cessation d'
Extraits
Institutions judiciaires
Regards croisés. La cassation
Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d'Etat demeure quant à lui relativement constant dans l'appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente.
10/2023
Procédure civile
Les pourvois en cassation
Un ouvrage de référence. Les nombreux aspects liés à la préparation, à l'introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.
06/2024
Revues de droit
Justice & Cassation 2021 : La santé
Ce nouveau numéro de justice & cassation qui parait en pleine pandémie est l'occasion de prendre la température de la santé mesurée avec le thermomètre du juriste. L'idée d'une santé publique n'est pas récente. Ce qui est nouveau, c'est la valeur que nos sociétés modernes attribuent à la santé. Quant au droit de la santé, c'est un véritable laboratoire d'innovations juridiques en termes de politique publique, d'organisation administrative, de régulation par des agences administratives spécialisées... Les règles de responsabilité sont particulières et les juges suprêmes français ont consacré de véritables créations jurisprudentielles a propos de la santé. Fidèle à sa forme hybride, pluridisciplinaire et transversale, ce nouveau numéro de la revue de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation invite à faire le constat que le droit de la santé est souvent un droit de pionniers.
10/2021
Poésie
43° 23' 793" Nord 03° 42' 037" Est
Offrande au creux de la main, l'homme accueille tour à tour le flot des émotions et, comme ici le soir venant, la plage calme des pensées. Rides sur l'eau, plaies, sur la peau, tout traverse - peines comme joies - et l'heure bleue atteint au vague à l'âme. Quand le navigateur fait le point, lançant sa vie au bord du ciel le poète hume le flou, précisément il cherche encore explorant les failles, tremblements de vie, étonnements d'amour. Gabriel Soucas de Vilar Extraits de Histoire d'une couverture : L'intime et l'horizon Navigation nocturne Et pui laisser les yeux prendre la lumière dans tout ce noir Alors quand on éteint la lampe torche éclairant les voiles pour un dernier réglage plonger le regard à la poupe. Le safran, soc de charrue, trace un sillon et le sillage s'illumine de tout ce plancton troublé... . Surgissent alors dans les courbes des gerbes de lumières. Peut-être qu'un jour comme les vieux lapons s'en vont sur la banquise je me laisserai aller dans la vague pour briller encore un peu dans les éclairs de ce plancton.
02/2020
Revues de droit
Justice & Cassation 2023 : Le contentieux du droit souple
La revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation : la soft law dans tous ses états ! 19 ans déjà. Justice & Cassation fête ses 19 ans en 2023. L'âge de la majorité et de tous les possibles même s'il faut bien reconnaître que, dès le début, les fondamentaux de la revue étaient en place. En 19 ans, l'adn de la revue n'a pas changé : une parution annuelle, de forme hybride sur le modèle des " mook " : entre revue et livre. Prendre de la hauteur pour mieux contribuer à la réflexion juridique. Rassembler dans un ouvrage unique des spécialistes d'horizons différents. Depuis le premier numéro paru en 2005 et consacré au thème des sanctions, plusieurs centaines d'auteurs se sont succédé : magistrats, professeurs, avocats, praticiens du droit et étudiants de l'institut de formation et de recherches des avocats aux Conseils ont contribué à donner des éclairages transversaux, source de diversité et de richesse. Le défi d'une revue des avocats aux Conseils a été tenu. Une fois encore, le thème retenu cette année, la déontologie, plurielle, celles des magistrats, fonctionnaires, professionnels du droit et de la santé se prête à cette approche transversale et permet de mettre en lumière plusieurs de ses traits caractéristiques.
