Tiens bien l'pinceau, y'a des coulures !
Extraits
Policiers
Tiens bien l'pinceau, y'a des coulures !
Quand on n'y connaît rien en barbouille, on ferait mieux de se coller devant une série amerloque à la télé. C'est ce que j'aurais dû faire. C'est ce que je fais de mieux. Alors, quelle idée m'a pris d'aller fourrer mon nez dans ces tubes mal rebouchés ? Les odeurs de térébenthine ont rendu tout le monde maboul. Momo tombe amoureux d'une vieille aristo qui balade un mini-chien rose, moi je ne fais que des conneries, manipulé par le bout du nez par une minette (ça change, hein ? ), et René fout des coups de pied dans la fourmilière... et de boutoir dans la bonne de notre suspect number one. Le commissaire, lui, en perd, momentanément, sa déontologie atavique. Heureusement que, même en congé "attentat" , Vaness' ne perd pas le nord. Si elle n'était pas là, il me faudrait l'inventer, celle-là ! Mais tout se termine bien car, enfin, la Russie reconnaît mon talent. "Nul n'est prophète en son pays" selon Luc et Matthieu. Ils avaient bien raison, ces mecs qui devaient être les René et Momo de Jésus. Enfilez une blouse, on y va !
10/2018
Droit des biens
L'ubiquité des biens
La présente thèse se propose d'offrir un nouveau regard sur les biens incorporels et sur les liens que ces derniers entretiennent avec le droit commun des biens. Maintenant que le principe de leur intégration à ce dernier est acquis, il convient de pousser plus loin l'analyse en en proposant une classification. Si ce travail s'intéresse plus particulièrement aux biens intellectuels, il tente également, en creux, de mettre en ordre cet ensemble hétérogène et d'interroger la capacité d'adaptation de cette grammaire commune aux juristes qu'est le droit civil des biens. Par leur ubiquité, les biens intellectuels questionnent le droit des biens dans toutes ses dimensions, de ses notions les plus fondamentales - au premier rang desquels figure naturellement la propriété - à ses classifications les plus anciennes. Loin de conclure à une immiscibilité définitive entre propriété intellectuelle et droit commun des biens, ce travail cherche à exposer, tout en les renouvelant, les rapports étroits que ces disciplines entretiennent en se nourrissant réciproquement.
04/2023
Antiquité - Généralités
Des biens des monastères à Byzance
Des biens des monastères à Byzance / par André Ferradou,... Date de l'édition originale : 1896 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Droit des biens
Droit des biens
Une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité " parlante " pour l'apprenant.
07/2023
Actualité médiatique internati
Ces biens essentiels
La crise sanitaire a révélé ce que nous refusions de voir : la fragilité de nos sociétés, de nos institutions et de nos idéaux. Elle a confronté chacun d'entre nous à ce qui fait notre vérité d'homme et de citoyen, et l'essence même de toute société : ses "biens essentiels". Une notion devenue cruciale, qui n'avait jamais suscité une telle prise de conscience, face aux restrictions imposées par l'Etat. Céline Pina dénonce la confusion qui s'est installée entre besoins primaires et biens essentiels, sous l'effet d'une "guerre" sanitaire qui a privilégié la part animale de l'être humain, au détriment de ce qui le rattache à la civilisation : une culture, une quête de soi, de l'autre, gage du lien social et de la préservation de nos libertés. Elle souligne sans détour les erreurs de nos gouvernants dans leur façon d'envisager ce qui est essentiel et ce qui ne l'est pas, et s'inquiète d'une sortie de crise qui conduirait à remettre en cause nos acquis personnels et collectifs : le système de santé, le système éducatif, la création, le fonctionnement même de notre démocratie. Aurons-nous enfin les moyens de reprendre notre destin en main ? Face à la seule logique sanitaire, c'est de la culture et de la connaissance que l'on peut espérer les meilleures réponses.
