impôts auteurs cotisation

Après Stephen King (notre actualitté), le romancier britannique Mark Haddon invite les milliardaires à payer plus d'impôts, à commencer par lui-même. Les honneurs d'un prix du Commonwealth en 2003, pour son roman Le bizarre incident du chien pendant la nuit, n'ont pas eu raison de sa bonne conscience.

La question des impôts qu'Amazon doit payer fait couler beaucoup d'encre. Ainsi, durant une quinzaine d'années, la société a vendu de nombreux produits dans l'État du Texas, sans jamais verser un centime de taxes. Un atout concurrentiel évident, par rapport aux autres marchands, qui subissent là une attaque commerciale difficile à encaisser. Et constitue une véritable perte pour cet État... et tous les autres.

Sous la pression de l'Union européenne, et suite aux révélations de LuxLeaks, la société Amazon commence à payer des impôts dans quatre États. En s'appuyant sur des solutions d'optimisations fiscales permises par le Luxembourg, la société parvenait à échapper à certaines taxes. Pour l'instant, le Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Italie et l'Espagne auraient commencé à percevoir les sommes dues. 

On se souvient que l'administration espagnole a tenté un coup de force en faisant passer la TVA sur les livres numériques

Exonération d'impôts expresse pour une biographie de premier ministre

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

Les magasins Waterstones en Irlande sont plus que dans le rouge, avec des charges pour dépréciation et des fermetures de magasins ayant coûté à la chaine 13,1 millions € au total sur 2011.

La société humanitaire anglaise Oxfam a été pointée du doigt par le dernier rapport d'un comité composé de membres du Parlement . Motif invoqué : l'organisation bénéficierait d'importantes réductions d'impôts,  bien que possédant plus de librairies que la grande firme anglaise Waterstones...

L'Italie envisage de mettre en place une politique fiscale nouvelle, avec une déduction de 19 % pour les gens qui achètent des livres, jusqu'à une concurrence de 2000 € d'abattement annuel. Le projet de loi, adopté le 13 décembre, Destinazione Italia, "Misure per favorire la diffusione della lettura" a été salué durant le Conseil des ministres, suite à la publication du décret. 

Les histoires d'impôts, définitivement, la firme Amazon ne les apprécie pas vraiment. Et dès lors qu'un État tente de réclamer de l'argent, le cybermarchand a tôt fait de se carapater dare-dare, ou de menacer de le faire.

Dominique Sels écrit depuis toujours : son premier livre est paru en 1989, chez Denoël, Eden en friche. Elle avait tout juste trente ans. Et quelque trente années plus tard, la voici, comme tant d’autres, confrontée aux errances d’un système administratif qui n’en finit plus de chanceler. Dans un courrier adressé à l'URSSAF et transmis à ActuaLitté, elle raconte, entre Charybde et Scylla et Charybde encore… ad nauseam.

La Commission européenne a finalement tranché, en signifiant à Amazon qu'il devait rembourser dès à présent 250 millions € d'« avantages fiscaux indus » qu'il avait reçus de la part du Luxembourg. La commissaire européenne à la Concurrence Margrethe Vestager a rendu publique cette conclusion après une enquête au long cours, sur 3 ans.

En dépit des actions du gouvernement britannique, un responsable d’Amazon assure que les impôts dus par la société n’augmenteront probablement pas. Chris Noth, responsable outre-Manche de la firme américaine explique en effet que les versements découleront de deux choses : les profits, et les investissements. Et qu’après le calcul, la société paiera ce qui restera.

En dramaturgie, on appellerait cela l'ironie tragique. Mais dans les médias britanniques, on a plutôt tendance à classer l'information dans la section Comédie humaine.

Un manque compris entre 50 et 70 milliards € par an

“Respecter nos préférences collectives”

La première édition du Printemps de la traduction a rassemblé la semaine dernière la communauté des traducteurs et de nombreux lecteurs curieux de rencontrer ces « auteurs derrière l’auteur ». Dix lieux de la capitale ont accueilli lectures, ateliers, joutes de traduction et un pique-nique littéraire, avant-goût du festival Vo-Vf, la parole aux traducteurs qui se tiendra le premier week-end d’octobre à Gif-sur-Yvette.

Les libraires d’Italie exultent : lors d’une discussion au Sénat a été adopté un amendement permettant une réduction d’impôt pour les boutiques. Un crédit d’impôt porté par un parlementaire va introduire deux remises d’envergure : 20.000 € pour les librairies indépendantes et 10.000 € pour celles accolées à un groupe éditorial.

Amazon, le Luxembourg et la Commission ont rendez-vous devant la justice européenne, pour éclaircir quelques points. En effet, les 5 et 6 mars, la Cour entendra les plaidoiries dans les affaires jointes. Tout tourne autour des avantages fiscaux concédés par le duché à la société américaine, qui y a installé son siège social européen.

Le crédit d’impôt recherche soutient les jeunes chercheurs

C'est l'époque des sondages pour les bibliothèques publiques de plusieurs États américains. L'enjeu ? Obtenir des budgets plus stables et plus réguliers par l'instauration d'un prélèvement obligatoire spécifique, dont les fonds seraient séparés des deniers publics. Une façon de garantir l'intégrité du service, même en cas de crise économique et d'austérité forcée...

Soutien scolaire : le crédit d'impôt toujours d'actualité

La Bibliothèque nationale de France souhaite faire de l'année 2023 celle de l'acquisition d'un exceptionnel bréviaire de Charles V, illustré de trente-trois miniatures du plus bel effet. Après l'appel aux dons publics lancé en avril dernier, l'établissement, qui cherche encore 600.000 € sur les 1,6 million € nécessaires, se tourne vers les entreprises.

Donner une voix aux auteurs dans le grand débat sur la réforme européenne. L’initiative émane cette fois des organisations professionnelles représentant les auteurs. « « Les éditeurs ont des intérêts communs à défendre avec nous, mais nous voulions nous-mêmes faire entendre notre désarroi et demander à la Commission européenne de défendre le droit d'auteur », précisait Valentine Goby à ActuaLitté.

Chaque semaine, ActuaLitté et l’association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du  master Édition et Audiovisuel de Paris-Sorbonne, vous donnent rendez-vous. Retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique réalisée par les étudiants de la formation, mettant en lumière les nouvelles problématiques liées au numérique dans le monde de l’édition. Cette semaine, l’autoédition.

Deux semaines seront bientôt passées depuis la journée mondiale du droit d’auteur. Mais au Québec, auteurs et éditeurs déplorent encore, et toujours, les conséquences de l’évolution législative de 2012. 

Les super-héros ont beau affronter les plus grands vilains de l'univers, il en est un qui revient sans cesse, invincible ou presque : le droit d'auteur. Pas facile de gérer les histoires de copyrights lorsque plusieurs auteurs sont impliqués dans la création d'un personnage ou d'une franchise. La maison Milestone, arrêtée en 97 se bat depuis des années pour revenir sur le devant de la scène. Mais le parcours est semé d'importantes embûches juridiques.

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Parmi les solutions existantes, toutes n’offrent pas les mêmes prestations. En termes de coût comme de travail à fournir ou d’optimisation de l’œuvre, les différents contrats offrent des possibilités très disparates. Il existe par ailleurs des fossés qui peuvent être infranchissables pour certains auteurs, avec au bout du compte des résultats plus ou moins probants pour les autres...