Les partenariats public-privé dans la mondialisation juridique. Les modèles français et brésilien
Extraits
Droit comparé
Les partenariats public-privé dans la mondialisation juridique. Les modèles français et brésilien
Comment l'implantation d'un modèle promu par les organisations internationales les plus influentes se réalise-t-elle dans deux systèmes juridiques proches ? C'est à cette question que l'auteur entend répondre en analysant le partenariat public privé (PPP) introduit en 2004 par le Brésil et la France et inspiré du modèle Private Finance Initiative (PFI) britannique. Avec le recul d'une quinzaine d'années, l'auteur teste la résistance de ce modèle aux différentes pressions exercées par les ordres juridiques singuliers dans lesquels il évolue. Jalonné d'études de cas qu'il a pu rencontrer dans sa pratique, tels que l'édification du stade de football "Arena Pernambuco" pour la Coupe du monde 2014, l'auteur a enrichi sa connaissance empirique grâce à de nombreux projets comme la construction des lignes 4 et 6 du métro de São Paulo, de l'hôpital du "Subúrbio" en Bahia, du Tribunal de grande instance de Paris, du Stade de France ou du stade "Matmut Atlantique" de Bordeaux, dont il a pu rencontrer les acteurs clés aussi bien du côté "public" que "privé" . L'ouvrage met en évidence la nécessité d'adapter les modèles internationaux aux réalités institutionnelles de chacun des pays. En France, le PPP s'est développé envers et contre une volonté politique forte, qui a incité le législateur et le juge à corseter son régime. La jurisprudence s'est toutefois efforcée d'en sécuriser l'exécution par la limitation des contestations contentieuses. A l'opposé, l'accueil de ce modèle au Brésil s'est fait à bras ouverts compte tenu des opportunités qu'il promettait. Mais il a engendré le développement d'un système de garanties financières propre et onéreux, la présence d'une personne publique à l'opération contractuelle n'étant pas perçue comme un gage de sécurité dans l'écosystème brésilien. On constate que le modèle unique du PFI, diffusé par mimétisme, a bien dû s'acclimater aux particularités respectives de ces deux pays. La circulation du modèle de PPP en France et au Brésil se révèle alors imparfaite et souligne les limites de la globalisation juridique.
03/2021
Droit
Les contrats de partenariat public-privé et le développement des infrastructures au Sénégal
Que ce soit en Afrique, en Amérique latine, en Europe, aux USA ou au Canada, les partenariats public-privé (PPP) se développent dans un contexte économique difficile, caractérisé par une forte pression sur les finances publiques. Le Sénégal a adopté ce mode des PPP et entend l'utiliser pour la réalisation d'infrastructures importantes, qui s'inscrivent dans la mise en oeuvre du PSE ou d'autres programmes de développement initiés au niveau communautaire ou international. En conséquence, du fait de l'importance de ce procédé contractuel, cet ouvrage adopte une approche pédagogique consistant en une analyse détaillée des règles de procédures applicables à la passation, à l'exécution, et au contentieux des contrats PPP. Mais tout en montrant comment, de par leurs spécificités, ces contrats PPP peuvent être favorables au développement des infrastructures, il opère une approche critique de ces derniers. L'ouvrage attire ainsi l'attention des autorités sénégalaises sur la complexité des PPP et sur leur contribution à l'inflation de l'endettement public, sans oublier tout le savoir-faire requis par ce procédé contractuel, alors que les collectivités publiques sénégalaises sont caractérisées par le niveau assez bas de leur expertise dans ce domaine, et la faiblesse de leurs moyens financiers et managériaux pour faire face à toutes leurs obligations vis-à-vis du partenaire privé. Enfin, des propositions sont formulées afin d'améliorer le dispositif réglementaire et institutionnel des PPP au Sénégal, pour une utilisation responsable et efficiente de ce procédé par les autorités contractantes.
03/2015
Marchés publics
Financement de projet et partenariats public-privé - 3e édition
Les partenariats public-privé se développent car le financement des grandes infrastructures ne peut se suffire des seuls fonds publics. - 2 chapitres donnent la logique générale de ce montage. - 4 chapitres traitent ensuite de la relation de la société concessionnaire avec les investisseurs, la personne publique, les partenaires techniques et les prêteurs. - 1 chapitre particulier est consacré l'étude détaillée de plusieurs cas réels couvrant leur développement et leur réalisation. - 1 chapitre approfondit les questions d'analyse financière, de comptabilité et de modélisation financière.
