langages Afrique
Extraits
Poésie
Langages impossibles
Contemplatifs et ouverts sur l'autre, intimistes et offerts avec largesse, les poèmes de ce recueil conjuguent le mot " émotion " à tous les temps et à tous les modes. Des détours dans les rues de Lisbonne aux affres de l'amour perdu, " Langages Impossibles " est une ville en soi, avec ses venelles secrètes, ses artères fréquentées et ses lieux infiniment chéris.
05/2020
Ecrits sur l'art
Langages tissés
Au cours des dernières années, le travail artistique d'Isabel Carvalho a continuellement réuni pratiques plastiques et pratiques d'écriture. Il y réside une forte composante de recherches qui croisent les approches scientifiques et spéculatives comme méthodologie. En 2017, elle a notamment monté un projet de revue intitulée Leonorana qui déploie à l'occasion ce type d'explorations. Ce qui intéresse principalement Isabel Carvalho, c'est d'établir des relations significatives entre la pratique de l'art contemporain, le langage, l'économie, la politique et la sexualité. Solidement entrelacés, ces points se manifestent différemment au gré des occurrences formelles et spatiales. Nourrie par des références croisées, Isabel Carvalho questionne des espaces du réel. Héritière d'une certaine tradition portugaise issue d'une forte relation entre les arts plastiques et le format livresque, le texte, la lecture, l'écriture sont aux fondements de sa recherche. Elle aime penser alors l'agencement de ses travaux en relation avec le contexte dans lequel ils se déploient. A partir de l'histoire du centre d'art Le Lait, Albi, hébergé dans une ancienne bibliothèque de la ville - précédemment demeure de l'Amiral de Rochegude dès 1787 -, Isabel Carvalho a imaginé pour l'exposition "Langages tissés" une série de pièces inédites qui propose de nouer son travail sur le langage avec la singularité d'Albi et de cet hôtel particulier. Elle s'est tout particulièrement intéressée à son ancien propriétaire, Henri Pascal de Rochegude et à sa passion pour la littérature. Rompu aux études philosophiques et sociales, Rochegude se retira de son mandat de maire d'Albi et de la vie publique à l'âge de 58 ans. Sa bibliothèque personnelle contenait une grande variété d'ouvrages dont quelques uns, jugés subversifs, furent brûlés en 1834 par les héritiers de la famille, ce afin de lui assurer des obsèques religieuses. Isabel Carvalho a exploré le contenu de cette bibliothèque en s'intéressant à l'existence de ces ouvrages interdits, notamment celui d'un auteur italien dont elle a retrouvé la trace, Gianfrancesco Straparola, avec son plus célèbre recueil de contes de fées grivois et fantastiques, intitulé Les nuits facétieuses. A partir de cette lecture, elle s'est intéressée à une autre référence italienne qu'elle convoque comme antithèse à Straparola, à savoir Urania de Giulia Bigolina, sorte de roman qualifié de proto-féministe qui, au travers de la prose et de la poésie, offre un contrepoint à la représentation féminine volontairement misogyne que l'on trouve chez Straparola. Ces deux références, datant toutes deux du 16e siècle, ont chacune eu une importance dans l'histoire de la littérature et celle de leur genre. C'est précisément en tissant des liens avec les formes langagières que l'artiste a construit une série de réponses formelles s'appuyant sur ces deux références littéraires et leur potentiel expérimental à leurs époques.
10/2022
Linguistique
Langages N° 232 : Langages Nº 231 3/2023
Langages met à la disposition d'une communauté scientifique pluridisciplinaire, sans exclusive théorique ou méthodologique, les résultats des recherches contemporaines de pointe, originales, nationales et internationales, menées dans l'ensemble des domaines couverts par les sciences du langage entendues au sens le plus large du terme, y compris dans leurs interfaces avec leurs disciplines connexes (psycholinguistique, traitement automatique du langage, didactique, traduction...). Langages accueille toutes les thématiques reflétant les préoccupations qui dominent selon les époques ou les mutations disciplinaires, ainsi que les bilans de champs linguistiques particuliers assortis de visée prospective.
09/2023
Critique littéraire
Langages N° 203
Cette revue illustre les axes fondamentaux de la réflexion contemporaine et chaque numéro est soumis à l'expertise de deux relecteurs anonymes spécialistes de la thématique, l'un en France, l'autre à l'étranger. Les différentes langues, mais aussi tout système signifiant, dans son organisation interne comme dans ses actualisations, sont étudiés.
10/2016
Critique littéraire
Langages N° 202
Cette revue illustre les axes fondamentaux de la réflexion contemporaine et chaque numéro est soumis à l'expertise de deux relecteurs anonymes spécialistes de la thématique, l'un en France, l'autre à l'étranger. Les différentes langues, mais aussi tout système signifiant, dans son organisation interne comme dans ses actualisations, sont étudiés.
