Quota

Les médias, les acteurs de la culture, les politiques l’utilisent ou la dénoncent à tout va. À l’origine invoquée pour la protection du cinéma français, l’exception culturelle concerne aujourd’hui de nombreux domaines culturels, si ce n’est toute la culture. Qu’en est-il pour le livre ? Focus sur cette notion juridique singulière.

(CHRISTOPHER DOMBRES,CC BY 2.0)

« Ce régime dérogatoire est fondé sur le refus de considérer le livre comme un produit marchand banalisé ». Les propos de Jack Lang, alors ministre de la Culture, prononcée en 1981 devant l’Assemblée nationale, ne laissent aucun doute : le livre ne peut être un bien classique, un bien marchand. Pour la simple et bonne raison qu’il est un bien culturel, miroir et fondement de l’Histoire, d’une identité. Le livre est dans cette optique particulièrement protégé et encadré juridiquement. Nombreuses législations en la matière en témoignent : la loi fondamentale du 29 juillet 1881 qui stipule « l’imprimerie et la librairie sont libres », ou encore la loi dite Lang du 10 août 1981 qui instaure le fameux prix unique du livre. 

Et l’exception culturelle dans tout ça ? Chacun apporte sa petite pierre à l’édifice, son grain de sable dans sa définition. Mais il n’existe toujours pas à ce jour de définition légale. Pierre Lescure, dans son rapport dénommé Acte II de l’exception culturelle à l’ère du numérique, remis en mai en 2013, en parle en ces termes : « Sans nier la dimension économique de la culture, l’exception culturelle vise à reconnaître et protéger sa dimension éthique, politique et sociale, qui est l’un des fondements de la dignité humaine. » Elle serait donc une notion juridique protectrice. 

Le juriste Serge Regourd, auteur d’un Que sais-je ? intitulé L'exception culturelle (édition Puf, 2013) a théorisé à plusieurs reprises la notion : « Par exception, il faut entendre exception à un principe. En l’occurrence, le principe, c’est celui de la libéralisation et du libre-échange », explique-t-il dans un entretien retranscrit par La Tribune. Comme son nom l’indique, elle est une exception à un principe général. Elle permet de faire déroger le droit commun. Jusque là, tout semble logique. 

Mais on peut également la définir plus largement comme un concept de relation internationale. Chaque pays peut l’invoquer pour ériger sa culture comme exception aux traités internationaux. Voilà qui est dit, l’exception culturelle serait donc liée à la mondialisation. Et c’est en effet dans un contexte international qu’elle trouve son origine. 

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Les origines internationales de l’exception culturelle

L’exception culturelle a près de 40 ans. En 1986, commence une longue période de négociations appelée l’Uruguay Round (le cycle de l'Uruguay) au sujet du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade ou en français Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce). Elles ont abouti aux accords de Marrakech (1994) et la création de l’OMC (Organisation mondiale du Commerce). Le sujet de discussion ? Libéraliser le commerce international des services, de la même manière que celui des marchandises. Mais une ombre vient assombrir le tableau : les œuvres de l’esprit sont considérées comme des services, plus particulièrement les œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La France vient s’opposer fermement à cette idée, et brandit une notion selon laquelle «les créations de l'esprit ne peuvent être assimilées à de simples marchandises».

 Comme l'explique Serge Regourd dans son ouvrage, l’exception culturelle est née du slogan et l’idée selon laquelle « l’audiovisuel n’est pas une marchandise comme les autres. » Une idée que l’on retrouve sous la Vème République. André Malraux, nommé par De Gaulle « ministre d’État, chargé des Affaires culturelles » et créateur de ce ministère, affirmait en la matière : « Le cinéma est un art, et par ailleurs une industrie. »

À noter que l’exception culturelle est souvent vue comme française de par notre système d’intervention étatique très protecteur de la culture. Mais lors de ces négociations, c’est bien l’Europe communautaire qui a défendu la Culture, et non uniquement la France.

Cependant, Serge Regourd remonte les balbutiements de la notion au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les accords Blum-Byrnes prévoyant une grosse importation de films américains en France. Une situation qui amène les acteurs du cinéma français à protester massivement. La protection de l’audiovisuel et son régime juridique bien particulier (quota, chronologie des médias ou encore autofinancement) contiennent ainsi les prémices de cette exception culturelle, que beaucoup considèrent comme un reflet de l'identité tricolore.

