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Insolite

Le MOTif offre une assistance juridique à ses adhérents

07/10/2009 - 05:45

Élections étudiantes : La Fage avance derrière l’Unef

Les élections étudiantes pour les Crous dont les résultats ont été publiés vendredi 28 novembre montrent une très forte progression de la Fédération des associations générales étudiantes (Fage). Cette dernière obtient 70 élus. Elle reste derrière l’Union nationale des étudiants de France (Unef), le leader historique, qui obtient 77 sièges dans les Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (Crous).

01/12/2014 - 00:01

Dangdang lance sa boutique d'ebooks en avance

Le cybermarchand chinois DangDand avait annoncé au début du mois qu'il lancera sa boutique d'ebooks au premier trimestre 2012. Il a finalement décidé d'avancer sa date d'ouverture, probablement pour profiter des fêtes de fin d'années.

23/12/2011 - 11:53

Numérique

Prix unique : la Suisse avance dans sa législation

Le Conseil des États de Suisse s'est hier décidé à adopter une loi permettant de fixer un prix unique pour les livres, conformément à l'intention du Conseil national. Une loi qui touchera les revendeurs locaux, mais également les plateformes étrangères vendant dans le pays.

04/03/2011 - 16:16

#ActuaLittéAime : un mille-feuille, façon Pâques en avance

Chaque samedi, la rédaction récupère les lectures mises en partage par nos journalistes, sur leurs propres comptes sociaux. Et avec leur autorisation. Et uniquement les posts de celles qui savent lire... Un condensé de bouche-à-oreille, refaçonné ici pour lui donner un peu de sérieux, et une belle présence. #ActuaLittéAime, c'est un lièvre en chocolat, la veille de Pâques...

09/04/2022 - 09:00

Pieds nus : a-t-on vraiment besoin de chaussures pour avancer dans la vie ?

un album aux tons très doux, au texte simple et assez bref

29/06/2013 - 09:23

Enjeux juridiques et fiscaux de l'audiolivre

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux.

12/06/2018 - 14:15

Des formations juridiques pour auteurs et éditeurs

Le réseau Fontaine O Livres, qui œuvre pour soutenir et promouvoir les acteurs de la filière livre du Nord-Est Parisien, propose deux journée de formation juridique destinées aux auteurs et éditeurs à Paris les 18 et 30 octobre 2012.

11/09/2012 - 00:02

Doctrine.fr fait condamner plusieurs éditeurs juridiques

5 éditeurs juridiques, Dalloz, Lexbase, Lexisnexis, Lextenso et Wolters Kluwers France, ont été condamnés ce jeudi 23 février pour procédure abusive par le tribunal de commerce de Paris. Ces derniers ont assigné en justice Forseti en 2020, structure éditrice du moteur de recherche, Doctrine.fr, pour concurrence déloyale. La justice a relevé « une pression judiciaire hors de proportion avec les reproches formulés ».

24/02/2023 - 16:09

L'acharnement à museler Sci-Hub poursuit son escalade juridique

Nouvelle attaque dans les règles contre le site Sci-Hub : véritable caillou dans la chaussure de l’édition universitaire, il fait l’objet d’une chasse à l’homme. Ou à la femme : derrière Sci-Hub, on trouve l’universitaire kazakh, Alexandra Elbakyan.

11/04/2018 - 15:15

Numérique

SNE : Arnaud Robert prend la présidence de la Commission juridique

Avec 660 adhérents, le Syndicat national de l’édition représente en France les éditeurs, en tant qu’organe professionnel. Pour la Commission juridique, Arnaud Robert vient de prendre la présidence, remplaçant Isabelle Ramond-Bailly.

23/09/2016 - 09:23

Quel modèle juridique pour la Digital Public Library of America ?

Alors que le pugilat judiciaire continue entre Google et les auteurs dans le cadre du procès Google Books, Robert Darnton, directeur de la Bibliothèque d'Harvard, a annoncé lundi dernier à l'occasion d'une conférence que la DPLA (Digital Public Library of America) verrait le jour en 2013, avec deux millions de livres numérisés accessibles gratuitement.

18/04/2013 - 11:25

Gaymard offre un cadre juridique sécurisé pour les oeuvres indisponibles

Hervé Gaymard, l'homme « auquel rien du monde des livres n'est étranger », a déposé ce 21 octobre une proposition de loi « relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ». Celle-ci est issue d'une réflexion établie entre le gouvernement, l'Assemblée nationale et le Sénat. Et les deux assemblées en ont reçu une version.

24/10/2011 - 10:33

Le livre juridique fait salon le samedi 12 octobre 2013

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel organisent, pour la cinquième année consécutive, le Salon du Livre juridique. Rendez-vous est donné pour les amateurs le samedi 12 octobre 2013 au sein du Conseil constitutionnel (2 rue Montpensier – 75001 Paris).

