve ici, dans toute son évidence, une correspondance impressionnante entre les trois ordres de réalité que sont les principaux épisodes de sa vie, l'histoire et le destin du peuple juif dont elle revendique l'appartenance, et les modalités spécifiques de sa recherche. Loin de toute adhésion à l'existentialisme, dont elle critique sévèrement, au contraire, la tendance à cristalliser en des stéréotypes doctrinaux l'indispensable référence à l'existence, mais aussi sans réduction possible à toute autre position philosophique, la dimension qui reflète le mieux la personnalité théorique originale de Bespaloff est celle de l'exode, de la recherche inlassable d'un point d'ancrage, qui n'est jamais définitivement atteint. La particularité de sa réflexion tient en effet au dialogue serré qu'elle mène avec les " sommets " de la pensée contemporaine, et à ses réticences à se reconnaître inconditionnellement dans une orientation spéculative déterminée. Son débat, direct et indirect, avec des penseurs comme Wahl, Marcel, Heidegger, Weil, Montaigne, Augustin, Chestov, Kierkegaard, Nietzsche - pour ne citer que les plus importants - dessine un itinéraire intellectuel qui prend la forme programmatique d'une confrontation acharnée et presque éperdue. Le seul " point fixe " auquel elle parvient dans sa " pérégrination " philosophique incessante, c'est celui de la " pensée tragique " que font percevoir les vers de l'Iliade : avec les textes bibliques, ils représentent pour elle le point le plus élevé de l'expression poétique. La voix des Tragiques, celle des prophètes qui s'élèvent de la Bible, dans l'analyse qu'elles font des faits et des causes qui mettent brutalement l'homme en face de l'événement de la guerre et de l'origine du mal, l'enjoignent d'adopter une attitude de profonde humilité devant le réel et l'existence, puisqu'il est totalement impossible de supprimer les aspects conflictuels qui caractérisent le monde. Une attitude de grande compréhension et de communion difficile (entre espoir et désespoir) avec la réalité sensible, qu'il faut comprendre et accepter dans son ambivalence constitutive. Reste donc décisif, si l'on sait l'écouter, l'avertissement qui se renouvelle à chaque fois qu'on s'abandonne à la lecture d'Homère et des Prophètes : c'est une réalité profonde et tragique qui sous-tend la vie humaine, dans ses contradictions, ses luttes, ses principes de destruction sans solution possible. Seule la musique, d'après Bespaloff (et là aussi, c'est bien une " pensée-biographie " qu'on voit à l'oeuvre), permet de retrouver les moments de vérité profonde et de n'y pas succomber ; c'est à travers elle qu'elle cherche des affinités et des relations entre les différents penseurs. La musique représente l'une des modalités principales, sinon exclusives, de relation avec la transcendance. C'est spécifiquement dans le désaccord harmonique, dont le rythme musical est l'expression, que Bespaloff identifie le témoignage d'une transcendance à la fois nécessaire et paradoxalement inatteignable. Dans le mouvement musical, se réalise avant tout un équilibre capable d'adoucir la fuite désespérante du temps dans une sorte d'unité extatique : l'instant parfait, ce présent authentique soustrait à la dispersion, et comme tenu dans la même main que le passé et le futur. La vérité ne peut donc être révélée que dans la dimension musicale de l'instant - à condition de préciser que celle-ci ne coïncide nullement avec un état d'âme idyllique : il lui faut au contraire, pour exister, reconnaître tragiquement l'échec existentiel auquel l'homme est condamné depuis toujours. Dans l'instant, l'homme transcende les émotions mêmes dont il est personnellement traversé pour s'élever à la question radicale et tragique du sens de l'existence. Le livre de Laura Sanò propose la première vision d'ensemble d'une grande protagoniste du débat philosophique au xxe siècle, et tâche précisément d'en faire percevoir la dimension. A l'auteur, écrit Remo Bodei dans sa