L’exception culturelle a également resurgi quelques années plus tard pendant les négociations de l’AMI (Accord multilatéral sur l’investissement, 1997-1998) dans le cadre de l’OCDE. Les Français se sont retirés au nom de cette exception culturelle, trop bafouée à leur goût.

À l’heure du libre échange, l’exception culturelle est bien une préoccupation mondiale. « L’exception culturelle s’alimente aux craintes d’une industrialisation de la culture – qui serait plus mercantile que culturelle – et se fonde sur la nécessaire intervention des États face à un commerce international profondément inégal », explique David Atkinson, chercheur au Centre d’études sur les médias (CEM) de l’Université Laval à Québec depuis 1992, dans De « l’exception culturelle » à la « diversité culturelle » : les relations internationales au cœur d’une bataille planétaire (voir ici). 

Laurence Benhamou, conseil en production audiovisuelle, ancienne avocat aux barreaux de Paris et de Californie résume ainsi la notion : « L’exception culturelle est un principe juridique qui a fondé il y a plus de vingt ans la volonté de soutenir la création et de promouvoir la diversité. » (son intervention restranscrite ici)

L’exception culturelle est devenue une expression couramment utilisée par le grand public au début des années 90. Médias et artistes découvrirent et prirent le GATT comme cheval de bataille. 25 ans après, on continue de l’invoquer à multiples reprises, cette notion a pourtant été troquée pour le terme plus global de « diversité culturelle », sur un plan juridique et politique.

De l’exception culturelle à la diversité culturelle 

L'idée de « défense de la diversité culturelle » apparaît dans le cadre des négociations de l’OMC à Seattle en 1999. Des négociations qui n’ont pas abouti. Évoquée, mais pas oubliée, elle reprend sa place dans les négociations et discussions internationales suivantes. 

Pour David Atkinson, la diversité culturelle peut se voir plus globalement que le simple ajout d’une clause concernant la culture dans un traité international. Il explique ce changement sémantique par un changement de politique. 

Avec la mondialisation, le danger pèse sur les pays qui n’ont pas de politique protectrice de leur culture et qui seraient « tentés de troquer des concessions en matière de culture contre un plus grand accès aux marchés étrangers dans d’autres secteurs où ils espèrent voir leurs biens et services exportés. Ces concessions finiraient par créer une pression croissante sur les pays qui refusent d’ouvrir leur marché culturel », analyse-t-il. 

Cela explique pourquoi la communauté internationale a changé sa politique, et opté pour une notion plus active et globale de « diversité culturelle ». 

Promouvoir la diversité des expressions

Contrairement à l’exception, la diversité est consacrée textuellement. Son origine repose en grande partie dans la « Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle » de novembre 2001. « Le but final, tel qu’il est énoncé dans cette première version est de donner à tous les pays les moyens de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles à l’intérieur comme à l’extérieur de leurs frontières » énonce le rapport « L’UNESCO et la question de la diversité culturelle » publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture. 

Cet instrument normatif est complété quelques années plus tard, en octobre 2005, avec « La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles », traité adopté à Paris à l’occasion de la 33e session de la Conférence générale de l’UNESCO. Entré en vigueur en 2007, ce texte se veut être un véritable instrument juridique en reconnaissant notamment la spécificité des biens et services culturels et la souveraineté des États en la matière. L’Union européenne a ratifié le traité en 2006. 

« Il s’agit d’un acte dont la portée juridique n’est pas immédiate et concrète, mais il inspire d’autres instruments européens ou internationaux qui guident les négociations et qui ont une réelle importance par la reconnaissance d’un large consensus sur la diversité culturelle, qui consolide la légitimité des politiques de soutien à la création », explique un rapport d’information de mars 2012 déposé par la commission des affaires européennes sur l’Europe de la culture. Ainsi, son aspect coercitif reste limité. 

Cependant, certains sont toujours attachés à l’exception culturelle. Ils le revendiquent comme un outil juridique pour défendre la diversité culturelle et ne veulent pas abandonner le terme. 

