rémunération écrivains

Présentant ses vœux pour l’année 2020, Vincent Montagne s’est plié à l’exercice délicat d'établir un panorama de l’industrie du livre. Il présentait d’ailleurs l’objet comme un outil incontournable – et moteur de la création, notamment dans le cinéma. Plus encore, le livre incarne un « vecteur de développement économique pour notre pays ». Car « le livre et la lecture sont des enjeux sociétaux essentiels et méritent d’être défendus », assure-t-il.

Le 22 mai 2018 se tenait les premiers États généraux du livre, à l’initiative de multiples organisations d’auteurs. Une première rencontre marquée par l’absence des différents ministères directement concernés par les réformes sociales et fiscales, qui s’appliqueront aux auteurs. Métier fragilisé, il sonne l’acte II : rendez-vous le 4 juin 2019.

Le régime des artistes-auteurs a connu une évolution sensible avec le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020. Au sein de ce texte très attendu, des précisions sur la rémunération des directeurs de collection, dont le paiement sous le régime des artistes-auteurs avait été remis en cause par l'Agessa et le Conseil d'État. Ce texte légaliserait finalement cette pratique, mais de nombreuses questions demeurent...

Quand la ministre de tutelle s’est embarquée dans un pédalo pour des mers lointaines, il faut prendre son devenir en main. L’une des rares mesures que la rue de Valois, par le truchement de Roselyne Bachelot, tente de mettre en œuvre reste cet observatoire des métiers de la création. Mais les problèmes se multiplient, les vacances approchent : on sent bien qu’au ministère de la Culture, l’air est plus chargé d’embruns et d’iode que d’administratif…

La troisième édition du Sommet mondial du droit d’auteur, organisée par la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et de compositeurs (CISAC), s’est tenue à Bruxelles les 7 et 8 juin dernier. Pour la première fois depuis la création de cet événement bisannuel en 2007, les grands bouleversements économiques de l’industrie du livre, en pleine mutation vers le numérique, ont fait l’objet de sessions visant la protection de ces auteurs et leurs rémunérations.

C'est une réflexion intéressante, dont il convient de dégager le bon grain de l'ivraie, mais qu'il faut toujours poser. La gratuité de la diffusion d'une oeuvre nuit-elle réellement aux auteurs ? Qu'en est-il alors de ceux qui choisissent de mettre à disposition leurs textes ? Quel est le moteur de la création, et comment associer l'ère numérique, la nécessaire sortie de l'obscurité et le désir de vivre de son oeuvre ? Artiste = entrepreneur ?

Le règlement du droit de prêt aux auteurs, assuré en Grande-Bretagne par la British Library, ne verra pas son montant réévalué pour l'année 2013/2014. Dans une lettre aux auteurs, le ministre de la Culture Ed Vaizey a confirmé cet état de fait, tandis que la Société des Auteurs, qui les représente, s'est inquiétée du nombre grandissant de bibliothèques gérées par des volontaires - et ne sont donc pas concernées par le règlement du droit de prêt.

Branle-bas de combat à la Spedidam : le directeur général gérant de la société de perception et de distribution, Jean-Paul Bazin, pointe les déficiences de la rémunération des artistes liée à la diffusion de leurs oeuvres sur Internet. Exemple : « De 115 millions € en 2011, on passe à 5 millions € en 2012, collectés via la taxe pour la copie privée », en Espagne. Trouver un nouveau moyen de faire vivre les artistes de la diffusion de leurs oeuvres devient un impératif.L'usage commercial, zone de non-droit

À l'occasion de la conférence qui se déroulait à Bruxelles, le World Copyright Summit, Arnaud Nourry a joué le jeu des questions réponse avec la journaliste Liz Bury. L'occasion d'évoquer les problématiques du Sommet, et de livrer la vision du monde que Hachette peut avoir du futur du livre.

Plusieurs sources nous ont fait part d'une analyse intéressante - un peu alarmante - concernant le fameux article 5bis de la loi sur le prix unique du livre numérique. Réapparu lors de sa lecture au Sénat - alors que l'Assemblée nationale l'avati tout bonnement supprimé - l'article 5bis avait déjà fait parler de lui.

Après un peu moins de deux heures de discussions, durant lesquelles chacun est systématiquement tombé d’accord - mais il paraît que de temps en temps, cela fait du bien - les sénateurs sont passé au vote de la loi sur le prix unique du livre numérique.

Parmi les amendements qui constituent la nouvelle Loi sur le prix unique du livre numérique, l'apparition de l'article dit 5 bis n'a pas manqué de soulever des interrogations.

Dans cette fameuse loi sur le prix unique, un nouvel article est sorti d'un chapeau magique, il est tout nouveau, tout beau, et concerne précisément la rémunération que les auteurs percevront sur les ventes de livres numériques.

Voilà quinze jours que les représentants d’éditeurs et d’auteurs se regardent avec suspicion : après neuf mois de négociations, réunissant les deux parties, sous l’égide du ministère de la Culture et de Pierre Sirinelli, un accord devait être signé. De ce dernier, on ne sait que peu de choses officiellement, sinon qu’il comportait une clause de revoyure, pour évoquer la rémunération des créateurs, et le partage de la valeur liée aux œuvres. Quasi...