préface, " on doit reconnaître le grand mérite d'avoir mené sa recherche en reliant organiquement deux plans distincts. D'un côté, l'analyse rigoureuse des textes auxquels Rachel Bespaloff a confié sa pensée, arrachée ainsi à l'oubli presque complet où était tombée depuis plus d'un demi-siècle sa "pensée nomade". De l'autre, la reconstruction très documentée du contexte historique dans lequel prend place la recherche de la philosophe ukrainienne. " L'intention de Laura Sanò a donc été de scruter les noyaux théoriques de la réflexion de Bespaloff, pour faire apparaître la remarquable singularité de son positionnement intellectuel, et pour mieux comprendre par ailleurs de quelle manière se rencontrent en lui les avancées les plus significatives de la recherche philosophique contemporaine. En ressort le portrait d'une personnalité philosophique d'une finesse et d'une vigueur exceptionnelles, attentive à toutes les nouveautés théoriques, et prête à chaque instant à tout remettre en discussion, à commencer par elle-même ; le portrait d'une femme raffinée et complexe, qui a su mettre au centre de sa vie une authentique recherche de la vérité, inconditionnellement.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

L'ouvrage de Cattaneo, les Ricerche economiche sulle Interdizioni imposte dalla legge civile agli Israeliti, fut composé entre novembre 1835 et mars 1836 ; amputé d'un paragraphe par la censure, il parut en 1837. La traduction est due à Arnaud Clément, agrégé de philosophie, traducteur de La philosophie de Leopardi d'Adriano Tilgher (Editions Conférence, 2016) ; elle est précédée d'un essai introductif de Pierre Savy, maître de conférences en histoire du Moyen âge à l'université Gustave Eiffel et directeur des études pour le Moyen Age à l'Ecole française de Rome, dont les recherches portent sur l'histoire des communautés juives en Italie du Nord à la fin du Moyen Age, co-éditeur, avec A. Guetta de The Question of the Jewish Minority in Early Modern Italy (Viella, 2020) et avec Katell Berthelot d'une Histoire des Juifs. En voyage en 80 dates, de l'Antiquité à nos jours (Paris PUF, 2020). L'ouvrage contient également trois appendices : l'appendice I contient les pages vi-viii de la Préface aux Memorie di economia publica (Milan, 1860), pages qui relatent l'accueil réservé aux Interdizioni, dont l'argument se voit résumé ; l'appendice II donne la refonte du chap. des Interdictions des Israélites, etc. , rejeté par la censure ; enfin l'appendice III propose un texte de Giuseppe Mazzini qui fait état du " Différend entre Bâle-Campagne et la France ", reprenant le problème de Cattaneo du point de vue du rapport entre les deux législations. Quel est le point de départ de l'ouvrage de Cattaneo (voir la " Question de droit public ", § 5) ? L'achat par deux frères juifs, les frères Wahl, d'un terrain dans le canton de Bâle-Campagne avait été annulé par les autorités municipales au motif que la législation locale interdisait aux Israélites de posséder des terres, alors même que les frères Wahl avaient agi comme citoyens français et que la république suisse avait conclu des traités avec la France. Prenant la défense des Israélites et après avoir exposé " L'occasion de ce mémoire " (chap. I) et les " Origines des interdictions israélites " (chap. II), Cattaneo expose les effets économiques (chap. III) de l'interdiction de la propriété comme des autres interdictions (chap. IV), ainsi que les effets de l'interdiction de la propriété sur la population (chap. V) et sur la morale (chap. VI), puis achève d'exposer les " causes de la décadence des interdictions israélites " (chap. VII) avant de conclure. On ne résumera pas ici l'intégralité de l'argumentation ; on insistera plutôt sur quatre points. Convergence disciplinaire. - L'argumentation de Cattaneo se fonde essentiellement sur l'histoire (l'auteur remonte le fil des interdictions et en dresse une assez précise histoire), l'économie (avec l'exposition des conséquences