CPAM Agessa auteurs

DOSSIER – Les négociations touchent à leur fin, quand éditeur, agent littéraire et auteur se sont accordés sur le montant de l’avance perçue pour un manuscrit. Quelques conditions restent encore à remplir avant la signature définitive du contrat. David Pathé-Camus, auteur, traducteur et agent littéraire, achève ici le volet le plus délicat de notre dossier sur le rôle des agents.

Décidé depuis 2021, le rapprochement de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et de l'association La Maison des artistes se concrétise. La nouvelle association qui en découle, la Sécurité sociale des artistes-auteurs, se trouve en effet agréée par le ministère de la Culture pour la gestion du régime de sécurité sociale des auteurs.

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

Prévue à compter du 4 novembre, la collection Fidelio mettra en avant des auteurs contemporains, racontant sous la forme d’une nouvelle, leur impulsion à l’écriture et à la littérature. Ou même leur lien avec l’écrivain qui a changé quelque chose en eux. Une connexion, une loyauté, une fidélité, le tout dans un format semi-poche, à sortir chez Plon.  

On le dit souvent : les adultes sont de grands enfants. Une citation du poète anglo-américain du XXe siècle, W.H Auden, vient supporter l'idée que l'on garde toujours une part d'enfance en soi : « Alors qu'il existe de bons poèmes qui sont uniquement pour les adultes, parce qu'ils présupposent une expérience en tant qu'adulte de la part des lecteurs, il n'y a pas de bons poèmes qui sont uniquement dédiés aux enfants». 

Décidément, les auteurs sont gâtés pour les fêtes. Nouveau coup de théâtre dans la gestion chaotique de la transition entre l’AGESSA et l’URSSAF-Limousin. Entre Noël et le jour de l’an, de nombreux artistes-auteurs de toutes les professions créatives ont reçu par courrier postal des échéanciers leur sommant de payer 975 € de cotisations sociales, sans autre forme de procès. 

Je suis autrice professionnelle de Bande Dessinée depuis vingt ans. Ce n’est un secret pour personne sauf pour l’Urssaf apparemment. En tout cas, elle m’a oubliée jusqu’ici. Heureusement, je vis bien de mon métier et je suis très informée sur les limites des réformes en cours. J’arrive donc à dormir tranquillement.Mais j’imagine l’inquiétude de tous les autres laissés-pour-compte de la bascule de l’Agessa vers l’Urssaf. C’est pour eux que j’écris cette tribune. Vous allez voir, mon parcours avec la Sécurité sociale des artistes-auteurs a été épique.

Auteur-illustrateur œuvrant en littérature jeunesse, Henri Fellner se présente volontiers comme n’étant « pas le plus énervé des énervés ». Au contraire même. Pourtant, à la découverte des organismes chargés de représenter les professionnels au sein du CSPLA, un doute l’a envahi. 

Comme un sentiment de fermeture du système, et d’asphyxie, alors que ce Conseil est supposé éclairer les décisions et orientations du ministère de la Culture, et de sa locataire, Roselyne Bachelot. Alors, il a décidé d’écrire une lettre, qu’il a également confiée à ActuaLitté.

Il ne fallait pas être bien malin pour confondre les polars publiés par Jack Higgins, et les petits récits érotico-porn que publie… Jack Higgins. Pourtant, la confusion a nécessité un petit rectificatif, alors que des fans se sont procuré sur Kindle des exemplaires des titres de Higgins, l'autre. Pourtant, le titre aurait dû leur mettre la puce à l'oreille : entre A Game of Heroes ou The White House Connection et His Best Friend's Ex-Wife, His Boss's Wife ou encore A Little Friendly Orgy, on trouve quelques subtiles nuances. Au moins une cinquantaine…

Les auteurs, démunis... dénudés ?

EXCLUSIF – « Madame la ministre… » En recevant le courrier signé par 23 organisations d’auteurs, Roselyne Bachelot a dû imaginer que son week-end de Saint-Valentin allait virer à la Saint-Barthélemy. Et pourtant non : à l’initiative du Conseil Permanent des Écrivains, un courrier a été communiqué à la ministre et aux différents services concernés par le dossier Agessa. Celui qui porte sur la retraite des auteurs.

Le régime des artistes-auteurs a connu une évolution sensible avec le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020. Au sein de ce texte très attendu, des précisions sur la rémunération des directeurs de collection, dont le paiement sous le régime des artistes-auteurs avait été remis en cause par l'Agessa et le Conseil d'État. Ce texte légaliserait finalement cette pratique, mais de nombreuses questions demeurent...

Le message n’est resté affiché qu’une dizaine de minutes, mais les auteurs n’en rient que plus fort. L’Agessa, dans un effort de communication auprès des ex-assujettis, a cru bon de passer par un réseau social pour diffuser largement un message. Ce dernier restera, avec jeu de mots, dans les annales…

Cherchant à définir le profil des auteurs en France, People Vox présentait une étude portant sur l’analyse socio-économique de ces derniers. 101.600 auteurs sont identifiés dans le domaine du livre parmi lesquels 94 % de précomptés et 6 % d’affiliés. Les premiers ont perçu des revenus inférieurs à 900 fois la valeur du SMIC horaire annuellement (8649 €) ou n’ont pas cherché à s’affilier à l’Agessa, la sécu des auteurs. Les autres remplissent les deux conditions.

EXCLUSIF – Les dysfonctionnements de la transition entre l’Agessa et l’Urssaf virent au cauchemar administratif, rapportent les artistes-auteurs. Outre le manque d’informations exploitables, ils pointent la quasi-inutilité du portail mis en place par l’Urssaf. En l’état, il serait impossible de maintenir l’émission d’un appel de cotisation au 15 janvier prochain.