04/2021
Droit
Droit administratif des biens
Le manuel présente les règles du droit administratif des biens en retraçant le " parcours " normal d'un bien public, en quatre parties qui se suivent logiquement : L'acquisition des biens publics, la répartition des biens publics, la domanialité publique et les travaux publics. Le droit administratif permet aux personnes publiques d'acquérir des biens publics. Selon que leurs biens servent ou non l'intérêt général, ils rentrent dans leurs domaines public ou privé. Les dépendances du domaine public sont soumises aux principes de la domanialité publique qui, parce qu'ils rendent ces dépendances inaliénables et imprescriptibles, constituent le coeur du droit administratif des biens. Le droit administratif des biens permet encore, dans des conditions dérogatoires au droit commun, la réalisation de travaux publics. Il s'agit, soit de réaliser des opérations matérielles de travaux publics, soit de construire des ouvrages publics.
01/2021
Droit des biens
Droit civil des biens
Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours Licence droit CRFPA et ENM.
06/2021
Droit
Droit civil des biens
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens . Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; Appliquer : des exercices d'application corrigés ; Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
06/2019
Droit administratif général
Droit administratif des biens
Le droit administratif des biens : cours et TD ! Le droit administratif des biens est l'étude des biens meubles et immeubles appartenant aux personnes publiques : leur acquisition, leur gestion, leur cession. Selon la collection Hypercours, l'ouvrage comporte des chapitres de cours synthétiques et complets. Chaque chapitre de cours est suivi d'un chapitre de compléments pédagogiques : résumés, définitions, bibliographies, documents et surtout exercices corrigés.
11/2022
Droit administratif général
Droit des biens publics
Un exposé complet du contexte historique et politique du droit positif. Le droit administratif des biens est la branche du droit administratif relative aux moyens matériels qui permettent à l'administration de satisfaire l'intérêt général. Ce Cours l'appréhende à travers la trilogie classique " Domaines / Travaux et ouvrages publics / Expropriation ". Toutefois, il place la logique de la propriété publique au coeur de la présentation. La trilogie est donc " ventilée " dans une présentation qui s'articule sur la dynamique des biens publics. Une première partie est consacrée à l'identification des biens publics (les domaines public et privé), à travers le prisme de la propriété publique - laquelle peut néanmoins être dépassée pour appréhender l'ouvrage public. Une seconde partie s'intéresse à la gestion des biens publics, entendue au sens large. Elle expose les modes d'utilisation des biens publics, présentés sous forme d'" échelle ". Par ailleurs, elle appréhende les différentes modalités de leur " circulation " (acquisitions et cessions). Dans cette perspective, les travaux publics sont des opérations immobilières portant majoritairement sur des biens publics ; l'expropriation est un mode parmi d'autres - et très spécifique - d'acquisition de biens publics. S'il rend compte du dernier état du droit positif, le Cours expose aussi le contexte historique et politique de sa maturation.
09/2023
Littérature française
La séparation des biens
Pierre, chercheur en sciences politiques, spécialiste d'Europe centrale, solitaire et nomade, apprend trop tard la mort de sa mère. Il reçoit le legs qu'elle a tenu à lui faire : une maison en Haute-Provence qu'il pensait destinée à son frère et dont il découvre peu à peu l'origine. L'énigme touche à des interdits majeurs : tel un miroir, elle reflète les amours et l'errance du narrateur.
Toutefois, le legs délivré est peut-être une délivrance ; les pierres sont une parole qu'une mère adresse à son fils qui s'est muré dans le silence. A ce dernier elle offre, au-delà de sa propre mort, une seconde naissance, non sans incertitudes.
Dans ce texte poignant, et après plusieurs années de silence, Bruno Racine franchit une étape décisive de son œuvre singulière, plus que jamais dédiée au secret, à la distance infranchissable, à l'ambiguïté des fins et des commencements.