10/2023
Méthodes de travail
La cassation en matière civile. Edition 2023-2024
La cassation, voie de recours extraordinaire. La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des citoyens devant la loi, tout en cristallisant le débat sur l'essentiel, c'est-à-dire les seules questions de droit. Elle permet au juge de cassation de raisonner en termes de règles générales et impersonnelles, et de répondre à toutes les questions de droit, même les plus techniques. Il clarifie ainsi l'ensemble du droit positif et renforce la sécurité juridique, qui a une valeur économique. La Cour de cassation et la technique qu'elle applique n'ont jamais été figées. La Cour a connu plusieurs réformes importantes. Ainsi, une loi du 25 janvier 2001 l'a autorisée à rejeter les pourvois par des décisions non motivées. Mais un tel rejet n'est pas pour autant fondé, comme dans les systèmes d'inspiration anglo-saxonne, sur une appréciation d'opportunité subjective (l'affaire est-elle suffisamment intéressante pour être jugée ? ) mais sur un contrôle objectif de la légalité de la décision attaquée. Une loi du 18 novembre 2016 a étendu le champ d'application de la cassation sans renvoi. Enfin, le décret du 13 octobre 2021 et la modification des méthodes de travail de la Cour a conduit celle-ci à renforcer le traitement différencié des pourvois car ils ne soulèvent pas tous des questions d'une égale complexité. Il est évidemment plus facile de casser une décision qui se heurte à une jurisprudence constante que d'interpréter une loi nouvelle. Quant à la technique de cassation, elle permet au juge d'étendre ou de restreindre son contrôle en fonction de la politique jurisprudentielle qu'il entend mener sans pour autant le faire au cas par cas mais, au contraire, de façon prévisible et égalitaire. Entre constance et innovation, ce livre constitue la sixième édition du Traité de la cassation civile. Il analyse les conditions d'exercice du pourvoi en cassation, les principes directeurs de la technique de cassation, et la procédure très spécifique qui est suivie devant la Cour. Il a pour ambition de faire mieux comprendre le sens et la portée des arrêts rendus par notre Cour suprême judiciaire. Il s'adresse donc à tous ceux qui s'intéressent à celle-ci, praticiens du contentieux comme théoriciens du droit. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ancien président de l'Ordre et docteur en droit, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Juliot de la Morandière)
06/2023
Droit pénal
La cassation. Genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière
La technique de la cassation par ceux qui la pratique La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d'histoire de la Cour de cassation, se donne pour ambition d'étudier cette technique à travers son histoire, sa genèse, ses évolutions, son développement, ses réorientations perceptibles sous l'influence des réformes constitutionnelles et des juridictions européennes. Sans doute conviendra-t-il de s'interroger également sur les interactions existantes entre la technique de cassation, les règles d'organisation et de procédure, et les modalités de contrôle, elles-mêmes commandées par la vision que la Cour entend avoir de sa mission dans le cadre de la loi.
06/2023
Droit
Rapport annuel 2018. Edition 2018
Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.
07/2019
Droit
Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle
L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).
01/2019
Histoire du droit
Code et mémorial du tribunal de cassation. Tome 2
Code et mémorial du tribunal de cassation. Tome 2 / , contenant : Tome I, tous les décrets, articles de lois et arrêtés relatifs au tribunal de cassation... Tome II, l'analyse alphabétique ou dictionnaire de tous les jugements rendus par ce tribunal, en matière civile, depuis son installation, recueillis et publiés par le citoyen G... ... Date de l'édition originale : 1797-1798 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Revues de droit
Justice & Cassation 2022 : La déontologie des professions du droit
Dix-huit ans déjà. Justice & Cassation fête ses dix-huit ans en 2022. L'âge de la majorité et de tous les possibles même s'il faut bien reconnaître que, dès le début, les fondamentaux de la revue étaient en place. En dix-huit ans, l'adn de la revue n'a pas changé : une parution annuelle, de forme hybride sur le modèle des " mook " : entre revue et livre. Prendre de la hauteur pour mieux contribuer à la réflexion juridique. Rassembler dans un ouvrage unique des spécialistes d'horizons différents. Depuis le premier numéro paru en 2005 et consacré au thème des sanctions, plusieurs centaines d'auteurs se sont succédé : magistrats, professeurs, avocats, praticiens du droit et étudiants de l'institut de formation et de recherches des avocats aux Conseils ont contribué à donner des éclairages transversaux, source de diversité et de richesse. Le défi d'une revue des avocats aux Conseils a été tenu. Une fois encore, le thème retenu cette année, la déontologie, plurielle, celles des magistrats, fonctionnaires, professionnels du droit et de la santé se prête à cette approche transversale et permet de mettre en lumière plusieurs de ses traits caractéristiques.
