12Bis
Extraits
Aventure
Sur l'île sauvage - Tome 12BIS
Sylvain et Sylvette vivent en paix dans la forêt avec leurs amis les animaux et combattent les méchants compères, l'ours, le loup, le renard et le sanglier. Voilà un Sylvain et Sylvette inédit ! Il est paru dans les Fripounet n° 11 à 21 de 1952 et aurait dû s'insérer entre les albums Fleurette 12 et 13. Sylvain part à la pêche. Alors qu'il a fait une grosse prise, il est emporté dans les airs par un albatros et se retrouve sur une petite île déserte. Sylvette se lance courageusement à la recherche de son frère. Elle embarque dans un vieux canot qui échoue à son tour sur l'îlot. Grâce à Cui-Cui, les naufragés sont sauvés par une tortue géante : celle-ci leur sert d'esquif de fortune. Mais la traversée se révèle pleine de dangers. Sylvette échappera-t-elle au requin ?
10/2022
Sports
Mikoyan-Gourevitch Mig 15 & 17. Fagot, Midget & Fresco
C'est en 1950, au début de la guerre de Corée, que l'Occident découvrit le MiG-15, le premier chasseur à réaction construit en grande série en Union Soviétique. Ce petit appareil, rapide et puissamment armé, notamment dans sa version améliorée, le MiG-15bis, s'avéra rapidement un redoutable adversaire pour les forces des Nations Unies car il était supérieur à tous les chasseurs que ces dernières pouvaient lui opposer, une situation qui perdura jusqu'à l'arrivée des variantes les plus évoluées du célèbre F-86 Sabre qui parvinrent, enfin, à redonner la suprématie aux Etats-Unis. Au total, plus de 13000 " Fagot " - surnom officiel donné par l'OTAN au MiG-15 - furent produits, dont 3400 biplaces MiG-15UTI (" Midget "), le chasseur étant également fabriqué en nombre sous licence par la Tchécoslovaquie, la Pologne et la Chine populaire. Alors que le
07/2014
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
Droit
Les transferts d'entreprises. Etude de droit du travail belge et européen
"Protéger les travailleurs en cas de changement de chef d'entreprise en particulier pour assurer le maintien de leurs droits", faire en sorte que le transfert Soit neutre du point de vue des droits qu'ils tirent de leur contrat de travail et réduire les écarts en ce qui concerne la protection offerte aux travailleurs par les différents Etats membres en vue de favoriser le fonctionnement du marché intérieur, tels sont les objectifs de la directive européenne 2001/23/CE, conçue comme un instrument destiné a la fois a améliorer la condition des travailleurs et a réaliser le marché intérieur en rapprochant les charges qu'entraînent ces règles de protection pour les entreprises de l'union. Hormis dans le cas de la faillite, dont il ne sera pas question dans cet ouvrage sinon de manière très sommaire, les aspects sociaux d'un transfert d'entreprise obéissent a l'un ou l'autre des deux régimes que connaît le droit belge. Le premier, destiné a transposer la directive 2001/23/CE, concerne le transfert dit conventionnel et est inscrit dans la convention collective de travail n° 32 bis du 17 juin 1985. Le second résulte d'une combinaison du Code de droit économique et de la convention collective n° 102 du 5 octobre 2011, qui offre, aux entrepreneurs aux abois, une voie de sauvetage de leur entreprise appelée transfert sous autorité de justice. Les conséquences sociales de celui-ci sont. selon le voeu explicite du législateur, exclues du champ de la convention n° 32bis. Nettement moins protectrice que sa cousine 32 bis, la convention collective n°102 s'inspire partiellement de celle-ci mais s'en écarte sur divers points et met en péril le respect, par la Belgique, de ses engagements internationaux. C'est à ces deux régimes juridiques qu'est consacrée cette étude ; ils illustrent les liens tendus qu'entretient le droit de l'entreprise en difficulté avec le droit du travail et reflètent le point actuel du rapport de force entre le monde économique et les syndicats. Ces régimes sont étudiés au regard des exigences du droit européen, avec une attention soutenue pour la jurisprudence foisonnante de la Cour de justice de l'union européenne qui façonne l'interprétation, par le juge belge, des dispositifs nationaux.
10/2019
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