Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux. 14e édition

Pas de nouveau confinement, pour le moment, mais une mesure radicale pour empêcher les regroupements trop importants. À compter du 31 janvier, sur décision du gouvernement, les centres commerciaux de plus de 20.000 m2 devront fermer. Si dans le livre, la mesure semble lointaine, plusieurs observateurs y voient une nouvelle aubaine pour Jeff Bezos. Pourtant, le groupe Furet-Decitre nous explique être pris dans les mailles de ce filet.

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Richard Curtis, agent littéraire créateur de l'agence éponyme et d'E-Reads, lançait un appel en septembre dernier à Simon & Schuster en le priant de bien vouloir réduire le volume des relevés de redevances des droits de ses auteurs. Son cri écologique a été entendu et l'éditeur a converti une bonne partie de ses conditions au format numérique.

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

L’histoire ne repasse peut-être pas les plats, mais la justice aime les rediffusions. La Commission européenne, en décidant de se lancer dans une enquête sur les contrats qu’Amazon propose, vient de rejouer un scénario étrangement connu. Sur l’air des bijoux, voici que se profile un possible comportement antitrust, organisé par la société de Jeff Bezos.

La maison d'édition de bandes dessinées Fantagraphics compte parmi les plus respectées d'outre-Atlantique : avec Peanuts, Krazy Kat et les auteurs Daniel Clowes, Chris Ware, Charles Burns ou Joe Sacco au catalogue, la qualité est au rendez-vous. Ainsi qu'une certaine indépendance vis-à-vis des modes en tous genres... Alors, des super-héros chez Fantagraphics ?!

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.  

En 1997, Isabelle Massot, consultante et enseignante de l’écriture de scénario, crée le Festival International des scénaristes. Depuis 2012, le Festival se tient à Valence, généralement la première semaine d’avril. Pour cette 24e édition, il se déroulera du 8 au 12 juin 2021. 

Le co-créateur de Godzilla et d’Ultraman, Eiji Tsuburaya aurait eu 114 ans aujourd’hui. Google a décidé de le lui rendre hommage à sa manière : un Doodle animé qui lui est entièrement dédié est disponible sur la page d'accueil du moteur de recherche. 

Après avoir servi la plus grande cause littéraire au monde, l'adaptation d'Harry Potter pour le cinéma, Steve Kloves va prendre en main une révision du classique de Kipling.

Lors de la dernière édition du festival, près de 80 000 visiteurs sont venus partager cette passion des livres, de la lecture et de la littérature avec plus de 110 auteurs du monde entier (23 nationalités représentées). On recensait environ 200 rendez-vous culturels à Lyon et dans la région, dont plus de 60 conférences et 29 séances de cinéma.

La 3e édition de Rue des Livres les 13 et 14 mars

Nicolas Ancion est un des auteurs belges les plus prolifiques. Très attentif à la gestion de ses droits d'auteur, il a accepté de partager son point de vue sur les conséquences du numérique sur cette problématique.

Son Emmy Awards encore chaud, voici que l’humoriste Amy Schumer se voit offrir un contrat d’édition pour un livre encore à découvrir. Montant de l’opération, entre 8 et 10 millions de dollars américains. Juste assez pour retourner l’industrie du livre en deux.

Depuis hier, quatre grands acteurs de la bande dessinée ont décidé de passer par le financement participatif. Raoul Cauvin et Curd Ridel s'aventuraient avec Sandawe dans la réalisation du Bâtard de l'espace, tandis que Christian Darasse et Philippe Tome décidaient de redonner vie à une série publiée à la fin des années 90, Les Minoukinis. 

Nous évoquions ce matin la salve tirée par les auteurs américains et britanniques, à destination des éditeurs. Leurs réclamations portent fort logiquement sur la question des revenus, et demandent à ce que des contrats plus justes soient mis en place. L’Australian Society of Authors s’est également jointe au mouvement, et son directeur David Day se lance dans la négociation.

Hier, la ministre de la Culture et de la Communication Fleur Pellerin a présenté l'ordonnance modifiant les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition, lors du Conseil des ministres. Reste encore à parvenir à un accord interprofessionnel entre les organisations représentatives des auteurs et des éditeurs, ce qui n'est pas forcément gagné. En cas d'échec, un décret du Conseil d'État fera l'affaire.

La 11e édition du printemps des poètes approche

Publiés tous les deux ans depuis 2013, Les chiffres clés du livre en région PACA sont une restitution des données recueillies par l’Agence régionale du Livre (ArL) autour de quatre grands secteurs du livre: l'édition, la librairie, les bibliothèques et la vie littéraire – qui comprend l'attention portée sur les manifestations, les auteurs ainsi que les résidences. Chacun d'entre eux faisant l'objet d'une observation annuelle. 

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

L’une des révélations les plus attendues de la Comic Con de San Diego était sans aucun doute le trailer du film Aquaman. Annoncé pour le mois de décembre, le personnage avait déjà fait une apparition sous les traits de Jason Momoa dans Justice League en 2017. Le personnage attendait depuis son propre long métrage. Alors, l’héritier au trône d’Atlantide sera-t-il enfin roi ?

Pascale Buet, Directrice de la Diffusion Niveau1 Interforum & Volumen, Groupe Editis, est élue à l’unanimité mardi 15 mai 2018 Présidente de la Commission Usages commerciaux du SNE, en remplacement de Francis Lang, Directeur commercial du groupe Hachette Livre, qui a fait valoir ses droits à la retraite.

ENTRETIEN – Parmi les différentes formations que propose Fontaine O Livres, Me Isabelle Sivan, avocate au Barreau de Paris, propose une journée dédiée à l’actualité juridique de l’éditeur. On y aborde les obligations tant de l’auteur que de l’éditeur, ainsi que les évolutions du cadre législatif, ou encore les risques juridiques. Me Isabelle Sivan revient avec nous sur ces enjeux.

« Qui l'eut cru ? » L'interrogation est légitime, après trois longues années de discussions entre les représentants des organisations professionnelles d'auteurs et d'éditeurs. Mais voilà, ce matin, au ministère de la Culture, ce « tiers de confiance », comme le dit la ministre, tout le monde était réuni pour assister à la signature de l'accord-cadre entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition. Ambiance festive assurée.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

À l’initiative de la Société des Gens de Lettres, Maïa Bensimon, juriste et Véronique Ovaldé, proposent une formation ces 6 et 7 décembre avec pour thématique « Maîtriser le contrat d’édition pour mieux le négocier ». Deux journées complètes avec une première axe tourné sur l’évolution du contrat d’édition et une seconde qui portera sur les principes de la négociation.

Les 13 et 14 mars prochain, plusieurs organisations proposent un hackathon d’une durée de 24 heures au Labo de l’édition. Juristes, universitaires et avocats seront présents aux côtés des auteurs pour échanger et réfléchir sur la manière de réinventer la protection de leurs métiers dans les secteurs du livre, mais aussi de l’audiovisuel.

Dlivrable s’associe à ActuaLitté et Édith & Nous pour vous proposer pendant un mois une série de 4 épisodes consacrée à la relation auteur-éditeur. Impossible de nier la complexité du couple auteur-éditeur, mais « c’est seulement en imaginant et en décrivant des solutions alternatives que l’on peut ouvrir le débat ».  

La société Smashwords qui réunit éditeurs et auteurs indépendants, et auto-édités vient d'annoncer qu'il avait renégocié l'ensemble de ses accords avec les distributeurs des livres numériques.