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

Comble du comble, le message d'avertissement
nous parvient comme un spam...

À quoi joue le ministère de la Culture ces derniers mois ? La situation, déjà passablement confuse pour dire le moins, de la  Maison des Artistes et de l’Agessa — les deux organismes de sécurité sociale agréés des artistes auteurs — mériterait un peu plus d’allant. Or, en l’absence d’élections, la démocratie risque d’en prendre un vilain coup.

Durant trois jours, au Labo de l'édition, les amateurs de BD en numérique, pourront s'en donner à coeur joie, à l'occasion d'un Hackathon qui se déroulera, en partenariat avec Sequencity. 

Avons-nous réellement progressé depuis le bureau de législation dramatique par Beaumarchais, précurseur de la Sacd ou de la Sacem ? Nous en sommes toujours à « Compose Le Boléro ou Born to be alive… scénarise un block-buster… Sois téléchargé un million de fois ou tais-toi ! » ! par Olivier Cohen, membre du conseil syndical de la Ligue des auteurs professionnels.

Parmi les poules aux oeufs d'or soigneusement entretenues par Amazon, on trouve les auteurs autoédités, qui bénéficient avec le site de e-commerce d'un taux de royalties alléchant, doublé d'un service à la hauteur. Qui vient de s'enrichir un peu plus avec l'ajout d'un générateur automatique de couverture pour les livres numériques, à destination des auteurs peu inspirés par la composition graphique.

Un groupe d'auteurs indépendants réfléchit depuis plusieurs semaines à s'affranchir des contraintes et discours qui tendent à concentrer entre quelques mains droit de vie et de mort sur la pensée, l'expression, la culture.

Nul ne prendra acte sans sourire de ce nouveau revers dans les échanges entre les organisations d’auteurs et le syndicat patronal de l’édition. Le SNE a définitivement clos, à ses yeux, le dossier de la rémunération des créateurs et enterré l’idée d’un montant minimal. Un coup de force audacieux, à quelques semaines d’un jugement auquel même les éditeurs seraient contraints de se soumettre.

Une fois n’est pas coutume, ce billet n’a pas pour objectif de vous présenter une nouvelle lecture. Pourtant, il y a à faire en ce moment. Peut-être trop d’ailleurs. Trop de livres, trop d’auteurs ? La question se pose non ? 

La Fédération interrégionale du livre et de la lecture a procédé à une analyse des revenus que perçoivent les auteurs, qui n’étaient pas directement liés aux ventes d’ouvrages. On parle ainsi de revenus connexes dans le cadre de différentes interventions, que ce soit des lectures, performances, des prises de parole en débat, ou encore pour des ateliers.

Cette série noire n’a rien de littéraire. Au quotidien des artistes-auteurs, sont soumis à des problèmes et des bugs exaspérants. On ne revient pas sur les nombreuses bourdes de l’Agessa, qui les a habitués à des problèmes techniques divers. Mais avec le passage du recouvrement des cotisations à l’Urssaf Limousin, certains espéraient un effort de simplification. Rien n’est moins sûr. 

Ce 24 octobre, un nouveau rendez-vous réunissant auteurs, éditeurs et ministère de la Culture fut annulé. Un délai de plus dans la signature d’accords qui n’en finissent plus de traîner. Denis Bajram fait parvenir un texte à ActuaLitté, pour signaler un changement de paradigme des plus cyniques : un bon auteur n’est plus un auteur mort, mais un auteur pauvre…

Fin d’année difficile pour le Syndicat national de l’édition, qui a essuyé un revers juridique — prévisible… – avec les directeurs de collection. Ce poste, déployé dans nombre de maisons d’édition était rémunéré en droits d’auteur, élément contesté brutalement par l’Agessa. La caisse de sécurité sociale avait ainsi obtenu gain de cause auprès du Conseil d’État. 

L’arrivée de Marie-Pierre Sangouard à la direction numérique du groupe Editis ouvrait de nombreuses pistes sur la volonté affichée par le deuxième groupe éditorial français. C’est qu’après quelques années passées chez Fnac, la directrice de la stratégie digitale et marketing avait notamment accompagné Kindle et la plateforme d’autopublication, Direct Publishing, en France. De quoi apporter une vision incontestablement neuve.

Les mobilisations collectives et les prises de position citoyennes ont été aussi nombreuses en cette longue année 2015 que l'actualité a été terrible.

La récente image d'un enfant échoué sur une plage a soulevé un haut-le-coeur international et accéléré la prise de conscience.

Après la sidération, il nous a semblé urgent de donner la parole à des personnalités publiques afin de constituer un recueil de textes et de dessins sur le thème de l'asile et de ceux qu'on appelle désormais les réfugiés et les migrants.

A ce jour, 34 auteurs ont souhaité s'associer à Points pour défendre leur cause : Olivier Adam, Pénéloppe Bagieu, Edmond Baudoin, Nicolas Bedos, Tahar Ben Jelloun, Berberian, Stephanie Blake, Geneviève Brisac, Sorj Chalandon, Philippe Claudel, Marie Darrieussecq, Philippe Delerm, Mathias Enard, Laurent Gaudé, Gauz, Brigitte Giraud, Régis Jauffret, Jul, Lola Lafon, Alain Mabanckou, Pascal Manoukian, Isabelle Monnin, Plantu, Claude Ponti, Jean-Michel Ribes, Lydie Salvayre, Joann Sfar, Abdellah Taïa, Olivier Tallec, Philippe Torreton, Minh Tran Huy, Lewis Trondheim, Valérie Zenatti, Alice Zeniter.

Le livre regroupera des textes de fiction et des témoignages, ponctués de dessins... Pour diffuser un message de tolérance et d'ouverture le plus largement possible.