01/2023
Droit
Les partenariats enregistrés en droit international privé
Les partenariats enregistrés sont les statuts obtenus par des couples de même sexe ou de sexes opposés par enregistrement devant une autorité publique en vue d'obtenir la reconnaissance juridique et sociale de leur relation affective et dont la plupart des effets sont prédéfinis par la loi. A la suite de plusieurs Etats européens, la France a adopté l'institution le 15 novembre 1999 en créant le pacte civil de solidarité. L'expansion de ce nouveau mode d'organisation de la vie de couple risquant de conduire à un important contentieux international, il devient urgent de réfléchir à son appréhension par le droit international. La spécificité de l'institution devrait tout d'abord conduire à la création d'une catégorie de rattachement autonome aux contours suffisamment larges pour accueillir les deux grands modèles de partenariats, les partenariats institutions et les partenariats contrats, et suffisamment restreints pour exclure les unions de fait et les mariages homosexuels. A cette nouvelle catégorie sera associé un rattachement à la loi de l'Etat dont dépendent les autorités qui ont procédé à l'enregistrement afin d'éviter la désignation d'une loi qui ignore l'institution et de garantir la cohérence du statut des partenaires. Cette règle de conflit définie, il conviendra ensuite de déterminer si les partenariats étrangers qui produisent des effets plus importants que le PACS seront susceptibles d'être reconnus en France. L'ordre public et les difficultés de coordination pourraient en effet s'opposer à leur réception dans l'ordre juridique français. L'évolution des mentalités, les principes de droit international privé et l'influence du droit européen invitent cependant à faire preuve de tolérance en posant un principe de reconnaissance de la validité des partenariats étrangers tout en limitant leurs effets selon une approche au cas par cas. Les partenariats étrangers seront finalement traités à l'égal des autres institutions étrangères perturbatrices : loin de remettre en cause les principes de droit international privé, l'apparition de l'institution dans les systèmes, juridiques occidentaux met en lumière la capacité de la matière à appréhender des réalités juridiques nouvelles.
01/2005
Economie
Le partenariat Europe-Afrique dans la mondialisation
Voici les parcours historiques des relations entre Africains et Européens depuis environ cinq siècles. L'ouvrage propose une nouvelle organisation de l'Afrique sur ses cinq régions, en vue d'exploiter et rentabiliser leurs immenses richesses naturelles pour la relance de leur développement économique et social. L'Europe peut y contribuer par le savoir-faire industriel et la maîtrise des technologies qui manquent à l'Afrique. Le partenariat entre l'Europe et l'Afrique devient alors l'une des clés de succès dans la mondialisation.
01/2013
Marchés publics
Financement et Gouvernance des Infrastructures via les Partenariats Public-Privé. Menaces et perspectives dans le contexte de l'Afrique subsaharienne
L'ouvrage aborde la thématique d'actualité des partenariats public-privé qui sont à la fois un instrument de commande publique et un instrument de financement des infrastructures publiques. C'est un des rares ouvrages publiés consacré à l'analyse des déterminants des PPP en Afrique sub-saharienne. L'ouvrage tente ainsi de mesurer quantitativement et d'identifier qualitativement les critères de participation du secteur privé au financement des infrastructures via les PPP. Il propose une présentation des concepts et des théories économicofinanciers reliés au "PPP" . Trois notions s'imposent pour l'appréhender : infrastructure publique, management privé et performance. A partir d'une base de données notamment celle de la Banque Mondiale sur la période de 2000-2019, l'ouvrage nous propose une analyse statistique qui permet d'identifier les déterminants de la participation du secteur privé dans les PPP.
08/2023
Non classé
Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public : le 6P - La nouvelle sonate africaine
L'Afrique, continent en développement, est sur la voie de sa propre affirmation existentielle. Progressivement, elle améliore ses techniques, ses technologies, se modernise et apprend à assurer par elle-même ses besoins économiques, sociaux, politiques... tout en gagnant en assurance sur la scène internationale. Mais ce développement est confronté à des défis innombrables, dont la guerre à mener contre des prédateurs externes et internes. Cet ouvrage, écrit collectivement par des contributeurs femmes et hommes africains, européens, asiatiques, de statuts divers et de cultures différentes (étudiants, entrepreneurs, diplomates, politiques, anonymes...) et ayant tous envie d'une Afrique belle, heureuse et prospère, se veut la pierre angulaire d'un phénomène nouveau, distinct de la seule sphère économique et, au contraire, organisé autour de la collaboration. Cet essai souhaite vous introduire à la Croissance Partagée et à un nouveau partenariat : le 6P - Partenariat Privé-Privé Performé Par le Public -, avec des privés moteurs et un secteur public facilitateur constructif.
