caisse noire députés

Exonérer les librairies de certaines taxes, d’accord, mais pas question de généraliser cette démarche. Pas moins de quatre amendements, portés par une foule de députés remontés, attendaient le projet de loi de Finances 2018 sur le sujet. La commission des Finances a fait le nécessaire pour supprimer l’amendement introduit au Sénat. 

Deux semaines seront bientôt passées depuis la journée mondiale du droit d’auteur. Mais au Québec, auteurs et éditeurs déplorent encore, et toujours, les conséquences de l’évolution législative de 2012. 

Au sein des critiques qu'essuie la ministre de la Culture pour ses choix politiques dans certains domaines, le patrimoine en tête, on retrouve l'étrange situation que subissent actuellement les services des archives. Le 12 février 2018, Hervé Lemoine, directeur chargé des Archives de France, quittait son poste à la date prévue depuis son entrée en fonction en 2010. Depuis, aucun successeur n'a été nommé...

La commission de la culture et de l'éducation du Parlement européen a voté, ce lundi 27 septembre, une résolution invitant la Commission européenne à mettre en place un « statut européen de l'artiste ». Parmi les garanties de ce statut, l'accès à la négociation collective ou encore la défense de la liberté de création.

La polémique n'a pas fini d'enfler au Chili, alors qu'une lettre de la Comisión de Régimen Interno a dernièrement dévoilé l'intention d'acheter 120 iPads pour équiper les membres du Congrès. Une décision qui s'est accompagnée de nombreuses réactions sur les réseaux sociaux...

Le député des Français établis hors de France de la 9e circonscription, Pouria Amirshahi, a proposé à ses collègues amateurs de phylactères et de cases de créer une association de férus de BD. Le Cercle des parlementaires bédéphiles, baptisé Cercle Philémon, vient de voir le jour. Une allusion que les fines bouches repéreront rapidement : il s'agit du personnage de Fred, qui vit le jour en 1965 dans Pilote. 

Ce 12 septembre, plusieurs députés de la majorité ont déposé une proposition de loi visant à « encadrer l’intelligence artificielle par le droit d’auteur ». Ces derniers sont formels : « Face à l’IA, écosystème qui avance à pas de géant, le législateur doit protéger impérativement les auteurs et artistes de la création et de l’interprétation selon un principe humaniste, en accord juridique avec le Code de la propriété intellectuelle. »

Un député anglais menace de poursuivre pour diffamation une civile qui aurait affiché en ville des copies d'une BD le caricaturant. Le conservateur James Wharton n'a méchamment pas d'humour.

Alors que des pays comme l’Irlande et la France ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques ou son pendant audio suite à une décision de l'Union européenne l'an dernier, le Royaume-Uni n'a toujours pas annoncé sa position. Aux portes du Brexit, il s'agit pour la Booksellers Association d'agir vite et d'interpeller le gouvernement de Boris Johnson. 

EBLIDA, le Bureau européen des associations de bibliothèques, d’information et de documentation, a mis en avant ce matin le site Copywrongs, une plateforme destinée à attirer l'attention des députés sur la réforme européenne du copyright. Il est possible de signaler les problèmes rencontrés, relatifs à l'actuelle législation, mais aussi de contacter directement un député de son pays pour le sensibiliser à la question.

Alors que le taux réduit de TVA devait passer, à compter du 1er janvier, de 5,5 % à 5 %, des députés socialistes ont proposé que la mesure, pourtant votée, ne soit pas appliquée. La porte-parole du groupe PS à l'Assemblée nationale, Annick Lepetit aurait trouvé en Pierre Moscovici et Bernard Cazeneuve des ministres « ouverts à la discussion ». 

A travers une proposition de loi, différents députés, majoritairement UMP, en appellent à mettre entre les mains des maires la gestion des rythmes scolaires, rapporte Vousnousils. Ce principe de libre choix permettrait de dépasser les difficultés rencontrées aujourd'hui sur le terrain par de nombreuses municipalités.

