réduites

Astérix et Obélix, les irréductibles Gaulois, presque réduits par Hachette

Les décisions de la Cour de Justice européenne dans le domaine du livre s'enchaînent, non sans conséquence : après l'autorisation donnée aux bibliothèques de numériser leurs collections, l'autorité vient d'assurer que les pays de l'Union peuvent accorder un taux de TVA réduit aux livres numériques. Peut-être la fin d'un long contentieux entre les États.

L’harmonisation des taux de TVA entre livres papier et numériques compte parmi les projets de la Commission européenne. Mais avec le Brexit, un problème se pose, manifestement inattendu : les tampons et serviettes hygiéniques pourraient s’opposer à cette mesure.

Une loi vient d'être adoptée par le Parlement européen pour – enfin – réduire la TVA sur les publications numériques. La taxe sur les ebooks, magazines et presse en ligne devrait s'aligner sur celle des livres imprimés.

La maison d'édition allemande De Gruyter annonce la signature d'un accord sans précédent, valable sur les 3 prochaines années, avec l'université de l'Iowa, aux États-Unis. Selon les conditions de cet accord, les articles publiés par des chercheurs de l'université seront immédiatement disponibles en accès ouvert, tandis que les inscrits à l'université de l'Iowa auront accès à un ensemble de revues de l'éditeur.

La taxe sur les biens et les services (GST) en Inde pour les livres numériques sera réduite de 18 à 5 %, apprend-on. Cependant, la procédure laisserait les éditeurs dubitatifs sur les modalités d’application.

Le monde de la librairie est entré en véritable ébullition depuis l'annonce du reconfinement : si les professionnels ont obtenu la fermeture des rayons livres dans les grandes surfaces, l'inquiétude demeure pour cette période creuse. Le gouvernement, soucieux de préserver les librairies et sa propre image, multiplie les gages de bonne volonté. Roselyne Bachelot-Narquin annonce ainsi des tarifs postaux d'envoi de livres divisés « au moins par 3 ou 4 ».

Au cours de la réunion des députés, à l'Assemblée, venus pour examiner le projet de finances publiques présenté par Françoiz Fillon, l'examen de la hausse de la TVA était sur toutes les bouches. Et tandis que certes sirotaient un demi, en bons Parigots, d'autres devaient se ronger un pau les sangs.

La Hadopi vient de rendre publique son étude sur le marché de la vidéo à la demande. Si les films représentent 65 % des visionnages avec 18,7 millions de transactions en 2010 contre tout juste 4,955 millions en 2007, le développement de ce secteur reste encore bridé par des prix élevés et une offre légale insuffisante.

En France, la baisse de la TVA sur les livres numériques est prévue pour le 1er janvier 2012. En attendant, le Syndicat national de l'édition a promis une grande campagne d'évangélisation à Bruxelles, pour faire passer la nouvelle. Du côté espagnol, on travaille toujours sur le dossier.

L'Union internationale des éditeurs a lancé une étude sur la TVA pratiquée dans le domaine des livres en mars dernier. Une enquête mondiale, qui concernait également la publication d'ebooks, et qui interrogeait les pratiques de 88 pays.

Durant le Salon du livre de Paris, le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, pour ne pas le citer, avait promu et salué l'investissement de Jacques Toubon dans sa croisade numérique et européenne.

Le Green Party britannique, principal parti écologiste au Royaume-Uni, proposait dans la section « propriété intellectuelle » de son programme d'instaurer une durée de 

Dans la lettre d'informations destinée à ses adhérents, le Syndicat national de l'édition se réjouit du maintien d'un taux de TVA réduit sur le livre numérique « au moins pour l'année 2016 ». La France s'était fait tirer les oreilles par la Commission européenne, puis par la Cour de Justice de l'Union européenne, pour avoir choisi d'appliquer ce taux pour les livres numériques, considérés comme des services, pour lesquels la Commission impose une TVA forte...

C'est en direct de Cannes que la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, répondait ce matin aux questions de Partrick Cohen, sur France Inter. La TVA à 5,5 % sur le livre faisait partie des mesures phares du programme Livre de François Hollande, et très défendu devant les professionnels. Les socialistes, au cours de la campagne, notaient ainsi que durant l'année 2011, le secteur de la vente de livres au détail était le moins rentable du commerce au détail. 

Ces derniers jours, la question de la TVA pour les libraires est revenue au triple galop, alors que certaines informations nous étaient parvenues. Si parmi les promesses de campagne du candidat Hollande, qui auront à charge de devenir des réalisations, se trouvait le retour à une TVA de 5,5 pour le livre, sa mise en place posait quelques problèmes. De fait, bien entendu, pour les libraires.

C'est contre l'avis du gouvernement, mais avec le soutien du peuple, que le Sénat a voté hier la loi présentant une TVA réduite sur le livre numérique. Les oeuvres homothétiques numériques pourraient donc bénéficier d'une TVA à 5,5 comme pour le livre papier et non 19,6 % comme c'est actuellement le cas.

« C’est tellement juste que ce doit être vécu. » Il n’y a rien qui m’énerve plus que cette phrase prononcée à propos de mes deux premiers romans. Eh bien non, si une scène est juste, c’est parce que j’ai fait mon job d’écrivain : rendre présents mes personnages, donner un décor à voir, à sentir, à toucher. Par Stéphanie Dupays.

Peine réduite pour l'homme qui découpaient les livres au scalpel

La Commission européenne a publié une proposition très attendue, le 1er décembre 2016, que les éditeurs de l’ensemble des États membres, ou presque, attendaient. Désormais, il est possible pour les États qui le souhaitent d’appliquer un taux réduit, super réduit ou même nul, pratiqués pour les livres papier, à tout autre type de support. Grandeur et joie ? Du tout...

'Les enjeux du taux réduit de TVA au livre numérique'. C'est le titre d'une étude réalisée en novembre dernier, un rapport déposé par Simon BARRY Contrôleur général économique et financier, Christian FORMAGNE Administrateur Civil et Philippe MARTEL Contrôleur général économique et financier.

Le réseau social Facebook a changé nos vies, apportant son lot de contraintes, de contrariétés et de rapprochement entre les personnes. Or, par la simplicité des connexions établies sur le réseau, voilà que la théorie du Hongrois Frigyes Karinthy évoquant 6 degrés de séparation est contredite.

C'est la grande nouvelle de la journée, attendue, il faut bien le dire, par toute l'édition française : la Cour de Justice de l'Union européenne a émis un avis, signalant qu'un taux de TVA réduit ne pouvait pas être appliqué au livre numérique. La France l'a mis en place depuis trois ans, avec un taux à 5,5 %. Et tout le monde de s'emballer : quelle amende risque la France ? La CJUE est-elle aveugle au point de ne pas reconnaître un livre ? La lecture est-elle menacée par une hausse des prix ?

Nous y sommes : après les premières informations faisant état d'une proposition portée par Hervé Gaymard concernant la TVA réduite pour le livre numérique, les députés passent aux actes.

Une eurodéputé des Pays-Bas réclame une TVA réduite sur l'ebook

Liste réduite pour le Prix de la Critique 2010 de l'ACBD

TVA réduite pour l'ebook ? Une utilité à relativiser selon le Sénat

Évidemment, le rapport Zelnik ne pouvait pas faire l'impasse sur le livre numérique : plusieurs choses ont déjà été mises en place, comme la nomination de Christine Albanel pour