02/2020
Bricolage et création
Je découvre les bracelets brésiliens. 50 modèles
Sais-tu que les bracelets brésiliens que l'on appelle bracelets de l'amitié sont issus d'une technique de macramé d'Amérique latine ? Il s'agit de tisser des brins de fil dans les couleurs de ton choix, d'y intégrer des perles, si tu le souhaites, et de confectionner des bracelets à offrir à tous ceux que tu aimes. Ces bracelets sont magiques ! Réalise 3 noeuds pour les accrocher autour de ton poignet tout en faisant un voeu et lorsque celui-ci sera usé et tombera, ton voeu sera exaucé !
04/2024
Marchés publics
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics. Méthode et cadre juridique
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges et le Code de la commande publique ne change pas fondamentalement cette situation. Par ailleurs, la gestion des litiges a été modifié par les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) et de nouvelles pratiques doivent être connues des acheteurs et gestionnaires des marchés. Enfin, la conciliation ainsi que la médiation font leur entrée en force dans les règlements amiables. Les litiges, susceptibles d'apparaître aux différents stades du marché, avant la notification, en cours d'exécution et après la réception, peuvent être réglés à l'amiable grâce à de nombreux outils, évitant ainsi le recours systématique au juge administratif. Le but de cet ouvrage est d'étudier de manière exhaustive l'ensemble des outils à la disposition des acheteurs publics pour éviter des contentieux lourds, longs et coûteux. L'utilisation des règles contractuelles de résolution des litiges des CCAG, la médiation, la conciliation, le recours à la transaction ou l'utilisation préventive du référé sont abordés. L'approche est à la fois théorique, textes et jurisprudences récents à l'appui, et pratique, au moyen de nombreux documents types. Des clauses contractuelles à l'arbitrage, en passant par le comité de règlement amiable et la transaction, à jour des nouveaux textes, le panorama est exhaustif.
07/2022
Droit
L'acte juridique conjonctif en droit privé français
Co-entreprise, co-assurance, pool bancaire, contrats conclus par des co-fidéjusseurs, par une équipe de médecins, de salariés, par deux époux ou par plusieurs indivisaires... Les actes juridiques réunissant plusieurs personnes dans une même partie plurale sont de plus en plus fréquents, sur le plan interne comme sur le plan international. Or, la doctrine française s'est contentée d'études fragmentaires de ce phénomène. Le mérite de cet ouvrage est d'en présenter une vision synthétique. Les diverses applications pratiques qui ont pu être relevées participent d'une notion unique, au régime spécifique : l'acte juridique conjonctif. L'acte conjonctif ne naît et ne meurt pas comme l'acte simple : la réunion de plusieurs personnes au sein d'une partie plurale complique la formation et la disparition de l'acte. De plus, la conjonctivite oblige les membres de la partie plurale à collaborer et à ne pas se nuire pour exécuter leur prestation. La conjonctivite influence également le régime de l'obligation ou de l'action en justice naissant de l'acte. Par l'enrichissement qu'il apporte à la théorie générale des obligations, cet ouvrage intéressera étudiants, enseignants et chercheurs. Mais les multiples applications pratiques de l'acte conjonctif dans le monde du travail ou des affaires le rendent également indispensable aux praticiens.
06/1990
Histoire du droit
Les modèles juridiques. Histoire, usages & théorie
Le concept de modèle a envahi la littérature juridique à compter de la fin du XXe siècle, spécialement en droit comparé. Toutefois, les juristes l'utilisent sans nécessairement s'interroger sur sa nature, ses vertus et ses défauts, alors même qu'il a fait l'objet de réflexions approfondies en sciences exactes et en sciences humaines et sociales. Cet ouvrage propose d'explorer le sens et les usages juridiques du concept de modèle à partir des réflexions épistémologiques menées en dehors du droit. Un volet historique permet de comprendre comment ce concept s'est développé. Un volet doctrinal et pratique interroge les quatre usages qu'en fait le juriste : l'usage cognitif où les modèles servent à comprendre et faire comprendre des mécanismes juridiques complexes ; l'usage réformatif où les modèles servent à trouver des inspirations pour préparer des réformes ; l'usage pratique où les modèles servent à simplifier la recherche documentaire et uniformiser l'activité administrative et judiciaire ; l'usage prédictif où les modèles juridiques, traduits sous forme d'algorithmes, servent à anticiper les décisions et les pratiques à venir. Un dernier volet, méthodologique, propose une théorie des modèles juridiques.
12/2023
Droit
Le privé et le public
Le rôle de l'Etat comme gardien du Droit et des libertés fondamentales n'est pas aujourd'hui remis en cause. Mais, à d'autres égards, le public est pour ainsi dire tombé du trône.
Les prétentions de l'Etat à la souveraineté semblent battues en brèche par la mondialisation. A "public", on associe maintenant déficits, endettement, prélèvements, empilement des normes et des dispositifs.
