économie numérique impôts

Qu'est-ce qu'un livre numérique ? La question se pose, continue de se poser, mais désormais, dispose d'une réponse. Fiscale, à défaut de mieux. D'ailleurs, et jusqu'à preuve du contraire, le livre papier n'était lui-même que fiscalement défini - si l'on omet les acceptions des dictionnaires. Alors pour l'ebook...

L'Université Paris-Dauphine vient de publier la dixième édition de son baromètre trimestriel de l'économie numérique, réalisé avec Médiamétrie, sur les attentes et comportements des Français dans le domaine de l'économie numérique. Cette dixième édition porte tout particulièrement sur l'enseignement numérique réalisé à l'appui des nouvelles technologies, en classe ou à distance.

Le sujet avait été évoqué durant la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale : pourquoi ne pas sanctionner par une TVA plein pot l'offre de livres numériques des écosystèmes propriétaires ? Attendu que ces derniers vendent une licence d'utilisation, et non un fichier numérique, il serait bon de les distinguer. Et de ce fait, de faire la part belle aux offres sans DRM, et ouvertes. En somme, interopérables.

Éric Besson au service de l'économie numérique

Philippe Lemoine, président du Forum d'Action Modernités et président de la Fondation internet nouvelle génération (Fing), a rendu au gouvernement français son rapport sur la transformation numérique de l'économie. 500 participants auront été sollicités, pour 9 mesures principales, 180 propositions et 53 mesures transverses.

C'est un fait désormais connu : les industries culturelles et créatives (ICC), loin de souffrir de la dématérialisation, ont pu trouver dans ce nouveau mode de diffusion une source de revenus inégalée. Disparition des intermédiaires, nouveaux modèles économiques et distribution facilitée offrent de nouveaux moyens pour une production culturelle inégalée.

Dans les salons de la rue de Valois, le ministère de la Culture accueillait le rès attendu point d'étape de la mission Lescure. Et ce dernier en a sûrement déçu plus d'un : contraint au silence de l'élaboration en cours, Pierre Lescure n'a révélé que très peu d'informations, dans un tandem avec la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti. 

Durant trois ans, le Centre national du livre a mis en place une phase expérimentale autour de l'environnement numérique. Désormais, la pratique succède à l'expérimentation, avec une volonté de la part du CNL de s'engager fermement.

L'économie numérique et les livres en Languedoc-Roussillon

L'économie numérique des savoirs, priorité de Viviane Reding

Les étudiants exonérés d’impôts

En février dernier, et pour faire comprendre toute la nécessité d'un marché unique numérique, la Commission européenne a révélé un nouvel outil, l'indice relatif à l'économie et à la société numériques (Digital Economy and Society Index). Les données relevées concernent les années 2013 et 2014, et indiquent à quel point un pays profite des opportunités offertes par les nouvelles technologies, dans l'Union européenne.

Les libraires, oubliés de l'économie des livres numériques

Cette semaine, les invités du Centre national du livre avaient pris rendez-vous pour une soirée que la revue Nonfiction.fr organisait. La thématique était très contemporaine : « A quoi ressemblera le livre numérique ? Quelle sera sa valeur ajoutée par rapport au livre papier ? En quoi peut-il bouleverser nos pratiques de lecture ? »

Dès le 9 octobre 2013, à Paris, Algirdas Šemeta, membre de la Commission européenne chargé de la Fiscalité, à l'Union douanière, à l'Audit et à la Lutte anti-fraude, annonçait la mise en place d'un groupe d'expertise haut niveau, afin de réfléchir aux évolutions nécessaires de la fiscalité de l'économie numérique. La première réunion du groupe a eu lieu la semaine dernière.

Pour cette nouvelle édition des Assises du livre numérique, le Syndicat national de l'Édition a décidé d'axer sa journée autour des enjeux et des innovations. Organisée au sein de l'Amphithéâtre Novotel Tour Eiffel, elle sera constituée de présentations, tables rondes et mises en avant des innovations par les éditeurs eux-mêmes.

Nul n'est censé ignorer la loi, mais il n'est pas obligatoire de tout comprendre : pour remédier à la situation, la région PACA publie un guide à destination des auteurs, afin de les aider à calculer leur taux d'imposition. Le tout est gratuit (encore heureux).

L'impôt sur les marchandises numériques séduit les États-Unis

Amazon s'est confortablement installé au Japon, selon les dires de la société américaine. Avec iBooks, Apple semble connaître une croissance rapide. Mais si les consommateurs japonais préfèrent encore les livres papier aux versions numériques, le marché digital pourrait bien être freiné par les récentes évolutions fiscales prévues. 

Le président de la Commission européenne, José Manuel Durão Barroso, avait lancé un projet de modernisation du droit d'auteur, afin de le rendre plus proche des évolutions technologiques contemporaines. A ce titre, la CE a tenu un débat d'orientation sur les contenus dans l'économie numérique.

Fondé le 10 juillet 2000, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ou CSPLA, vient de subir quelques substantielles modifications. Un arrêté publié au Journal officiel ce 3 août apporte en effet des changements au document signé, en son temps, par Catherine Tasca. 

Parmi les grandes informations de cette semaine, plusieurs lecteurs nous ont fait part de leur satisfaction à la découverte des propos de l’éditeur Simon & Schuster. Ce dernier, évoquant ses résultats financiers, avait laissé comprendre à qui voulait prendre la balle au vol, que le livre numérique était particulièrement rentable.

Etudiants : grosses économies sur les manuels scolaires numériques

Alors que l'édition semblait découvrir l'expression « modèle économique », durant le Salon du livre 2011, où il était impossible de suivre la moindre conférence sans l'entendre prononcée à plusieurs reprises, les temps s'apaisent, et l'expression entre dans les moeurs. Encore maladroitement employée, toutefois, certains confondant toujours l'économie du papier, avec celle du numérique. Mais au moins accepte-t-on de faire de l'argent dans un secteur culturel…

Invités à présenter le rapport qu'ils avaient remis en janvier dernier à Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des Finances, Nicolas Colin et Pierre Collin étaient présents à la SCAM ce 19 septembre. Un rapport qui a une longue vie, et fait toujours débat, expliquent-ils. « L'économie numérique contamine tous les secteurs avec des questions autour de la redistribution de la valeur », explique Nicolas Colin. 

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donnent rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association.  Cette semaine, on vous dévoile les coulisses de la création d'un livre numérique.

La place des bibliothèques dans le « Plan de développement de l'économie numérique »

Le maître du roman d'horreur, qui passera bientôt vétéran, a rejoint la liste des milliardaires qui réclament que l'État leur fasse payer plus d'impôts, affirmant que le gouvernement, dans un effort pour équilibrer les dettes du pays, devrait s'appuyer sur les citoyens les plus aisés.

C'est même la loi qui risque de porter préjudice à l'institution du livre. Trois mesures pour la baisse des impôts, qui doivent être votées le 2 novembre, risquent d'amoindrir dangereusement le budget des bibliothèques du Colorado.