01/1999
Droit des biens
Droit des biens. Edition
Comprendre et réviser le droit des biens en un clin d'oeil Qu'entend-on par " bien " en droit ? Comment ceux-ci sont-ils classés ? Et quels droits peuvent être rattachés à un bien ? Indissociable de la notion de bien, celle du droit de propriété sera bien évidemment également abordée dans cette Lexifiche. Autant de points essentiels en droit privé et traités dès la licence.
04/2023
Droit des biens
Droit des biens publics
Partant d'une définition organique des biens publics, l'ouvrage appréhende ceux-ci largement. Les questions classiques relatives à la distinction des domaines, à la définition de la propriété publique, à la protection ou à l'utilisation des biens publics sont abordées. Ce manuel propose, en outre, de présenter les biens publics de manière plus panoramique et de les étudier dans leur environnement normatif global. Ainsi, le droit public applicable aux biens publics sera mobilisé dans toute son amplitude, embrassant le droit public financier, le droit fiscal, le droit international public, ou le droit de l'urbanisme. Le plan renonce donc à la présentation dichotomique classique opposant le domaine public et le domaine privé, au profit du cadre général dans lequel ces biens s'inscrivent et de leur identification, en eux-mêmes et dans leur rapport avec les personnes publiques ; puis, la gestion des biens publics est abordée, avant d'analyser leur protection, pour finir en exposant les règles présidant à leur cession.
03/2022
Droit des biens
Droit des biens. 9e édition
La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduisit en retour à en mesurer les limites et suscita un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains.
09/2021
Droit des biens
Droit des biens. 3e édition
Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d'une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc. Malgré leur grande diversité, les biens ont ceci en commun d'être au service des sujets de droit et, en cela, placés sous leurs pouvoirs. Ces pouvoirs permettent d'en capter tout ou partie des utilités disponibles, qu'il s'agisse de pouvoirs de droit (droits réels et personnels) ou de fait (possession). Pour autant, le droit des biens ne se désintéresse pas des rapports entre les sujets eux-mêmes, qu'il s'agisse notamment des relations de voisinage ou du partage des utilités d'un bien, situations qui voient naître des obligations relatives aux biens et qui relient des sujets entre eux. Telles sont certaines des questions auxquelles répond le droit des biens et que l'ouvrage aborde, tant sur le plan théorique que pratique.
10/2021
Droit des biens
Droit des biens. 5e édition
Ce Précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et les choses - relations de droit (propriété, indivision, démembrements...) mais aussi de fait (possession). La seconde traite des choses elles-mêmes (meubles et immeubles, choses communes, choses corporelles et incorporelles...). Cet ouvrage se démarque d'autres manuels à un double point de vue : son domaine et sa méthode. D'une part, il embrasse un champ plus large qu'à l'ordinaire. On s'intéresse en effet ici à des questions habituellement renvoyées à des ouvrages spécialisés alors qu'elles constituent le prolongement naturel de la matière (copropriété des immeubles bâtis, propriété littéraire et artistique notamment). D'autre part, il le fait avec le souci de rendre plus accessible une matière réputée complexe, en l'affranchissant d'analyses qui, pour être traditionnelles, l'obscurcissent souvent plus qu'elles ne l'éclairent. L'auteur a voulu faire ici un ouvrage neuf, complet et aussi simple que possible, à jour des dernières évolutions de la matière.
08/2021
Droit des biens
Droit des biens. 10e édition
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil. Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. Destiné aux étudiants de licence jusqu'au master, cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes. A jour des dernières modifications de notre droit (jurisprudence sur le statut des animaux, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations...), il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.
10/2021
Droit des biens
Droit des biens. 10e édition
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens. L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit, détention...) puis, il étudie le droit commun des biens, c'est-à-dire les principes applicables à tous les biens. Enfin, il présente le droit spécial des biens ou, plus précisément, les règles qui ne concernent que certains biens, soit meubles soit immeubles. Ce Mémento intéressera également les praticiens souhaitant retrouver rapidement une réponse à leurs questions.
