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CJUE titulaires droit

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Littérature française (poches)

Crue

Marqué par un deuil déjà ancien, un homme décide de revenir dans la ville où il est né et où il a autrefois vécu. Tout a changé. Pourtant, petit à petit, les mêmes fantômes fidèles s'en retournent vers lui sous les apparences étranges et familières qu'ils ont désormais revêtues. Dans le quartier où il s'est installé, de grands travaux sont en cours. Les immeubles en passe d'être démolis voisinent avec les constructions nouvelles. Autour de l'homme qui raconte son histoire, les signes se multiplient. La demeure où il a élu domicile lui semble comme une maison hantée perdue au beau milieu d'un vaste terrain vague. Il y fait la connaissance d'une femme et d'un homme dont il finit par s'imaginer qu'ils détiennent peut-être la clef du mystère qui les entoure. Le roman vécu se transforme alors en une fable fantastique dévoilant le vide où s'en vient verser toute vie et qui en révèle la vérité.

01/2018

Propriété littéraire et artist

Interprétation artistique et propriété intellectuelle. Essai d'une théorie du voisinage des droits exclusifs au sein de la propriété littéraire et artistique

L'interprétation artistique est le plus souvent le résultat d'un travail contractualisé, ce qui donne à l'artiste-interprète un statut juridique hybride : comme salarié, il bénéficie de la protection du Code du travail ; comme créateur, il est titulaire d'un droit de propriété intellectuelle. Parallèlement, l'employeur de l'interprète est en même temps l'exploitant de la propriété intellectuelle de ce dernier. Or, depuis la loi Lang de 1985, le salarié et son employeur sont devenus tous les deux titulaires d'un droit dit " voisin du droit d'auteur" . Cet ouvrage démêle de bout en bout l'imbroglio de cette catégorie hétéroclite des droits exclusifs. Cet ouvrage a reçu le prix de thèse "Valois" 2022 du ministère de la Culture.

12/2023

Droit communautaire

Jurisprudence de la CJUE. Edition 2021

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021. Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

Romans de terroir

La Clue

Mort et renaissance d'un village oublié en pleine montagne. En 1899, la misère vide La Clue de ses habitants. Seul Elzéard, berger solitaire un peu fou, va rester pour continuer l'oeuvre de Mauricette son seul et unique amour. En 1943, Marie, la fille q

05/2017

Littérature étrangère

La crue

Lassée de son mari, Rachel Clayborne, trente-deux ans, fuit l'Illinois en pleine nuit avec son bébé pour rejoindre le seul endroit qu'elle considère comme un refuge possible : la ferme de sa grand-mère dans le Wisconsin. Mais cette dernière, mourante, veut léguer son domaine à son auxiliaire de vie, Diane Bishop, membre de la tribu amérindienne des Ojibwés expropriée de sa terre à la suite de la construction d'un barrage imposée par... la famille Clayborne. Bouleversée par la beauté saisissante du lieu et ses retrouvailles avec son premier amour, Rachel est emportée dans un tourbillon existentiel : doit-elle se battre pour garder la maison de son enfance ? Ou la restituer aux Bishop par souci de justice ? Saga familiale et drame intimiste, La Crue met en lumière, grâce à une écriture sensible et lyrique, ce que le barrage a détruit, une nature somptueuse et le mode de vie ojibwé. Avec subtilité, Amy Hassinger évoque la folie démiurgique de l'être humain et l'anéantissement de la culture amérindienne.

04/2019

Développement personnel

La méthode Coué

Chaque matin, au réveil, avant de vous lever, et tous tes soirs, aussitôt au lit, fermez les yeux et, sans chercher à fixer votre attention sur ce que vous dites, prononcez cette phrase vingt fois de suite. Basée sur l'autosuggestion — qui se distingue fondamentalement de la volonté —, la méthode Coué permet d'atteindre l'équilibre physique et psychique. Elle est à l'origine de la pensée positive et de l'approche des thérapies dites "orientées solutions".

