TVA livre num%C3%A9rique

Serge Guérin, président du MOTif, l'Observatoire du livre en Île-de-France, vient de faire parvenir deux lettres, adressées à la sénatrice Nicole Bricq, rapporteure générale du Budget et au député Jérôme Cahuzac, président de la commission des Finances. Un appel pour sensibiliser les deux Chambres aux problèmatiques que va rencontrer l'industrie du livre sur la hausse de la TVA. 

La suppression totale de la TVA sur les livres papiers et numériques est un vieux rêve qui pourrait voir le jour. En effet, une proposition de loi en ce sens vient d'être votée à l'unanimité par la commission parlementaire de la culture au Chili. Une réforme qui demanderait un effort considérable pour le pays, alors que les députés doivent encore débattre pour aboutir à la rédaction d'un texte... et le voter.

Il est parfois épatant de contradictions ce président : il cautionne une hausse de la TVA sur le livre papier de la main droite, et soutien la baisse de la TVA sur le livre numérique de la gauche. Avec un mot d'ordre dans tous les cas : la culture, on n'y touche pas. Sidérant.

Dans la lettre d'informations destinée à ses adhérents, le Syndicat national de l'édition se réjouit du maintien d'un taux de TVA réduit sur le livre numérique « au moins pour l'année 2016 ». La France s'était fait tirer les oreilles par la Commission européenne, puis par la Cour de Justice de l'Union européenne, pour avoir choisi d'appliquer ce taux pour les livres numériques, considérés comme des services, pour lesquels la Commission impose une TVA forte...

Pour la quatrième année consécutive, l'International Publishers Association a réalisé une enquête mondiale sur les taux de TVA pratiqués sur les livres imprimés et numériques. En tout,  51 pays sont passés au crible, et donne l'occasion à l'organisation de grogner un bon coup. Cette année, la situation actuelle, sur le livre numérique, donne de nouveau lieu au lâché de noms d'oiseaux….

Le rangement de l'Allemagne aux côtés de la France sur la question d'une TVA réduite appliquée aux livres numériques était attendu depuis un moment, mais la position germanique est désormais officielle. Monika Grütters, ministre de la Culture, a souligné la nécessité d'inscrire la mesure dans l'agenda européen, mais aussi le prix unique du livre dans la République fédérale.

Le Conseil européen s'intéresserait à la taxe sur la valeur ajoutée pour les livres numériques : le sujet devrait en tout cas être mis sur la table présidée par Herman Van Rompuy, à l'occasion du conseil des 24 et 25 octobre prochains. Celui-ci sera consacré à l'économie numérique et à l'achèvement du marché unique numérique, prévu d'ici 2015.

L'intervention de la ministre aux Rencontres nationales de la librairie était attendue par toute la profession, et le tournant menaçait de se transformer en virage dangereux pour Aurélie Filippetti. La ministre a toutefois été applaudie à tout rompre par une assemblée séduite par ses mesures pour lutter contre les distorsions de concurrence entre commerce physique et e-commerce. 

C'est désormais officiel, depuis ce 1er avril, la hausse de la TVA sur tous les livres est en vigueur. Livres papier, donc, et livres numériques, évidemment. Si dans le premier cas, c'est un peu douloureux, dans le second, cela fera respirer un peu le marché, puisque le précédent taux était de 19,6 %. Donc les livres seront un poil plus chers, pour participer à l'effort de guerre national.

C'est en direct de Cannes que la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, répondait ce matin aux questions de Partrick Cohen, sur France Inter. La TVA à 5,5 % sur le livre faisait partie des mesures phares du programme Livre de François Hollande, et très défendu devant les professionnels. Les socialistes, au cours de la campagne, notaient ainsi que durant l'année 2011, le secteur de la vente de livres au détail était le moins rentable du commerce au détail. 

En novembre dernier, Serge Guérin, président du MOTif protestait contre la hausse de la TVA sur les livres. « Les étudiants pointent déjà que les livres sont trop chers, et qu'ils ne peuvent pas se les procurer pour cette raison. Et l'élasticité de la demande pour les livres n'est pas celle que l'on rencontre avec les cigarettes : quand ces dernières augmentent, les gens n'arrêtent pas de fumer. Alors qu'une hausse du prix des livres conduira immanquablement à une baisse des achats. »

Si le groupe Gallimard avait anticipé la baisse réglementaire de la TVA sur le livre numérique, passant de 19,6 à 7 %, afin d'en faire profiter ses clients dès le mois de décembre 2011, Hachette vient d'annoncer que la baisse était à présent effective sur toutes ses publications numériques.

Vrai thriller psychologique, le nouveau roman de Casey B. Dolan (traduit par Arnaud Baignot et Perrine Chambon), laisse peu de répit à l’esprit du lecteur, mis sous tension dès les premières pages. Absorbé par les pensées intimes des personnages principaux, inquiété, parfois même indisposé par leur comportement inattendu, désaxé ou désespéré, il ne maîtrise rien, enfermé dans une ambiance oppressive.

