Le sénateur Jean Bizet, membre des Républicains, de la commission des affaires économiques et président de la commission des affaires européennes du Sénat, l'avait affirmé, à l'issue d'une audition de Pierre Dutilleul, président de la Fédération des éditeurs européens. La culture serait bel et bien exclue du périmètre des négociations autour du TTIP, ou traité transatlantique.