Réformes fiscales sociales

Cairn.info , plateforme numérique dédiée aux publications de sciences humaines et sociales de langue française, fête cette année ses 15 ans d’existence. 

L’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et la Ville de Marseille vous donnent de nouveau rendez-vous avec les sciences sociales pour la nouvelle édition d’Allez Savoir. Elle se déroulera du 22 au 26 septembre 2021 à Marseille. L’EHESS et la Ville de Marseille partagent la volonté de faire du festival Allez Savoir l’occasion de circuler entre des thématiques, des savoirs, des lieux, d’entrer dans le jeu des sciences en donnant toute sa part au plaisir de découvrir et d’échanger. La création du festival Allez Savoir répond à la conviction que le regard des sciences sociales rejoint les questionnements de chacun et de chacune, et est plus que jamais nécessaire dans nos sociétés.

Sur les 720 membres que compte le Syndicat national de l’édition, 132 entreprises/groupe (soit 250 maisons représentées) ont répondu à un sondage de branche. La moitié d’entre eux (47 %) réalise moins de 500.000 € de chiffre d’affaires annuel. L’enquête portait sur les conséquences de la Covid-19 sur leur activité.

Dans sa Note d’information de juillet 2015, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) épingle à nouveau le lien trop fort qui existe, dès les petites classes entre classe sociale d’origine et niveau scolaire des élèves.

La Fondation Maison des sciences de l’homme (FMSH) est reconnue d'utilité publique. Elle soutient la recherche et la diffusion des connaissances dans le domaine des sciences humaines et sociales. Et ouvre à présent un nouvel espace, pour valoriser des publications. Le Comptoir, situé au siège de la Fondation, « associe la vente d’ouvrages et de revues à une programmation scientifique et culturelle originale ».

50.000 € pour avoir traumatisé des étudiants...

Deux maisons combinent leurs savoir-faire, pour construire une collection confiée à Sylvain Venayre. Historien, professeur des universités, il sera l’architecte de La Découverte-Delcourt. Ou comment raconter, décrire et expliquer, en récits et en images, la société dans laquelle nous vivons.

L’EHESS et la ville de Marseille annoncent la 4e édition du festival de sciences sociales Allez Savoir avec pour thème « Voyage en utopies ». Il se tiendra du 20 au 24 septembre 2023 au sein des bibliothèques, musées et archives de Marseille. L’accès est libre et gratuit. 

Annonce de la fin du système actuel des filières :

Le ministère de la Culture et de la Communication se montre toujours plus connecté en lançant une application de télévision sur Facebook. Dénommée Culture TV, cette chaîne est montée en partenariat avec TV5 Monde qui viendra apporter une partie du contenu mis ainsi en ligne.

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

A partir de la rentrée 2016, l’enseignement du latin subira une importante révolution dans sa forme à cause de la mise en œuvre de la réforme du collège. Cet enseignement apparaît comme en sursis puisque le premier désir du ministère de l’Education nationale était d’orchestrer la disparition pure et simple du latin au collège comme enseignant optionnel.

C'est le plus important réseau social au monde, pratiqué par tous et toutes : il compte 250 millions d'utilisateurs, et forcément il attire l'attention. Celle de Ben Mezrich, en tout cas, qui vient de publier le livre scandale : The Accidental Billionaires: The Founding of Facebook, A Tale of Sex, Money, Genius and Betrayal.

Après le ministère de la Culture et la Fédération des éditeurs européens, c'est au tour du Syndicat national de l'édition de diffuser son communiqué de presse concernant la décision de Bruxelles. Si

Interrogée par Marcel Rogemont sur les relations entre la France et la Commission européenne autour du livre, à l'occasion d'une audition à l'Assemblée nationale, par la Commission des affaires culturelles, la ministre a affirmé ses positions. Suite à la mise en demeure de Bruxelles, survenue le 3 juillet dernier, la ministre assure avoir plaidé « la neutralité fiscale ». En effet, pas de raison que « l'objet livre soit soumis à une TVA différente selon qu'il est diffusé au format numérique ou papier ».

Le site d'e-commerce fait à nouveau le plaisir des commentateurs en Allemagne, après la révélation de sa facture fiscale. Evidemment, celle-ci s'avère largement inférieure à ses recettes, qui s'élèvent à quelques 8,7 milliards € sur l'année dernière. L'opinion publique est outrée, et un parlementaire européen des Verts allemands demande une réaction des autorités du pays.

Les causes politiciennes valent toutes les audaces, et le gouverneur républicain du Maine, Paul LePage, a choisi l'exemple de Stephen King pour illustrer une promesse électorale. Le gouverneur souhaite supprimer l'impôt sur le revenu de l'État, et a pris comme exemple un territoire et cette politique est appliquée, la Floride. Il a assuré que l'écrivain à succès avait quitté le Maine pour profiter de cet avantage fiscal. L'intéressé a vigoureusement démenti.