Tous les articles

Bibliothèques : numériser un livre sans accord des titulaires de droit

C'est une véritable révolution que l'avocat général Niilo Jääkisen vient d'amorcer. Dans un communiqué de la Cour de justice de l'Union européenne, du 5 juin, on apprend que les bibliothèques sont autorisées à numériser des livres, sans l'accord des titulaires de droit. Les ouvrages doivent être présents dans les collections, et peuvent ainsi être proposés en lecture sur des postes électroniques.

06/06/2014 - 14:43

ARROW : identifier les titulaires de droit pour les oeuvres orphelines

Trouver les auteurs et propriétaires des oeuvres orphelines reste un problème crucial. Ces oeuvres toujours sous droit d'auteur, mais dont les ayants droit sont introuvables pourraient cependant voir leur avenir amélioré.

25/10/2010 - 19:04

Allemagne : les éditeurs privés de leur statut de titulaire de droits

La remise en cause d'un système tout entier : en Allemagne, les éditeurs ont épuisé tous les recours juridiques pour s'opposer à une décision de justice qui remet en cause la perception d'une rémunération au titre de la copie privée par les maisons d'édition. L'association des éditeurs et des libraires allemands ainsi que les sociétés de gestion collective du pays annoncent une perte de revenus considérable.

05/06/2018 - 15:50

Allemagne : le statut de titulaire de droits contesté à des éditeurs scientifiques

En Allemagne, une procédure judiciaire ouverte par l'éditeur scientifique Elsevier contre la plateforme ResearchGate, qu'il accusait de diffuser illégalement des articles scientifiques, s'est quelque peu retournée contre le plaignant. En effet, le tribunal régional de Munich a refusé de reconnaitre qu'Elsevier était titulaire des droits sur les articles en question...

16/02/2022 - 11:18

Reprobel : l'Europe dit que l'éditeur n'est pas titulaire de droits

Le photocopillage tue le livre, clamait Reprobel, société belge de gestion collective. Et pour l’affirmer bien fort, elle portait une affaire devant la Cour de Justice de l’Union européenne, mettant en accusation la société Hewlett Packard. Les conclusions de l’avocat général penchaient plutôt en faveur de la société américaine. Et comme c’est la coutume, la CJUE a suivi ses observations.

13/11/2015 - 12:01

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

Éducation nationale : moins de titulaires, plus de vacataires

La baisse sensible du nombre de postes mis aux concours de l’enseignement secondaire commence à avoir des répercutions directes dans les collèges et les lycées. Les principaux d’établissement doivent faire face à un nombre accru d’heures de cours à assurer sans personnel titulaire disponible.

Il en résulte un besoin croissant de personnels précaires pour ne pas laisser les élèves sans professeur. Il s’en suit une explosion du nombre de vacataires recrutés dans le secondaire. Ces jeunes étudiants doivent être titulaires au minimum d’une licence dans la matière qu’ils devront enseigner.

Mais leurs conditions d’exercice sont très réglementées afin de mieux préserver leur précarité…Astreints à ne pas dépasser les 200 heures d’enseignement sur l’ensemble d’une année scolaire, ils ne peuvent que rester dans une situation financière très fragile. Pour l’Education nationale, le bénéfice réalisé est très important. Au lieu de devoir payer des titulaires 12 mois sur 12 vacances comprises, ils peuvent payer ces étudiants à l’heure effectuée.

Quand le rectorat démarche les étudiants pour proposer de la précarité :

Face à la hausse importante des besoins, certains rectorats vont même démarcher les étudiants directement dans les facs. C'est ainsi que l’université François Rabelais nous en offre un bel exemple avec la révélation publique d’une lettre adressée aux présidents des différentes UFR afin qu’ils rappellent à l’ensemble de leurs étudiants la possibilité qu’ils ont de poser candidature à des postes de vacation.

En forme de protestation face à cette démarche, des universitaires ont alors fait le choix d’écrire une lettre ouverte au Rectorat de l’académie d’Orléans-Tours afin de dénoncer cette provocation au regard des 21 000 suppressions de postes effectuées sur deux ans.

Ils demandent une entrevue avec le recteur pour discuter de la situation actuelle ainsi que du projet de réforme. Une affaire à suivre dans le contexte des grèves déjà en cours à l’université pour protester contre les réformes imposées dans un excessif empressement.