09/2022
Science-fiction
029-Marie
029-Marie habite un monde hyper aseptisé où tout contact physique est prohibé par le Code du comportement. Chacun, doté de sa propre tablette numérique, est équipé d'un DC (Disque Cérébral) implanté à même le cerveau. Un univers hors-sol, propre et en ordre. Mais sous les dehors conformes d'une enseignante de littérature classique, 029-Marie cache une souillure ancienne. Et quand une chaîne commerciale pirate lui propose d'infiltrer un groupe clandestin se livrant au tourisme sexuel extra-terrestre pour une émission de téléréalité, elle y consent. A travers les dérives de 029-Marie dans une odyssée sexuelle intergalactique, Franck Manuel bâtit un roman méditatif aux allures mythologiques sur les désirs humains, la solitude et la puissance dévastatrice du virtuel.
10/2014
Beaux arts
Catalogue de meubles d'art. Vente par suite de cessation de commerce de M. Meyer
Catalogue d'une belle collection de meubles d'art dont la vente aura lieu par suite de cessation de commerce de M. Meyer,... / [expert] Mannheim Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3
Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 3 / , précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles et principes de cette Cour... en matière civile et criminelle... accompagné de tables alphabétiques... par F. -Jean Montainville,... Date de l'édition originale : 1805-1807 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée
En 2014, le premier président Louvel a lancé un vaste programme de réflexion sur la réforme de la Cour, qui a servi de base à l'élaboration d'un dispositif proposant l'instauration d'un mécanisme de régulation des pourvois en matière civile par une procédure de filtrage. Alors que prévaut en France, depuis 1790, une conception largement ouverte de la cassation, fondée sur un seul critère d'accès - celui de la légalité - la "réforme Louvel" envisage de limiter le droit au pourvoi, en le soumettant à une autorisation préalable délivrée en fonction de critères d'opportunité très restrictifs. Si l'histoire de la Cour de cassation témoigne du souci constant de mieux contrôler les flux, depuis la création d'un bureau des requêtes - version originelle de la chambre des requêtes - jusqu'à la procédure de non-admission imaginée par le premier président Canivet en 2001, aucune réforme n'est allée aussi loin que le projet de Bertrand Louvel dans la réalisation de cette ambition émancipatrice. Après avoir profondément inquiété et divisé le monde judiciaire, la réforme a été abandonnée, condamnée par l'esprit public, majoritairement hostile à cette mutation radicale de l'office du juge de cassation. En replaçant la question du filtrage au coeur d'une histoire nationale et comparée qui commence en 1790, cette chronique propose une mise en perspective historique, sociologique et politique de la disputatio contemporaine, au-delà d'une approche strictement technique du sujet. Elle interroge la nature de la cassation et l'héritage révolutionnaire, à l'épreuve du nombre : une voie de recours extraordinaire, en accès illimité, qui serait devenue un troisième degré de juridiction, intenable situation la conduisant à se réinventer sur le modèle de la Cour suprême. Mais elle raconte aussi une histoire. L'histoire de la régulation du contentieux, qui permet d'en mesurer les enjeux et les servitudes, d'en révéler les acteurs et d'en évaluer les modalités successives depuis la création du Tribunal de cassation. L'histoire d'une certaine culture de la cassation qui prétend concilier célérité et qualité de la justice, garantie de l'accès au juge et nécessité de maîtrise des flux. L'histoire, enfin, d'une institution entre soumission et émancipation, souvent freinée dans ses ambitions par des habitudes conservatrices ; une institution qui n'en a pas moins conquis puis cultivé son indépendance, et dont le pouvoir d'initiative constitue aujourd'hui un atout majeur dans le perfectionnement de ses missions.