économiques et sociales des interdictions des israélites, y compris au moyen de lois nettement formalisés, § 9, p. 88, par ex. , ou la comparaison des richesses marchandes et des richesses foncières, § 11, p. 97 sqq.) et le droit (puisqu'il s'agit de montrer comment les mentalités se sont traduites dans le droit). Voilà pourquoi de ce mémoire pourrait être tiré " un chapitre qui aurait valeur d'appendice aux habituels traités d'économie sociale " (p. 32). On ajoutera à ces disciplines la statistique (§ 25), établissant le " nombre probable des Israélites vivants ". Cet essai constitue donc un échantillon de l'entreprise, définie par Romagnosi, d'unification du droit et de l'économie " en soumettant les prétentions de l'intérêt au frein du droit, et les assertions du droit aux sanctions de l'intérêt " (p. 29-30) : il ne s'agit que de mener un " travail particulier ", et donc de " préparer " l'entreprise ainsi définie (p. 30). Le fondement de l'argumentation : l'intérêt - C'est la convergence de ces disciplines qui permet à Cattaneo de faire fond moins sur les principes abstraits ou transcendants de tolérance et d'humanité, principes jugés " inopportuns " (§ 7, p. 53), que sur l'intérêt de la société tout entière. Loin des généralités liées à la fraternité entre les hommes, Cattaneo mesure le profit que la communauté pourrait tirer d'une levée des interdictions des israélites : " Laissez faire l'Israélite, et il saura aussi nourrir la fécondité et l'aménité de la terre de son industrie qui a amassé des millions " (§7, p. 51) Comme l'énonce le dernier chapitre avant la conclusion, " Les conseils de la bonne économie auraient tout sauvé " (§ 32, p. 200) : il s'agit donc de traiter la question comme un " problème d'économie politique " (p. 201). Le paradoxe. - Le nerf de l'argumentation est éminemment paradoxal : Cattaneo fait voir la contradiction fondamentale des interdictions faites aux israélites : ce qui devait nuire à ces derniers est précisément ce qui les a fait prospérer alors que ce qui devait favoriser les non-Juifs les mit à la botte des Juifs : " en déclarant illicite l'intérêt légal et en terrorisant l'homme consciencieux de mettre son argent à profit, on favorisa sans le savoir l'afflux des infortunés à la porte de l'usurier " : les juifs " furent poussés vers les richesses mobilières qui devenaient de plus en plus fructueuses " (§ 8, p. 64 ; voir aussi § 17, p. 126 ; § 24, p. 157). La logique de ce paradoxe est déployée dans toute sa rigueur, notamment au moyen de comparaisons entre l'intérêt des biens mobiliers et immobiliers (chap. III, voir par ex. p. 84 sqq. ; p. 91), entre les taxes dont font l'objet les uns et les autres (§ 12, p. 109 sqq.), entre les litiges auxquels ils donnent lieu (§ 14), enfin entre les inconvénients moraux dont pâtit une jeunesse dorée peu habituée aux affaires et seulement soucieuses des rang (§ 15, p. 118) et les bénéfices moraux et sociaux qu'en tirent les juifs en terme de solidarité et de loyauté (§ 20). Non seulement les interdictions ont nui à l'économie, mais elles ont en réalité profité aux seuls Juifs. On voit la nécessité d'associer intérêt collectif et tolérance pour offrir aux Juifs les possibilités communes à tous les hommes. Un homme des Lumières. - On comprend dès lors que Cattaneo se montre ici un homme des Lumières (dans la lignée d'un Beccaria ou d'un Verri). D'abord parce que, l'appel à la levée des interdictions faites aux juifs de posséder du foncier ne revient pas tant à projeter une société idéale qu'à établir les conditions concrètes d'une société libérale dans laquelle le profit de chacun puisse contribuer au bonheur de tous. Ensuite, parce que le conflit entre les différents traités doit être tranché selon le critère de la liberté : " Il y a ici, entre les statuts antérieurs et les traités récents, un conflit [... ]. Dans un tel cas, c'est toujours l'alternative de la plus grande liberté qui doit prévaloir " (§ 6, p. 47). - Du point de vue économique, on