Centre français copie

On connaît les coups de gueule de François Ruffin, député de profession, rueur dans les brancards par déformation. Ou l’inverse. Adepte des saillies à l’Assemblée nationale, sa dernière intervention fait fureur : le pauvre parlementaire se désole de ce que son libraire, qu’il apprécie au demeurant, se borne à payer des impôts. Et ce, alors qu’Amazon, lui, a trouvé des options bien plus confortables.

L’Institut français vient d’annoncer la nomination de Jean-François Guéganno au poste de directeur pour le département de la Communication et du Mécénat. Ce dernier jouit d’une longue carrière dans les affaires internationales et renoue par la même occasion avec l’Institut où il fut déjà responsable du mécénat entre septembre 2004 et août 2007. 

Depuis ce mois de juin 2021, la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image, en partenariat avec le Service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP), propose aux différentes maisons d’arrêt françaises d’accueillir une de ses deux expositions sur la bande dessinée. Les activités culturelles reprennent progressivement en milieu carcéral.  

Suite (et fin ?) du feuilleton Refdoc : début décembre 2013, une décision de la Cour de Cassation de Paris donnait raison aux auteurs, contre le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) et le CNRS, dans le cadre d'une vente de copies d'articles sans l'accord de l'ayant droit. Le service Refdoc avait été immédiatement suspendu : Raymond Bérard, directeur de l'Inist-CNRS, nous explique pourquoi.

Même si jusqu'au bout de cette campagne électorale, Alain Finkielkraut a pu douter d'en sortir vainqueur, le philosophe récolte finalement 16 voix sur 28. Il succède ainsi à Félicien Marceau, dans le 21ème fauteuil de la célèbre académie.

L'écrivain franco-libanais Amin Maalouf a été reçu hier à l'Académie française, tout habillé de vert, accompagné de son épée d'immortel.

Comme d'autres structures et organismes, les villes et intercommunalités sont soumises à la redevance au titre de la copie à usage collectif, qui compense le préjudice des auteurs et des ayants droit lorsque des copies, imprimées ou numériques, de leur œuvre sont réalisées. Sébastien Leclerc, député Les Républicains du Calvados, a toutefois mis en cause la « façon insistante » qu'aurait le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) de solliciter les communes.

Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie reverse deux fois par an les sommes dues aux éditeurs, pour les copies numériques professionnelles. Pour le 1er semestre 2014, il annonce une augmentation de 6 % des versements par rapport à 2013, soit un montant de 6,017 millions €, auprès de 433 éditeurs de presse.

Chaque année, le Centre français d’exploitation du droit de copie collecte, pour le compte des auteurs et éditeurs, les sommes dues au titre de copies papier d’extraits d’œuvres. Cette année, le reversement est de 26,59 millions €, découlant des perceptions de 2019. Soit plus d’un million de moins qu’en 2018.

Ce lundi 11 février 2013, François Hollande vient inaugurer le nouveau Centre des Archives nationales, installé à Pierrefitte-sur-Seine (en Seine-Saint-Denis). Ouvert déjà depuis le 21 janvier dernier, avec différentes manifestations, cet établissement a été pensé pour rendre plus accessibles les archives au plus grand nombre.

« La langue française est sacrifiée en ce moment sur l’autel d’une “anglolâtrie” qui ne fait que croître tous azimuts et qui pervertit même l’esprit le plus réfractaire à tout endoctrinement. » Le propos est virulent, la situation en deviendrait critique. Défense et illustration de la langue française, nous revoilà ? Par Philippe Carron.

Les frictions entre les chercheurs et l'Inist ont débordé sur le CNRS, mais aussi sur le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC), société qui perçoit et verse « les droits des auteurs et des éditeurs pour les différentes copies papier et numériques de leurs œuvres ». Philippe Masseron, directeur général adjoint du CFC, en rappelle le rôle dans un entretien accordé à ActuaLitté, et défend le service de l'Inist.

La question de la copie privée est épineuse : elle concerne la taxe appliquée sur les appareils disposant d'une certaine capacité de stockage. Et évidemment, le ministère de la Culture a décidé d'élargir aux tablettes et aux lecteurs ebook cette ponction.

En dépit des nombreuses réactions que cela suscite et de l'incompréhension générale, l'Institut français du petit archipel du Cap-Vert fermera bien fin juillet. Dans une lettre dont l'AFP a pu se procurer une copie, le président capverdien, Jorge Carlos Fonseca demande à François Hollande de « réviser sa décision » de fermer l'Institut, « patrimoine et partie intégrante du panorama culturel au Cap-Vert »… La réponse est non.

