Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Extraits
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
Assurances
Droit des assurances. 4e édition
Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.
10/2021
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Droit
Devoir d'information et de conseil en assurance
La directive sur la distribution d'assurances (DDA), introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, place les assurés comme des consommateurs d'assurance. Par là-même, elle étend la responsabilité pour défaut de conseil à tous les distributeurs, notion beaucoup plus large que celle d'intermédiaire d'assurances. Le défaut de conseil avant la souscription du contrat engagera la responsabilité de celui qui aura fait souscrire ce contrat mais aussi tout au long de la vie du contrat. Recenser les besoins du client, proposer le contrat le mieux adapté, prouver la délivrance du conseil, toutes les étapes du devoir d'information et de conseil qui s'impose aux distributeurs de produits d'assurances sont déclinées dans cet ouvrage à partir d'exemples concrets. Véritable guide pour les professionnels de l'assurance, l'ouvrage s'appuie également sur les recommandations de l'ACPR et les bonnes pratiques professionnelles à mettre en oeuvre pour permettre aux distributeurs de remplir leurs obligations.
01/2019
Droit
Le droit du contrat d'assurance terrestre
Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité.
Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque.
Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables.
Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires.
Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations.
Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.
05/1998
Assurances
Droit des assurances
"Les grandes décisions du droit des assurances" regroupe l'ensemble des décisions les plus importantes de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, analysées et commentées par des spécialistes des thèmes traités. Ces différentes décisions sont ordonnées par grandes thématiques, afin que le lecteur puisse trouve facilement l'information dont il a besoin : l'étudiant pour la préparation de ses cours ou TD, le professionnel pour la résolution de ses dossiers : - Le contrat d'assurance : formation du contrat, risque, vie du contrat, mise en oeuvre de la garantie, contentieux du contrat - Les assurances de dommages : règles communes, assurances de responsabilité civile, de protection juridique, des véhicules terrestres à moteur, de la construction - Les assurances de personnes : assurance sur la vie, assurances non-vie, assurances mixtes - Les entreprises d'assurance : forme et objet social, et contrôle des entreprises d'assurance, marché de l'assurance - Les intermédiaires d'assurance : courtiers, agents généraux, responsabilités - Les organismes et régimes particuliers d'assurances : fonds de garantie et d'indemnisation, caisse centrale de réassurance, garanties publiques pour le commerce extérieur, marchés publics, coassurance, conventions entre assureurs Points forts Premier ouvrage consacré aux grands arrêts du droit des assurances
03/2022
Droit
La DDA et les nouvelles règles en matière de distribution d'assurances. BTS assurance
Sous l'impulsion des changements de mode de consommation et de la montée en puissance de la protection des consommateurs, la réglementation en matière d'intermédiation en assurances a été modifiée en profondeur. Avec une pratique remaniée et évoluant au sein d'un environnement contraint, le secteur de l'assurance est désormais placé sous l'égide des règles encadrant la distribution d'assurances. Maitriser ce nouveau régime est donc essentiel à la compréhension de l'activité d'assurance et à la préparation aux épreuves de culture professionnelle et suivi du client (U31). De la même manière, bien appréhender cette matière permet d'ores et déjà de se préparer efficacement à l'enseignement dispensé dans le cadre de la licence professionnelle d'assurance.
