Droit de la propriété intellectuelle. 3e édition

La politique agressive menée par Amazondans le secteur de l'édition, papier comme numérique, a des conséquences néfastes, comme beaucoup l'ont constaté, sur les éditeurs, les distributeurs, les auteurs et les librairies, bref, tous les acteurs du marché indépendants qui ne suivraient pas ses directives.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Le nouveau roman de Loïk Le Floch-Prigent compte déjà près de 2000 exemplaires vendus. Difficile en ces temps obscurs, de savoir si ces débuts sont prometteurs ou déjà encourageants. Reste que Granit Rosse, paru chez Coop Breizh le 28 juin est visiblement un polar breton qui a su séduire bien plus que la région.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

L'information a été confirmée par l'AFP, qui a contacté le PDG de Vente-privée, Jacques-Antoine Granjon. Pour « plusieurs millions d'euros », il assure avoir racheté la salle du Théâtre de Paris, sans pour autant préciser le montant exact de la transaction. 

Le catalogue BD de Robert Laffont propriété de Delcourt

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Le communiqué est laconique, mais il ne pouvait pas vraiment faire mieux... Les aventures des irréductibles Gaulois se poursuivront désormais pleinement dans le giron du groupe Hachette Livre. Que dire de plus ?

La maison d'édition britannique fondée en 1947, La Folio Society, célèbre en 2022 son 75e anniversaire, et pour l'occasion change de propriétaires. C'est sa PDG, Joanna Reynolds et l'actionnaire et présidente du conseil d'administration, Kate Gavron, qui ont pris une grande décision : la vente de l'éditeur à ses employés qui deviennent à 100 % propriétaires de l'entreprise. En revanche, la direction restera la même.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

De nombreux peintres tel Léonard de Vinci qui affirmait que « la peinture est une chose intellectuelle », Delacroix, Salvador Dali, Paul Klee, Kandinsky ont écrit sur la peinture. D'autres ont construit autour de leur peinture une approche où se mêlaient mots et œuvre picturale (comme le livre Pure Perte de Ramon Alejandro) d'autres encore étaient aussi auteurs et l'on pense aux anagrammes de Hans Bellmer.

Depuis novembre 2012, l'appel a été lancé : L'Urgence de lire. Aujourd'hui, signé par plus de 3500 personnes, dont 9 prix Nobel, l'appel résonne plus fort encore : « Qu'est-ce qu'un homme, une femme, un enfant, une fois que sa vie est sauvée, sa nourriture et un gîte retrouvés, si, sans activité, il ne peut pas lire, écrire, dessiner ou communiquer ? »

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

La Foire du livre de Francfort, événement annuel de l’édition reconnu pour son importance en matière d’acquisition et de vente de droits à l’international, a renforcé son implication dans le commerce des droits mondiaux, avec des transactions relatives à la propriété intellectuelle. 

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

La correspondance entre Albert Camus et Maria Casarès, s'étale de 1944 à 1960 et constitue le roman d’une relation amoureuse et intellectuelle hors norme. De la part de Camus, l’homme marié et infidèle, elle est étonnante car elle dévoile un Camus intime. Quant à Casarès connue comme une actrice au tempérament passionnel et fougueux, cette correspondance la révèle une écrivaine de talent, en quête d’elle-même et de son art.

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En 2015, le Brésil sera l'invité d'honneur du Salon du livre de Paris, l'occasion de montrer au public français la diversité de la culture et l'universalité de la littérature brésilienne. Une délégation de 48 auteurs sera présente à Paris du 20 au 23 mars prochain, reflétant la richesse de la production intellectuelle contemporaine du pays.

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française