08/2016
Science-fiction
Les langages de Pao
Lorsque son père est assassiné, Béran Panasper, neuf ans, devient le panarque légitime de la planète Pao. Mais Bustamonte l'évince et tente de le tuer. Le garçon ne doit son salut qu'à l'aide de Palafox, seigneur de la planète Frakha. Les motivations de ce dernier ne sont pas désintéressées, mais Béran n'a pas d'autre choix que de suivre l'éducation dispensée sur la planète de son sauveur. Pendant ce temps, Pao, planète pacifiste, se laisse envahir par un peuple belliqueux, les Brumbos. Seule solution : remodeler les langages de Pao afin de donner à la population paonaise l'élan guerrier nécessaire à sa survie. Les langages de Pao est un roman aussi divertissant qu'intelligent. Une preuve supplémentaire du talent incomparable de Jack Vance, un des plus grands maîtres de la science-fiction.
02/2008
Théâtre
La traversée des langages
Les quatorze pièces de théâtre qui composent La Traversée des langages font suite à l'édition des Oeuvres théâtrales en trois volumes et constituent un cycle nouveau, une aventure à part entière. Pièce après pièce, La Traversée des langages célèbre la rencontre entre Jean Cavaillès (mathématicien et résistant) et Emmy Noether (mathématicienne juive allemande, persécutée par le régime nazi) sous la statue de La Synagogue aux yeux bandés de la cathédrale de Strasbourg. Cette rencontre devait donner lieu à l'écriture d'un livre sur la théorie des groupes. L'histoire en décida autrement : Emmy Noether mourut en exil aux Etats-Unis en 1935, et Cavaillès, arrêté par la Gestapo, fut assassiné au fort d'Arras en 1944. Le livre ne fut jamais écrit. Comment dès lors relancer l'histoire ? C'est la question que soulèvent les groupes qui se rencontrent sur scène, conjuguant les théories scientifiques, les traditions mystiques, et la mémoire incandescente des grandes insurrections politiques. S'invente alors un théâtre où les incertitudes du langage de l'univers, révélées par les sciences du XXe siècle, l'irréductible mystère de la nature et de l'homme, s'élèvent contre toutes les formes d'oppression rationaliste du monde spectaculaire et marchand. Pour Armand Gatti, prise dans la tempête de l'histoire, la résistance est toujours victorieuse tant que dure le combat. Son utopie théâtrale est à la fois champ de bataille et chant d'espoir.
01/2012
Linguistique
Langages N° 228, 2022
Langages met à la disposition d'une communauté scientifique pluridisciplinaire, sans exclusive théorique ou méthodologique, les résultats des recherches contemporaines de pointe, originales, nationales et internationales, menées dans l'ensemble des domaines couverts par les sciences du langage entendues au sens le plus large du terme, y compris dans leurs interfaces avec leurs disciplines connexes (psycholinguistique, traitement automatique du langage, didactique, traduction...). Langages accueille toutes les thématiques reflétant les préoccupations qui dominent selon les époques ou les mutations disciplinaires, ainsi que les bilans de champs linguistiques particuliers assortis de visée prospective.
11/2022
Philosophie
Le langage
Au commencement était le verbe. Exprimer, raconter, convaincre, persuader, infirmer, échanger, concevoir, penser : rien de tout cela ne serait possible sans le langage, qui nous distingue de la bête. Qui que nous soyons, d'où que nous venions, quelle que soit notre langue maternelle, nous parlons. Quelle est l'origine du langage ? Comment fonctionne-t-il ? Grâce â lui, nous pouvons décrire la réalité, la modifier, voire la réinventer; mais quel rapport le mot entretient-il avec la chose qu'il désigne ? Et que penser des beaux parleurs, des mensonges, des malentendus - faut-il se méfier du langage ? Aux frontières de la philosophie, de la linguistique, de la psychologie et de la biologie. l'interrogation sur le langage met en lumière les multiples facettes de cet instrument unique par lequel l'homme se constitue comme sujet.