Mais face au public "dépensier", le privé et ses valeurs ne semblent pas toujours prêts à prendre le relais. Le privé représente la liberté et l'innovation, mais peut être aussi Ie lieu des oppressions cachées, au sein de la famille ou de la vie économique.
A chaque niveau du public comme du privé, la globalisation rebat donc les cartes et semble imposer la nécessité d'une réorganisation où public et privé définiraient leurs nouvelles interpénétrations.
Ce volume replace le débat public-privé dans sa perspective historique en s'interrogeant sur les notions de l'obligation politique, de la souveraineté et de la vie publique.
Mais il cherche également à envisager de nouvelles perspectives à travers le rôle même du droit dans sa fonction réglementaire et pénale ou dans l'organisation de ses ordres de juridictions, ainsi que dans des champs d'intervention spécifiques: la protection de la vie privée, le travail, l'entreprise, les services publics, la santé, la culture ou l'éducation.
03/1997
Littérature française
Les contrats de partenariat public-privé :. Regards croisés sur la législation camerounaise à la lumière des législations des pays membres de l'
A l'occasion de la mise en oeuvre des projets de développement d'une très grande envergure technique et financière au Cameroun, les personnes publiques qui sont dans l'incapacité de les réaliser peuvent, depuis une loi du 29 décembre 2006, sous certaines conditions, confier à une entreprise, à des personnes privées ou à d'autres personnes publiques une mission globale dont l'objectif est de financer, de concevoir, de gérer, de réaliser, d'entretenir, de transformer et d'exploiter des ouvrages ou équipements publics pour une longue durée contre un paiement. Cette innovation majeure qui date de 16 ans aujourd'hui et qui vient s'ajouter au dispositif normatif existant en matière de commande publique, sans toutefois avoir apporté la perfection, encourage un meilleur encadrement des contrats de partenariat public-privé au Cameroun. L'étude de la législation camerounaise à la lumière des textes d'autres pays membres de l'OHADA et de celui de France, que nous proposons de faire, nous conduira à des suggestions d'amélioration du cadre juridique.
10/2022
Droit
Le modèle juridique français dans le monde (XVIe-XIXe siècle)
Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s'agit d'une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes. A compter du second XVIe siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme "le système européen" . Mais, paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le besoin urgent de réforme dans les Etats naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme. Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme : un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.
09/2014
Gestion
Financement d'un projet de partenariats public-privé (PPP). Missions du consultant et guide méthodologique
Avec l'application des Programmes d'Ajustement Structurel (PAS) dans les années 1990, la réalisation des infrastructures socio-économiques est confiée dorénavant à plusieurs entrepreneurs privés à travers des montages juridico-economico-financiers par l'entremise de projets de Partenariats Public-Privé (PPP), projets qui intéressent les institutions financières internationales. Le consultant, en tant que conseiller privilégié du chef d'entreprise, doit être préparé à assister le partenaire privé dans le montage et le financement du projet conçu sous la forme des PPP. L'objectif général de cette étude est d'aider un consultant dans l'élaboration d'un dossier de financement complet relatif aux projets PPP. Il s'agit de familiariser celui-ci aux outils et méthodologies de l'évaluation des projets et programmes d'infrastructures, montés selon la logique de PPP, de faire connaître une pratique de financement peu répandue et qui a de l'avenir. Des expériences significatives dans ce type de montage illustrent la démarche méthodologique proposée, fondée sur la conduite de missions d'évaluation et de supervision des projets PPP. La méthodologie proposée sera également applicable à un projet d'investissement classique réalisé par une société préexistante ou en création. Conçu pour faciliter aussi bien la lecture que l'apprentissage, cet ouvrage présente le concept des PPP et leur modalité de financement par les Banques Multilatérales de Développement (BMD). Il traite des expériences des BMD, des avantages et des limites liés aux montages et aux financements des PPP. Il se focalise sur l'assistance du consultant pendant l'instruction du dossier de type PPP, à travers les diligences y relatives et inhérentes au montage, des outils de modélisation économique et financière.