09/2021
Beaux arts
Catalogue de meubles artistiques, tapis, bronzes, céramique, par suite de cessation de commerce
Catalogue des meubles artistiques, tapis, bronzes, céramique, par suite de cessation de commerce... : art nouveau Bing / [expert] Arthur Bloche Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Critique littéraire
Poétique N° 139
Si le lecteur se pose la question " Est-il je ? ", c'est que le romancier la lui souffle en combinant délibérément deux registres incompatibles : la fiction et l'autobiographie. Il donne au héros des traits d'identité qui lui appartiennent en propre. Il sème le paratexte d'indices contradictoires. Il cultive l'ambivalence des citations, des commentaires et des mises en abyme. Il raconte des souvenirs improbables, tantôt à la première, tantôt à la troisième personne. Il se représente en enfant, en adolescent, en écrivain, en voyageur, en amant, en dépression, au tribunal, au confessionnal ou sur le divan... sans jamais dire qui il est. Cette stratégie de l'ambiguïté est constitutive d'un genre littéraire mal connu qui fut d'abord nommé roman personnel, puis roman autobiographique, avant d'être rebaptisé récemment, et hâtivement, autofiction. On tente ici non seulement d'inventorier les procédés qu'il met en œuvre mais aussi de retracer son histoire, d'expliquer son infortune critique et de comprendre comment il fonctionne. Avec la conviction qu'il détient une part de notre avenir littéraire.
08/2004
Seinen/Homme
Space Brothers T39
Tandis que Mutta et Philip déballent avec émerveillement les paquets qui sont parvenus jusqu'à eux, sur Terre, les férus d'astronomie du monde entier se sont donnés rendez-vous pour la "première lumière" du télescope Sharon. Quant au Maxim 4, son départ est maintenant imminent. Hibito se prépare à s'envoler une seconde fois vers la Lune.
07/2022
Science-fiction
2039 sans contacts
Début janvier 2039, un virus inconnu, le warp, provoque une pandémie. Le monde entier est confiné, à l'exception des colons sur la lune. Damien, habitant de Vernay, fait contre mauvaise fortune bon coeur, comme il a encore droit à une sortie journalière. Quinze jours après, le virus s'avère plus virulent que prévu, le confinement devient total et chacun est contraint de rester chez soi. Malgré sa solitude, n'attendant plus rien des autres, Damien est anormalement réjoui. C'est qu'il a commandé et reçu un bot d'assistance de dernière génération, douée d'une intelligence artificielle personnalisée, conçue pour gérer ses loisirs culturels sur écran. Il la nomme Laloo. Se faisant appeler Dal, il espère alors contourner la pénibilité du confinement et prendre un nouveau départ.
03/2022
Littérature étrangère
Catalogue d'objets d'art et de curiosité. Vente par suite de cessation de commerce de M. B.