12/10/2013 - 00:01

Hello Kitty contre Miffy le lapin, une belle histoire juridique

Le petit chat Hello Kitty ety tous les produits dérivés qui s'ensuivent, bandes dessinées, dessins animés, représente un empire bâti depuis le Japon par Sanrio.

05/11/2010 - 10:53

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Une semaine très juridique pour Uderzo, sa fille et Hachette

12/03/2009 - 09:16

Prisunic : l'insupportable 'avancée historique'

Dans la joie et l'allégresse pour les uns, l'apathie et le dépit pour les autres, le Sénat a hier soir fait valoir sa décision d'adopter le projet de loi sur le prix unique du livre numérique, une décision de régulation appelée des voeux du président depuis le 7 janvier 2010, soulignait le ministre.

06/05/2011 - 13:36

L’UMP avance des propositions en matière d’éducation

Ce mercredi, Flammarion sort les 12 travaux de l’opposition, un livre composé de contributions des ténors de l’UMP, en particulier les anciens ministres et les anciens premiers ministres. Beaucoup de thèmes sont abordés, y compris l’Education. Ainsi, Jean-François Copé, Xavier Bertrand, Alain Juppé et Valérie Pécresse préconisent diverses mesures pour l’Education nationale.

10/09/2014 - 11:03

Marie Darrieussecq, nouvelle présidente de l’Avance sur recettes

L'avance sur recettes
Le 8 janvier dernier, Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), a nommé l’écrivaine Marie Darrieussecq à la présidence de la Commission d’Avance sur recettes pour l’année 2019.

10/01/2019 - 10:01

Steve Jobs, une édition numérique en avance, chèrement vendue

Publiée en France par les éditions Lattès, et outre-Atlantique par Simon & Schuster, la biographie de Steve Jobs, l'homme qui fit Apple, rédigée par Walter Isaacson a été commercialisée en avance, sur sa date de sortie papier. On peut ainsi la trouver dans l'iBookstore, ou encore chez Amazon et les autres marchands en ligne.

24/10/2011 - 08:46

Le développement de la Surface 4 est bien avancé

Sur le marché des tablettes, il faut aller vite pour espérer rester présent dans l'esprit des acheteurs. Alors que Microsoft vient à peine de sortir sa Surface 3, les ingénieurs du groupe sont déjà bien avancés quant au modèle N°4.

11/05/2015 - 00:02

Dépôt de dossiers pour les commissions du CNL avancé

Le Centre national du Livre vient d'annoncer que le calendrier de dépôt de dossier pour la troisième session des commissions sera avancé au 13 juillet. Le CNL avant des « contraintes liées au calendrier budgétaire de l'établissement ».

16/04/2012 - 17:23

Gestion collective : la numérisation des oeuvres sous droits avance

Le projet de numérisation des oeuvres épuisés avance bien nous confirme la société des Gens de Lettres, et l'accord permettant le passage en version numérique de ces oeuvres, pourrait être signé début février.

19/01/2011 - 10:13

Approvisionnement en papier : Bercy avance ses solutions anti-pénurie

#PenuriePapier – Presse, édition — et accessoirement, publicité, ou encore cartons, emballage, etc. — font face à de considérables hausses de leurs coûts. En cause, le prix du papier. Comprenez bien : il n’y aurait pas de pénurie en soi, mais des problèmes logistiques d’acheminement et de fournitures… provoquant des manques dans les stocks. Or, pour les professionnels, cette matière déjà essentielle devient denrée précieuse…

19/04/2022 - 17:18

Face à la Commission européenne, Vivendi avance ses remèdes

Face à l'enquête approfondie lancée par la Commission européenne sur le projet d’acquisition de Lagardère par Vivendi, le grand groupe français répond. Un document déposé sur le site de la politique de la concurrence de la Commission européenne rendrait compte d'une stratégie permettant de dissiper les inquiétudes de l'autorité, selon l'agence Reuters.

16/12/2022 - 16:52

Une avance colossale pour les mémoires de Tony Blair

05/03/2010 - 12:02

Insolite

Usurpation d'identité sur Lulu.com : l'enquête avance

11/07/2009 - 04:10

Francofête 2009 : prenez de l'avance sur la francophonie

05/07/2008 - 07:05

Librairie : Un médiateur pour éviter les contentieux juridiques

Pour éviter les contentieux juridiques, destinés à faire respecter la bonne application de la loi sur le prix unique du livre, le Syndicat de la Librairie Française souhaiterait mettre en place un dispositif de conciliation et de médiation. Ce dernier aurait pour mission de « faciliter des compromis prenant en compte les contraintes de chaque profession ». Dans une note datée du 23 novembre, consultée par ActuaLitté, le SLF développe ce projet.

04/12/2012 - 10:43

avance vide juridique

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