L'ordre public matrimonial
Extraits
Droit
L'ordre public matrimonial
La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale
04/2008
Droit des sociétés
L'ordre public sociétaire
L'ordre public sociétaire. La première partie de cette étude permet de démontrer que, pour de multiples raisons, l'assimilation des notions d'ordre public et d'impérativité sociétaires produit des résultats insatisfaisants. Afin d'accéder à la connaissance du contenu normatif de l'ordre public sociétaire, une définition restrictive du concept, permettant de le distinguer de la notion insaisissable d'impérativité, doit donc être proposée. Selon une approche volontairement restrictive, l'ordre public sociétaire peut être défini comme un contenant notionnel ayant pour fonction de protéger, par des règles contraignantes, des valeurs ou intérêts essentiels du droit des sociétés ; telle est la mission singulière qu'il convient de lui attribuer afin de permettre l'identification des règles de droit, absolument insusceptibles de dérogation conventionnelle, qu'il contient. In fine, les contours d'un régime juridique adapté, permettant le rayonnement aussi bien dans le temps que dans l'espace de ses prescriptions essentielles, peuvent être dessinés.
04/2022
Droit
L'ordre public et le droit patrimonial de la famille. Contribution à la distinction entre l'ordre public et l'impérativité en droit privé français
A rebours d'une croyance solidement installée, il n'existe peut-être pas d'ordre public inhérent au droit patrimonial de la famille. L'ordre public est une notion juridique singulière, à distinguer d'autres limites à la liberté contractuelle : les bonnes moeurs, les droits fondamentaux et, en particulier, les lois impératives. Si toutes les lois d'ordre public sont impératives, la réciproque n'est sans doute pas vérifiable : toutes les lois impératives ne sont pas nécessairement d'ordre public. Bien qu'il se dérobe depuis toujours à l'exercice d'une définition, l'ordre public est par nature attaché à la sauvegarde de l'intérêt général. A ce titre, il est proscrit d'y renoncer par anticipation et sa violation demeure fermement sanctionnée. Dans sa mise en oeuvre judiciaire, le ministère public dispose d'une action pour poursuivre toute atteinte à l'ordre public et le juge a le pouvoir - sinon le devoir - de soulever d'office ce moyen. En l'absence de ces caractéristiques traditionnelles (qui sont autant d'éléments de définition), il devient téméraire de retenir la présence d'un ordre public. Aucun de ces traits n'étant identifiable en droit patrimonial de la famille, l'idée selon laquelle il existerait un "ordre public patrimonial" (parfois qualifié de "matrimonial" ou de "successoral") mérite d'être repoussée. Les règles qui s'affirment ici de façon péremptoire sont des règles simplement impératives, qui ne participent pas à la mise en oeuvre d'un ordre public. Cette distinction n'est pas que théorique, ni même sémantique : elle emporte aussi (et surtout) d'importantes conséquences pratiques. Ce faisant, la thèse défendue permet de renouer avec les évolutions récentes observables en la matière (contractualisation, déjudiciarisation, subjectivisation, fondamentalisation...), tout en permettant de mieux comprendre les transformations qui affectent la société et la famille. Plus généralement, elle contribue à repenser les rapports entre la liberté individuelle et la règle de droit, en montrant qu'il peut exister en droit privé des règles qui - bien qu'impératives - ne procèdent pas de la réalisation d'un ordre public.
07/2020
Droit
L'ordre public. 4e édition
Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de "l'ordre public", plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été.
07/2019
Droit
L' ordre public. [actes du colloque
L'ordre public est l'ensemble des institutions, des moyens et des droits dont dispose la puissance publique pour garantir et maintenir le respect d'un ordre pacifique contre d'éventuelles infractions.
