CNC Commission

C’est déjà la star de la rentrée littéraire, avec un nouveau roman aux éditions JC Lattès, D’après une histoire vraie, qui sortira ce 26 août. Delphine de Vigan, « fascinée par le Vrai », aura toutefois d’autres missions, plus cinématographiques, pour cette rentrée 2015.  Frédérique Bredin, Présidente du CNC, a nommé pour une durée d’une année renouvelable les membres composant la commission d’aide à l’écriture et à la réécriture (Soutien au scénario).

Le Centre national du cinéma dispose d'un nouveau président de la Commission des avances sur recettes, Serge Toubiana. Nommé en accord avec Frédérique Bredin, actuelle présidente du CNC et Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, ce dernier succède au patron de la maison d'édition P.O.L, Paul Otchakovski-Laurens, en poste depuis janvier 2011.

La présidence de la commission Avance sur recettes, confiée à Teresa Cremisi, avait été dévoilée il y a quelques semaines par le Centre national du cinéma et de l'image animée. Créé par André Malraux, le système d'avance sur recettes est censé financer des projets originaux qui auraient peu de chances de trouver des fonds auprès des acteurs économiques traditionnels.

Le CNC vient de procéder au renouvellement de la commission Animation du Fonds d’aide à l’innovation audiovisuelle (FAIA). Frédérique Bredin, présidente du CNC, a nommé Marie Desplechin à la présidence de la commission. Elle succède à Didier Brunner. 

Le Premier ministre a nommé, sur proposition de Vincent Monadé, président du Centre national du livre, Timothée de Fombelle à la présidence de la commission « Littérature jeunesse » du CNL. Il succède à Jean-Claude Mourlevat, auteur. Le CNL tient à remercier Jean-Claude Mourlevat pour son engagement bénévole, sa disponibilité et son efficacité.

Durant trois ans, le Centre national du livre a mis en place une phase expérimentale autour de l'environnement numérique. Désormais, la pratique succède à l'expérimentation, avec une volonté de la part du CNL de s'engager fermement.

Le Premier ministre a nommé, sur proposition de Vincent Monadé, président du Centre national du livre, Valérie Zenatti à la présidence de la commission « Littératures étrangères » du CNL. Elle succède à Annie Morvan, traductrice et directrice de collection.

Le Centre national du Livre vient d'annoncer que le calendrier de dépôt de dossier pour la troisième session des commissions sera avancé au 13 juillet. Le CNL avant des « contraintes liées au calendrier budgétaire de l'établissement ». 

Pour un mandat de trois ans, Véronique Ovaldé prendra la présidence de la commission Vie littéraire au Centre national du livre. Cette dernière se réunit au moins trois fois par an, pour évaluer les dossiers de demande d’aides soumis au CNL par les manifestations littéraires.

La Commission européenne salue la BnuE

2. Le socle commun des connaissances des élèves.

Avec l'accord du ministre de la Culture, Véronique Cayla actuelle présidente du Centre National du Cinéma vient de nommer le fondateur des éditions P.O.L. à la présidence de la commission d'avance sur recettes du CNC.

C'était par un petit matin clair, où Frédéric Mitterrand était l'invité de Pascale Clarck sur France Inter. C'était un petit matin clair, où le ministre de la Culture avouait n'avoir pas lu de livre numérique « récemment », mais découvrir le livre de Saïde Mahrane sur son père... 

Lorena Boix Alonso est la directrice de cabinet adjointe de la Commissaire Européenne à la culture, Neelie Kroes. Elle vient de publier une interview sur le site du forum d'Avignon, où elle précise entre autres le point de vue de la Commission sur l'intérêt d'Europeana.

C'était le grand jour pour la Commission européenne : Andrus Ansip, vice-président de la Commission européenne, chargé du Marché unique numérique, et Günther Oettinger, Commissaire européen à l'Économie et à la Société numériques, présentaient ce matin la stratégie pour un marché unique numérique. Le document devrait satisfaire à peu près tout le monde, pour le moment.

