droit français

À New York, le président François Hollande a évoqué la protection « des biens du patrimoine », lors d’une allocution au Metropolitan Muséum. Un enjeu qui relève « non pas d’une civilisation, mais de l’humanité ». 

Il y va fort, notre premier ministre, avec une communication directe sur la librairie indépendante. Après avoir fait passer en force une hausse de la TVA réduite, de 5,5 % à 7 %, François Fillon, dans un exercice de pantin grand-guignolesque, vient se réjouir de l'existence du Label LIR et de ses bienfaits pour la librairie. Cette même librairie qu'avec son projet de rigueur Fillon II, il a mis sur les genoux. Bizarre, vous avez dit bizarre ?

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Les éditions du Seuil ont annoncé ce lundi à l'AFP avoir acquis « les droits français pour le monde entier » du livre de l'ex-membre des forces spéciales des marines. L'ouvrage, traitant du raid Geronimo au cours duquel Oussama Ben Laden a été abattu, a créé l'effervescence tandis que la campagne présidentielle américaine bat son plein. No Easy Day, signé du pseudonyme Mark Owen et coécrit par le journaliste Kevin Maurer, doit paraître aux États-Unis le 4 septembre et au cours du mois de novembre en France.

En avril, nous avons appris la création de DSTLRY, maison d’édition, cofondée par David Steinberg et Chip Mosher – tous deux anciennement à la tête de la plateforme de BD numérique, ComiXology. Le groupe Delcourt, en France, s'intéresse de très près aux futurs comics que publieront ces compères.

Quelques semaines après l'élection de Chantal Thomas au fauteuil de Jean d'Ormesson, le 28 janvier dernier, l'Académie française devait procéder, le 25 février prochain à un nouveau suffrage, cette fois pour élire le nouvel occupant ou la nouvelle occupante du fauteuil 32, occupé par François Weyergans jusqu'à son décès, le 27 mai 2019.

François Fillon sera donc le candidat de la droite pour Les Républicains, à l’issue de la primaire organisée. Au sortir du second tour, le candidat a été largement plébiscité par les votes, obtenant 66,5 % des voix contre 33,5 % pour Alain Juppé. Les ventes de leurs livres avaient-elles déjà fixé les résultats ?

L’institut français démarre une campagne de communication autour de l’apprentissage de la langue française. Alors que la 22e édition de la Semaine dédiée bat son plein, cette opération s’articule autour de multiples outils. Et en musique, avec Stromae.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Quelques semaines après l'élection de Chantal Thomas au fauteuil précédemment occupé par Jean d'Ormesson, le n°12, l'Académie française accueillera peut-être un nouveau membre, le 4 mars prochain. Une élection décidera en effet de la personne qui siégera au fauteuil 32, celui de François Weyergans.

Le fauteuil de Max Gallo a finalement été attribué, à l'issue d'une session de votes des Académiciens. L'écrivain et avocat François Sureau est l'heureux élu, à 19 voix sur 27. Premier rédacteur des statuts du parti En Marche d'Emmanuel Macron en 2016, il avait dénoncé en 2019 le tournant autoritaire du gouvernement face au mouvement des Gilets Jaunes...

Avec la crise sanitaire actuelle, les populations redoublent d’ingéniosité pour remercier le personnel hospitalier, en première ligne face au coronavirus. Quand certains optent pour des collectes de fonds, d’autres applaudissent de leurs fenêtre ou balcon, chaque soir à 20 heures. De son côté, l’écrivain Gilles Gauthier a décidé de faire don des droits de son ouvrage aux soignants.

Le jeudi 28 janvier dernier, l'historien et intellectuel Maâti Monjib a été condamné à un an d'emprisonnement, jugé coupable de « fraude » et d'« atteinte à la sécurité de l'État ». Un verdict qui survient plusieurs années après le début du procès en question, ouvert en 2015, et qui évoque une « mesure arbitraire » au PEN Club français. Nous reproduisons ci-dessous, en intégralité, le texte diffusé par l'organisation.

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

L'Académie française, dans sa séance du jeudi 28 octobre 2021, a décerné son Grand Prix du Roman, assorti d'une dotation d'un montant de 10.000 €, à François-Henri Désérable, pour son roman Mon maître et mon vainqueur, publié par les éditions Gallimard.

Chers lecteurs, voici ouverte la nouvelle saison littéraire 2015-2016 des ensablés: nous restons, comme toujours, inactuels, volontairement inactuels, à la recherche d'auteurs de qualité enfouis dans le passé. J'ai le plaisir de vous offrir aujourd'hui, pour cette rentrée, un article de François Ouellet, professeur titulaire de littérature française à l'université du Québec, et qui nous fait aujourd'hui le plaisir et l'honneur de nous parler d'un auteur ensablé suisse, Catherine Colomb. J'ai déjà cité plusieurs fois François Ouellet pour ses ouvrages critiques concernant la littérature française des années 30. Vous trouverez à la fin de son article la liste de ses ouvrages. Nous le remercions vivement d'avoir accepter de nous écrire un texte: c'est un peu la reconnaissance du sérieux avec lequel nous travaillons depuis des années sur les ensablés.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Sous le thème « Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur », la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur invite la population du Québec et des régions francophones du Canada à participer aux différentes activités qui se dérouleront à travers le pays. La directrice générale par intérim, Frédérique Couette, a également partagé un texte, reproduit ici dans son intégralité.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Plusieurs auteurs se sont retrouvés autour d’un texte présentant une alternative, basée sur la force du collectif, pour rendre aux créateurs.trices leur place. Estimant que la situation actuelle est viciée, ils constatent que le système de protection des auteur.e.s ne remplirait plus son rôle. Ils sont aujourd’hui une vingtaine à avoir lancé cet appel, incitant chacun à y prendre part. Le texte reproduit ci-dessous est une version de travail destinée à évoluer : c'est en l'état le document que les signataires revendiquent, avec la liberté de le voir modifié à l'avenir, sur les bases posées.

Souvenez-vous : il y a quelques semaines, le site le Bonbon était épinglé pour avoir plagié le lexique corporate de Stagiaires : le guide de survie de Samantha Bailly, aux éditions Larousse. L’autrice informe avoir eu gain de cause, avec l’intervention de son agent littéraire et du service juridique de son éditeur. Un cas d’école et une issue rassurante.

Dès le primaire, certains élèves commencent à s’étonner du double sens de certains mots selon la discipline dans laquelle ils sont utilisés. Un point répond à une définition bien particulière autant en français qu’en mathématiques. Il en va de même d’une droite, d’un facteur, d’un delta et j’en passe.

Avec la menace que la réforme du collège fait peser sur l’enseignement du latin, l’Association le latin dans les littératures européennes (ALLE) a décidé, elle aussi, de se mobiliser. Elle organise le vendredi 2 octobre 2015 à la Fondation Del Duca (Paris, VIIIème) une journée manifeste intitulée « Quel français voulons-nous ? »

Les écrivains français millionnaires