12/1996
Droit
Mariage et liberté. Etude comparative entre le droit français, tunisien et musulman
La problématique de cet ouvrage renvoie à l'antinomie apparente du mariage et de la liberté, deux notions en constante métamorphose. Plus précisément, la question est de savoir si le lien matrimonial peut se concilier avec la liberté, et comment. Cette étude, qui propose une analyse comparative entre le droit français, le droit tunisien et le droit musulman, essaie de répondre à la question de savoir comment se concilie l'ordre public matrimonial avec la liberté de l'individu avant, pendant et après le mariage. Le désir de liberté dans toutes les étapes du processus de la formation, de l'accomplissement et de la fin du lien matrimonial soulève des questions liées au fait qu'il peut être contradictoire avec les exigences de l'ordre public matrimonial. Par conséquent, il convient de s'interroger sur les solutions adoptées par les législateurs français et tunisien afin d'organiser le mariage et ses règles d'ordre public imposant au couple de répondre à des devoirs susceptibles d'entraver leurs libertés, sans pour autant perdre de vue leurs volontés de promouvoir la liberté qui doit rester un but fondamental. Il s'agit de mettre l'accent sur l'acception de la liberté matrimoniale en prenant en compte la différence juridique, sociale, et culturelle de chaque société puisque la liberté matrimoniale est un concept relatif qui varie dans l'espace et le temps.
01/2017
Droit administratif général
L'ordre public contractuel en droit administratif
L'ordre public contractuel en droit administratif Alors que l'ordre public contractuel a fait l'objet d'innombrables investigations en droit privé, il n'existait en droit administratif aucune recherche doctorale dédiée à ce thème majeur du droit des contrats. La thèse se propose de combler cette lacune en répondant finalement à deux questions : comment savoir qu'une règle quelconque est d'ordre public ? ; à quoi sert l'ordre public contractuel en droit administratif ? La réponse à ces questions permet d'aboutir à plusieurs conclusions intéressantes à la fois pour la notion et pour le droit administratif lui-même. S'agissant d'abord de l'ordre public contractuel, son examen en droit administratif confirme que la notion est indéfinissable. Pour contourner cette difficulté ancienne et bien connue de la doctrine privatiste, la thèse prend le parti d'aller à la recherche non pas d'un critère de définition, mais d'un critère d'identification. Délaissant l'approche matérielle traditionnelle, elle opte pour une approche formelle qui conduit à retenir l'automaticité de la sanction comme critère d'identification de l'ordre public contractuel. S'agissant ensuite du droit administratif, l'inscription de l'ordre public contractuel parmi les notions cardinales de ce droit a contribué au perfectionnement du droit et du contentieux des contrats administratifs. Le maniement de la notion permet au juge administratif de moduler le traitement des causes d'invalidité, d'infléchir la théorie générale du contrat administratif, mais aussi, parfois, de se démarquer du juge judiciaire en retenant une conception singulière de l'ordre public contractuel.
04/2024
Littérature française
Existence marginale mais ne trouble pas l'ordre public
Dans ce nouveau recueil de nouvelles, on ne peut s'empêcher de sourire aux aventures du narrateur à la jambe cassée, au bras dans le plâtre, à la langue bien pendue, aux amours qui avancent coeur baissé dans le mur, aux rencontres inattendues. Ces petites histoires croisent la grande ; sans elles elle ne serait que langue de bois et de vipère. On passe du coq à l'âne, du feuilleton Plus belle la vie au Livre de Job, de l'inconnu du cinquième étage à une vedette de cinéma, du sourire d'un enfant de sept ans à celui d'une dame âgée de plus d'un siècle, d'une cour de récréation à une chambre d'hôpital. On croise les yeux bouleversants d'un vagabond en fin de route et ceux d'un aristocrate en fin de lignée, on les écoute, on les voit, on les aime. Ils sont nos frères humains qui vivent écartelés entre leurs existences et leurs rêves, et qui laissent traîner derrières leurs vies des légendes à la gueule de bois. Même dans les situations les plus prosaïques, le poème intervient pour nous empêcher de tomber dans le trou de notre vie. Il suffit de regarder plus haut plus loin. Mais juste à temps, comme le danseur s'envole au lieu de trébucher.
10/2012
Droit de l'environnement
L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé
Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets ; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique ; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.
