amende

Excès de zèle chez les gendarmes de Corse — on aura donc tout vu durant la crise sanitaire. Alors qu’une librairie offre une solution de drive pour ses clients, une internaute a contacté la rédaction pour faire part de sa mésaventure. En effet, après avoir retiré du drive des ouvrages, elle a écopé d'une amende de 135 €, au motif que son autorisation de sortie était « non valable ». 

La police qui débarque chez une libraire, des auteurs qui montent une fronde pour s’interposer entre les librairies et l’État… voici la douce France dans laquelle nous pataugeons. Évidemment, les mesures sanitaires imposées par le gouvernement rejaillissent, mais l’absurde où le pays est plongé atteint ses confins. Joyeux, pour des confinés.

Après avoir banni du centre historique de la ville les immenses paquebots, Venise prend de nouvelles mesures… difficiles à comprendre. En effet, une boîte à livres, encourageant à prendre et à déposer en échange des ouvrages, relèverait d’une pratique illégale. Un kiosque vient ainsi de prendre une amende, et son propriétaire n’en revient toujours pas. 

« La décision […] nous conforte dans l’idée que l’enjeu principal n’est pas tant la sécurité que la volonté de certaines organisations syndicales de tirer parti d’un processus de consultation complexe avec des comités sociaux et économiques. » La Cour d’appel de Versailles, confirmant l’ordonnance de référé, interdit bien à Amazon de poursuivre une activité de distribution totale. Et la firme réagit.

Il s'était fait pincer pour avoir partagé une version numérique de Wordpress for Dummies, sur le réseau Bittorrent, et il vient d'être condamné à 7000 $ d'amende. Robert Carpenter, résidant de Poughkeepsie, à New York, doit aujourd'hui se mordre les doigts, depuis que l'éditeur John Wiley & Sons a lancé sa plainte en octobre 2011, contre 27 personnes.

Le site Acrimed a relayé l'information le 15 juillet 2013 : le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné les éditions Fayard à payer 35.000 euros d'amende, suite au jugement du 7 juin 2013, pour plagiat. En cause : le livre Ne vous taisez plus !. Claire Levenson recevra 20 000 € de dédommagement pour atteinte au droit moral d'auteur, et les Éditions Syllepse 15 000 € pour atteinte à leurs droits patrimoniaux.

Le juge en charge de l'affaire opposant les héritiers de Jerome Siegel et Joseph Shuster a de nouveau tranché. Sauf qu'à force, il ne restera que de petits bouts de l'homme de fer. Dans tous les cas, l'avocat des héritiers, Marc Toberoff n'aura pas à verser les 500.000 $ de frais de justice à DC Comics, conformément à la décision de la cour fédérale. 

La bibliothèque publique de la ville de New York vient de rendre ses comptes. Et finalement, faire preuve de grandeur d'âme. En effet, 143.000 enfants de la ville détiennent actuellement un document emprunté, et sont passibles de sanctions financières. Mais l'intelligence humaine n'a pas de limites.

On détient probablement un record du monde : un livre de 212 pages a été écrit en moins de 7 heures, en Roumanie. Son auteur est un détenu, lequel a profité d'une loi de 1969 qui permet aux condamnés de réduire leur peine de 30 jours s'ils publient un ouvrage scientifique. Le problème, c'est que le nombre d'ouvrages publiés a littéralement explosé depuis 2013, et que la Justice roumaine soupçonne le recours à des ghost writers. La ministre de la Justice Raluca Prună envisage d'ailleurs une suppression de cette disposition de la loi.

Et 7000 $ de plus, pourrait-on dire, alors qu'un homme et une femme viennent d'être condamnés, à New York, à payer ce montant en dommages-intérêts, pour le téléchargement d'un ebook For Dummies [NdR : Pour les Nuls, publié en France chez First], en ayant recours au réseau Torrent. Laura Taylor Swain, juge fédéral qui a tranché l'affaire, a reconnu que l'éditeur John Wiley and Sons était bien lésé dans cette affaire. 

La 31e Chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris a condamné le 17 décembre dernier la société Evene, propriété du groupe Figaro, pour travail dissimulé. 32 journalistes s'étaient constitués parties civiles, au côté du Syndicat national des journalistes, pour protester contre un paiement en droits d'auteur abusif. Evene leur versera à chacun 4000 € d'indemnités, ainsi qu'une amende globale de 25.000 €.

