Taxes

Fin des taxes sur les livres importés en Algérie pour des Salons

Drôle de surprise pour les libraires de La Soupe de l'Espace (librairie jeunesse située à Hyères, en Provence) en ouvrant les colis de l'office Nathan : tous les ouvrages comportent sur leur quatrième de couverture une mention « TVA 7 % », du plus mauvais effet alors que l'entrée en vigueur de la nouvelle taxation est fixée au 1er avril prochain.

Les premiers éléments sur le rapport Lescure, qui doit être présenté ce matin à l'occasion d'une conférence de presse au ministère de la Culture, viennent d'être diffusés. Selon l'AFP, le président de la République vient de recevoir le document, qui propose notamment de taxer les appareils mobiles, de faire sauter l'Hadopi, mais également de modifier la chronologie des médias. 

Selon nos confrères du Monde, la mission d'expertise du conseiller d'Etat Pierre Collin ainsi que de l'inspecteur des Finances Nicolas Colin proposerait deux possibilités pour arriver à mieux taxer les géants du web. En effet, jusqu'à présent les Google, Facebook et autres Amazon réalisent des profits monstrueux tout en bénéficiant d'une fiscalité très douce.

Mardi, le Comité des finances du Sénat des États-Unis a approuvé à l'unanimité la loi obligeant les cybermarchands tels que Amazon à collecter des taxes sur leurs ventes en ligne, identiques à celles des ventes physiques, rapporte AP. 

Amazon.com a annoncé vouloir commencer à récolter la taxe sur le prix de vente des livres que se réserve l'Etat,  pour les transactions en Arizona.

Le comportement fiscal d’Amazon, entre optimisation et non-paiement de taxes, se chiffrerait à 1 milliard $ de pertes pour les États-Unis. Le rapport de Winter Institut 11 a été présenté devant l’American Booksellers Association et Civic Economics cette semaine. Juste de quoi confirmer, dans le cœur des 150 libraires présents, que la firme de Jeff Bezos fait la pluie et le beau temps...

Si la langue de bois très à la mode des politiques de tous poils commence à vous peser, alors vous retrouverez avec plaisir le franc-parler et la gueule de bois de Charles Bukowski, le génial auteur américain, dans The Charles Bukowski Tapes. Carlotta propose enfin l'intégralité des entretiens de Buk avec Barbet Schroeder, réalisés à Los Angeles au début des années 80. Et quelques exemplaires sont à remporter ici même.

Québec : Taxer le livre pour financer les créateurs

Deux ouvrages de l’un des plus populaires et reconnus des auteurs de littérature jeunesse de Suède vont être retirés de la circulation. Une enquête a démontré qu’ils contenaient des « représentations stéréotypées des autres cultures ». Pour Jan Lööf, l’ultimatum se résume à reprendre totalement ses dessins ou voir les ouvrages interdits de vente. Ultimatum ou chantage à l’édition, faut oser...

Depuis l’adoption par le Sénat, ce 24 novembre, d’un amendement ouvrant plus largement l’exonération de taxes à d’autres acteurs que les librairies labellisées LIR, l’interprofession grognait. Évidemment, était pointé du doigt le groupe Decitre, qui cristallise une fois de plus des tensions réelles. Mais derrière le texte législatif, une autre réalité se dissimule. 

Au Royaume-Uni, l’année passée, la firme n’aurait payé que 11,9 millions £ de taxes, grâce à des stratégies pour passer entre les mailles du filet fiscal. Parallèlement, elle enregistre une croissance de ses ventes au Royaume-Uni de plus de 14 % pour atteindre 5,3 milliards £. 

Alors que, d'un côté, la Suisse romande s'apprête, au 1er mars, à diminuer le prix de vente des livres, du fait de l'appréciation du franc suisse, le gouvernement fédéral souhaite taxer les achats de livres depuis internet. Les commandes passant par la Toile, et surtout, la TVA qui y est associée, n'échapperaient plus aux caisses de l'État, a annoncé le Conseil fédéral.

Günther Oettinger va prochainement succéder à Neelie Kroes au poste de commissaire européen à la société et à l'économie digitale. Sur le bureau, reste l'imposant dossier de la réforme du droit d'auteur à l'échelle européenne.

Alors qu'Eric Schmidt était reçu par le président François Hollande pour discuter des demandes de rétribution émanant de nombreux éditeurs de presse (voir notre actualitté), le débat gagne l'ensemble de la Toile. Faut-il ou non taxer les moteurs de recherche, c'est-à-dire principalement Google, qui indexent du contenu qu'ils n'ont pas produit pour rétribuer les producteurs de contenu ?