( Yann Caradec, CC BY-SA 2.0)

L’exception culturelle est aussi européenne

Au vu de la difficulté de trouver une définition commune de la culture, l’Union européenne ne s’est intéressée que tardivement à la culture et sa protection. Désormais, l’exception culturelle occupe une place dans le TFUE (traité sur le fonctionnement de l’Union européenne). On parle même aujourd’hui « d’Europe de la culture» avec des actions et subventions multiples. 

Si le Préambule du traité de l'Union européenne énonce le respect de la diversité culturelle des États membres, c’est bien le traité de Lisbonne qui va plus loin et lance une vraie « politique culturelle ». 

L’article 6 du TFUE érige la culture comme compétence d’appui de l’Union européenne (en réalité, il existe trois compétences, voir ici). L'UE ne peut intervenir que pour soutenir, coordonner ou compléter l’action des États membres en matière culturelle. Elle ne dispose donc pas de pouvoir législatif dans ces domaines et ne peut pas interférer dans l’exercice de ces compétences réservées aux États membres. L’État garde donc sa prérogative en matière de culture, il a son exception culturelle.

Et que cela étonne ou non, l’exception culturelle est bel et bien prévue dans le cadre des traités internationaux. Lorsqu’une négociation ou conclusion d’accords « dans le domaine du commerce des services culturels et audiovisuels […] risquent de porter atteinte à la diversité culturelle et linguistique de l’Union », le Conseil (les ministres de chaque État membre sont présents) doit, statuer à l’unanimité, contrairement à la majorité prévue habituellement. ( article 207 du TFUE, tout est expliqué ici). 

Le respect de l’exception culturelle, entendue au sens de diversité culturelle, est donc préservé. L’Union européenne accorde un statut particulier aux biens culturels, qui ne peuvent être conçus à une marchandise comme une autre.

Livre numérique, TVA et Europe 

Le prix unique du livre instauré par la France est un principe globalement respecté par l’Union européenne ainsi que le taux de TVA réduit qui va avec. En 2011, la France étend cette spécificité aux livres numériques (on applique une TVA à 5,5 % sur les livres en France continentale).

Au niveau européen, la directive dite TVA prévoit également que la « fourniture de livres, sur tout type de support physique » peut bénéficier d’un taux réduit. Mais voilà le problème : le livre numérique est considéré selon la Cour de justice de l’Union européenne, dans un arrêt du 5 mars,  comme « un service fourni par voie électronique ». Selon l’institution européenne, la France a donc manqué aux obligations de la directive TVA, qui a force obligatoires. Ceci explique cela.  

S’agissant du Traité transatlantique dont les discussions restent toujours très silencieuses, il a été affirmé que la Culture a été exclue des discussions comme l’avait affirmé le sénateur Jean Bizet, membre des Républicains, de la commission des affaires économiques et président de la commission des affaires européennes du Sénat, là l’issue d’une audition de Pierre Dutilleul, président de la Fédération des éditeurs européens. L’Union européenne semble donc respecter le statut particulier qu’elle confère à la Culture. 

Le XXIe siècle est ainsi marqué par de nouvelles problématiques notamment avec la dématérialisation de la Culture. Un livre numérique est-il un bien culturel au même titre qu’un livre physique ? Un État peut-il protéger des œuvres physiques de la même manière que des œuvres présentes sur internet ? Notre droit est bel et bien poussé dans ses retranchements par la mondialisation croissante et les conflits d’intérêts qu'elle engendre. Raison pour laquelle «l'exception culturelle» pour certains, « la diversité culturelle» pour d'autre,  a encore de beaux jours devant elle. 

Les nouvelles tombent comme la grêle sur de jeunes pousses. Chaque jour ou presque, le monde de l'édition montre une nouvelle fissure, fait entendre un craquement, et ce n'est qu'un début. Billet proposé sur le site des Editions Élan Sud.

On avait déjà connu cela dans le monde de la musique ou du cinéma. Les Majors se battent à coup de rachats de catalogues, de prises de capitaux les uns chez les autres, de fuite en avant avec des sorties de titres de plus en plus nombreuses, bref, un scénario très classique de guerre commerciale, le tout sur fond de "littérature".