04/2022
Ethique et droit
La liberté et l'ordre public contractuels à l'épreuve des droits fondamentaux
A l'heure où les droits fondamentaux investissent tous les domaines du droit privé, cette recherche entend démontrer que le droit des contrats, s'il n'échappe pas à leur influence, les reçoit toutefois selon une logique spécifique. Loin d'être exclusivement d'ordre hiérarchique, la relation unissant le contrat et les droits fondamentaux apparaît également de nature dialectique. Elle repose en effet sur un jeu d'influences réciproques, au coeur duquel se trouve l'ordre public contractuel. A la fois ordre de promotion et de limitation de la liberté des parties contractantes, l'ordre public se révèle, avant tout, comme un ordre de fondation de la liberté. Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques Premier prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas
06/2023
Droit
Le fichage des mineurs. Entre ordre public et libertés individuelles
A l'heure de la diffusion massive d'informations nominatives via les réseaux sociaux, la question du fichage des mineurs par les institutions résonne fort sur le terrain des libertés individuelles. FIJAIS, FNAEG, FAED, FRP, FSPRT, FIJAIT, TAJ, etc. : cette longue liste d'acronymes témoigne de la création, régulièrement, de nouveaux traitements d'informations nominatives, avec des règles particulières pour les mineurs. Plus récemment, le fichier des mineurs isolés marque un tournant dans let marquage s des jeunes. Entré en vigueur en février 2019, il est le seul à être spécifiquement lié à la minorité. Un mineur pouvant être enregistré dans plusieurs de ces fichiers, l'articulation entre ces multiples dispositifs est parfois difficile à appréhender, tant pour les professionnels que pour les familles en recherche d'informations. Mêlant connaissances théoriques et pratiques, cette première édition présente les conditions d'inscription, de consultation et d'effacement, dans les fichiers de police et judiciaires. Elle analyse les obligations pénales et exigences posées pour les mineurs inscrits, leurs droits et démarches possibles, ainsi que les conséquences de ces inscriptions pour leur future insertion professionnelle et sociale. Quelles sont les obligations faites à un jeune inscrit dans le fichier des auteurs d'infractions sexuelles ? Quelles sont les conséquences en termes d'accès à l'emploi de l'inscription d'un mineur dans le traitement des antécédents judiciaires ? Un mineur peut-il refuser le prélèvement de son empreinte génétique lorsqu'il est placé en garde à vue ? A jour de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et des récentes jurisprudences nationale et européenne en la matière, cet ouvrage aidera les professionnels chargés de la défense ou l'accompagnement des mineurs et leurs parents, à mieux les assister, informer et conseiller. Un véritable instrument de travail et de réflexion sur les enjeux éducatifs et éthiques du fichage des mineurs !
06/2019
Romans policiers
L'ordre
Une nouvelle mission pour Gabriel Allon Gabriel Allon et sa femme profitent de vacances bien méritées à Venise en compagnie de leurs deux enfants. Mais quand le pape Paul VII meurt brusquement, Gabriel est convoqué à Rome par le secrétaire privé du Saint-Père, l'archevêque Luigi Donati. Plus d'un milliard de fidèles pensent que le pape est décédé après une crise cardiaque. Donati, cependant, a deux bonnes raisons de penser qu'il s'agit d'un meurtre : le garde suisse qui surveillait les abords de l'appartement du pape est porté disparu, tout comme la lettre que le souverain pontife était en train d'écrire juste avant de trouver la mort - une lettre adressée à Gabriel... Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Thibaud Eliroff. A propos de l'auteur Classé n° 1 sur les listes de best-sellers du New York Times, Daniel Silva est l'auteur d'une vingtaine de romans et traduit dans plus de trente pays. C'est sa série Gabriel Allon, mettant en scène un espion restaurateur d'art, qui lui vaut la reconnaissance internationale. "Gabriel Allon, un personnage entre James Bond, Indiana Jones et Robert Langdon". Lire et courir. com "L'intrigue est très bien ficelée et emmène le lecteur dans un récit haletant mêlant Histoire et fiction". Bouquinbourg. fr
06/2022
Droit des sociétés
Droit patrimonial des sociétés
Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.