L'éditeur américain Bloomsbury taxé de racisme

Taxe iTunes : imposer tous les divertissements téléchargés

Le Royaume-Uni vient de mettre en place une fiscalité inédite. Alors qu'en la matière, la France fait plutôt figure de leader, le pays prévoit d'introduire un modèle de taxation visant explicitement les sociétés comme Google ou Amazon. Ces dernières réalisent un chiffre d'affaires sur le territoire, mais, par le biais d'optimisations fiscales, réduisent les impôts qu'elles versent au pays.

Voilà des années que les commerçants se plaignent de constater combien leurs taxes excèdent amplement celles dont s’acquittent les GAFA. Pour y remédier, le gouvernement britannique présentait en octobre 2018 un projet de taxation basé sur le chiffre d’affaires réalisé par les GAFA. Prévu pour avril 2020, il était estimé à 400 millions £ — soit 450 millions € alors. 

Comment Nie Li parviendra-t-il à sauver l’humanité ? Alors qu'il était sur le point de mourir face aux créatures du blizzard, Nie Li, puissant guerrier de Glory City, retourne des années auparavant dans son corps d'adolescent grâce à un mystérieux livre. 

Encore un coup de la Cinquième colonne ? Les éditions Glénat ont dû affronter une tornade, doublée — ô misère ! — d’une pétition, alors que s’avançait la publication de Niala. Cette bande dessinée érotique devait sortir le 10 mars. Mais, revirement, l’éditeur s'est retrouvé au milieu d'une vilaine polémique. Selon ses détracteurs, elle reprendrait « les principes des bandes dessinées racistes des années 50 ».

Député de Moselle, Aurélie Filippetti a été cooptée par François Hollande, qui pour sa campagne présidentielle, en a fait la madame culture. Pas vraiment le thème central des préoccupations, bien que cette fichue histoire de hausse de la TVA soit au coeur de la déjà problématique année 2012... 

L'Espagne a ajouté la semaine dernière un amendement à sa législation sur le droit d'auteur, pour répondre aux demandes des éditeurs de presse sur les usages de l'agrégateur Google de leurs extraits et images d'articles. Comme en France ou en Allemagne, les éditeurs demandaient une compensation financière pour l'affichage des résultats au sein de l'agrégateur de Google, au prétexte qu'ils lui fournissaient l'essentiel de son trafic.

Elle devait rééquilibrer la concurrence entre les plateformes en ligne et remettre les GAFAM dans le droit chemin. Mais de fait, Amazon est le premier à dégainer sa rispote contre la loi de Bruno Le Maire. Ce sont les clients qui paieront la taxe sur les services numériques. À compter du 1er octobre, 3 % de majoration seront appliqués.

De l'autre côté de l'Atlantique, les États doivent démontrer qu'un vendeur est physiquement présent sur leur sol pour pouvoir prélever des taxes commerciales sur ses ventes. Une aubaine pour Amazon et consorts, qui bénéficient ainsi d'une alléchante remise dans la plupart des cas. Mais la zone de non-droit pourrait bien être abrogée par une série de mesures visant à imposer la collecte auprès des acheteurs.

C'est devenu ces dernières temps une sorte de jeu-concours, où chacun rivalise d'ingéniosité pour inventer une nouvelle taxe qui permettra de financer la création à l'heure d'Internet. Mais en déconnectant la question du financement de la création de la reconnaissance de nouveaux droits au profit des internautes, les politiques sont en train de laisser passer la chance d'instaurer une véritable paix numérique.

Pour favoriser les échanges entre les éditeurs de presse français et le géant de la recherche sur Internet Google, un modérateur devrait être nommé prochainement. Si Google a marqué sa forte opposition à l'instauration d'une taxe (voir actualitté)qui correspondrait à la rétribution de l'indexation d'articles par les moteurs de recherche, le principe même de cette taxation ne fait pas l'unanimité dans les médias (voir notre actualitté).

Alors que Pierre Moscovici s'est dit opposé à l'idée d'une nouvelle taxe (voir notre actualitté), la ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti tente malgré tout de convaincre Bercy du bien-fondé d'une contribution frappant tous les appareils connectables (elle se porterait autour de 1 % du prix).

Le site Teleread a révélé que les lecteurs de Kindle Singles résidant à l'étranger ne payent pas de taxes supplémentaires sur ces ouvrages d'un genre particulier.