04/2019
Responsabilité des constructeu
L'assurance construction. 2e édition
Tout sur l'assurance construction : les responsabilités des constructeurs Les enjeux économiques d'une construction couplés à l'importance des coûts de la réparation des désordres imposent la souscription d'assurances spécifiques pour la construction considérée. Parfois ces assurances sont obligatoires, d'autres non mais il n'y a pas de travaux sans assureur. Cet ouvrage fera dans un premier temps le point sur les règles communes à toutes les assurances construction pour ensuite aborder les spécificités de chacune des assurances : - obligatoires qui visent à couvrir le propriétaire du bien assuré contre les vices qui affectent la solidité ou la destination de la construction (construction neuve ou rénovation) et qui se révèlent dans les 10 ans suivant la réception des travaux (on parle également de "réception de l'ouvrage"). Deux types de contrats, l'assurance dommages-ouvrage (souscrite par le maître d'ouvrage) et l'assurance de responsabilité civile décennale (souscrite par le constructeur ou les constructeurs) ; - facultatives qui tiennent compte des besoins du souscripteur ; on parle de police d'assurance tous risques chantier (TRC), de responsabilité civile professionnelle, d'assurance "risque d'effondrement" ... Ce livre propose aux étudiants, juristes, avocats, notaires, enseignants, courtiers, assureurs et, plus largement, à tous les praticiens une approche éditoriale innovante, en images et en couleur, qui entremêle schémas, tableaux de jurisprudences, exemples de clauses de polices et astuces pratiques. Et si lire un livre sur l'assurance construction devenait un plaisir ? Points forts - Apporter les compétences et les savoir-faire opérationnels et décisionnels
04/2022
BTS Tertiaires
Assurance
Une synthèse des connaissances indispensables à maîtriser pour réussir son examen de BTS - Les fondamentaux de l'assurance - L'assurance de dommages - Les assurances de personnes - Les produits financiers > Un ouvrage qui couvre l'ensemble du programme des deux années du BTS Assurance. > Des fiches de cours synthétiques enrichies d'exemples concrets pour acquérir les connaissances essentielles et acquérir l'expertise professionnelle indispensable à l'exercice du métier. > Des études de cas corrigées pour s'entraîner aux épreuves de l'examen, savoir exploiter les informations économiques, juridiques, fiscales et commerciales. > Des techniques professionnelles pour conduire un entretien commercial, réussir la vente de contrats et assurer le développement de l'activité. > Des QCM interactifs pour tester l'acquisition de ses connaissances,
09/2023
Assurances
Les clauses essentielles du contrat d'assurance construction
Comprendre ou rédiger une ou des clauses d'une police d'assurance n'est pas chose aisée, surtout lorsque cette police s'applique à des travaux de construction.
D'abord, parce que le domaine d'application est particulièrement réglementé et que la plupart des dispositions sont d'ordre public, ce qui multiplie les risques de nullité de clauses.
Ensuite, parce que les enjeux sont financièrement importants, autant qu'est déterminante la compréhension des rôles des intervenants à l'opération de construire et de leurs responsabilités.
Par le prisme des clauses les plus fréquemment stipulées dans les polices d'assurance construction décennale, ce livre pratique a vocation à résumer l'essentiel à connaître.
Il s'adresse à tous ceux qui ont ou vont avoir une police d'assurance construction décennale entre les mains.
À jour des différentes réformes et évolutions jurisprudentielles, il offre une vision synthétique de la matière, avec des schémas, des tableaux, des points de vigilance et, bien entendu, des exemples de clauses.
05/2022
Assurances
L'essentiel du droit des assurances. 6e édition
En 18 chapitres, les thèmes principaux du Droit des assurances sont abordés : l'opération d'assurance, la vie du contrat d'assurance, le contentieux... L'objectif de cet ouvrage est de présenter le droit des assurances d'une façon synthétique afin d'exposer les mécanismes fondamentaux et les principes généraux de la matière. En 18 chapitres, les thèmes principaux de la matière sont abordés : l'opération d'assurance, la vie du contrat d'assurance, le contentieux... Les spécificités de l'opération d'assurance sont présentées dans une première partie. Puis les différentes phases de la vie du contrat d'assurance sont envisagées successivement : la formation du contrat tout d'abord, dans une deuxième partie, son contenu ensuite, à travers la présentation du risque assuré dans une troisième partie et enfin l'exécution du contrat dans une quatrième partie. Pour finir, une cinquième partie traite du contentieux du contrat d'assurance. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
05/2022
Assurances
Risques de responsabilité et assurances des entreprises. 7e édition
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux. Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale, par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance. Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurances de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux. Technique et pédagogique, l'ouvrage s'adresse à un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
10/2021
Droit
Les grands principes de l'assurance. 14e édition
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 14e édition des Grands principes de l'assurance, est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360e du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de dommages et les assurances de personnes individuelles et collectives. Cette 14e édition intègre les nouvelles règles sur la distribution d'assurances introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, les dernières évolutions sur les contrats responsables mais aussi, le nouveau régime de la fiscalité de l'assurance vie.