03/2022
Droit public
Police administrative et maintien de l'ordre public. Compétences, procédures et mise en application
Le maintien de l'ordre public par les autorités publiques est une compétence régalienne fondatrice d'un Etat. L'exercice de cette mission navigue constamment entre le besoin de sécurité des citoyens, l'application des règles contraignantes indispensables pour la vie en société et les garanties démocratiques offertes par les normes nationales et internationales à préserver. Cet ouvrage propose un tour d'horizon complet des pouvoirs de police administrative (générale et spéciale) constituant le siège de cette mission du maintien de l'ordre. Il propose une analyse des concepts juridiques, des procédures applicables et de la jurisprudence récente. Y sont exposées les différentes mesures de police, qu'il s'agisse de l'arrêté du bourgmestre ou du règlement de police communal ainsi que des développements relatifs aux mécanismes de sanctions administratives communales. La manière d'exécuter ces mesures et les responsabilités civiles et pénales des autorités sont aussi abordées. L'ouvrage tente de combiner une connaissance théorique avec une expérience du terrain. Il est destiné à mettre en avant les règles entourant le maintien de l'ordre public, à savoir le maintien de la sécurité, la tranquillité et la salubrité publiques, tant du point de vue des droits (réquisitions, contraintes...) et des devoirs de l'autorité que des garanties indispensables mises en place en faveur des citoyens (respect des droits de la défense, motivation formelle des actes unilatéraux...). L'ouvrage s'adresse tant aux praticiens, tels les avocats ou les mandataires politiques en charge de missions de maintien de l'ordre, qu'aux différents chercheurs intéressés qui y trouveront une analyse globale de la matière.
11/2021
Droit
Mutualité et cohérence du régime matrimonial
La critique de la procédure de changement de régime matrimonial issue de la loi du 13 juillet 1965 atteignit son paroxysme avec l'entrée en application de la Convention de La Haye consacrant la liberté de l'opération dans la sphère internationale. La loi du 23 juin 2006 a réformé la procédure interne, faisant du contrôle du juge l'exception et de l'intervention du notaire le principe. Cette réforme ne satisfait pourtant pas qu'il s'agisse de l'égalité entre les couples, de la protection des créanciers des époux, ou de la garantie de l'intérêt de la famille, clef de voûte de l'opération. Si la loi de 2006 n'a pas fait de la mutabilité du régime une opération cohérente, l'abrogation du principe d'immutabilité qu'elle consacre rend toute sa cohérence à la matière elle-même. Une définition plus stricte de la notion de changement de régime matrimonial peut être dégagée. La définition du régime matrimonial lui-même exclut alors avec certitude le régime primaire. L'abandon de l'immutabilité met ainsi en exergue la cohérence du régime matrimonial. Les transferts en nature d'un patrimoine à un autre sont le reflet de la vie du couple et ne sauraient être limités. Loin d'être l'immutabilité en nature, ce sont les rétablissements en valeur qui assurent la cohérence du régime. Celle-ci peut alors être considérée comme le fondement de la théorie des récompenses. La cohérence du régime matrimonial, liée à l'équilibre des valeurs, procède donc de la liberté disciplinée laissée aux époux.
