CSPLA collège composition

Promenade du crime se déroule à Brighton où vous vivez depuis de nombreuses années. Est-ce un hommage ou la volonté d'éclairer les habitants sur le passé de leur ville ?

Après plusieurs années d'interruption, la commission copie privée, dont le rôle est d’apprécier au mieux l’évolution des pratiques de copie privée et des supports d’enregistrement afin de déterminer la juste compensation du préjudice subi par les titulaires de droits, est à nouveau au complet. Les industriels avaient pendant un temps appliqué la politique de la chaise vide, protestant contre un déséquilibre parmi les membres de la commission.

L'Assemblée générale du SLF s'est réunie le lundi 20 mai 2019, indique le Syndicat de la librairie française dans un communiqué. À cette occasion, des élections ont permis de renouveler le mandat de certains administrateurs et d'en désigner de nouveaux.

L'Assemblée générale du SLF s'est réunie le lundi 12 juillet 2021. A cette occasion, des élections ont permis de renouveler le mandat de certains administrateurs et d'en désigner de nouveaux. Quatre libraires rejoignent le Conseil d'administration du SLF. 

L'Irlandais James Joyce fut romancier et poète, et à ce titre, la musicalité et le rythme devaient compter parmi les critères essentiels. Son travail d'auteur a inspiré plus d'un musicien, comme John Cage ou encore Kate Bush, et Joyce lui-même fut un grand amateur de chansons. Au point d'en avoir composé... une seule.

Suite à l’Assemblée générale ordinaire du 23 juin dernier, le Centre Français d’exploitation du droit de Copie a renouvelé ses instances. « Toutes les résolutions soumises aux associés ont été adoptées à l’unanimité, ainsi que les nominations dans les instances du CFC » assure l’organisme. 

L'arrêté du 28 octobre annonce la nomination de plusieurs nouveaux membres au CSPLA, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. De nouveaux représentants des artistes-interprètes, des éditeurs de presse et des producteurs audiovisuels font ainsi leur entrée.

Jean-Philippe Mochon, conseiller d'État, a été nommé au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Ce dernier, présidé par Olivier Japiot, conseille le ministère de la Culture dans le domaine de la propriété intellectuelle.

Membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique (CSPLA) depuis plusieurs années, Olivier Japiot en prend la présidence, annonce le Journal officiel. Rappelons que le CSPLA conseille le ministère de la Culture en matière de propriété intellectuelle.

Par un arrêté du 15 octobre 2015, publié au JORF n°0247 du 24 octobre 2015, le président du Conseil Supérieur de la Propriété littéraire et artistique, Pierre-François Racine, est reconduit dans ses fonctions. Le conseiller d'État honoraire est à la tête de l'instance consultative depuis 2012.

Conseiller du ministère de la Culture pour sa politique en matière de propriété intellectuelle, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique réunit 99 membres, pour susciter le dialogue et favoriser la concertation. Parmi eux, des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques.

En France, depuis 1949, une commission est chargée d'étudier les ouvrages publiés, destinés à la jeunesse. Cette « commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence » rassemble une trentaine de membres, qui étudient environ 300 titres par an, sur les 6000 publiés. La liste des membres, désignés pour 3 ans, vient d'être publiée.

L'arrêté du 18 avril 2016, publié au JORF n°0098 du 26 avril 2016, modifie la composition du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique, instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministre de la Culture et de la Communication en matière de propriété littéraire et artistique.

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique est une instance consultative chargée de conseiller le ministère de la Culture dans ses choix politiques relatifs au droit d'auteur. Auteurs, distributeurs et producteurs y sont représentés, Syndicat national de l'édition en tête. Le responsable juridique du SNE, Julien Chouraqui, y siège désormais en qualité de membre suppléant, pour remplacer son collègue Laurent Guiraud-Le Maresquier.

Le CSPLA, Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique, fait office d'instance de conseil pour le ministère de la Culture et de la Communication sur les sujets qui touchent à la propriété intellectuelle. Dans une lettre de mission datée du 6 décembre dernier, le président du CSPLA charge Joëlle Farchy d'une mission d'état des lieux de l'utilisation des licences libres dans le secteur culturel.

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique annonce l'arrivée dans ses rangs d'une nouvelle personnalité qualifiée : la professeure des universités Alexandra Bensamoun rejoint ainsi l'instance consultative, au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique.