10/02/2009 - 07:02

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Bibliothèque : l'exception prêt numérique garantit les revenus des auteurs (CJUE)

Quand la Cour de justice de l’Union européenne parle, il convient de l’écouter. Et elle vient de s’exprimer sur le prêt de livres numériques en bibliothèque, après avoir été saisie par la Vereniging Openbare Bibliotheken, organisation représentative des bibliothèques néerlandaises. Dans ses conclusions, l’avocat général Maciej Szpunar a considéré qu’entre livre numérique et papier, les conditions de prêt étaient comparables. Léger malaise...

16/06/2016 - 14:17

Prêt numérique en bibliothèque : après la réponse de la CJUE, quels effets ?

La journée Biblidroit se déroulait aujourd'hui à la médiathèque Françoise Sagan, pour évoquer divers sujets juridiques autour des activités des bibliothèques. Avec un important sujet sur le tapis : le prêt de livres numériques, récemment étudié par la Cour de Justice de l'Union européenne. Et dont l'arrêt rendu en novembre sur le sujet n'a pas fini de faire couler de l'encre.

13/12/2016 - 18:28

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Prix littéraires

Yankee de Bernard Chambaz titulaire 2009 du prix Louis-Guilloux

24/02/2009 - 17:16

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Piratage : l'avocat général de la CJUE valide l'article 17, sur la responsabilité des plateformes

L'avocat général de la Cour de Justice de l'Union européenne, Me Henrik Saugmandsgaard Øe, a présenté ses conclusions, ce 15 juillet 2021, sur un recours introduit le 24 mai 2019 par la Pologne (Affaire C-401/19). La République polonaise s'inquiétait en effet d'un article 17 de la directive sur le droit d'auteur qui menacerait la liberté d'expression, en laissant une trop grande responsabilité aux plateformes dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage en ligne.

15/07/2021 - 13:20

Ressources pédagogiques en elearning : quel statut juridique ?

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

23/11/2009 - 18:23

Secondaire : en dix ans, une baisse de plus de 10 % du nombre d’enseignants titulaires

Dans une Note d’information publiée au début de ce mois de mai, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) s’est intéressée à la proportion d’enseignants non titulaires exerçant dans le secondaire.

12/05/2015 - 00:02

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Congrès international à Nancy : Émile Coué, ou l'autosuggestion

Si l’on connaît Nancy pour sa place Stanislas, ou encore pour l’événement Le Livre sur la place, qui débutera sa 33e édition du 16 au 18 septembre prochains, la ville peut se targuer d’avoir abrité un fameux auteur.

04/09/2011 - 12:03

La pâtisserie crue ou les secrets des techniques raw

Hygiène de vie, envie d'innovation, retour au naturel, goût du risque ? Nul besoin d'être crudivore pour avoir envie d'essayer cette nouvelle cuisine, de tester de nouvelles saveurs.

Ce petit livre, carrément original, propose des pâtisseries sans sucre blanc, sans œufs, sans beurre ni margarine ou même farine, levure. Un défi impossible à relever ? Presque, car façonner des tartes ou des crèmes sans œufs ni farine relève bien de l'exploit. Aussi soyez prêt à abandonner vos principes de base pour confectionner gâteaux, mousses ou tartes, à renouveler également vos placards en ingrédients insolites. Acceptez aussi les essais ratés car pour cuisiner cru, un tour de main s'impose.

En abandonnant la cuisson, le temps d'un dessert, l'auteure propose de renouer avec certaines saveurs et certains aliments et garantit un goût plus authentique et fort, auquel il n'est plus besoin d'ajouter exhausteurs ou édulcorants. Donc un résultat forcément plus sain.

Si l'ensemble paraît tentant et alléchant, il faut tout de même se préparer au changement d'habitudes et de goûts inscrits durablement dans notre culture et notre cerveau. Ne pas s'attendre d'emblée à trouver les plats exquis, se montrer curieux et sans apriori sont les conditions nécessaires pour se lancer dans la réalisation des pâtisseries proposées. Enfin, comme le souligne justement , garder une attitude modérée vis-à-vis de la cuisine crue facilitera les tentatives et le plaisir.

