cour jugement procès

La maison d'édition Ecosociété a vu sa requête de rapatrier un procès d'Ontario à Québec rejetée par la Cour supérieure de Justice de l'Ontario.

Ce procès avait été intenté par la compagnie aurifère Banro Corporation contre Ecosociété et les auteurs du livre Noir Canada. Elle faisait suite à une autre mise en procès qui émanait, elle, de Barrick Gold. Les deux compagnies minières estimaient que le livre Noir Canada publié par Ecosociété portait atteinte à leur image en colportant de fausses allégations à leur sujet. Elles avaient demandé chacune 5 millions de dollars.

Si Ecosociété invoque la liberté d'expression et condamne les actions en justice de ces deux compagnies aurifères comme étant des poursuites baillons, il n'en reste pas moins qu'elle doit se présenter aux procès pour se défendre. Ceci lui coûtera des frais qu'elle n'est pas en mesure d'assumer. Or Banro a décidé de porter plainte en Ontario. Si le procès devait se dérouler là-bas la maison d'édition devrait en plus payer les frais inhérents aux multiples déplacements que cela occasionnerait.

Ecosociété en appel

Elle avait donc tenté de rapatrier le procès à Quebec. Cette requête a été rejetée le 23 février. Après concertation avec les auteurs du livre incriminé, elle a décidé de faire appel. De plus dans un communiqué dévoilé hier, elle explique que la décision de ne pas rapatrier le procès pourrait être une atteinte à la liberté d'expression :

« Pour Écosociété et les auteurs, ce jugement menace gravement l’accès à la justice.

De plus, ils sont inquiets des conséquences ou des effets pervers d’un tel jugement sur :
- Le forum shopping, c’est-à-dire un « tourisme du libelle » selon lequel les plaignants intentent des actions dans les juridictions les plus susceptibles de se prononcer en leur faveur.
- La possibilité pour les puissants d’ouvrir autant de fronts qu’ils le souhaitent dans autant de juridictions qu’ils souhaitent.

Écosociété et les auteurs de Noir Canada espèrent que la Cour d’appel de l’Ontario entendra ces arguments, et qu’elle favorisera la liberté d’expression ainsi que la survie de la maison d’édition ».

Nous vous rappelons que la veille de cette déclaration, avait lieu une manifestation organisée par l'UNEQ devant le Palais de justice. Les manifestants devaient venir avec un bâillon pour symboliser l'effet des poursuites bâillons sur la liberté d'expression.

L'assignation datée de 2006 et l'on doit se réjouir, aujourd'hui, au sein du groupe La Martinière de ce que la date du procès ait enfin été fixée.

Dans une affaire qui remonte à janvier 2006, le groupe avait porté plainte contre le moteur, et particulièrement contre son service Google Books Search (nommé Google Print en 2004, à sa création). Les chefs d'accusation dont la société devra répondre le 5 juin prochain sont ainsi « violation du droit d'auteur » et « contrefaçon ».

En effet, le Tribunal de Grande Instance de Paris ouvrira le dossier cet été. Car le groupe ne se montre pas hostile à l'idée de numériser des livres, mais cela doit être fait dans « les règles de respect du droit d'auteur ». Force était pourtant de constater que le projet Book ne réunissait pas tant les foules que ce que les éditeurs prétextaient.

et la plainte fut suivie

Cette plainte est également suivie par le Syndicat national de l'édition et la Société des gens de lettres, pour qui le moteur numériserait de façon aveugle et sans se soucier des droits d'auteur. Ils réclament ainsi 100.000 euros de dommages et intérêts, sous astreinte, si besoin est.

À l'origine, cet outil, permettant de trouver des livres, tombés dans le domaine public, ou des extraits d'oeuvres encore sous copyright ne rend accessible des textes intégraux que pour la première catégorie. Son fonds est d'ailleurs en grande partie alimenté par les bibliothèques américaines. D'autant que sur simple demande, précise-t-on, le livre peut être retiré du service.

Encore faut-il avoir un service immense dédié à la surveillance de ce que le moteur numérise...

Contacté, le groupe nous a expliqué qu'il attendait une véritable jurisprudence de ce verdict, et une mobilisation plus intense de la part d'autres éditeurs.

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

Deux scientifiques un peu fous en quête de l'immortalité mènent des expériences sur d'anciens détenus devenus cobayes. Un jour, l'un d'eux s'enfuit et va venir semer la panique dans la ville de Bordeaux. C'est là que vit Margot, une lycéenne éprise du beau Lucas qui la trompe avec sa meilleure amie, Pauline. Tout un monde s'effondre pour Margot lorsqu'elle l'apprend… Mais une toute autre catastrophe bien plus terrible s'abat sur la ville: la mort du cobaye semble avoir déclenché une véritable épidémie. Les gens commencent par vomir du sang puis, meurent par centaines avant de se transformer en… zombies, avides de chair fraîche! Commence alors une folle aventure pour nos héros qui vont devoir s'allier afin de sauver leurs vies. Dès lors, chacun devient une proie.

a choisi de découper son roman en trois parties, apportant ainsi du rythme au texte et permettant une lecture et une compréhension plus aisées. Elle expose tout d'abord les différents personnages dans leurs univers propres sans faire de liens entre les uns et les autres. On rencontre ainsi un triangle amoureux de lycéens, un petit garçon amateur de livres, un armurier-pâtissier, un papa un peu «perturbé», un ex-détenu charmeur, une ado frivole… Puis, on les retrouve réunis et loin de compliquer le récit, cela l'étoffe et lui donne plus d'impact. L'action se met vite en place: il faut survivre! Nous sommes donc bien face à un livre avec des zombies et ce qu'il faut de sang et de viscères, ce qui ne manquera pas de plaire à beaucoup. Mais, au-delà, va plus loin dans le sens où chaque personnage que l'on suit apporte quelque chose, à savoir son humanité dans un univers qui en a de moins en moins. C'est d'ailleurs cela qui rend le traitement original et intéressant. Sans rien dévoiler, la fin en laissera peut-être certains ... surpris !