Pas de changement : Anne-Élisabeth Crédeville, conseiller à la Cour de cassation, membre de l'Hadopi, reste vice-présidente du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, annonce un arrêté publié au JORF n°0185 du 9 août 2017. Elle occupe ce poste depuis 2010.

Président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) depuis 2018, Olivier Japiot, conseiller d'État, est renouvelé dans ses fonctions pour une durée de trois ans, par arrêté du garde des Sceaux, ministre de la Justice, et de la ministre de la Culture.

La ministre de la Culture, Fleur Pellerin, vient par arrêté d'apporter quelques modifications au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Plusieurs nouveaux venus ont intégré le CSPLA, depuis ce 27 février 2015.

Devant la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Rachida Dati avait annoncé qu'elle saisirait prochainement le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) sur plusieurs points liés à l'intelligence artificielle. Deux missions ont été officialisées, sur la transparence et l'effectivité des droits.

Les mouvements qu’entraîne le remaniement sont désormais à l’œuvre, au sein de chaque ministère. Les nouveaux arrivants composent leur équipe, et il ne reste qu’à attendre de voir ce qui se trame. Plusieurs éléments semblent filtrer concernant le ministère de la Culture, mais rien n’est encore officiellement établi.

La présidence de la commission Avance sur recettes, confiée à Teresa Cremisi, avait été dévoilée il y a quelques semaines par le Centre national du cinéma et de l'image animée. Créé par André Malraux, le système d'avance sur recettes est censé financer des projets originaux qui auraient peu de chances de trouver des fonds auprès des acteurs économiques traditionnels.

La maison de disques Craft Recordings annonce une réédition de la bande originale du film Un petit garçon appelé Charlie Brown de Bill Meléndez, sorti en 1969. Pour cette adaptation de l'œuvre de Charles M. Schulz, la composition musicale avait été confiée au jazzman Vince Guaraldi.

L'auteur d'Ainsi parlait Zarathoustra était également musicien, et ses compositions originales sont disponibles à l'écoute, interprétées par Lauretta Altman, Wolfgang Bottenberg, et les chanteurs de The Montreal Orpheus Singers, des musiciens canadiens.

L'avocate Me Josée-Anne Bénazéraf et la professeure Joëlle Farchy ont été sollicitées par Pierre-François Racine, président du CSPLA, pour une mission concernant le marché d'occasion du livre numérique. Deux personnalités intéressantes, de par leur historique, et dont les résultats des travaux sont tout particulièrement attendus. Sauf que le 9 juin dernier, aucune date n'était encore avancée. 

Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) vient d'accueillir un nouveau membre dans ses rangs : Célia Zolynski, professeur des universités, vient d'être nommée au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, par un arrêté du 15 décembre dernier. Elle rejoint ainsi l'instance consultative du ministère de la Culture.

Un arrêté publié au Journal officiel du 26 mai annonce la nomination de nouvelles personnalités au sein du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Rappelons que ce dernier conseille le ministère de la Culture pour sa politique en matière de propriété intellectuelle. Patrice Locmant et Michel Bonnet y siègeront désormais, en tant que membres titulaires.

Le CSPLA, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), vient conseiller le ministère de la Culture pour guider au mieux sa politique et ses décisions en matière de propriété intellectuelle et de droit d'auteur. Il réunit des membres de droit, des personnalités qualifiées, un représentant des établissements publics patrimoniaux, mais aussi des représentants des professionnels. Un arrêté vient préciser les organismes présents, pour cette dernière catégorie.

En juin dernier, les 186 pays membres de l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) signaient un accord historique, relatif à la circulation des oeuvres accessibles aux publics empêchés de lire. Un texte important, qui facilite les transferts entre les pays, mais qu'il reste désormais à examiner et à faire entrer dans la législation de chaque pays. Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique vient de déposer son rapport.

Une perle, extraite d'un coquillage immergé aux abords d'une plage exotique, est offerte par un jeune garçon à une petite fille. Amoureusement, celle-ci s'en fait une bague qu'elle tend devant elle, pleine d'admiration avant de la déposer sur une table et d'aller se coucher. Dans la nuit arrive un oiseau qui vole le bijou. La perle passera ainsi de mains en mains pour vivre un véritable périple.