08/2014
Policiers
L'écrivain public
9 février 1942. Dès son arrivée à New York, Woodrow Cain, un jeune flic du sud des Etats-Unis, est accueilli par les flammes qui s'échappent du paquebot Normandie, en train de sombrer dans l'Hudson. C'est au bord de ce même fleuve que va le mener sa première enquête, après la découverte d'un cadavre sur les docks, tenus par la mafia. Là, il fait la connaissance d'un écrivain public, Danziger, obsédé par les migrants qui arrivent d'une Europe à feu et à sang, ces fantômes au passé déchiré et à l'avenir incertain. Celui-ci va orienter Cain vers Germantown, le quartier allemand, où, dans l'ombre, sévissent les sympathisants nazis. Alors que le pays marche vers la guerre, la ville est en proie à une paranoïa croissante. Et les meurtres continuent... Au fil d'une intrigue passionnante, Dan Fesperman évoque avec un réalisme rare quelques pages aussi méconnues que fascinantes de l'histoire de New York : l'influence nazie, le sort des immigrés juifs et l'implication de la mafia dans le conflit mondial. " Je suis un fan de Fesperman. C'est le Albert Londres du polar. " François Forestier
04/2018
Littérature française
L'Ecrivain public
L'écrivain public prête sa plume à ceux qui n'ont pas la parole. Ici, il se raconte : les siens, ses passions, son décor. De son enfance, il se souvient d'Aïcha, la brune aux seins lourds, et de Rouquiya, fiancée hardie et amoureuse. Jeune homme révolté par les guerres et le racisme, l'écrivain décrit son pays, la merveilleuse Fès, et Tétouan, " qui s'efface à mesure qu'on la traverse "... Ecrivain d'origine marocaine mondialement connu, Tahar Ben Jelloun est né à Fès en 1944. Auteur de romans, d'essais et de recueils de poésie, il a obtenu le prix Goncourt en 1987 pour La Nuit sacrée et le prestigieux prix international Impac en 2004 pour Cette aveuglante absence de lumière. Tous ses livres sont disponibles en Points. " Ce beau roman d'apprentissage et de réapprentissage de la vie démontre, s'il en était besoin, que le mal de vivre n'a pas de frontière. " Le Magazine littéraire
04/1983
Sociologie urbaine
L'espace public
Au singulier, l'espace public désigne la sphère du débat politique, la publicité des opinions privées, qui participent à la vie commune en devenant publiques. Au pluriel, les espaces publics, depuis une trentaine d'années en France, correspondent au réseau viaire, rues et boulevards, places et parvis, parcs et jardins, bref à toutes les voies de circulation qui sont ouvertes au public. Les deux ont, par conséquent, à voir avec la communication. La mondialisation de l'économie capitaliste, la révolution communicationnelle, la mutation des supports médiatiques (appartenant à une poignée d'entreprises), le déploiement de la vidéosurveillance, la construction de murs, la privatisation de nombreux territoires urbains " effacent " les espaces publics, entravant ainsi l'émergence d'expériences alternatives. L'urbanisation planétaire, avec les centres commerciaux, le tourisme de masse, le mobilier urbain, les enclaves sécurisées, etc., transforme les usages des espaces publics et les uniformise. Pourtant, des résistances se manifestent (spectacles de rue, code de la rue, cyberrue, etc.) et associent aux espaces publics, gratuits et accessibles, l'esprit de la ville.
04/2024
Sciences politiques
L'ordre mondial
En cette fin de XXe siècle, la problématique de l'ordre mondial apparaît en profonde évolution : multiplication des interdépendances de toutes sortes (économiques, culturelles, politiques...) ; développement des organisations internationales ; constitution d'une sorte d'espace mondial " démocratique " (la scène internationale n'étant plus dominée par de grandes puissances européennes ou d'origine européenne - mais accueillant près de 200 États) ; ébauche d'une opinion publique mondiale ; reconnaissance internationale des droits des individus, des minorités ; enfin émergence de problèmes planétaires, c'est-à-dire ne pouvant erre maîtrisés qu'à l'échelle de la terre entière (de la prolifération nucléaire au renforcement de l'effet de serre, de l'explosion des flux de capitaux au commerce des déchets).
Le présent ouvrage est guidé par deux préoccupations : analyser la notion d'ordre mondial et mettre en lumière ce qu'il y a de nouveau dans l'ordre (ou le désordre) mondial actuel. En particulier la distinction classique, opposant ordre interne (celui-ci assuré par un État ayant, selon la formule de Max Weber, le monopole de la violence légitime) et ordre international (absence d'une autorité centrale), est-elle encore pertinente ? La scène internationale appartient-elle toujours aux États ? Y a-t-il un système mondial de police délégitimant la souveraineté des États sur la paix et la guerre ? Existe-t-il des mécanismes internationaux de solidarité, comparables aux dispositifs internes ? Se constitue-t-il une société mondiale ? Enfin, où la légitimité se situe-t-elle ? Toujours au sein des États ? Au-delà d'eux ?