08/2011
Philosophie
Le langage
Après un rappel des problématiques antiques relatives au logos, cet ouvrage présente les théories modernes qui ont fait passer, au XXe siècle, la pensée d'une philosophie de la conscience à une théorie du langage. La linguistique (Saussure, Jakobson, Chomsky), la philosophie analytique (Wittgenstein, Austin, Searle), le courant herméneutique (Ricœur, Gadamer), mais aussi les analyses de Cassirer relatives aux formes symboliques, la pensée de Merleau-Ponty et de Jaspers font l'objet d'exposés susceptibles d'être le point de départ d'une réflexion philosophique authentiquement moderne sur le langage. L'auteur montre en effet que, par-delà les disciplines objectivantes qui s'attachent à élucider le mécanisme du langage, seule la philosophie peut nous fournir une compréhension d'ensemble de la parole humaine. La parole vive qui mobilise activement le langage pour faire sens, signifier, n'est pas réductible à ce que ces sciences nous disent : système sonore, montage neurologique, mobilisation ingénieuse de l'appareil laryngé. Elle est l'élément fondateur de l'humanité comme espèce pensante, berceau de l'âme raisonnable, lieu de son incarnation, de son institution. On peut bien objectiver la parole parlée, désertée par celui qui lui a donné naissance, mais l'essence de la parole doit être cherchée dans ce que Merleau-Ponty appelle la parole parlante. La distanciation symbolique qu'elle effectue à l'égard du réel pose une transcendance au cœur même de l'immanence, constituant l'expérience humaine comme ouverture.
06/2004
Autres philosophes
Le langage
Traduit pour la première fois en français et accompagné d'une introduction de Jacques Le Rider, Le Langage permettra au public français de découvrir un texte important et représentatif de la pensée et de la personnalité de Mauthner dont, jusqu'à présent, aucune oeuvre théorique n'avait été traduite en français. Cet ouvrage permet de comprendre au plus près le scepticisme radical de Mauthner qui s'affirme des Contributions à une critique du langage au Dictionnaire de la philosophie. C'est au printemps 1906 que Martin Buber a proposé à Mauthner de rédiger un volume sur Le langage pour sa collection La société (Die Gesellschaft), afin de récapituler les thèses de ses Contributions à une critique du langage et de dégager de nouvelles perspectives sociolinguistiques. Mauthner insiste sur le caractère contraignant de la langue qu'il considère comme un facteur décisif du conditionnement social et culturel des individus. Il s'agit du condensé le plus clair et concis que Mauthner ait donné de ses thèses qui ont marqué de nombreux intellectuels au XXe siècle parmi lesquels Landauer, Hofmansthal, Wittgenstein, Hugo Ball, Döblin et les avant-gardes des années 1968, mais aussi Borges, Joyce, Beckett et George Steiner. Jacques Le Rider a publié une biographie intellectuelle de Fritz Mauthner aux éditions Bartillat. Fritz Mauthner (1849-1923), penseur et essayiste allemand, est l'auteur de nombreux ouvrages de philosophies du langage dont les célèbres Contributions à une critique du langage. Sa pensée exprime le scepticisme linguistique le plus radical jamais formulé à l'époque contemporaine.
09/2021
Philosophie
Le langage
Le langage n'est-il qu'un instrument de communication, ou a-t-il le pouvoir de rendre les choses manifestes ? L'hypothèse étudiée dans ce petit livre est que le "vivant parlant" qu'est l'homme doit à la langue de pouvoir s'ouvrir au monde en tant que tel. Une première partie confronte différentes approches (scientifiques et philosophiques) du langage, en prenant pour thème principal le phénomène de la signification.
04/2019
Linguistique
Le langage
Un livre de référence pour les étudiants et futurs linguistes/orthophonistes. Qu'est-ce que le langage ? D'où vient-il ? Comment fonctionne-t-il ? Comment se forment et évoluent les langues ? Quel est le lien entre le langage et la pensée ? Autant de questions auxquelles répond cet ouvrage. En présentant les différentes théories qui ont marqué l'histoire de la linguistique et de la communication, ainsi que les acquis de la psychologie et des neurosciences, il constitue un outil de référence pour tous ceux qu'intéresse la communication humaine dans toute sa complexité.
04/2022
Sciences politiques
L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne
"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?
03/2022
Informatique
Le langage Go. Les fondamentaux du langage
Ce livre est destiné aux développeurs débutants en Go, mais connaissant déjà d'autres langages courants comme C, Java, JavaScript, PHP ou Python. Il leur permet d'être opérationnels avec le langage Go en quelques jours en transposant leurs connaissances, pour apprendre à créer des programmes à la fois économes en énergie et capables d'utiliser efficacement les machines multicoeurs. Avec plus de 150 listings à l'appui, il décrit : - les choix fondamentaux des créateurs du langage ; - les détails de sa syntaxe, depuis son soutien d'Unicode jusqu'à l'implémentation de ses structures de données natives ; - ses mécanismes de contrôle de flux et de traitement des erreurs ; - ses fonctions intégrées, y compris réflexion et métaprogrammation ; - l'ensemble des mécanismes qu'il inclut pour la programmation concurrente ; - ses choix en matière d'organisation du code, des paquets aux modules en passant par les espaces de travail, le vendoring et les outils communautaires. Le texte couvre toutes les versions de Go 1.0 jusqu'à Go 1.14 et certaines des évolutions futures déjà annoncées.
06/2020
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