Catalogue d'objets d'art et de curiosité... dont la vente... aura lieu par suite de cessation de commerce de M. B... / [expert] Emile Barre Date de l'édition originale : 1871 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Méthodes de travail
Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
Les étudiants, au début de leur cursus, sont amenés à découvrir et étudier les arrêts de la Cour de cassation dont la structure et la rédaction sont très particulières. Or il est indispensable de savoir lire correctement un arrêt si l'on veut pouvoir identifier les faits, les prétentions des parties, la solution présentée par la Cour d'appel, la solution retenue par la Cour de cassation, et la portée de cet arrêt. Savoir lire et comprendre un arrêt est le préalable indispensable à la réalisation d'une fiche d'arrêt ou d'un commentaire d'arrêt. Cet ouvrage est issu d'un séminaire de pédagogie créé par l'auteur et généralisé à l'ensemble des étudiants de son université, suite au constat des difficultés rencontrées par les étudiants. Il s'agit d'expliquer pas à pas comment lire et comprendre un arrêt. Depuis fin 2019, la Cour de cassation a adopté un nouveau mode de rédaction des arrêts (style direct), à des fins de simplification et de meilleure compréhension. Les deux formes de rédaction d'arrêts (style indirect et style direct) sont présentées, les étudiants devant travailler aussi bien sur des anciens arrêts que des nouveaux arrêts. Points forts - Un ouvrage original et inédit qui vient combler un besoin commun à tous les étudiants qui commencent leur licence de droit. - La méthode expliquée pas à pas pour comprendre tous les arrêts de droit privé
08/2022
Droit
Le recours pour excès de pouvoir devant le juge de cassation
Le pourvoi en cassation soulève, à propos d'un acte juridictionnel, la même question que le recours pour excès de pouvoir s'agissant d'un acte administratif : celle de sa légalité. Lorsque la loi du 31 décembre 1987 a transformé le Conseil d'Etat en juge de cassation du contentieux de l'excès de pouvoir, on a craint que cette réforme n'aboutisse à un " contrôle de la légalité au cube ", ou bien à un contrôle de cassation si restreint qu'il serait vidé de sa portée. Les premières décisions révèlent qu'il est possible d'éviter de tels écueils. La superposition de ces deux contentieux conduit le Conseil d'Etat à mieux prendre en compte leurs finalités distinctes et à dissiper certaines ambiguïtés de la cassation administrative qui, longtemps marginale dans son activité, est restée dans l'ombre de l'excès de pouvoir.
07/1998
Droit constitutionnel
La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation
Depuis quelques années déjà, la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation se développe sous l'oeil attentif des juristes. Récemment, la Cour de cassation s'est proposée d'étendre et d'approfondir cette pratique. De fait, la motivation enrichie sert de multiples objectifs. Le procédé est explicatif, pédagogique et persuasif. Il renforce également la sécurité juridique, tout en contribuant à améliorer la visibilité internationale de la Cour de cassation. Au regard de tels enjeux, les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030" , que la méthodologie de la motivation enrichie donne lieu à une réflexion collective, prospective et rétrospective, afin d'améliorer encore sa mise en oeuvre. C'est à cette réflexion que le présent ouvrage se propose de participer.
05/2023
Décoration
Catalogue de modèles de la maison A. Lampre par suite de cessation de fabrication
Catalogue des modèles pour bronzes et ébénisterie d'art... , bronzes anciens pour meubles... , table dite enveloppe provenant de la maison A. Lampre... par suite de cessation de fabrication... / [expert] A. Dachery Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
04/2020
Littérature étrangère
Catalogue d'une collection d'objets d'art et de curiosité. par suite de cessation de commerce de M. Hervoit
Catalogue d'une collection d'objets d'art et de curiosité... dont la vente... aura lieu par suite de cessation de commerce de M. Hervoit... / [expert] Febvre Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire du droit
Requete d'anonyme hatte de rougemont, ancien capitaine au regiment de languedoc - en cassation d'un
Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc, en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable à faire la preuve de son état / [Signé : Moreau de Vorme].) Date de l'édition originale : 1766 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Disques et K7 Littérature
La Grande Bleue 1980-2020. Musiques imaginaires de la Méditerranée ; Horo ; Tutto va bene !