03/2014
Pédagogie
La circulation des modèles théoriques en didactique du français dans les pratiques enseignantes
Normal021falsefalsefalseFRJAX-NONE / Style Definitions / table. MsoNormalTable {mso-style-name : "Tableau Normal" ; mso-tstyle-rowband-size : 0 ; mso-tstyle-colband-size : 0 ; mso-style-noshow : yes ; mso-style-priority : 99 ; mso-style-parent : "" ; mso-padding-alt : 0cm 5. 4pt 0cm 5. 4pt ; mso-para-margin-top : 0cm ; mso-para-margin-right : 0cm ; mso-para-margin-bottom : 8. 0pt ; mso-para-margin-left : 0cm ; line-height : 107% ; mso-pagination : widow-orphan ; font-size : 11. 0pt ; font-family : "Calibri", sans-serif ; mso-ascii-font-family : Calibri ; mso-ascii-theme-font : minor-latin ; mso-hansi-font-family : Calibri ; mso-hansi-theme-font : minor-latin ; mso-bidi-font-family : "Times New Roman" ; mso-bidi-theme-font : minor-bidi ; mso-fareast-language : EN-US ; }Cet ouvrage questionne les pratiques "réputées récurrentes" des enseignants en didactique du français. Il interroge la circulation et la transmission de ces pratiques dans les classes et les modèles didactiques qui permettraient de les décrire. Ce volume interroge la réalité des pratiques d'enseignants afin de comprendre comment ces pratiques peuvent être porteuses d'objets et de savoir-faire enseignés. Plusieurs exemples de ces pratiques (jogging d'écriture, la phrase du jour, le quart d'heure de lecture, la dictée à l'adulte, la lecture-découverte...) sont traités dans cet ouvrage. Ils sont mis en oeuvre dans des dispositifs variés, portent sur différents domaines de la didactique du français langue maternelle et à différents niveaux scolaires, de la maternelle au lycée. Son originalité consiste à porter un regard spécifique sur les pratiques d'enseignants "réputées récurrentes" dans les classes pour interroger les modèles d'intelligibilité sous-jacents qui pourraient en rendre compte. L'ouvrage permet ainsi de traiter une question particulièrement sensible dans l'enseignement et davantage encore pour l'entrée dans le métier. A la recherche de pratiques efficientes, on voit émerger les questions de "bonnes pratiques" , de la formation par le terrain, voire de l'auto-formation, ce qui accentue le rôle de la recherche pour interroger, d'une part la circulation et la transmission de ces pratiques dans les classes et d'autre part les modèles didactiques qui permettraient de les décrire, les analyser. C'est in fine la question de la formation qui se pose : la référence aux modèles est susceptible d'engager la réflexivité des enseignants et l'objectivation de leurs représentations sur ces pratiques.
03/2024
Gestion
Gouvernance d'entreprise et développement des partenariats public-privé. Cas de pays d'Afrique au Sud du Sahara
Pour les pays d'Afrique, l'accession à l'indépendance a sans nul doute constitué le point de départ de l'essor des entreprises, car il fallait répondre aux besoins des populations en biens et services. Ce fut la grande période marquée par la culture de l'interventionnisme de l'Etat et l'essor des "sociétés nationales", le plus souvent avec le statut de société d'économie mixte dans lesquelles l'Etat, majoritaire ou pas, s'associait à l'ancien propriétaire ou à de nouveaux partenaires privés. Ainsi des pays de libéralisme affiché comme le Cameroun, la Côte d'Ivoire, le Gabon ou le Togo appliqueront les mêmes méthodes et les mêmes stratégies que des pays à économie planifiée déclarée comme la Guinée, le Congo, Madagascar ou le Mali. Malheureusement, les années 80 seront marquées par des taux de croissance économique généralement inférieurs aux taux de croissance démographique, une dégradation du pouvoir d'achat des populations ou par un fort déficit des entreprises publiques consécutif à leur mauvaise gestion. Cette conjoncture généra une nouvelle donne qui fut l'occasion non seulement de réduire le fardeau financier et administratif qu'impose la gestion par l'Etat des entreprises publiques, mais aussi de stimuler le développement du secteur privé, des partenariats public-privé et d'amener les pouvoirs publics a mieux justifier et a garantir l'efficience de leurs actions et leur contribution à la lutte pour la création des richesses et l'amélioration du pouvoir d'achat des populations. Dans le présent ouvrage, dont les cas d'école retenus font sens pour l'ensemble des pays d'Afrique subsaharienne, nous nous sommes appesantis sur des secteurs importants pour le bien-être des populations mais tout aussi déterminants pour l'accroissement de la compétitivité des entreprises.