Toute cette réflexion prend appui à la fois sur l'histoire (équilibre européen, crise des années 1914-1945, guerre froide, système onusien...) et sur les théories des relations internationales (approche par l'équilibre, visions libérale, marxiste, etc.).
Destiné principalement aux étudiants de science politique et d'histoire, L'ordre mondial sera une source de réflexions pour toute personne qui s'intéresse à la vie politique ou veut comprendre l'évolution du monde contemporain.
05/1998
Policiers
L'ordre noir
Luc Vernon est avocat d'affaires dans le prestigieux cabinet fondé par son père, Charles, auquel il rêve de faire payer le mépris dont il l'accable depuis l'enfance. mais Charles sombre brusquement dans un coma inexplicable, son majordome est victime d'un crime rituel, et le jeune avocat se fait lacérer le torse au scalpel. Quels liens unissent ces faits ? du monde des marchands d'art à celui des banquiers internationaux, de Paris à New York et de Berlin jusqu'au cœur de l'Amazonie, Luc va remonter la piste d'une mystérieuse esquisse réalisée au XVIIe siècle et tenter de rester en vie. Son père ne lui avait pas tout dit. Maintenant, il est la cible.
03/2008
Entreprise en difficulté, proc
L'ordre sociétaire
Le recours à la notion d'Ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés. Bien que ce droit soit soumis à de très fortes pressions transformatrices, cette thèse permet de faire le tri au sein de ces tendances et de dessiner les contours d'un droit des sociétés nouveau, radicalement différent de celui connu jusqu'alors. L'étude permet aussi de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits "de l'entreprise" . Elle souligne, notamment, l'hégémonie du droit des entreprises en difficulté en la matière. Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas
07/2021
Psychologie, psychanalyse
L'ordre sexuel
Il existe un agencement du désir sexuel. Il s'impose à chacun, qui y répond comme il le peut sans savoir d'où vient cette force ni ce qu'elle doit à l'amour. N'est-il pas accablant de constater que les désirs les plus profonds, qui sembleraient les plus aisés à satisfaire, parce qu'ils rencontrent presque toujours leur complice, paraissent la plupart du temps s'empêtrer dans leur propre mouvement et laisser, sinon dans l'insatisfaction, du moins dans une attente indéfiniment reconduite ?
05/1995
Religion
L'ordre cistercien
Fait extraordinaire. au début du m. millénaire, des hommes et des femmes, moines et moniales, forment toujours, à, travers le inonde entier, "la famille cistercienne", se réclamant de l'esprit de ms conquérants de l'invisible qui, il y a neuf siècles, ont couvert l'Europe naissante de monastères, lieux de prière "où le ciel rejoint la terre". Le phénomène cistercien, par l'ampleur et l'absolu de sa démarche, a été l'origine d'une des plus importantes aventures humaines et spirituelles, entraînant du XIIe au XXIe siècle des milliers de chercheurs de Dieu sur les chemins tracés par Robert, Albéric et Etienne, les fondateurs, et ensuite par tant d'autres mystiques qui ont pu, à l'instar de Bernard de Clairvaux, s'écrier eux aussi : "La mesure d'aimer Dieu, c'est de l'aimer sans mesure."
02/2019
Sciences de la terre et de la
Ordre biologique, ordre technologique
Sous ce titre est regroupé un ensemble de recherches concernant les " Interfaces entre le Vivant et le Technique ". Le terme d'interfaces est entendu en un sens assez large pour englober les divers aspects sous lesquels peuvent être abordés les processus et les formes dont les rapports complexes se situent au carrefour de questions à la fois anciennes et profondément renouvelées.