Ce mercredi, depuis le Théâtre de la Colline à Paris, des dizaines d'artistes français doivent lancer leur « appel collectif et solennel » aux élus comme au gouvernement, en faveur du maintien du réseau culturel national. Ces militants mobilisés par le Syndeac (Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles), au rang desquels on retrouve des acteurs, metteurs en scène, et autres directeurs de théâtres, dénoncent « l'effritement déjà visible » du réseau culturel en France.

Le réalisateur de La Haine ou des Rivières Pourpres fait son retour derrière la caméra, près de 13 ans après son dernier film. Il adaptera La Bête est morte !, bande dessinée écrite sous l'Occupation et publiée à la Libération.

Ecrivain québécois d’origine haïtienne, Dany Lafferrière avait été élu à l’Académie française en décembre 2013 (voir notre actualitté). Il lui aura fallu patienter un an et demi avant de faire officiellement son entrée sous la coupole.

François-Marie Banier, Beckett : entre Tanger et Paris

En marge de l'ouverture de la conférence consacrée aux contenus collaboratifs en ligne, qui se tient ce jour au Centre Pompidou, son président Alain Seban et le président du Wikimédia France, Rémi Mathis, ont signé un accord. Celui-ci entend favoriser les partages de contenus et d'expérience entre les deux institutions dans le cadre de la stratégie de développement du Centre Pompidou virtuel. La culture en accès libre sur internet continue de s'étoffer.

Le Centre français d'exploitation du droit de copie, plus facilement désigné sous l'acronyme CFC, fait état d'un montant global de 54,5 millions € reversés à la presse et à l'édition française, en 2023. Une hausse de 100.000 € par rapport au dernier résultat, et 25 millions € réparti entre les éditeurs, essentiellement des domaines scolaires, universitaires et professionnels.

Une place pour Shakespeare le Français, entre Molière et Racine

Quelques semaines après l'élection de Chantal Thomas au fauteuil de Jean d'Ormesson, le 28 janvier dernier, l'Académie française devait procéder, le 25 février prochain à un nouveau suffrage, cette fois pour élire le nouvel occupant ou la nouvelle occupante du fauteuil 32, occupé par François Weyergans jusqu'à son décès, le 27 mai 2019.

L’institut français démarre une campagne de communication autour de l’apprentissage de la langue française. Alors que la 22e édition de la Semaine dédiée bat son plein, cette opération s’articule autour de multiples outils. Et en musique, avec Stromae.

L'édition française contre Google books : un verdict crucial

Le Forum d'Avignon sera une nouvelle fois l'occasion de de discussions et de débats, et le ministre s'y rendra lui-même samedi, plutôt que d'aller à Brive-la-Gaillarde, pourtant festival littéraire d'envergure.

Le 17 avril, Ernest M., un agent littéraire est interpellé à Londres par les forces de police qui lui confisquent ensuite, téléphone et ordinateur pour lui imposer un interrogatoire de 6 heures. Quatre semaines plus tard, il est convoqué à la cellule antiterroriste britannique, connue pour sa législation d'exception. Nous avons appris aujourd'hui que toutes les poursuites judiciaires à son encontre ont été abandonnées. 

Après plusieurs années d'interruption, la commission copie privée, dont le rôle est d’apprécier au mieux l’évolution des pratiques de copie privée et des supports d’enregistrement afin de déterminer la juste compensation du préjudice subi par les titulaires de droits, est à nouveau au complet. Les industriels avaient pendant un temps appliqué la politique de la chaise vide, protestant contre un déséquilibre parmi les membres de la commission.

Quand on ne propose pas de trancher les doigts des pirates, il arrive que l'on lutte contre la contrefaçon par les procédés les plus inattendus ! Eh oui, cette plaie que peut représenter la contrefaçon, ou le piratage, qu'importe le nom qu'on lui donne, sévit dans tous les domaines. Elle nécessite une fantastique ingéniosité pour que soient mis en place des outils efficaces.

Effectif depuis 1985, le dispositif de la copie privée, taxe prélevée sur les dispositifs d'enregistrement (disque dur, clé USB, mais aussi smartphones), vient compenser la copie d'œuvres sous droits, en versant une rémunération aux ayants droit, notamment les auteurs et éditeurs. Les appareils reconditionnés y sont désormais soumis, avec un abattement de 35 à 40 %, toutefois.