05/2019
Annales
BTS Assurance
Un ouvrage 100% entraînement, qui saura préparer les étudiants aux épreuves de l'examen du BTS Assurance. C'est le guide qu'il faut pour organiser ses révisions et être prêt pour l'examen. L'auteur s'est appuyé? sur son expérience d'enseignant spécialiste de ce domaine. " Contenu : 100 % d'entraînement : des exercices de difficulté progressive, des annales et leurs corrigés. Tout pour réussir son BTS avec : - des rappels de méthode, reprenant l'essentiel a` retenir pour chaque épreuve ; - des applications et annales avec corrigés commentés et détaillés ; - un contenu très a` jour, reprenant notamment les dernières annonces législatives.
06/2023
Assurances
Assurance-Vie
Complet et pratique, cet ouvrage présente les principales familles de contrats d'assurance-vie, les caractéristiques des supports en euros et en unités de compte et le régime juridique et fiscal de l'assurance-vie. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et illustré de nombreux exemples, il donne les clés pour comprendre cet outil de gestion et de transmission du patrimoine qui s'est imposé comme le placement préféré des français. Désignation du bénéficiaire, démembrement de propriété, contrat souscrit par un époux commun en biens, fiscalité en cas de rachat et en cas de décès... ce dossier répond à toutes les questions que peuvent se poser les professionnels du patrimoine. Il procède également à une présentation du régime juridique et fiscal du contrat de capitalisation, dont les points communs avec l'assurance-vie sont nombreux. Les textes fondamentaux et les principales décisions de jurisprudence sont reproduits et différents tableaux comparatifs et modèles de clauses bénéficiaires sont proposés. Nouveau : Profitez de la version numérique de votre Dossier pratique Thèmexpress ! Accédez en quelques clics à votre ouvrage et à ses mises à jour semestrielles sur votre ordinateur, tablette ou mobile.
06/2022
Annales
BTS Assurance
Le compagnon indispensable des 2 années de BTS. Des auteurs qui se sont appuyés sur leur pratique de formation et leur expérience de jury d'examen afin de faciliter l'intégration des connaissances, leur mise en pratique et l'efficacité? des révisions. " Contenu : 50 % de cours illustrés et 50 % d'entraînements. Tout pour réussir son BTS Assurance avec : - des fiches de cours synthétiques, reprenant l'essentiel a` retenir du programme - des applications et annales avec corrigés détaillés - des schémas et tableaux : l'essentiel a` connaître sous des formes visuelles faciles a` mémoriser.
Policiers
Assurance vie
Pia Grazdini, brillante étudiante en médecine, est choisie par un généticien prix Nobel -dont elle est secrètement amoureuse- pour l'aider dans ses recherches sur certaines greffes d'organes. Enthousiasmée par la perspective d'améliorer la vie de dizaines de milliers de diabétiques, elle déchante vite quand certains scientifiques du labo sont empoisonnés au Polonium 210. En parallèle, on découvre que deux ex golden boys de Wall Street, frappés de plein fouet par la crise des subprimes, arnaquent des diabétiques à grand renfort de fausses promesses. Iraient-ils jusqu'au meurtre pour de l'argent ? Et s'ils étaient manipulés par plus cynique qu'eux ? Pia, avec l'aide d'un de ses admirateurs, se lance dans l'enquête.
06/2012
Policiers
Mortelle assurance
Elle a changé deux fois de taxi en direction de l'aéroport de Pasadena, brouillé les pistes de son mystérieux rendez-vous à l'hôtel Hilton tout proche. Après quoi, elle semble s'être volatilisée... Tout indique qu'Ellen Snyder, courtière d'élite en assurances chez McLaren, est complice d'une escroquerie de douze millions de dollars. Mais certains assureurs, regard d'acier et costume sombre, sont pires que des joueurs de casino McLaren ne paiera pas deux fois la prime empochée par un imposteur à la suite du décès d'un richissime financier. La société dispose d'un enquêteur privé infaillible qui retrouvera tôt ou tard l'aigrefin, l'argent et Ellen. A moins que la fraude ne soit liée à une entreprise criminelle d'une ingéniosité et d'une férocité inouïes...