Il y a eu les transferts, identiques au monde du football. Certaines expériences ont défrayé la chronique lorsque tel éditeur a sorti un à-valoir de 150 k€ et un engagement de 80 k€ de publicité à un auteur dont le roman attendu ne s'est vendu qu'à 5 ou 10 000 exemplaires…

Certains éditeurs lancent des premiers romans comme on jette un bébé inuit dans l'eau glacée à la naissance où seuls les plus forts résisteront. Pas de corrections, pas de direction littéraire, on inonde le marché, on occupe les tables des libraires. Certains ont tenté le livre politique ou people, pensant qu'avec la couverture médiatique et un arrosage à 50 000 ex, la partie serait jouée… flop, flop, flop, 600 exemplaires vendus !

Courir, toujours courir, tête baissée, quitte à se prendre le mur

Et c'est ce qui se passe actuellement. Redressements judiciaires, liquidations, et pas chez les moins connus. Je pourrais les critiquer pour mauvaise gestion, pour erreurs de stratégie, pour course au tirage, mais ce serait trop facile. Toute guerre économique fait des victimes, et l'adage : « il n'y a que les bons qui restent » est totalement faux, si économie rimait avec déontologie, cela se saurait !

À trop tirer, ça casse

"La crise" est passée par là. On peut tirer un marché, on peut essayer de le tendre au maximum, mais un jour, l'élastique craque et certains en prennent plein la figure.

Le marché du livre est exactement le même que n'importe quel marché. Ce ne sont pas toujours les producteurs - créateurs - qui gagnent le plus, mais les grossistes et les intermédiaires. Actuellement, chez les éditeurs de petite taille - les indépendants -, la tendance est à se défaire des diffuseurs, dont certains tentent de dicter aux éditeurs la marche à suivre, d'autres imposent des quotas, pratiquent des tarifs exorbitants, rallongent les échéances de paiement… sous prétexte que sans eux, impossible d'être visible en librairie. Alors, les éditeurs, devant la - soi-disant - seule porte d'entrée des librairies, se laissent entraîner, tirent à des dizaines de milliers d'exemplaires pour des mises en place nationales, pour, au bout du compte - parfois un petit mois après-, rapatrier entre 50 et 80 % des titres ! Frais de port aller, stockage, distribution, frais de retour, on est vite dans le rouge. Tout cela sans compter les faillites de certains diffuseurs qui laissent derrière eux de k€ de dettes aux éditeurs, de quoi les faire plonger.

Tirer sur les diffuseurs n'est pas non plus la solution. Chacun se bat comme il peut sur ce marché, chaque entreprise pratique la politique qu'elle veut.

Une piste : la prudence

Une maison d'édition indépendante de petite taille doit garder les yeux ouverts. Bien sûr, chacune aimerait être visible, en première place sur les tables ou sur les gondoles. Chacune voudrait que le dernier titre fonctionne, dépasse les 5000 ex, tremplin vers la réussite, la reconnaissance, et, de là, la possibilité de passer à 10 ou 20 000 ex.

Mais avant tout, une maison d'édition doit impérativement garder une ligne éditoriale claire, cohérente et limitée à son savoir-faire. Beaucoup ont cru qu'en sortant des titres dans tous les genres, elles arriveraient à percer dans un ou l'autre. Erreur, cinq collections, c'est suffisant, plus facile à identifier, à construire, à étayer.

Lorsqu'on annonce un tirage de 1000 exemplaires, certains pensent que c'est trop peu : faux !

Il vaut mieux être très bien implanté sur un secteur restreint que de se retrouver en fond de librairie dans toute la France. Sortis de la poignée d'auteurs visibles dans les médias, les autres sont obligés d'être sur le terrain : signatures en librairies, salons du livre, conférences publiques. Ils doivent construire un lectorat, garder le contact avec lui, et cela prend du temps. Si les lecteurs acceptent deux premiers romans avec bienveillance, le troisième sera l'étape décisive, la bascule vers le rejet ou la reconnaissance, à moins que ce ne soit le quatrième ou… le huitième !

Privilégier le long terme

Voilà pourquoi, un éditeur doit privilégier la qualité et le long terme, à moins qu'il ne fasse dans l'éphémère, l'événementiel, le spectaculaire*. Lorsqu'il accepte un auteur, un éditeur mise sur lui, on peut même dire qu'il investit. Le premier roman ne sera pas rentable, à peine le deuxième. Un contrat d'édition va bien plus loin que les termes techniques et financiers. C'est un pari que tiennent les deux parties : l'auteur et l'éditeur. C'est le début d'une aventure qui ne peut être gagnée qu'à deux. Si être éditeur relève du sacerdoce, passer d'auteur à écrivain prend du temps, de la volonté, de la maturation - sans oublier le talent.