Le professeur émérite de droit remettra sa casquette de négociateur-médiateur pour le compte du ministère de la Culture. La lettre de mission, qu’a finalement signée la ministre de la Culture, engage de nouveau Pierre Sirinelli aux côtés des éditeurs et des auteurs. Et depuis le 10 avril, le voici mandaté pour remonter sur le ring des discussions.

Droits d'auteur : qui est la vache à lait ?

Irlande : livres empruntés en bibliothèque, une rémunération pour les auteurs

À l'occasion du 8 mars, journée internationale des droits des femmes, l'Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication a publié son rapport pour l'année 2023, scrutant les données de 2022. Si la consécration artistique et l'accès aux moyen de production réserve plus de place aux œuvres des autrices, ces dernières restent moins bien loties en matière de rémunération.

L’exception pour copie privée s'applique en France depuis une loi de 1957 et a permis, à partir de 1985, le versement d'une redevance aux auteurs et éditeurs par les fabricants de dispositifs d'enregistrement. Ceci afin de compenser les éventuelles pertes de revenus liées aux copies d'oeuvres réalisées dans un cadre privé. En Nouvelle-Calédonie, une version locale de ce mécanisme a été votée en juillet dernier.

Lionel Destremau, directeur de la manifestation girdonine Lire en Poche, salon des livres de poches qui se déroule dans la ville de Gradignan en périphérie de Bordeaux, a fait parvenir à ActuaLitté une longue lettre ouverte, qui évoque la question de la rémunération des auteurs dans les manifestations littéraires. Le sujet est particulièrement d'actualité – plus largement sur la question de la rémunération des auteurs, tout court – et la lettre, selon nos informations, circule déjà auprès de différents responsables de manifestations littéraires. Ainsi, le courrier résulterait non seulement d'une réflexion collective, mais également d'une nécessité quasi urgente.

Le service PNB, pour Prêt Numérique en Bibliothèque, est entré en phase d'industrialisation hier : les établissements de prêt peuvent donc songer à sa mise en place, malgré les nombreuses réserves émises par les uns et les autres. La rémunération des auteurs fait ainsi partie des grandes inconnues du projet, qui n'a pour l'instant pas du tout intégré cette question à sa feuille de route.

Les deux candidats à la primaire de gauche ont brièvement débattu de sujets culturels, lors de leur entretien télévisé du mercredi 25 janvier. C’est Benoît Hamon qui a abordé ouvertement la problématique, soulignant que « l’essentiel des crédits se concentre sur l’île de France ». Et ce, malgré les efforts réalisés.

Le 20 août 2013, Neil Jomunsi se lançait dans une vaste entreprise littéraire : le projet Bradbury, amorcé sur ActuaLitté. Quatre ans plus tard, l’auteur se retrousse les manches, et sur le métier remet son ouvrage. Même mission, même punition : 52 nouvelles en 52 semaines, avec, en plus, un podcast audio... 

#salondulivregeneve – Le 32e Salon du livre de Genève a ouvert ses portes ce 25 avril, avec une riche programmation, et quelques 1000 auteurs suisses et internationaux invités. Et suivant un mouvement de normalisation, les organisateurs ont diffusé une annonce des plus intéressantes. Le Salon évolue dans sa politique et sa prise en compte du statut des écrivains.

Dans le cadre de la réforme du droit d’auteur prévue par la Commission européenne, les députés français examineront ce jour un projet de proposition de résolution européenne. Présenté à la Commission des Affaires européennes, il est porté par Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard.

C’est au Labo de l’édition, situé au cœur du Quartier latin, que la Ligue des auteurs professionnels organisait une première journée participative, à l’attention de ses adhérents. L’occasion pour la jeune association regroupant plusieurs organisations professionnelles (La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, le SNAC BD et les États Généraux de la BD), d’intégrer les auteurs à sa réflexion autour des problématiques concrètes que tous rencontrent aujourd’hui. 

La Société Française des Intérêts des Auteurs récidive : il importe que les financements des manifestations littéraires soient maintenus. La Sofia, qui apporte son soutien à quelque 300 festivals et programmes chaque année, montre l’exemple. À titre exceptionnel, rappelle-t-elle.

L’année BD 2020, voulue par le ministère de la Culture, suite au rapport de Pierre Lungheretti, ressemble d’ores et déjà à un bras de fer. La présentation par Franck Riester ce 18 décembre l’a d’ailleurs démontré : on parle de création, certes, mais également d’économie. Et en la matière, on sait combien les auteurs en ont gros sur la patate.

Le premier week-end de septembre approche, et la manifestation qui se tient à Morges, Le Livre sur les quais ouvriront ses portes. Un programme qui s’annonce sur fond de polémique : des auteurs romands considèrent que le salon n’en fait pas assez pour eux, privilégiant les best-sellers.