07/2005
Assurances
Manuel d'assurance
Ce manuel comporte cinq parties à la structure similaire? : exposé du sujet, concepts explicatifs, techniques et modélisations, résumé. La première partie traite de la théorie des risques. Elle propose une définition des notions de risque et d'aléa puis une classification des différents types de risques et un exposé des théories et des pratiques de gestion et de transfert des risques. La deuxième partie est consacrée aux principes fondamentaux de l'assurance qui structurent ce secteur d'activité? : aversion au risque, assurabilité, inversion du cycle de production, mutualisation et segmentation. L'assurance est une activité financière et, à ce titre, fortement régulée. La troisième partie porte sur la régulation, dans ses fondements théoriques et sa mise en oeuvre pratique sur divers marchés, particulièrement sur le marché européen. La quatrième partie expose les principales techniques utilisées pour assurer et gérer efficacement les portefeuilles de risques. La dernière partie de ce livre traite de l'organisation des marchés d'assurance et de réassurance ainsi que de la stratégie des différents acteurs. L'analyse s'appuiera sur une modélisation de la chaîne de création de valeur ajoutée pour identifier les stratégies gagnantes et les autres.
11/2022
Policiers
Police d'assurance
Zacharie Lourne, dite "Zach", est "agent, inspecteur des litiges", donc flic pour le compte d'une compagnie d'assurances. Une sale affaire la contraint de quitter Paris : on l'envoie inspecter des sinistres au centre de la France, dans un département dont les forêts brumeuses, les châteaux reclus, les granges que l'on brûle quand on ne s'y pend pas, les petites villes où macèrent de méchants secrets, recèlent de folles passions sous de sages apparences. L'assassinat d'une jeune femme sort la région de sa léthargie et fait remonter la vase des étangs : le gendarme et le commissaire, les notables et le grand avocat parisien auraient facilement fait condamner une innocente si le petit grain de sable soulevé par Zach n'était venu enrayer leur belle mécanique... Un roman saisissant, poétique et drôle : Il y a du Balzac et du Simenon dans cette peinture d'une vie de province.
05/2017
Assurances
Assurances. Acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises, Edition 2022-2023
A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles, décret du 17 janvier 2022 relatif au démarchage téléphonique en assurance, loi du 28 février 2022, dite "réforme Lemoine" sur l'assurance emprunteur, dispositif relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique), l'ouvrage se compose de quatre parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - la réglementation du marché de l'assurance (organismes assureurs, distribution et intermédiation, contrôle, principes généraux applicables à l'assurance) ; - le contrat d'assurance (souscription, vie, déclaration et règlement du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige) à la lumière des dispositions des Codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale ; - les assurances des consommateurs (vie et non-vie : habitation, automobile, loisirs, santé, épargne-retraite, dépendance, emprunteur...) ; - les assurances des entreprises (activités, personnes, biens). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
09/2022
Assurances
C'était comment l'assurance avant ? Mémoires d'assurance
A l'instar de toutes les activités économiques, le secteur de l'assurance a connu de profondes mutations au cours des cinquante dernières années. Dans les années soixante, le fonctionnement des compagnies ressemblait davantage à celui d'une administration qu'à une société commerciale. L'irruption de l'informatique, de la concurrence et la découverte du client ont changé radicalement le fonctionnement de ces acteurs ; même si pour le grand public certaines relations paraissent toujours archaïques. Cet ouvrage est le témoignage de ces changements. Sans être exhaustif ni impartial, il plongera le lecteur dans l'histoire récente de l'assurance au travers d'un parcours professionnel quasi exclusivement consacré à l'aspect Client ; et les professionnels retrouveront des situations connues.