09/2022
Droit des biens
Le droit des biens revisité
DROIT BELGE Un tour d'horizon complet de la nouvelle législation La loi du 4 février 2020, entrant en vigueur le 1er septembre 2021, a changé le visage du droit des biens. Le Livre II du Code civil de 1804 est purement et simplement remplacé par un nouveau Livre 3 qui revisite la matière de la cave au grenier (possession, transcription, classification des biens, propriété, mitoyenneté, servitudes, usufruit, emphytéose, superficie...), non sans créer de nouveaux régimes juridiques ad hoc (troubles de voisinage). Le présent ouvrage entend exposer la législation en vigueur à dater du 1er septembre 2021. Il permet, dans un souci pratique, d'appréhender l'ensemble de la réglementation applicable (à partir de cette date), et non uniquement les modifications qui y ont été apportées.
05/2021
Droit des biens
Le droit des biens réformé
La loi du 4 février 2020 a remanié la matière du droit des biens de fond en comble. Le Livre II de l'ancien Code civil dédié aux biens est abrogé dans son intégralité, pour laisser la place à un nouveau Livre 3 qui revisite l'ensemble des droits réels (propriété, copropriété, servitudes, usufruit, superficie, emphytéose), sans oublier la mitoyenneté. Nouvelles définitions, nouveaux types de biens (animaux), nouveaux concepts (composante inhérente, volume, compte tiers...), régimes inédits (empiétement immobilier, choses mobilières trouvées, acquisition forcée de mitoyenneté...), consécrations législatives (troubles de voisinage, copropriété volontaire...), etc. Le spectre est large on le voit ! Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme, qui entrera en vigueur le 1er septembre 2021.
02/2021
Philosophie
Fins des biens et des maux
Que poursuit la Nature comme la chose la plus désirable de toutes ? Que fuit-elle comme le pire des maux ?" Pour répondre à ces questions et tenter ainsi de déterminer la Fin de l'homme, seule garante de la "vie heureuse", Cicéron convoque dans son premier traité éthique (45 av. J. -C.) les philosophies post-aristotéliciennes, confronte leurs arts de vivre", et juge leur aptitude respective à assurer le bonheur. La forme dialoguée fait saisir sur le vif comment des éthiques si différentes (en particulier épicurienne et stoïcienne) ont été construites à partir de la "tendance première" des êtres vivants - un principe dont le choix constitue une innovation souvent méconnue. Ce texte offre, sur la période hellénistique et les dernières années de la République romaine, un témoignage d'autant plus exceptionnel que les oeuvres des auteurs mentionnés sont perdues. Et, parce qu'il met au coeur des débats la notion d'horestuzn, insiste sur le "métier" d'homme et défend la société universelle, Cicéron se révèle e premier avocat de l'idée d'humanité" (Stefan Zweig). Cette traduction du De finibus bonorum et nzalorum est la première complète en français depuis les années 1930.