Le mouvement vegan tend à prendre ces dernières années de plus en plus d’ampleur. Si le végétarien ne mange ni poisson ni viande, le végétalien met de côté tous les aliments qui proviennent d’un animal. Mais, quand on est vegan, cela va encore plus loin : c’est l’ensemble de nos modes de consommation qui sont remis en cause, et pas simplement l’alimentation.

Du 9 au 11 novembre prochain, l’Association internationale des libraires francophones en partenariat avec la librairie de France, organise un séminaire de libraires à Abidjan avec une vingtaine de libraires représentant plus de douze pays d’Afrique (Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Côte d’Ivoire, Guinée, Mauritanie, Niger, République Démocratique du Congo, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo).

La 1ère édition du Prix Orange du Livre en Afrique, en partenariat avec le Ministère des Arts et de la Culture, s’est tenue ce 22 mai, à l’Hôtel Hilton de Yaoundé, au Cameroun. Parmi les six finalistes, la lauréate de cette année est Djaïli Amadou Amal, pour son roman Munyal, les larmes de la patience, paru aux éditions Proximité en 2017.

Promouvoir auteurs et littératures, toujours mieux

Fin octobre 2018, la Fondation Orange annonçait le lancement du Prix Orange du Livre en Afrique. Ce nouveau prix récompense un roman écrit en langue française par un écrivain africain et publié entre le 1er janvier 2017 et le 30 octobre 2018 par une maison d’édition basée sur le continent. Les membres du Jury de cette première édition sont désormais connus.

Il ne faudra pas compter sur l'Afrique du Sud pour le développement de la lecture numérique. Pas avant cinq ans au moins. Bande passante trop chère, offre moribonde en matière de lecteurs ebook, et une législation sur le commerce électronique étouffante, les conditions ne sont pas vraiment réunies. Et pourtant, le livre papier aurait bien besoin d'un soutien pour assurer l'avenir.

Depuis le 1er janvier, une loi européenne de 2008 est entrée en vigueur, et calque les taux applicables de taxes sur la valeur ajoutée (TVA) d'un achat réalisé en ligne sur ceux du pays de l'acheteur, et non du vendeur. Cela signifie notamment qu'un achat sur Amazon ne sera plus taxé à 3 %, le taux de TVA du Luxembourg, mais 5,5 %, 4 % ou 25 %, selon qu'il soit effectué depuis la France, l'Italie ou la Norvège.

Pour les livres audio, comme pour les ouvrages numériques, un taux de TVA réduit devrait prochainement s'appliquer en Allemagne, soit le passage 19 % à 7 %. Une harmonisation que la France et le Luxembourg avaient déjà mise en place, et pour laquelle la Commission européenne a lancé une procédure d'infraction. Depuis quelque temps, l'Allemagne a décidé de se rapprocher de la position des deux pays.

Le 5 décembre dernier, le Conseil pour les affaires économiques et financières (ECOFIN) a adopté de nouvelles mesures concernant la TVA dans l'e-commerce, dont certaines sont vues d’un très bon oeil par la Fédération des libraires européens et internationaux (EIBF). En effet, Françoise Dubruille, directrice de l’EIBF, contactée par ActuaLitté, explique qu'elles favorisent les libraires vendant des ebooks dans l'UE et faisant un chiffre d'affaire de moins de 10.000 € par an.   

Le passage d'une TVA sur les livres numériques uniformisée avec celle du livre papier n'est pas prévu en France avant janvier 2012. Et encore, à condition que l'Europe accepte ce type d'entorse au règlement.

Soulagement : Les livres toujours exempts de TVA au Royaume-Uni

Angleterre : Rumeur autour d'une TVA sur les livres imprimés

L'Allemagne accro aux livres anglais, la TVA réduite menacée

Bruxelles concéderait une TVA plus basse pour les livres audio

L'écrivain brésilien Paulo Coelho entend lutter contre la « famine littéraire », à son échelle. Donateur régulier de livres à des organisations et établissements scolaires dans plusieurs pays d'Afrique, il a décidé de mettre en place l'opération #BooksForAfrica afin de mieux coordonner les efforts. L'auteur de L'Alchimiste souhaite acheter ses ouvrages à ses éditeurs avant de les expédier sur le continent, en se concentrant, pour commencer, sur l'Afrique subsaharienne.

Depuis 2010, le Labo numérique de l’Alliance propose aux éditeurs indépendants en Afrique francophone des ateliers de renforcement de capacités. Cette année, c’est à Cotonou, au Bénin, que se tiendra une rencontre, du 9 au 13 juillet, autour de la fabrication et commercialisation d’ebooks. 

Voilà quelques mois, Worldreader, association à but non lucratif pour favoriser la lecture dans le monde, s’est associée à Opera Software. De cette union est né Worldreader Mobile, véritable « bibliothèque dans la poche ». Cette application, qui propose des livres numériques, a l'avantage d'être compatible avec n’importe quel type de mobile. Les résultats ne se sont pas faits attendre : l’ONG annonce aujourd’hui que ce sont 5 millions de lecteurs africains qui lisent sur leur portable. Le prochain objectif : 10 millions.