A l'occasion des 40 ans du groupe musical montpelliérain La Grande Bleue, redécouvrez leurs 3 albums phares réunis en un seul coffret collector CD : Musiques imaginaires de la Méditerranée (1983), Horo (1995) et Tutto va bene ! (1998). Plongez dans cette musique aux racines méditerranéennes, mêlant jazz et musique traditionnelle, musique originale avec des compositions plus traditionnelles aux instruments originaux : Kamaycha, sanza-tortue... Une musique vivante, joyeuse et percutante, un mélange de virtuosité et d'improvisations libres. Liste des titres : Musiques imaginaires de la Méditerranée (CD 1) 1 Kalamatianos (02 : 34). 2 Sardane Santespina (02 : 40). 3 Tarentelle (02 : 15). 4 Bagdad (05 : 56). 5 Xopo (03 : 25). 6 Suite roumaine (04 : 03). 7 Kostantis (03 : 44). 8 Jours tranquilles à Kaboul (03 : 45). 9 Bal de Smyrne (02 : 56). 10 Sanza (04 : 39). 11 Mumed la Grosse (05 : 01). Durée totale CD 1 : 42 : 05. Horo (CD 2) 1 Misino Horo (04 : 09). 2 Mala Male (05 : 52). 3 Congayougo (03 : 23). 4 Yovano Yovanke (03 : 31). 5 Mauresques (02 : 18). 6 Dix petits pygmées (06 : 15). 7 Song To The Pharaoh Kings (04 : 10). 8 Antice Dusice (04 : 35). 9 Carlama (01 : 47). 10 Minnak Mabato (03 : 39). 11 Bitchak (03 : 51). 12 Fontaine (02 : 15). 13 Song For Kubilaï Khan (01 : 34). Durée totale CD 2 : 47 : 24. Tutto va bene ! (CD 3) 1 On the Riviera (02 : 59). 2 Ana Habiba mon homme (02 : 03). 3 Raksa si Mohamed (02 : 14). 4 Chut ! (01 : 23). 5 Ho ! Marcello (03 : 09). 6 Oasis (02 : 45). 7 Inspiration (05 : 45). 8 Sirocco (04 : 28). 9 Ciuri ciuri, mi vottu e mi rivottu (03 : 34). 10 Il Greco veneziano (03 : 04) 11 Zarbi waltz (02 : 26). 12 La Habanera (02 : 58). 13 Sirba Dracul (04 : 43). 14 Passione (03 : 05). 15 On the Riviera, " il Rittorno " (01 : 08). 16 Ay ! que saudade (02 : 16). Durée totale CD 3 : 48 : 07.
09/2021
Vie chrétienne
Pour les universitez, contre les jesuites demandeurs en cassation d'arrest du parlement de thoulouse
Pour les universitez de France, jointes en cause pendante au Conseil , contre les jesuites demandeurs en cassation d'arrest du parlement de Thoulouse, par lequel defences leur sont faictes de prendre le nom, tiltre & qualité d'université, & de bailler aucun degré en aucune faculté, ny nomination aux benefices. Date de l'édition originale : 1624 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Pouvoirs N° 139 : Les jeux d'argent
Pouvoirs n° 139 LES JEUX D'ARGENT SOMMAIRE DE FRANCOIS 1ER AU PARI EN LIGNE Jean-Louis Harouel DE QUELQUES MYSTERES DU JEU Guy Carcassonne LA REVOLUTION NUMERIQUE DES JEUX D'ARGENTS Christophe Blanchard-Dignac LES JEUX D'ARGENT ET DE HASARD Francis Donnat ET LE DROIT DE L'UNION EUROPEENNE UNE SOCIOLOGIE DU GAMBLING CONTEMPORAIN Jean-Pierre Martignoni-Hutin LES MULTIPLES ASPECTS D'UN PHENOMENE SOCIAL MAJEUR François Trucy LE DROIT PUBLIC DU JEU Simon George LE DROIT PRIVE DU JEU Pierre-Yves Gautier LE DROIT PENAL DU JEU Véronique Degermann et Jean-Pierre Alezra CHRONIQUES LA NOUVELLE PROCEDURE LEGISLATIVE AU SENAT Jean-Louis Hérin REPERES ETRANGERS (1ER AVRIL-31 JUIN 2011) Pierre Astié, Dominique Breillat et Céline Lageot CHRONIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE (1ER AVRIL-31 JUIN 2011) Pierre Avril et Jean Gicquel SUMMARIES www. revue-pouvoirs. fr
11/2011
Méthodes de travail
La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition
Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.
12/2023