03/2016
Droit public
Contribution à une théorie juridique des biens communs
Dans le contexte actuel de transformation profonde de la société, rares sont les domaines - environnementaux, culturels, sociaux ou encore économiques - qui ne se trouvent pas saisis au prisme des biens communs. Cependant, malgré leur puissante attraction, les biens communs ne sont pas encore directement saisis par le droit. C'est l'objet de cette thèse de droit public - la première à être consacrée aux biens communs - qui intéresse autant la doctrine publiciste et privatiste, que celle d'autres disciplines (économie, sociologie, histoire, etc.). Ainsi, une définition et un régime des biens communs ont été proposés. Ces derniers constituent une catégorie juridique nouvelle de biens - en devenir - où les modalités d'accès apparaissent comme étant plus décisives que les modalités d'appropriation. En raison des particularités du sujet, une méthodologie spécifique de recherche a été mise en place, alliant conceptualisme et empirisme. Points forts - Prix de thèse de l'Association française pour la recherche en droit administratif 2023 - Prix de thèse Hauriou de l'Académie de législation 2023 - Premier prix de thèse G. Dupuis des collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe 2023 - Prix de thèse de l'Ecole doctorale DESPEG de l'Université Côte d'Azur 2023
04/2024
Immobilier, droit de la constr
Guide de l'évaluation des biens professionnels
Souvent réduits aux murs commerciaux, les biens immobiliers professionnels représentent généralement le pied d'un immeuble. Leur acquisition se réalise le plus souvent dans le but d'opérer un investissement locatif. L'acquéreur cherche alors un locataire pour occuper et surtout pour exploiter ses murs commerciaux, via un bail commercial nécessitant l'évaluation du fonds du commerce pour en déterminer le prix. Il faut néanmoins préciser que murs commerciaux et fonds de commerce sont deux entités juridiques distinctes dans la réalisation d'une location commerciale. L'objet de cet ouvrage est de traiter de l'évaluation des seuls murs. Composé de 18 chapitres, Evaluer un bien immobilier professionnel analyse la spécificité de l'immobilier d'entreprise et permet d'aider les investisseurs à évaluer ce type de bien, de la simple boutique aux domaines équin et golfique en passant par les sites industriels. Destiné aux cabinets d'expertise, professionnels de l'immobilier et aux autres investisseurs, cet ouvrage, après avoir précisé les éléments constitutifs de ce type de biens, liste l'ensemble de biens immobiliers professionnels pouvant être rencontrés en les classant par types et explique les méthodes de calcul permettant une évaluation au plus juste du marché de ceux-ci. Les ouvrages de la collection "Méthodes" proposent des outils et des solutions concrètes permettant de maîtriser la gestion d'une opération de construction en toute sécurité. Modèles de documents, fiches opérationnelles, synthèses des méthodologies et recommandations pratiques font de ces manuels des ouvrages de référence utilisables au quotidien par les professionnels de la construction.
12/2022
Droit
L'image des personnes physiques et des biens
L'image des personnes et des biens est au cœur d'un lucratif et vivant marché médiatique, bousculant certains concepts classiques du droit positif. Cet ouvrage propose, au travers d'une analyse critique du droit en vigueur, et d'une synthèse détaillée de nombreuses décisions, parfois inédites, un regard nouveau, sur l'évolution contemporaine de la patrimonialité : l'émergence de la commercialisation de l'image des personnes et des biens. Ainsi, afin d'organiser une efficace fructification de l'image, de même qu'une réelle protection de celle-ci, l'auteur propose une indispensable correction législative de l'article 9 du code civil ainsi qu'une approche rénovée du droit de l'individu à/sur son image. Puis, une reconnaissance du droit à/sur l'image des biens. L'ouvrage, constitué d'une étude juridique pragmatique, s'adresse aux professionnels de l'utilisation de l'image, aux praticiens du droit, aux étudiants, et à toutes les personnes curieuses de la vie juridique de l'image. C'est un véritable outil de travail.
01/1997
Poésie
Corps et biens
Conseil amical : oubliez les règles rigides de la grammaire, l'ordre implacable du dictionnaire, les lois impératives de la versification, l'équilibre ordonné de la logique... Oui, préférez le rêve au réel, et laissez-vous aller au pouvoir évocateur des mots. 1930 : la littérature a partie liée avec le surréalisme, Robert Desnos en est un expérimentateur, et un des plus enchanteurs. " Loin de moi, une étoile filante choit dans la bouteille nocturne du poète. II met vivement le bouchon et dès lors il guette l'étoile enclose dans le verre, il guette les constellations qui naissent sur les parois, loin de moi, tu es loin de moi. " Devenez guetteur à ses côtés. L'accompagnement critique situe le recueil dans le foisonnement littéraire des années 1920 et présente Desnos comme le " prophète " du surréalisme, selon le mot de Breton. Les différentes parties de Corps et biens permettent d'aborder divers axes de lecture : la subversion des mythes, l'écriture automatique, le lyrisme amoureux... Un groupement de textes autour de ce dernier thème ouvre sur d'autres poètes, de Ronsard à Eluard.
