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Armand Dadoun

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Droit

La nullité du contrat et le droit pénal

Les conditions de validité du contrat entretiennent un lien particulier avec le droit pénal dans la mesure où elles ont pour fonction d'éviter l'introduction dans l'ordre juridique d'une norme contractuelle illégale. L'importance du " droit pénal de la formation du contrat " ne surprend guère. Celui-ci est-il pour autant suivi, au plan civil, par la sanction naturelle de la violation des conditions de formation du contrat, à savoir la nullité ? En appréciant l'adéquation entre les causes de nullité du contrat et les éléments constitutifs des infractions intervenant au stade de la formation de cet acte juridique, il est permis de dégager un principe de nullité du contrat constitutif de l'infraction. En revanche, la cohérence du système juridique n'impose pas la nullité du contrat qui entretient un lien plus ténu avec l'infraction. Cependant, même en présence d'un contrat constitutif de l'infraction, le droit positif ne reconnaît pas l'influence de droit de la loi pénale sur les causes de nullité du contrat. L'autonomie entre les conditions de validité du contrat et les éléments constitutifs de l'infraction n'empêche pas le juge civil de qualifier une infraction pénale, et le juge pénal de se prononcer sur la validité d'un contrat, voire d'annuler un contrat illicite. Néanmoins, l'incompétence des tribunaux répressifs pour annuler un contrat reste le principe, ce qui en pratique conduit les juges répressifs à accorder des dommages-intérêts à la victime d'infraction, là où le juge du contrat aurait prononcé des restitutions. Il en résulte une éviction injustifiée du droit des nullités contractuelles lors du procès pénal, ce qui appelle une évolution de la compétence du juge répressif en matière contractuelle.

09/2011

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Droit des obligations

Le droit des obligations en cartes mentales

Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit des obligations offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 33 cartes mentales.

07/2021

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Droit des sûretés

Droit des sûretés. 2e édition

Le droit des sûretés est une matière essentielle à la pratique des affaires. Le créancier en position de force a intérêt à exiger des garanties efficaces en cas de défaillance de son débiteur. Pour autant, la sûreté présente des dangers, notamment pour le garant qui s'engage à payer à la place du débiteur défaillant. La volonté du législateur de protéger la caution explique largement la complexité, et parfois l'incohérence, des règles applicables au cautionnement. Les créanciers ont alors été amenés à privilégier les sûretés réelles. Toutefois, l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité réduit considérablement l'efficacité de ces sûretés réelles, ce qui oblige les créanciers à exiger toujours plus de garanties de paiement.

05/2021

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Droit des obligations

Responsabilité civile

Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.

03/2024

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Littérature française

Armand

Nous poursuivons après Bécon-les-Bruyères (2009) et Arrestations célèbres (2015) le travail d'édition de l'oeuvre d'Emmanuel Bove sous une forme nouvelle. Bove n'a pas encore trente quand en 1927 paraît Armand, son deuxième livre. Il est auréolé du succès de Mes Amis, publié deux ans auparavant. La critique est élogieuse et admirative. On compare le jeune écrivain à Proust et Dostoïevski. Armand est dédicacé à "Madame Colette". "Un livre humain, une émotion surhumaine", c'est ainsi que les éditions Emile-Paul annoncent le roman. L'atmosphère créée par Bove, avec ses descriptions minutieuses, ses ombres denses et ses lumières surexposées, cette "photographie" si singulière, est proche de l'expressionnisme allemand. "Bove sait peupler, surpeupler ces silences de tout ce qui recouvre le mutisme de ses héros : non seulement les sensations qui les bouleversent, mais ces infinitésimaux effets, ces minuscules échos du monde extérieur, qui, à toute minute s'enchevêtrent avec les réactions de notre esprit ou de notre coeur. "

10/2020

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Littérature érotique et sentim

Armand

Installée dans son petit appartement parisien, Réjane se laisse porter par le rythme de la ville, ses bruits, ses passions. Au milieu de toute cette agitation anonyme, les sites de rencontres sont une aubaine pour tisser des liens et échanger avec humour et curiosité. Bien vite cependant, toutes les discussions se ressemblent, formatées et oubliables. Jusqu'à lui. Celui qui sort du lot, qui la fait succomber, qui chamboule son quotidien rêveur et bouleverse ses nuits. Sans que Réjane s'en doute, cette relation réveillera en elle des souvenirs enfouis : l'absence d'un père qu'on regrette, l'amour inconditionnel d'une mère... Mais comment se retrouver dans un monde où tout va si vite que l'on peine à s'arrêter sur les petits plaisirs de la vie ? A moins, bien sûr, de se retourner, et de regarder le passé en face.

08/2019

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