Sur 1000 manuscrits reçus, deux peut-être seront éditables, après un travail de plusieurs mois avec l'auteur. Il ne s'agit pas d'éditer « le livre d'une vie à l'intention de ma belle-mère », mais de savoir si l'auteur est prêt à se remettre en question, à entamer un parcours dont personne ne connaît la destination finale.

Une petite maison d'édition sort entre 5 et 20 titres par an, dont une majorité est issue des auteurs de son catalogue.

éditeur en 2009, 201…

Certains noms de l'édition, gravés dans la mémoire collective, riment avec engagement. Il suffit de voir la liste des auteurs qu'ils éditaient dans les années cinquante à soixante-dix pour s'en rendre compte. Ils ne sont plus là ou ont changé de stratégie. Même si le temps n'est plus aux grandes idées, l'engagement pour un style est encore très compliqué.

Quand je lis dans certaines revues que le marché du livre se porte bien… je me demande lequel. Sur la quantité, peut-être, dans quelques niches sûrement. De quel marché parlent ces chroniqueurs ? Celui des offices en rotation permanente ou celui de la Littérature ?

Cela n'empêche pas les journalistes en quête de sensationnel de titrer :

Les éditions Anne Carrière en redressement judiciaire ; L'ancien éditeur de Paulo Coelho au bord de la faillite ; Après les éditions du Rouergue, Actes Sud serait en train de racheter les éditions de l'Aube ; De nouveaux licenciements dans le monde de l'édition ; L'éditeur Pan Mcmillan va mettre 64 employés à la porte ; L'éditeur Panama serait en cessation de paiement ; Des plans de restrictions budgétaires chez Simon & Schuster, Houghton Mifflin Harcourt et Thomas Nelson ; etc.

Alors, il est peut-être plus facile d'être petit éditeur aujourd'hui, enfin, moins difficile que d'avoir à se battre à coup de millions d'euros. Habitué à courber l'échine, à gagner chaque millimètre de terrain "à la main", le petit éditeur verra moins de fluctuations que le gros. Comme dans toute grande période difficile, beaucoup vont disparaître.
Deux lignes vont se démarquer : celle du classique, du long terme, du verbe, du style et celle de la technologie, de l'effet médiatique, de la marche forcée. Ces deux lignes existent déjà, mais la césure sera plus prononcée. Les auteurs en feront les frais, à chacun de choisir son "camp". Il ne sert à rien de se plaindre, de regarder en arrière. Nous sommes en 2009, le siècle se met en place, il faut vivre avec, participer à sa construction. Il faut continuer de parier sur les valeurs qui nous animent, ce sont les seules qui nous aideront à avancer, à accepter l'adversité.

L'histoire est immuable

Quand certains ont les chiffres pour objectif, d'autres préfèrent la lettre ; l'éternelle dualité de l'avoir et de l'être.

En fait, rien n'a changé, si ce n'est le décor…

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* Quelques caricatures contemporaines…
7 millions $... Pour savoir comment GW Bush a choisi d'envahir l'Irak, de traquer Oussama - qui court encore - et d'arrêter de boire (?)... voilà une somme rondelette !

Une nouvelle tendance outre-Manche : la télé-réalité version "littérature" :
ITV.com : Si quelqu'un vous a dit - "il ya un livre en vous" -, alors vous pouvez entrer dans la compétition. Nous voulons des histoires que vous aimeriez partager avec le public britannique dont la source d'inspiration est issue de la vie réelle.
Le gagnant signera un contrat d'édition avec une avance de vingt mille livres. Tout ce que vous avez à faire pour participer est de nous écrire - nous en dire un peu plus sur vous-même, quelques pages de votre histoire et de soumettre plus de cinq mille mots décrivant certains des événements fascinants que vous avez vécus.
S'en suivra toute une série d'émission, à mi-chemin entre la Star'Ac et le Loft, où les auteurs (et leur écriture) seront mis à l'épreuve d'un jury, face aux caméras.