Lettre ouverte aux députés pour un tarif postal préférentiel 'livre et revue'

« La colère, c’est un point de départ, indiquant qu’il faut agir. Tout en construisant des actions qui ne sont pas portées par la colère. » Cyril Pedrosa résume en quelques mots comment une trentaine de dessinateurs se sont regroupés pour dénoncer le vote de la loi Sécurité globale. Les 388 qui ont donné leur voix à un texte liberticide se retrouvent soudainement sur les réseaux, représentés en noir et blanc, avec le hashtag #DéputésdelaHonte.

Michel HonakerLe Chevalier de Terre NoireStepan Tchakarov

Ouh, la boulette. Pas vraiment du genre de celle que le Clochard pousse du bout de la truffe à la Belle, quand ils sont en plein plat de spaghettis... Mais qui a fait gentiment glisser le député de Savoie.

Un député demande la défense des librairies indépendantes

Députée de Paris, et co-présidente du Parti de gauche, Martine Billard vient d'adresser un courrier au ministre de la Culture. Elle fait valoir « son effarement et son indignation devant les menaces de sanctions administratives qui visent trois fonctionnaires des Archives nationales, responsables syndicaux ».

Les libraires américains dépités de l'accord Wylie-Amazon

À la lecture de la proposition de résolution européenne que la Commission des Affaires européennes de l’Assemblée nationale a soumise aux députés, un point central apparaissait. Les députés Karamanli et Gaymard proposaient en effet l’introduction d’une exception pour le prêt numérique en bibliothèque. Entre hier et aujourd’hui, les parlementaires ont apporté des modifications, mais maintiennent le cap dans leur approche à travers les exceptions.

Le jeudi 30 octobre 2014, le budget 2015 de l’Education nationale se retrouvait devant les députés de l’Assemblée nationale. Pour Najat Vallaud-Belkacem, ce fut l’occasion de préciser qu’en 2015, « ce sont 65,02 milliards d’euros qui seront ainsi investis dans l’éducation des enfants de ce pays, en augmentation de plus d’un milliard d’euros par rapport à 2014, soit une hausse de 2,4 % du budget, supérieure à celle de l’exercice précédent puisque, dans le projet de loi de finances pour 2014, l’augmentation du budget de l’éducation nationale par rapport à l’année précédente s’élevait à 1,18 %. À quoi est consacré cet effort budgétaire ?

Soutenu par le collectif SavoirsCom1, un projet Ulule qui propose l'envoi aux députés d'un manuel sur la modernisation du droit d'auteur a rencontré un franc succès, en moins de deux semaines. Xavier Gillard, derrière l'initiative, a rédigé un ensemble de propositions à destination des élus, afin de les informer sur les tenants et aboutissants des prochains débats sur le sujet.

Quand le ministère de l'Education triche pour répondre aux questions des députés

Un député propose de supprimer le brevet des collèges

Devoir de réserve : absurdité et ignorance du député Raoult

« La voix d'Aimé Césaire est ainsi vivante »

« Je profite de cette question pour proposer à mes collègues députés un changement des règles de notre assemblée. Nous posons nos questions aux ministres en deux minutes. Nos performances ne s'améliorent jamais. Nous semblons incapables d'augmenter notre productivité. Je vous propose qu'à compter de novembre, chaque député dispose d'une seule minute puis, en décembre, de trente secondes. Nous serons ainsi efficaces et productifs. »

Un double mystère tient le lecteur en haleine : quelle est l’identité du mystérieux homme à la cape noire et quelles sont les origines de Serafina ? Une atmosphère gothique envoûtante qui rappelle l’univers de Tim Burton : l'action se déroule au XIXe siècle, dans le manoir de Biltmore, entouré d’une forêt sombre dissimulant un vieux cimetière, de brumes baignant la vallée et de couloirs labyrinthiques.