11/2018
Sociologie
Les industries culturelles et créatives dans la mondialisation
Le présent ouvrage réunit les textes reçus et retenus des deux séances des deuxièmes Jeudis de L'Harmattan, qui ont eu lieu les 29 mars et 24 mai 2018, qui portaient respectivement sur la mondialisation et les rapports entre cultures, et sur les industries culturelles et créatives dans la mondialisation. Les textes ici réunis ne prétendent pas donner du phénomène de la culture dans la mondialisation une présentation exhaustive, bien entendu, ce serait sans doute une tâche impossible, mais fournir des points de vue particuliers sur certains aspects du phénomène, permettant ainsi de repérer sa très grande diversité. Ainsi, Némésis Srour nous présente ses recherches sur l'introduction de Bollywood dans le monde arabe à partir de l'exemple de Dubai ; Abdelfettah Benchenna et Dominique Marchetti se sont intéressés à l'espace de la presse électronique au Maroc ; Bertrand Legendre, lui, présente une analyse de l'édition dans les pays du Nord ; et, enfin, Bruno Péquignot tente de montrer que le capitalisme et la mondialisation sont deux phénomènes qui ont une même histoire. Les deuxièmes Jeudis de L'Harmattan qui se sont tenus en 2018 avaient pour thème la mondialisation. Après avoir traité de l'Europe en 2017, session qui a fait l'objet de deux publications (L'Europe. Approches géopolitiques et économiques sous la direction de Jean-Paul Chagnollaud et Xavier Richet ; L'Europe, histoire et philosophie sous la direction de Dominique Château et Bruno Péquignot), les organisateurs des Jeudis de L'Harmattan ont souhaité traiter de cette question au coeur de bien des débats, la mondialisation, en l'abordant à partir de différents angles d'approche.
02/2019
Droit
La société de libre partenariat. Régime juridique et fiscal
La société de libre partenariat est le véhicule d'investissement instauré par la loi dite "Macron" du 6 août 2015. Elle est destinée à concurrencer les limited partnerships anglo-saxons ainsi que la société en commandite spéciale luxembourgeoise. Cette forme sociale appartient à la catégorie des fonds d'investissement alternatifs par nature. Son utilisation est réservée à la constitution d'un fonds professionnel spécialisé. Si la société de libre partenariat permet de mettre en place une diversité de montages juridiques et financiers ainsi que d'offrir une alternative à celui dit de "double luxco" , elle reste méconnue. Cet ouvrage propose d'apporter un éclairage sur son aspect juridique, réglementaire et fiscal.
12/2019
Droit
Les ordonnances. La confusion des pouvoirs en droit public français
La loi constitutionnelle du 3 juin 1958 imposait aux constituants de séparer effectivement le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. La Déclaration de 1789, inscrite dans le préambule de la Constitution adoptée rappelle aussi la nécessité d'organiser la séparation des pouvoirs. Pourtant, la Ve République ne se caractérise pas vraiment par la division des tâches normatives. La répartition initiale des compétences entre le législateur et l'autorité réglementaire, réalisée par les articles 34 et 37 de la Constitution, a vite été abandonnée en pratique. L'habitude gaullienne de concentration des pouvoirs, acquise durant la Seconde Guerre mondiale, s'est de nouveau manifestée au début de la Ve République par l'usage fréquent de procédés plus ou moins dictatoriaux prévus ou permis par la nouvelle Constitution, s'ajoutant à une tolérance traditionnelle du Conseil d'Etat à l'égard des intrusions de l'autorité réglementaire dans le domaine législatif. Mais cette confusion des pouvoirs d'inspiration césariste a progressivement fait place à une utilisation beaucoup plus technique et moins politique des procédés de délégation du pouvoir législatif au gouvernement. Ce glissement d'une pratique monocratique vers une gouvernance technocratique s'est, en outre, accompagné d'un développement notable du contrôle du juge constitutionnel et des juges ordinaires à tous les stades de la procédure de délégation. Cet ouvrage offre une présentation détaillée de tous les mécanismes permettant aux autorités exécutives d'exercer directement le pouvoir législatif ainsi que du régime juridique et contentieux des actes ainsi adoptés. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en droit et science politique qu'aux universitaires et aux juristes praticiens.
11/2011
Sociologie
Culture et modernité dans l'outre-mer français. Les défis de la mondialisation
La diversité culturelle doit-elle devenir le passage obligé vers la mondialisation ? L'intérêt de cet ouvrage collectif est de s'interroger sur les défis posés par les effets de la mondialisation, en particulier dans les sociétés ultramarines d'aujourd'hui. La richesse de la transmission culturelle des Outre-mer français tient en effet à un partage des cultures mais aussi à cette universalité qui les fait se rejoindre, malgré l'éloignement et le morcellement de ces territoires pour la plupart insulaires. Face à la mondialisation, comment garantir aux sociétés ultramarines que leur développement puisse continuer à promouvoir la diversité de leur identité culturelle au sein de l'espace français ? Les auteurs, anthropologues, linguistes, juristes et sociologues, tentent de répondre à ces questions dans une série d'articles ouvrant le champ des débats sur l'avenir des Outre-mer.