Depuis plusieurs mois, le Québec réfléchit à une législation permettant de fixer un prix unique de vente pour les livres, afin de protéger l'industrie de l'édition. Mais dans le même temps, l'absence de prix unique implique que les libraires peuvent pratiquer les tarifs qu'ils souhaitent. En bon, comme en mauvais ?

En cas de piratage de livre numérique, la sanction peut être élevée... Voire s'élever à une amende d'environ 1000 euros par livre partagé. Ainsi, plus tôt dans l'année, le site RapidShare a reçu l'injonction d'un tribunal de supprimer près de 150 ebooks de ses archives et d'empêcher les utilisateurs de les remettre en partage.

À bien des égards, Amazon rime avec condamnation. Aujourd’hui, la multinationale doit payer une amende de 1,28 milliard € auprès de l'AGCM, Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato [Autorité de la Concurrence et du Marché]. Cette décision a été prise en Italie pour sanctionner la position de « domination absolue » de l’entreprise, par son service de traitement des commandes.

Une amende de 1 000 euros pour avoir mordu un élève

Prison et amende sévère pour les membres de The Pirate Bay

Jack Lang démonte Ségolène et refuse la parution du livre : amende

800 € d'amende pour le prof qui a giflé un élève

BookBanUSA - Outre-Atlantique, les tentatives de censure des collections des bibliothèques scolaires ou publiques prennent des dimensions délirantes. Dans plusieurs États, législateurs et gouverneurs réactionnaires ont décidé de se mêler de lecture publique, en s'attaquant aux livres évoquant les expériences de personnes issues de la diversité ou LGBTQIA+. Dans l'Oklahoma, une proposition de loi accorderait ainsi 10.000 $ aux parents plaignants, par jour, si un livre mis en cause reste disponible dans les bibliothèques.

Amende de 50.000€ pour avoir adapté Vian sans les droits

L'histoire d'un homme qui aimait un peu trop lire ? Le procès de Filippo Bernardini, employé d'une maison d'édition s'était procuré illégalement des milliers de manuscrits inédits en usurpant des identités. La procédure s'est conclue, ce jeudi 23 mars, sur une lourde amende. Condamné à verser 88.000 $ à Penguin Random House, il sera également expulsé vers le Royaume-Uni ou l'Italie.

Mangamura. À la fin des années 2010, ce nom faisait trembler de rage les plus grands éditeurs japonais de mangas, dont Kadokawa, Shueisha et Shogakukan. En 2017, ils avaient uni leurs forces pour abattre la plateforme pirate aux quelque 100 millions de visiteurs mensuels, avant de se tourner vers les opérateurs... La justice a condamné l'un d'entre eux a une amende de 10 millions €.

Bibliothèques parisiennes : le boycott des amendes continue

Yunjae est atteint d’alexithymie : il ne parvient pas à identifier ni à exprimer les émotions. Lorsqu’un drame le prive de sa mère et de sa grand-mère, qui l’ont élevé dans la bienveillance et ont toujours essayé de lui rendre la vie plus simple en lui apprenant à paraître normal en société, il se retrouve tout seul pour comprendre les émotions intenses qui bourdonnent partout autour de lui sans l’atteindre..

Payer ses amendes de bibliothèque en nourriture

À Baltimore, la bibliothèque Enoch Pratt Free vient de déclarer une amnistie pour tous les usagers ayant des documents en retard. L’établissement va renoncer à 186.000 $ qui touchent 26.000 personnes et 13.000 emprunteurs dont les cartes ont été bloquées. Mais on ne s’arrête pas en si bon chemin...

Thoma Vuille, artiste de rue bien connu des habitants de la région parisienne, vient d’être condamné à une amende de cinq cents euros pour le tribunal correctionnel de Paris. On lui reprochait d’avoir dessiné ses fameux chats souriants sur des murs de la gare du Nord actuellement en travaux.

Reconnu coupable d’avoir brûlé quatre ouvrages LGBTQ, un activiste religieux a été condamné pour délit mineur, et s’acquittera de 147 $ d’amendes. Paul Robert Dorr, âgé de 63 ans, a été jugé ce 6 août, tout en cherchant à se dédouaner de son acte. 

Négociations dissimulées, la panique

Les questions de l’homosexualité et des identités de genre en Hongrie restent un sujet bien compliqué, qui continue de faire débat. Et les livres n’échappent évidemment pas aux polémiques : dans ce cas, la source du conflit n’est autre qu’un album destiné aux enfants, par l'Américain Lawrence Schimel. The Foundation for Rainbow Families, la société à l’origine de la publication en Hongrie, a écopé d'une amende. La cause ? L’absence d’un avertissement lié au « contenu inhabituel » de cet album…