La filiale italienne d'Apple est désormais sous le coup d'une enquête en raison de soupçons de déclarations fiscales frauduleuses concernant plus d'un million d'euros de revenus générés sur une période d'activité 2010-2011. Tandis que l'investigation se focaliserait sur deux dirigeants de l'entreprise, qui n'ont pas encore été nommés, le bureau milanais a été perquisitionné et du matériel informatique et autres enregistrements téléphoniques saisis sous les ordres du vice-procureur en charge de l'enquête, Adriano Scudieri.

Interopérabilité et évasion fiscale sont ouvertement mises à l'ordre du jour du Conseil européen qui se tient aujourd'hui et demain, comme nous l'avions souligné, au travers de la mention Économie numérique. Un document de travail diffusé par le Conseil présente les projets européens pour ce secteur, avec deux axes particulièrement notables. 

Suite aux importants remous occasionnés, par la polémique autour du faible montant de taxes dont s'est acquitté le géant américain au Royaume-Uni pour son exercice 2011, le magazine The Ethical Consumer a participé au lancement d'une campagne appelant au boycott d'Amazon. Les consommateurs sont vivement invités à se rediriger, à l'occasion des achats de Noël, vers les libraires du pays qui paient leurs taxes comme Debenhams, John Lewis, Marks & Spencer ou encore Next.

James Daunt, le PDG de la chaîne de librairie Waterstones, vient de dégainer dans le Financial Times, une attaque directe contre la grande industrie que représente Amazon au Royaume-Uni. Il tient le groupe pour responsable de la destruction des emplois dans les centres villes britanniques. Rien que ça.

Amazon de retour au tribunal : le site de e-commerce, accompagné par son collègue Overstock, a été assigné par l'État de New York pour taxes impayées. En effet, s'il ne dispose pas d'une présence physique dans l'État, le site propose un programme d'affiliation à des sites de particuliers, qui pourraient compter comme des vendeurs indirects. Ou bien comme une simple publicité, comme le soutient Amazon.

La Grand Messe des ministres des Finances du G20 s'est achevée ce week-end à Moscou, avec quelques propositions qui vont agacer les sociétés spécialisées dans l'optimisation fiscale. Le groupe de 19 pays de l'Union européenne s'est quitté avec pour projet d'améliorer la coopération fiscale, au niveau international, mais également simplifier les échanges de renseignements. Or, quand on réunit des ministres des finances et des banquiers, il est prévisible que les conversations parlent de gros sous.

Depuis la publication, la semaine passée, de rapports concernant le bilan fiscal d'Amazon UK, le géant américain a monopolisé les gros titres de la presse britannique. Une entreprise capable de profiter du système, engrangeant plus de subventions gouvernementales sans qu'elle ne reverse de taxes, a de quoi susciter une certaine irritation.  Et ce, au point que le néologisme « faire une Amazon » est désormais utilisée outre-Manche ; cela désigne une manoeuvre d'évasion fiscale à grande échelle. 

Starbucks, Amazon, Google, autant de doux noms qui résonnent comme des mauvais payeurs pour l'administration fiscale du Royaume-Uni. Et bien que ces sociétés américaines assurent qu'elles respectent les lois fiscales du pays, les autorités ont décidé d'introduire quelques petites et substantielles modifications, tout particulièrement adaptées aux multinationales...

Une fois n’est pas coutume, la sécurité sociale des artistes auteurs vient de se mettre à dos la profession. En cause, un petit document de trois fois rien. Mais en cas de contrôle, si le contribuable créateur est dans l’incapacité d'en présenter le justificatif, les choses tourneront mal. Sauf que l’Agessa vient de commettre une bévue de plus…

Les difficultés et résistances que rencontre le libre accès ne se comptent plus : outre l'accès en bibliothèques, constamment limité et remis en cause, l'offre restreinte ne bénéficie pas d'une visibilité extraordinaire. Le portail OpenEdition, à l'origine de Revues.org, Calenda et Hypotheses, s'apprête à lancer OpenEdition Books dès janvier, pour proposer à terme 15.000 ouvrages de sciences humaines et sociales en accès libre.

Pécresse veut créer une institution pour les sciences humaines et sociales

Les candidats n'arrêtent pas d'en parler : l'Education nationale, une grande réforme s'impose. C'est à croire qu'ils découvrent que le système ne fonctionne pas avec suffisamment d'efficience. Et pourtant l'idée même de réformer est un leitmotiv en la matière et l'on peut même parler d'une succession de réformes mais, apparemment, elles n'ont pas vraiment porté leurs fruits durant les dernières décennies.

Le festival Uzès Danse est le premier des grands spéctacles de l'été à baisser lse bras, apprend-on. « Au regard de la situation et des revendications actuelles que nous comprenons, en concertation avec l'équipe technique, administrative et le conseil d'administration du CDC Uzès danse, nous avons pris la décision d'annuler le festival Uzès danse 2014 à partir de ce jour à 17h30 », déclarent les organisateurs. L'ambiance est au beau fixe...