06/2021
Sports
Les meilleurs footballeurs brésiliens et français du 20ème siècle
L'illustration de cet ouvrage fait revivre les moments historiques et inoubliables des meilleurs footballeurs brésiliens des années 60 qui avaient marqué, à jamais, le monde du football. Par ailleurs, les nouvelles générations des meilleurs footballeurs français ont, eux aussi, apporté un style remarquable pour faire vibrer les foules. Le Trophée du Top 125 de la FIFA du 4 mars 2004 à Londres, a été attribué aux meilleurs footballeurs du XXe siècle, dont notamment les 15 brésiliens et les 14 français cités dans cet ouvrage.
02/2012
Histoire du droit
Le contrat de partenariat public-privé au regard de la théorie générale des contrats. Etude de droit camerounais à la lumière du droit français
Cet ouvrage est le fruit d'une actualité brûlante du début des années 2000 vantant le recours aux partenariats public-privé. Ce dispositif prend son essor dans un contexte de contraintes budgétaires auxquelles font face les collectivités publiques des pays industrialisés depuis les années 1970, du fait de l'accroissement des dé cits budgétaires et de la dette publique. Au Cameroun, comme dans d'autres Etats, le contrat de partenariat s'impose alors comme un outil de production et de gestion efficace des services publics. Cependant, l'évolution de la pratique contractuelle a donné naissance à un contrat qui déroge aux règles classiques de la commande publique. En interrogeant l'impact de ce caractère dérogatoire, il s'agit de savoir s'il tend à éloigner le contrat de partenariat des fondements de la théorie générale du contrat. Cette étude se donne donc pour objectif de confronter le contrat de partenariat aux principes généraux de la théorie générale du contrat afin d'en ressortir la spécificité. Cette réflexion est menée à la lumière des systèmes juridiques français et camerounais.
01/2023
Droit des personnes
La vie privée et familiale des LGBTIQ. Un défi juridique
Bien que les LGBTIQ ou les LGBTQI+ soient un thème d'actualité et à la mode, les approches des droits international, européen, comparé, français retraçant leur accès progressif à la vie privée et familiale n'ont été à ce jour que très rarement abordées. Les objectifs de cet ouvrage sont donc de pallier ce vide, d'améliorer l'inclusion juridique et sociale de ces personnes y compris celle des intersexués et des queers trop souvent encore dans l'ombre et de rendre le droit français, grâce à un éventail varié de modèles et de solutions, plus humain et cohérent.
05/2023
Ethnologie et anthropologie
L'envers des fripes. Les vêtements dans les plis de la mondialisation
Et si la seconde main, loin de représenter une réelle alternative à la surconsommation, marchait main dans la main avec la fast fashion ? Sur les 700 000 tonnes de vêtements jetés chaque année en France, seuls 20 % sont en mesure d'être recyclés. Le reste alimente un commerce international de vêtements usagés dont on sait finalement peu de chose. Emmanuelle Durand nous propose de partir de Beyrouth pour détricoter puis remonter le fil de ces flux mondialisés. Des échoppes libanaises jusquaux points relais Vinted français en passant par les entrepôts de tri dubaïotes et belges, ce récit vivant et incarné propose de suivre les pérégrinations de quelques habits considérés ici comme des déchets, là comme des objets convoités. Elle invite ainsi le lecteur à faire de l'anthropologie autrement, carnet de terrain en main, à l'arrière d'une voiture et à la table des principaux acteurs de cette enquête qui jette une lumière nouvelle sur nos manières de nous (dés)habiller.
03/2024
Droit
Pratique juridique des financements structurés en Afrique
Quelle est la pratique juridique qui peut contribuer au financement du développement de l'Afrique ? Ni l'aide au développement, ni l'investissement direct étranger et encore moins l'indigence des ressources budgétaires n'ont réussi à créer dans le continent les conditions d'accès des populations aux services de base. Clair et unanime est donc le constat de la nécessité d'une conjugaison de l'initiative privée en matière financière et de la bonne gouvernance pour répondre au besoin d'infrastructures nécessaires à un service public de qualité et à l'impératif de développement des entreprises. Le propos de l'ouvrage est de présenter l'ingénierie juridique et financière déjà expérimentée ailleurs comme un outil au service de l'essor tant attendu de l'Afrique à travers les modèles que sont le partenariat public-privé, le capital-investissement ou la titrisation. L'auteur traite de ces mécanismes en insistant sur le rôle prépondérant des organismes tels que la Banque Mondiale ou la Banque Africaine de Développement qui interviennent dans toutes les économies du continent L'objectif est de susciter l'éclosion d'un cadre juridique qui séduise les investisseurs privés et régule le système institutionnel africain.