10/2022
Droit
Assurances et droits des régimes matrimoniaux
Le mariage est souvent présenté comme une entrave à la liberté des époux en raison des droits et des obligations qui en découlent. Cette affirmation n'est pas fausse dans le sens où une personne mariée ne peut pas agir comme si elle avait la qualité de célibataire, mais elle doit cependant être nuancée en matière d'assurance. La difficulté est ici de concilier les règles du droit des régimes matrimoniaux avec celles qui régissent les assurances, les unes ou les autres l'emportant selon le cas, non sans influence réciproque. L'étude des interférences entre les assurances et le droit des régimes matrimoniaux montre que chaque époux détient des pouvoirs très étendus quand il s'agit de souscrire une assurance et d'engager l'ensemble des biens du ménage. Les interférences qui existent entre le droit des obligations et le droit des régimes matrimoniaux se manifestent alors à la faveur des assurances que les époux sont amenés ou obligés de conclure. Le contrat que les époux, ou l'un d'eux, passent avec un tiers produit cependant des conséquences particulières du fait même du mariage. Le tiers peut par exemple se prévaloir du mariage et poursuivre les deux époux du fait des dettes d'assurances contractées à son égard par un seul. Ce constat soulève une importante question, celle de la protection du conjoint non souscripteur. La protection de ce dernier a été partiellement aménagée par le législateur dans la seule hypothèse où il est le bénéficiaire du contrat. En revanche, aucune mesure spécifique n'a été instaurée lorsque le bénéficiaire désigné est un tiers au mariage. Puisque le conjoint non souscripteur n'est pas en mesure d'empêcher son époux de contracter une assurance au profit d'un tiers, y compris lorsque des deniers communs sont utilisés, la jurisprudence a progressivement mis en place un ensemble de mesures protectrices spécifiques.
02/2007
Assurances
Assurances de personnes 2022-2023. Acteurs, principes généraux et règles techniques - Contrats individuels - Contrats collectifs
Pour vous permettre de gagner en efficacité, cet ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; - les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fi scaux afférents ; - les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière -loi n° 2021-402 sur le démarchage téléphonique du 8 avril 2021, dernières recommandations ACPR, ... - et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes. Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées. Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet : www. reglementation- assurance. com
04/2022
Assurances
Histoire du contrat d'assurance (XVIe-XXe s.). De la mer à la terre
L'objet de cette thèse, outre l'idée d'étudier le passage du contrat d'assurance de la mer à la terre, a aussi été de voir la transformation d'un contrat d'affaire où l'assuré est en position de force en un contrat de consommation où l'assuré-consommateur s'affaiblit continuellement jusqu'à ce que la loi de 1930 - première loi sur le contrat d'assurance terrestre et première véritable loi de consommation - ne tente de rétablir une espèce d'équilibre entre les contractants. Il s'agit là sans réel a priori d'étudier l'histoire longue du contrat d'assurance d'un point de vue juridique (car si d'autres travaux s'intéressent à l'histoire de l'assurance ce n'est que sur une durée plus réduite, sur une branche ou une espèce d'assurance en particulier ou encore d'un point de vue économique ou plus littéraire). Surtout et enfin, l'écriture de cette histoire juridique - porteuse de nombreux héritages - autour de ces grandes mutations a eu pour objectif d'aider à comprendre un certain nombre de dynamiques actuelles ainsi que de mécanismes et de dispositions toujours actuelles en droit des assurances. Prix de l'Ecole doctorale de l'Université de Montpellier 2017 Prix Pierre-Paul Viard 2017, prix de thèse de l'Académie française Prix Ourliac 2017, prix de thèse de l'Académie de législation de Toulouse 2nde mention au prix de thèse 2017 de l'Association des Historiens des Facultés de droit Trophée K2 - Droit des assurances 2018, prix du Cercle K2 Prix de thèse de l'Association internationale du droit des assurances (AIDA) France 2021
01/2023
Immobilier, droit de la constr
Gestion du patrimoine privé - Pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation. Pratiques des contrats d’assurance-vie et de capitalisation
Cet ouvrage allie deux aspects complémentaires au titre de la gestion du patrimoine privé : - une présentation théorique générale des contrats d'assurance-vie, des contrats de capitalisation ; - une mise en oeuvre pratique des dits contrats, par de nombreux exemples recouvrant les hypothèses les plus fréquentes.
03/2022
12 ans et +
Je manque d'assurance
Si Louis expliquait à ses parents qu'il est miné par une histoire d'amour et des soucis d'argent, ils ne le croiraient pas. C'est pourtant la stricte vérité.
Il n'a pas réussi à leur dire qu'il avait dépensé l'argent de l'assurance scolaire en places de cinéma. Ils savent encore moins que ses tentatives pour récupérer cet argent lui en ont fait perdre plus du double. Ils ne savent pas non plus à quel point la vie est dure quand on n'ose plus taper dans un ballon de foot, de peur de se casser une jambe. Ni quel effet ça fait d'être amoureux d'une fille bizarre, qui s'appelle Sandra Tournachère, et que toute la classe déteste.
