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Barcelone marchandise contrefaçon

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Propriété industrielle

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon

Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

03/2024

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Musique, danse

Sans contrefaçon

Pour les uns, je suis celui qui remettait le prix au vainqueur de " Star Academy ". Pour d'autres, celui qui donne le point de vue de l'" industrie du disque à la radio ou à la télévision. Parfois, je suis aussi l'empêcheur de pirater en rond. Et pour beaucoup, ma fonction de président d'Universal Music France évoque pouvoir, argent, paillettes. Mais je suis avant tout producteur. Produire de la musique signifie verser des avances aux artistes afin de leur permettre d'écrire et de composer, choisir les musiciens qui les accompagnent, organiser les séances d'enregistrement, puis proposer leurs oeuvres au public. Mais produire, c'est surtout créer le climat dans lequel l'artiste peut s'exprimer : la confiance. Après des centaines d'interviews et de débats trop brefs, j'ai voulu plus longuement retracer mon parcours, expliquer mon métier, répondre aux questions que tout le monde se pose sur le téléchargement illégal, les relations avec les artistes, la téléréalité, les caprices de stars, le buzz sur internet, la vraie économie d'un album, l'avenir des maisons de disques... Et réaffirmer mon amour de la musique et de tous ceux qui, comme moi, contribuent à ce que vous puissiez l'écouter. Je ne veux rien éluder, parler simplement et ouvertement. Sans contrefaçon.

11/2010

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Thrillers

Contrefaçons

" Le criminel averti est en son genre, un artisan. Alors que le compositeur exalte son génie avec les notes, le peintre avec les couleurs, l'écrivain avec les mots, l'assassin, lui, le pétrit dans la chair humaine. Lisez le Jardin des Supplices, d'Octave Mirbeau : la violence et la souffrance y sont érigées en art. Il faut à peine d'humour pour le regarder ainsi. Un meurtre parfait est une réussite digne d'éloge. " Vingt ans après sa première tentative, Christian Chanteau comprend que s'il n'est pas difficile d'écrire un roman, se faire publier par une maison sérieuse est autrement plus ardu. Et, par ses pauvres moyens d'écriture, impossible. Pourtant il n'en démord pas : son oeuvre sera lue par des millions ! Même si pour cela il doit casser tous les codes... et attirer le lecteur par le sang et la mort, ses tremplins vers le succès. Peu importe s'il en jouit derrière les barreaux... Mais il n'a pas prévu le plaisir qu'il prend à cette nouvelle formalité. Au point que l'ivresse du meurtre prendra bientôt le dessus sur celle de l'écriture. Car on peut être mauvais écrivain et bon assassin.

02/2024

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Espagne - Catalogne

Barcelone

Le guide idéal pour voir l'essentiel et vivre le meilleur Prêt(e) pour un séjour dans la capitale catalane ! Des vieilles ruelles du Barri Gòtic aux entrepôts de Poblenou, de la Sagrada Família au parc Güell, des placettes de Gràcia au sable des plages de la Barceloneta, ne manquez aucun trésor de Barcelone. Plongez dans nos pages "Incontournables" et "Itinéraires" pour organiser votre séjour. Vous êtes féru d'art ? Passionné d'architecture gothique ? Fan inconditionnel de Gaudí ? Toqué de gastronomie catalane ? Vous voulez savoir où sortir après avoir goûté à l'animation des places ensoleillées ? Vous voyagez en famille ou en amoureux ? Pour une personnalisation totale de votre séjour, cap sur nos pages "En voilà des idées ! ". Et entre les visites ? Piochez dans nos "Carnets d'adresses" pour goûter à une authentique orxata, croquer des tapas, assouvir vos envies de shopping ou faire la fiesta... Envie de vivre la ville comme un Barcelonais ? Retrouvez les figures locales de nos "Rendez-vous" (créatrice de mode, illustratrice, chanteur, directrice artistique) et testez leurs adresses coups de coeur. NOTRE AUTEURE Sarah Parot, journaliste installée à Barcelone depuis plus 15 ans, connaît la capitale catalane comme sa poche !

06/2023

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Espagne - Catalogne

Barcelone

Pour vivre la destination au plus près Un guide rédigé par des auteurs qui habitent Barcelone depuis des années et en connaissent tous les secrets. Des pages thématiques et des suggestions de balades pour élaborer sa propre feuille de route en fonction de ses goûts et de ses envies. Chaque chapitre de quartier est organisé autour d'expériences pour sortir des sentiers battus, découvrir les sites incontournables de manière originale, changer sa manière de voyager : parcourir le front de mer à vélo, dîner dans la Zona Alta pour fuir les adresses touristiques, flâner sur le marché aux livres de Sant Antoni, assister à un match au Camp Nou, faire le plein de produits frais sur le marché de La Boqueria, assister à un concert au Palau de la Música Catalana... Des pages magazine écrites par des experts sur l'histoire du Barri Gottic, la rénovation du quartier du Raval, le Pa Amb Tomàquet (le pain aux tomates), la gentrification de la Barceloneta, Gaudi, la festa major dans le quartier de Gracia... Des suggestions d'excursions : les pages du Cap de Creus, les vignobles de la région de Priorat, Gérone, Garrotxa... De nombreuses cartes simplifiées pour se localiser en un coup d'oeil et un plan détachable de la ville.

09/2022

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BD tout public

Les Montefiore Tome 2 : Contrefaçon

De faux vêtements portant la griffe Montefiore, produits en Chine à bas coût et dans des conditions douteuses, circulent sur les marchés du monde entier et ternissent gravement l'image de la marque. Pris dans une guerre intestine où les pires coups bas se succèdent, comment Narsiso va-t-il redorer le blason familial ? Au milieu de tout cela, la jeune Oksana Kovsky, nouvelle égérie Montefiore, gravit les échelons. A ce rythme, elle ne va pas tarder à devenir le top model le plus en vue du moment. Encore faut-il qu'elle prenne les bonnes décisions et choisisse les bonnes fréquentations.

05/2014

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