remarquera la différence marquée entre capital et argent (p. 60, § 40), la promotion de l'agriculture (" mure des autres industries ", § 9, p. 81) qui le rapproche des physiocrates. - Le lecteur français ne pourra pas ne pas entendre Voltaire derrière les moqueries des " hobereaux à moitié sauvages " toisant les " hommes d'affaires de très grande importance sociale " (p. § 15, p. 115 ; voir Voltaire, Lettres philosophiques, lettre X). - Plus fondamentalement, on reconnaîtra à l'anthropologie de Cattaneo un caractère profondément historique : aucun trait n'est donné à un groupe humain par la nature, tout se construit par l'histoire et par les décisions économiques. D'où l'intérêt d'une reconstitution des raisons qui conduisirent les Juifs à s'adonner à l'usure (§ 8) ; d'où aussi les perspectives ouvertes sur l'avenir : " si l'on ne veut pas qu'il [le Juif] soit usurier, qu'on en fasse un propriétaire et notre honnête désir sera satisfait " (§ 28, p. 174), sur l'éducation : " L'art de l'usure n'est pas une affaire de sang, mais d'éducation et de position : et les juifs sont capables d'autres sortes de biens et d'autres sortes de maux " (p. 29, 176), sur l'honneur : " cet honneur devient inaccessible à ceux que la loi place dans un état permanent de dégradation " (p. 177, § 30 ; voir aussi p. 178). Parce que l'humanité est ouverte à l'histoire, aucune fatalité ne s'abat sur les hommes et le meilleur est à attendre d'une intégration des Juifs aux communautés politiques. On ne s'indignera donc pas de quelques lignes d'apparence sévère avec les Juifs (sur " l'amour du gain ", p. 77-79, sur le peu d'intérêt des juifs pour les sciences et les lettres, § 21) : ces lignes semblent bien destinées à accréditer au contraire un regard de forte compassion à l'égard des Juifs : Cattaneo souligne leur profonde et antique moralité (§ 8, p. 77), l'ampleur des massacres qui les frappèrent (§ 8, p. 71), les " exclusions ignominieuses " dont ils firent l'objet (§ 8, p. 77), les massacres " continus et quotidiens " (§ 27, p. 167) montrant par là que si ces vexations multiples purent un temps triompher de leur âme " généreuses par nature " (§ 21, p. 143 ; voir également p. 147-148 ; p. 181), ces dernières y trouvèrent grande occasion de vertu (voir l'émouvante p. 189, § 31). La sensibilité de Cattaneo au sort des Juifs frappe par son intensité, même si son expression demeure maîtrisée et intégrée à une argumentation de facture parfaitement classique. Insistons enfin sur l'intérêt de publier une traduction française de cet ouvrage de Cattaneo. D'abord, parce qu'il y va de l'histoire des juifs d'Europe. A un moment où l'Europe se constitue comme entité politique, il paraît indispensable de prendre en vue l'histoire des peuples à l'échelle du continent tout entier, et pour cela même de se tourner vers celui qui, le premier, usa de l'expression des " Etats-Unis d'Europe ". Une seconde raison tient au fait que Cattaneo avait avec la France un rapport tout à fait singulier, et que cet ouvrage même prend longuement appui sur la France (voir par ex. la mise au point sur l'" Etat civil des Israélites en France après 1791 ", § 3 ; ou l'histoire du décret impérial de mai 1806, § 31, p. 181 sqq.). C'est donc bien une figure capitale de l'Europe en voie de constitution qu'il s'agit de faire connaître au lectorat français. Dans une traduction élégante, ce beau livre - on sait la qualité matérielle des ouvrages publiés par les Editions Conférence - prend la suite du premier volume des oeuvres de Cattaneo, Inde. Chine. Mexique. Philosophie de l'histoire (tr. C. Carraud, 2021). Il illustre le combat magistral d'un intellectuel européen, de première importance bien que méconnu en France, contre les vexations infligées aux juifs : il est beau et hautement significatif que l'Europe ait pris conscience d'elle-même chez un auteur qui a pris au sort des communautés juives un intérêt aigu. Le lectorat du xxie siècle, juif comme non-juif, ne peut pas l'ignorer.