08/2010
Droit
La sécurité des publics dans les manifestations éphémères
Un festival, un carnaval, un marché de Noël, une brocante, un repas des anciens : autant de manifestations que l'on peut qualifier d'éphémères, leur durée allant de quelques heures à plusieurs jours. Elles peuvent se dérouler dans des ERP, qui ne sont pas classés en fonction du type de l'activité accueillie : le repas des anciens dans le gymnase, par exemple, ce qui nécessitera une autorisation exceptionnelle. Elles peuvent se dérouler en extérieur, tant dans l'espace public que dans un espace privé : elles nécessiteront là encore une autorisation préalable. En toutes circonstances, la sécurité du public invité à une manifestation doit être assurée. En tant qu'autorité de police, le maire, qui autorise ou non la manifestation, vérifie le respect des règles de sécurité ou les établit lui-même, en est le garant. Quant aux personnels territoriaux, ils devront le conseiller ou intervenir dans l'organisation de la sécurité des publics. Cet ouvrage aidera les uns et les autres à se poser les bonnes questions et à trouver les réponses qui peuvent y être apportées. Il précise les responsabilités, objet d'inquiétude de plus en plus fréquent pour les personnels territoriaux.
11/2019
Sociologie
Le monde privé des femmes. Genre et habitat dans la société française
Ce n'est qu'à partir du XIXe siècle que le logement devient largement conçu comme étant le monde privé des femmes. Le foyer est alors un espace essentiellement féminin tandis que les hommes investissent les lieux extérieurs et la sphère professionnelle selon la division traditionnelle du travail. Cette organisation sociale évolue au cours du XXe siècle avec les changements qui s'opèrent dans la famille et le monde professionnel. La généralisation du travail salarié des femmes, les recompositions familiales, le développement de la propriété (occupante ou de rapport), les nouvelles formes de domesticité et d'emplois à domicile, transforment à la fois le rapport à l'habitat et les relations de pouvoir entre les sexes qui se jouent dans la sphère domestique. Considérant le logement dans ses dimensions à la fois matérielle, économique, juridique et symbolique, cet ouvrage ouvre de nouvelles pistes de recherche sur la sphère domestique. L'habitat doit ainsi être perçu comme un révélateur des changements et des permanences des rapports sociaux de sexe dans la société française contemporaine.
09/2018
Fonction publique
Horizons publics N° 21, mai-juin 2021 : Vers des partenariats publics-communs ?
La fabrique de la ville est en pleine transformation sous l'effet des transitions écologiques, sociales et citoyennes. Des formes réinventées d'agir collectif - voire d'auto-gouvernement - qui débordent souvent le cadre associatif et questionnent aujourd'hui la capacité des institutions à relever seules les défi s de l'action publique locale. En explorant les conditions d'une administration partagée d'espaces ou de services urbains, ce dossier pose la difficile question des partenariats public-communs. Si l'Italie a commencé à les instituer, la France reste encore largement à la recherche des bonnes formules juridiques mais aussi de la juste distance entre les différents acteurs. Quelle légitimité et sécurité juridique donner aux initiatives citoyennes ? Comment positionner ces partenariats vis-à-vis des nécessaires services publics territoriaux ? Quelle place pour la démocratie représentative et les prérogatives des élus ? Quel " pas de côté " et besoin de formation des agents pour accompagner l'émergence d'un droit à la contribution ? Du " lâcher-prise " à l'innovation juridique, de l'institutionnalisation au marketing, des communs sociaux aux nouvelles sociabilités, etc. , les éclairages italiens, néerlandais et français nous ouvrent un champ d'expérimentation et de démocratisation qui passe par l'administration en commun.
08/2021
Beaux arts
Les modèles et leurs peintres. Dans l'intimité des ateliers
Dans l'intimité des ateliers. Victorine Meurent, Emma Dobigny, Joanna Hiffernan, Gabrielle Renard, Fernande Olivier, Kiki de Montparnasse... On les connaît pour les avoir vues sur les tableaux des plus grands mais de leur vie dans l'ombre on ne sait souvent que peu de choses, sinon rien. Qui sont-elles ? D'où viennent-elles ? Que deviennent-elles après avoir pris la lumière sous le pinceau des maîtres ? A travers une douzaine de portraits qui sont autant d'histoires singulières, Olivier Renault éclaire l'âpreté, l'humilité et la grandeur du métier de modèle. Rémunérées pour leurs poses, les modèles se distinguent des sujets croqués à leur insu comme de celles et de ceux qui commandent, fut-ce à répétition, leur portrait. On ne saurait non plus les assimiler à des muses ou à des égéries même si un dialogue fécond se noue parfois dans le secret des ateliers. Supports plastiques de la création, les modèles féminins sont aussi celui de nombreux fantasmes, l'alcôve n'étant guère éloignée du chevalet et le mouvement moderne débarrassant le nu des alibis mythologiques dont la peinture devait jusqu'alors s'habiller.
10/2019
