Sarcelles

La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative au littoral, dite "loi Littoral", a été mise en place pour notamment préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l'équilibre écologique du littoral, développer les activités économiques liées à la proximité de l'eau, mais également donner aux décideurs locaux les moyens de parvenir à un aménagement durable des territoires littoraux. Elle concerne aussi bien les communes riveraines des bords de mer et d'océan que celles se situant à proximité des certains grands lacs, estuaires et deltas. En matière d'urbanisme, cette loi prévoit de nombreuses contraintes applicables à certaines communes en raison de leurs particularités géographiques. Ces contraintes supplémentaires ont parfois des effets dévastateurs à l'égard des citoyens détenant des parcelles concernées. En effet, il arrive fréquemment qu'un terrain soit classé en zone constructible dans le PLU, mais qu'il ne le soit finalement pas en raison des dispositions de la loi Littoral. Pour eux, la loi apparaît comme la traduction d'une certaine injustice, d'ailleurs amplifiée par les contours et les limites de ce texte, pas toujours clairement définis par le législateur. Ainsi, il est parfois difficile de se prémunir à l'avance d'un éventuel refus ou d'un recours qui débouche sur une annulation contentieuse de l'autorisation sollicitée. En effet, le législateur ne définit pas précisément les notions employées ; c'est pourquoi le juge administratif intervient régulièrement pour apporter ces précisions. Son rôle est primordial pour fixer le mode d'emploi à respecter, comme en témoigne une importante décision intervenue en septembre 2020. Si la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est venue réformer ce texte pour le rendre plus accessible, il apparaît toujours nécessaire de décrypter les dispositions législatives à la lumière de l'interprétation donnée par le juge administratif à travers les décisions qu'il rend. Le présent ouvrage vise donc à dresser toutes les règles destinées à protéger les espaces sensibles présents au sein des communes littorales. Ces règles sont exposées, commentées, analysées à travers de nombreuses décisions de justice rendues, lesquelles sont parfois accompagnées d'illustrations afin de rendre plus explicite l'interprétation donnée par le juge.

"On a bien compris que l'objectif des "multi-monstres" (multinationales, Gafa, oligarchie financière) était de nous décérébrer, de squatter par tous les moyens notre esprit pour empêcher l'exercice d'une pensée libre, nous obligeant à regarder le doigt qui pointe la lune, ce qui est le geste de tout dictateur montrant la voie à suivre, de nous rendre dépendant des produits manufacturés, des services et des applications en tout genre, nous dépossédant ainsi de notre savoir-faire qui est leur grand ennemi, un savoir-faire à qui nous devons d'avoir traversé des millénaires, du jardinage à la cuisine en passant par le bricolage, l'art savant de l'aiguille et du tricot et la pratique d'un instrument de musique au lieu qu'on se sature les oreilles de décibels. Reprendre son temps, un temps à soi, reprendre la possession pleine de sa vie. Et pour échapper à l'emprise des "multi-monstres" , utiliser toutes les armes d'une guérilla économique, montrer un mépris souverain pour leurs colifichets : "votre appareil ne nous intéresse pas" , graffite le capitaine Haddock sur un mur. Contre les transports, la proximité des services, contre l'agriculture intensive empoisonneuse, des multitudes de parcelles d'agro-écologie, ce qui sera aussi un moyen de lutter contre l'immense solitude des campagnes et l'encombrement des villes, contre la dépendance, la réappropriation des gestes vitaux, contre les heures abrutissantes au travail, une nouvelle répartition du temps, contre les yeux vissés au portable, le nez au vent, et l'arme fatale contre un système hégémonique vivant de la consommation de viande, le véganisme. Car nous ne sommes pas 7 milliards, mais 80 milliards, à moins de considérer que tout ce bétail qui sert à engraisser nos artères ne respire pas, ne mange pas, ne boit pas, ne défèque pas. Il y a plus de porcs que d'habitants en Bretagne, et quatre-vingt pour cent des terres cultivées dans le monde le sont à usage des élevages, pour lesquels on ne regarde pas à la santé des sols et des plantes. Renoncer à la consommation de viande et des produits laitiers, c'est refroidir l'atmosphère, soulager la terre et les mers de leurs rejets toxiques, se porter mieux, envoyer pointer au chômage les actionnaires de Bayer-Monsanto et en finir avec le calvaire des animaux de boucherie pour qui, écrivait Isaac Bashevis Singer, "c'est un éternel Treblinka". J.R.

Du foin sur le green Extrait 1 - Le doute n'était plus permis, à moins de cent cinquante mètres de la source, les bulldozers avaient effectivement entrepris de construire la base de la digue. Mais un fossé avait été creusé et un maigre filet s'écoulait toujours vers l'Automne. S'il arrivait à ses fins, l'Américain pourrait disposer d'un étang de plus d'un hectare. En remontant vers le Moulin, je constatai l'ampleur des travaux, sur environ trois hectares les engins avaient fait place nette. Plus bas en aval de la source, se trouvaient les parcelles de papa et le chemin communal. Il lui serait maintenant impossible d'aller plus loin. Je n'entendais plus Ripp, et Lascar, ils devaient être à ma recherche... - Alors monsieur Beaumont Junior, on vient vérifier mes travaux ! Surpris, je tournai la tête. Austin Alexander Abbott était là, à moins d'une vingtaine de mètres, encadré par deux molosses noirs, des dobermans. - Vous savez jeune homme, quoi qu'on puisse en dire, faire fortune aux States n'est pas si facile. Je peux vous assurer une chose, j'ai décidé de faire un golf ici, et je le ferai. Ce n'est pas une poignée de paysans frenchies qui se mettra en travers de ma route. - Vous le ferez peut-être, mais il ne dépassera guère les trois ou quatre hectares. Pas facile de faire un dix-huit trous sur une surface aussi petite. Vous pourrez le baptiser le grand mini-golf de Saint-Jean. En ce qui concerne les travaux de la digue, jamais vous ne les achèverez. Vous n'avez pas obtenu d'autorisation de faire cette retenue d'eau et vous ne l'obtiendrez jamais. Vous n'êtes pas aux States monsieur Abbott, ici l'argent n'achète pas tout. - Détrompez-vous l'ami, ici comme partout dans le monde, l'argent est roi, il suffit simplement d'en posséder suffisamment, et personnellement j'en possède suffisamment. Mais l'argent n'est pas mon seul atout dans ce jeu, vous allez vite vous en rendre compte. - Vous êtes un joueur de poker monsieur Austin Alexander Abbott, juste un joueur de poker. Même l'eau pour arroser le grand mini-golf de Saint-Jean vous ne la trouverez pas. Dès la fin juin votre "mini-green" ressemblera à un champ chaume, les joueurs n'y retrouveront même pas leur balle. C'est à cet instant que Ripp, et Lascar me retrouvèrent. A peine arrivés, ils repérèrent leurs congénères noirs encadrant l'Américain. Là ce n'était plus des culs blancs joueurs, ça devenait du sérieux. Babines retroussées ils commencèrent à grogner.