Pour tout achat à distance, le client dispose d’un délai de sept jours pour retourner l’objet si celui-ci ne convient pas. Cette loi européenne s’applique à toutes sortes d’objets, dont les livres. Elle touche donc les librairies qui pratiquent la vente à distance.

Tout un patrimoine à sauvegarder et un seul ministre pour le faire : forcément, Frédéric Mitterrand allait avoir besoin de soutien dans cette affaire. Ainsi, une commission va voir le jour, sous peu (quelques jours), pour élaborer une stratégie autour de cette numérisation.

Après plusieurs années d'interruption, la commission copie privée, dont le rôle est d’apprécier au mieux l’évolution des pratiques de copie privée et des supports d’enregistrement afin de déterminer la juste compensation du préjudice subi par les titulaires de droits, est à nouveau au complet. Les industriels avaient pendant un temps appliqué la politique de la chaise vide, protestant contre un déséquilibre parmi les membres de la commission.

L'édition européenne a pu déplorer le manque de dialogue et de concertation dans les processus de réforme du droit d'auteur et de création d'un marché unique numérique lancés par la Commission européenne. À la Foire de Francfort, cette dernière a fait son mea culpa : après l'intervention de deux directeurs hier, c'est Günther Oettinger, Commissaire européen à l'Économie et à la Société numériques, qui a fait le déplacement.

Le rendez-vous annuel de la Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP) ne pouvait couper à la première préoccupation des professionnels : la création d'un marché unique numérique, voulue par le président de la Commission Jean-Claude Juncker, et la réforme européenne du droit d'auteur qui va l'accompagner. L'organisation a donc invité deux responsables européens, qui ont apporté quelques précisions sur les plans de la Commission.

Le Traité de Marrakech, rendu public par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en juin 2013, porte un consensus mondial autour de l'accessibilité aux livres. Le texte introduit des exceptions au droit d'auteur, favorables aux publics empêchés, ainsi que les modalités selon lesquelles elles seront appliquées. 

L'agenda de la commission Culture du Sénat s'est soudainement bien rempli, pour la journée du 18 juillet, avec une matinée et une après-midi très livresques. En effet, dans l'emploi du temps « établi à titre purement indicatif et susceptible d'être modifié à tout moment », on découvre que le Sénat ouvre ses portes aux professionnels du livre.

En avril 2015, la Commission européenne a fait part à Google des griefs qu’elle avait retenus à son encontre concernant un abus de position dominante (voir notre actualitté). Si Google avait normalement un délai de dix semaines pour répondre, la société californienne a réussi à gagner du temps, rapportent Les Echos.

Le commissaire européen Pierre Moscovici, de passage au Salon du livre de Paris, avait déjà avancé quelques éléments sur le travail à venir au sein de la Commission européenne pour mettre en place un marché unique numérique. Vecteur de croissance et d'emploi, ce dernier a besoin, pour se développer d'une harmonisation globale de certaines législations nationales. La Commission vient d'exposer une partie de sa stratégie.

A l'horaire des auditions de la Commission parlementaire sur le prix unique du livre ne figurent désormais plus ni Apple ni Amazon. Les deux géants de la librairie en ligne sur le web constituent pourtant une cible privilégiée dans le collimateur des requérants d'une réglementation du prix de vente du livre au Québec. Le concurrent canadien, Indigo, aurait également disparu, selon un communiqué diffusé par la Fondation littéraire Fleur de Lys.

Michel Barnier, homme de la situation et du droit d'auteur, porteur de la parole bruxelloise, et défenseur des ayants droit. Mais surtout, Michel Barnier salué par Frédéric Mitterrand, qui depuis la rue de Valois, voit d'un très bon oeil « l'adoption par la Commission européenne » des propositions dudit sieur Barnier.

Et réunissant les lobbies du divertissement et les fournisseurs de services sur Internet (opérateurs télécom, plateformes d'hébergement, et moteurs de recherche), autour d’un même sujet de discussion　: le téléchargement illégal.

La commission de Marc Tessier prend ses fonctions

Claude Durand quitte la Commission numérique de Mitterrand