Changer sa manière de cuisiner suppose souvent d'acheter autrement. Des ingrédients de base, plus facilement disponibles en épiceries bio sont répertoriés en début d'ouvrage. Beurre de cacao, dattes, flocons d'avoine, farine de coco, beurre de coco, avocat, sarrasin, agar-agar devront intégrer vos placards. Ajoutez à cela un blender, appareil indispensable. Et le tour est joué, ou presque !

Car, préparer une mousse au chocolat uniquement avec du chocolat et du lait de coco fouetté ne s'improvise pas. Pour peu que l'on n'ait pas trouvé la marque de lait de coco approprié, il conviendra d'ajouter des œufs pour ne pas avoir à jeter la préparation.

Si la préparation du lait végétal vous semble ardue et contraignante, restez souple et achetez ceux du commerce. Par contre, ce livre vous apportera plein de surprises (après l'échec) auprès d'une crème anglaise ou d'un clafoutis aux noix de cajou vraiment délicieux ou d'une tarte au chocolat avec une pâte à base de poudre d'amandes, de cacao et de grains de sarrasin et une crème où l'avocat et les dattes garantissent une onctuosité assez surprenante.

Un conseil, testez les recettes avant d'inviter, c'est plus sûr. Amusez-vous en cuisinant, créez la surprise auprès des vôtres sans révéler les ingrédients qui composent ces desserts. Ce livre a de quoi étonner, surprendre et convaincre si l'on persévère un peu.

23/06/2015 - 08:30

Patrick Chamoiseau, nouveau titulaire de la Chaire d'écriture de Sciences Po

Après Kamel Daoud et Marie Darrieussecq, Patrick Chamoiseau est le nouveau titulaire de la chaire d'écrivain en résidence de l'établissement d’enseignement supérieur et de recherche Sciences Po. Il commencera ses enseignements auprès des étudiants de Sciences Po en janvier 2020, après un passage de relais de Marie Darrieussecq.

15/01/2020 - 10:29

Prêt numérique : l'arrêt de la CJUE est “un faux pas pour le marché de l'ebook”

Quelques heures après la publication de l'avis de la CJUE sur le prêt de livres numériques en bibliothèques, qui juge que les conditions de ce dernier doivent être les mêmes que pour le livre papier, des acteurs de la chaîne du livre réagissent. Avec, en premier lieu, l'Association des libraires et des éditeurs allemands et la Fédération des éditeurs européens, qui ne sont pas vraiment ravies de ce dénouement...

10/11/2016 - 17:53

Internet : l'accès du public à une oeuvre et la rémunération de l'auteur

Une bibliothèque numérique peut-elle, sans enfreindre le droit d’auteur, produire des vignettes sur son site, qui proviennent d’un autre site ? Épineuse question posée à la Cour de Justice de l’Union européenne, dans le différend opposant la Stiftung Preußischer Kulturbesitz, fondation de droit allemand à la société de gestion collective Verwertungsgesellschaft Bild-Kunst. Tout l'enjeu consiste à déifinir les limites légales du framing...

10/03/2021 - 16:34

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Marie Darrieussecq titulaire de la chaire d’écrivain en résidence de Sciences Po

Marie Darrieussecq succédera à Kamel Daoud en tant que titulaire de la chaire d’écrivain en résidence de Sciences Po, 6 mois après l'inauguration de celle-ci par l'auteur de Meursault, contre-enquête. L'auteure commencera ses enseignements auprès des étudiants de Sciences Po à la rentrée 2019.

05/08/2019 - 12:25

Maylis de Kerangal, nouvelle titulaire de la chaire d'écrivain de Sciences Po

Succédant à Patrick Chamoiseau, Maylis de Kerangal devient la nouvelle titulaire de la chaire d'écrivain de Sciences Po, a annoncé l'établissement d’enseignement supérieur et de recherche. Quatrième titulaire de cette chaire, elle a commencé ses enseignements ce mois de septembre 2020.

25/09/2020 - 16:13

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

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