Mais heureusement, Sandra Tournachère, c'est une bonne alliée dans la vie.
06/1997
Assurances
Droit des assurances
Un cours clair, structuré et accessible de droit des assurances Le droit des assurances est partout. Il est de ces matières transverses, qui irriguent de plus en plus de branches du droit au fil de l'imagination des assureurs qui mettent sur le marché de nouveaux produits. Le droit des assurances devient omniprésent, il permet la bonne compréhension d'autres branches du droit telles que le droit de la consommation, le droit de la santé, le droit de la responsabilité naturellement mais aussi le droit des sociétés et le droit des transports. Le droit des assurances s'adapte en permanence aux nouveaux risques et aux évolutions de la société. La Covid-19 et l'assurabilité des pertes d'exploitation sans dommage en est un exemple. L'assurance des risques cyber, dont la sinistralité ne cesse d'augmenter, en est un autre tout comme la prise en charge des dommages consécutifs à des actes de terrorisme. Points forts - Conforme au cours de Droit des assurances dispensé - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant
09/2021
Assurances
L'Assurance inclusive
Parler des risques, de l'assurance et de la protection sociale, c'est avant tout parler des Hommes et des sociétés, de leurs vulnérabilités, des dangers qu'ils gèrent et des opportunités qu'ils saisissent. L'assurance et la protection sociale sont des leviers majeurs pour réduire vulnérabilités et pauvretés. Pourtant une large majorité -près de 75 %- de la population mondiale n'est pas assurée et dans les pays "riches" comme la France, de nouvelles fragilités sont encore mal appréhendées. Les évolutions socioculturelles, démographiques, technologiques et sanitaires invitent à penser autrement l'assurance, à en retrouver le sens et la raison d'être. Cet ouvrage présente le contexte, les conditions de réussite et les produits d'assurance inclusive en s'appuyant sur des missions opérationnelles d'assurance et les témoignages de populations vulnérables en Afrique, en Asie, dans les Caraïbes et en France. Un ouvrage pratique, à la fois technique et sociologique qui confirme ce que les historiens et les sociologues savent déjà : l'innovation est une impertinence qui vient souvent des marges.
09/2021
Assurances
L'assurance obligatoire
Le devoir d'assurance : vers un droit commun de l'assurance obligatoire ? Les assurances obligatoires sont très nombreuses en France. La présente étude en recense près de deux cents. Edictées dans des domaines extrêmement variés - pour la pratique d'activités professionnelles ou privées de transport, de construction, de santé, juridiques, sportives, etc. - et concernant divers risques - en majorité de responsabilité, terrestre comme non-terrestre, mais aussi de choses et de personnes - elles ne sont actuellement appréhendées que dans leur diversité, tant par le législateur que par la jurisprudence et dans la plupart des travaux doctrinaux. Or, d'une part, s'observe une reproduction, plus ou moins fidèle, de nombre de dispositions au sein de plusieurs régimes spéciaux. D'autre part, d'importantes carences apparaissent à travers ces régimes. Pour remédier à cette situation peu satisfaisante, il est ici proposé d'élaborer une strate intermédiaire de règles communes qui seraient applicables, à titre subsidiaire, à toutes les assurances obligatoires - ou à certaines sous-catégories d'entre elles -, existantes comme à venir. Cette solution se révèle envisageable dans la mesure où, malgré leur grande diversité, les assurances obligatoires font preuve d'une véritable cohésion, permettant finalement d'envisager l'assurance obligatoire en tant que catégorie juridique à part entière. L'analyse fait effectivement apparaître que les mêmes fonctions sociales et économiques unissent la plupart des assurances obligatoires, tandis qu'elles reposent toutes sur un impératif, le devoir d'assurance qui, s'il est respecté, donne naissance à un véritable contrat, malgré les atteintes ici portées à la liberté contractuelle. Rendant possible l'élaboration d'un droit commun de l'assurance obligatoire, ces fonctions et cette structure communes sont également de nature à en guider la teneur. C'est ainsi au regard de ces traits communs et à partir d'une présentation ordonnée du droit positif des assurances obligatoires qu'est ici ébauché un droit commun de l'assurance obligatoire.
04/2023