Ainsi les interfaces entre ordre biologique et ordre technologique ont été envisagées sous l'angle des tentatives de modélisation prenant appui sur l'un pour comprendre l'autre ou dépasser leur opposition ; des interactions entre ce qui relève de l'évolution des formes vivantes et des milieux naturels d'une part, du développement des moyens techniques et capacités d'intervention humaine d'autre part ; enfin des régulations internes ou externes, spontanées ou subordonnées à des références éthiques, à des projets de sociétés ou à des perspectives politiques.
La question posée par la confrontation globale des deux ordres - ce qui relève de la " vie ", ce qui relève de la " technique " - est donc abordée à la fois dans ses dimensions épistémologiques et dans ses dimensions normatives, resituées sur l'horizon philosophique d'interrogations aussi anciennes que l'histoire de notre pensée et des oppositions à partir desquelles elle se déploie.
Mais cette question prise en sa plus large extension trouve dans des domaines plus précis des résonances toutes particulières. Ainsi, à cette réflexion sur l'ensemble associant et opposant ce qui provient des morphogenèses biologiques et ce qui prend son essor dans l'Art humain, s'ajoutent des analyses portant plus précisément sur la confrontation (modélisation, interactions, interventions, régulations...) entre " Cerveau et Ordinateur ".
02/1994
Actualité médiatique internati
Public
"Après trois décennies où l'on avait cru pouvoir s'en passer, tout indique que nous avons plus que jamais besoin des mots du public. Face aux risques de dévoiement d'un Etat qui se détourne de son cadre public, ils sont les mots-clés de mobilisations sociales et politiques (...) et le meilleur thermomètre de notre vie collective et de nos démocraties". A. Vauchez Au risque d'une crise de confiance sans précédent des citoyens dans l'Etat dont ils interrogent désormais la légitimité " publique ", c'est-à-dire la capacité, voire la volonté, de se faire le relai des intérêts collectifs, et de protéger les citoyens. L'état général d'impréparation dans lequel s'est trouvé l'Etat au commencement de la pandémie aura servi ici de révélateur ; jetant une lumière crue sur l'action des gouvernements précédents qui avaient suivi une politique de réduction des coûts et d'efficacité gestionnaire au risque de priver les services hospitaliers des masques et des lits d'hôpital nécessaires. Dès lors que le gouvernement ne paraît plus agir en " pouvoir public ", plus rien ne semble justifier l'exception étatique qui confère à cette organisation politique un statut dérogatoire et des pouvoirs exorbitants. C'est du reste cette tension qu'a révélé le mouvement des Gilets jaunes, marqué tout à la fois par des attentes fortes à l'égard de l'Etat des services publics (en termes de qualité et d'égalité d'accès aux hôpitaux, aux transports publics, etc.), et une défiance inédite à l'égard de gouvernants tenus pour responsables de l'échec de l'Etat à tenir ses promesses " publiques ". Cette crise de confiance ne pouvait pas tomber plus mal alors que nous avons collectivement besoin d'un Etat et d'une Union européenne capables de conduire, au nom de tous, la conversion écologique de nos sociétés et de nos économies, et alors que nous devons faire face aux conséquences sanitaires, mais aussi économiques et sociales profondes de la pandémie Covid. Manière de dire, en somme, que la réflexion sur le " public " et les liens qu'il entretient avec l'Etat forme aujourd'hui un préalable à toutes nos discussions sur le changement d'orientations des politiques publiques. Les nouvelles théories démocratiques l'oublient parfois, toutes occupées qu'elles sont à faire apparaître de nouveaux horizons mobilisateurs - qu'il s'agisse de la transition écologique ou des nouvelles formes de démocratie participative. Mais, sans réfléchir à ce que l'Etat est devenu au fil des trois dernières décennies, ni aux chaînes de dépendance dans lesquelles il inscrit aujourd'hui son action, elles s'exposent au décalage en faisant comme si l'Etat était ce simple " levier " disponible et mobilisable pourvu qu'on veuille bien lui donner le sens politique voulu. Or il y a précisément lieu d'en douter. C'est pourquoi il faut reprendre le fil du " public " et remettre sur le métier une notion qu'on avait paresseusement abandonnée comme une vieille relique. Il faut faire l'inventaire des glissements de terrain qui se sont produits depuis trente ans et ont fragilisé les soubassements publics de l'Etat, décrire leurs effets politiques et démocratiques, et explorer les voies possibles d'un nouvel esprit public du gouvernement.