03/2005
Théâtre
A plates coutures
Une révolte, une prise de conscience ou une révélation, un peu tout cela à la fois pour un groupe d'ouvrières des ateliers textiles Lejaby à Yssingeaux qui, en 2010, ont commencé le combat pour sauvegarder leurs emplois. Pas de misérabilisme, pathos ou regard défaitiste. Ici on fabrique du glam, du sensuel, du luxe. On compose des chants de résistance à partir des hits du top 50. On résiste. On lutte. On vit tout simplement.
04/2015
Droit
Droit administratif des biens. 5e édition
Dans la gestion de son domaine public ou privé, l'administration est de moins en moins libre de ses choix et de plus en plus appelée à l'efficacité, dans le respect des droits individuels. Dans ce contexte, il est indispensable pour les personnes publiques de connaître le champ d'application de la domanialité publique, les règles de sa composition, ou encore les principes de sa gestion. Enfin, les règles de protection du domaine ne peuvent être oubliées car elles participent à la protection du patrimoine public de l'administration.
09/2019
Droit
Le droit des biens en tableaux
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des biens a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence et Master 1 Droit, aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à l'ENM.
07/2019
Droit
Droit administratif des biens. 2e édition
Le renforcement des garanties constitutionnelles et conventionnelles attachées à la propriété et les enchevêtrements de plus en plus complexes entre intérêts publics et intérêts économiques ont entraîné un renouvellement du droit administratif des biens dans chacune des branches de la matière : biens publics, travaux publics et expropriation. L'ouvrage rend compte de révolution des règles qui encadrent les prérogatives et les sujétions de l'administration dans l'acquisition, la gestion et la cession des biens publics mais aussi dans la réalisation de travaux publics ou le fonctionnement des ouvrages publics. L'étude du droit des biens publics requiert une mise en perspective pour comprendre les enjeux de la réforme introduite par le Code général de la propriété des personnes publiques et sa modification par l'ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, laquelle impose désormais une procédure de publicité et de sélection dans l'attribution des autorisations d'occupation du domaine public. L'ouvrage traite également des procédés de gestion des propriétés publiques dont les différents régimes juridiques évoluent au gré des nouveaux usages de l'espace public (véhicules partagés, utilisation de l'image des biens publics, food truck, etc.). Le régime de la propriété des personnes publiques a également subi les vicissitudes du droit de la commande publique. Le droit des travaux publics est exposé à la lumière des derniers développements jurisprudentiels et rend compte de l'autonomie croissante de l'ouvrage public par rapport au travail public. Enfin, le droit de l'expropriation est présenté à jour des dernières modifications issues du nouveau Code de l'expropriation (entré en vigueur le 1er janvier 2015) et évolutions jurisprudentielles relatives au contrôle de l'utilité publique. Ce manuel propose aux étudiants de licence et de master une lecture accessible et vivante d'une matière qui peut apparaître technique. Il intéressera ceux qui réfléchissent aux transformations contemporaines de l'action publique et des services publics mais aussi tous les juristes confrontés aux notions transversales du droit des biens et du droit de l'immobilier.
11/2019
Droit administratif général
Droit administratif des biens. 6e édition
Dans la gestion de son domaine public ou privé, l'administration est de moins en moins libre de ses choix et de plus en plus appelée à l'efficacité, dans le respect des droits individuels. Dans ce contexte, il est indispensable pour les personnes publiques de connaître le champ d'application de la domanialité publique, les règles de sa composition, ou encore les principes de sa gestion. Enfin, les règles de protection du domaine ne peuvent être oubliées car elles participent à la protection du patrimoine public de l'administration.
01/2023