03/2022
Littérature française
La Machine matrimoniale ou Marivaux
"N'est-ce rien que d'être un autre ? " demande la pupille pubère de La Dispute. De toutes les différences - d'âge, de sexe, de qualité, d'identité - traversées par le désir, la comédie, l'entremetteuse, compose le drame de manière à en machiner la bonne fin, selon son genre, sans un esprit d'arrangement : mariage des rivaux, ou marivaudage. Le théâtre de Marivaux n'a pas fini de nous faire jouer. Le présent essai en administre une preuve, habile à suivre le fil des trente pièces (et plus ! ) données à la langue française par Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, pour y apprendre, gaiement, les règles du jeu non hasardeux de l'amour et du hasard.
12/1999
Services publics
Services publics et communs. A la recherche du service public coopératif
Première étude faisant un état de la recherche internationale sur les services publics coopératifs. L'auteur propose une nouvelle forme, la coopérative de service public.
09/2023
Droit
Ordre public et droits fondamentaux. Contribution à l’étude de la fondamentalisation du droit privé interne
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation. Ce phénomène a tout à la fois renouvelé et bouleversé la notion d'ordre public. Conçu traditionnellement comme un mécanisme limitant les volontés individuelles, abritant des valeurs holistes de nature législative, et appréhendé dans un ordre juridique étatique, l'ordre public a dû être repensé. Par ailleurs, les droits fondamentaux sont mis en oeuvre à la fois dans l'ordre juridique interne stricto sensu, mais également dans des ordres juridiques supralégislatifs. Par conséquent, de nouveaux conflits normatifs, impliquant plusieurs dispositions d'ordre public, ont vu le jour. Ainsi, l'étude s'attache tout à la fois à justifier le phénomène d'intégration des droits fondamentaux à l'ordre public, et à en mesurer les conséquences.
12/2021
Sociologie
L'espace public artisanal
Le véritable espace public urbain est-il en voie de disparition ? Une inquiétude, teintée de nostalgie domine parfois les discours sur la ville contemporaine. Pourtant certains signes, repérés ici dans le microscopique par Thomas Riffaud, mettent en lumière l'importance de ne pas déclarer sa mort trop vite. Certains citadins travaillent la matière urbaine grâce à leur expérience sensible, ludique et imaginaire de la ville. L'auteur les associe d'ailleurs à des artisans qui, grâce à leur savoir-faire, réactivent l'espace public en stimulant son caractère ouvert, hétérogène et dynamique. Leurs actions sont micropolitiques parce qu'elles bouleversent l'ordre de la ville en proposant une alternative qui crée toujours le débat. Cependant, ce livre n'occulte pas certaines contradictions. Les artisans d'espace public qui contribuent à la perpétuation d'une ville palimpseste peuvent facilement devenir des ouvriers qui écrivent sur le texte de la ville des phrases non totalement renouvelées.
01/2021
Littérature française
L'écrivain Public - Nouvelles
Ce recueil comprend huit nouvelles écrites pour des pensionnaires d'une maison de retraite parisienne. L'auteur qui avait effectué une mission d'écrivain public dans une telle institution, a écrit ces nouvelles à la demande de l'animatrice, des pensionnaires ou de leur famille. Son objectif a consisté dans un premier temps à écouter les pensionnaires puis à relater ou romancer leur vie ou les bribes de leur vie. Dans un deuxième temps, l'auteur a souhaité décrire le contexte de la vie dans une maison de retraite avec le plus de réalisme possible. Elle a notamment voulu livrer une image positive des pensionnaires dont la majorité était à l'orée du centenaire et était comme portée par un optimisme inattendu.
10/2017
