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Charte de déontologie

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Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année. 

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Le Manque : chansons et plus si affinités

Le groupe Le Manque se compose de deux vaillants troubadours – ou trouvères, en regard de leur position géographique. Christophe Esnault dans le rôle principal et Lionel Fondeville derrière la caméra, arrosent internet de leurs vidéos, depuis Charte. Avec humour option 40e degré, voir gratte-ciel ou prosaïsme déconcertant.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque. 

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

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Religion

La Charte de Charité 1119-2019

2019 marque le neuvième centenaire de la Carta caritatis, ou plus exactement de la confirmation de ce texte cistercien essentiel par le pape Calixte II le 23 décembre 1119. Maillon essentiel dans la construction de l'édifice cistercien, la Charte de charité entend préserver l'esprit de Cîteaux, alors que le " Nouveau Monastère " s'était mis à essaimer. Sa préoccupation est de garantir charité et unanimité entre l'abbaye-mère et ses abbayes-filles. L'enjeu est majeur et le rythme des fondations justifie que le texte soit en évolution durant plusieurs décennies. Il est d'ailleurs en pleine gestation au moment de sa première approbation pontificale en 1119. Texte incontournable de la genèse cistercienne, la Carta caritatis a fait l'objet de nombreuses études. Son élaboration a ainsi suscité de riches discussions, tout comme l'emprise de ce document constitutionnel sur l'histoire cistercienne. Les aspects historiques et législatifs de la Charte de charité ne doivent pas pour autant faire oublier les principes spirituels d'un texte dont l'essence est de protéger l'esprit d'amour entre les communautés. Le présent volume constitue les actes du colloque organisé par l'Association pour le rayonnement de la culture cistercienne (ARCCIS), en partenariat avec le Collège des Bernardins et fait le point sur ces questions qui ont touché et qui touchent aujourd'hui encore les membres de la Famille cistercienne. La rencontre a également été l'occasion d'appréhender la Charte de charité en tant que source d'inspiration dans le monde religieux, mais aussi lai ? c, notamment entrepreneurial.

12/2020

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Littérature française

Deontologie. Éthique

Depuis le début des années 90, les questions liées à l'éthique ou déontologie des affaires, à la gouvernance d'entreprise et à la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), qui se rejoignent en fait sur des aspects puisant leur pertinence dans le champ englobant du développement durable, font l'objet d'un intérêt considérable partout dans le monde. Cet intérêt, qui ne faiblit pas, témoigne du fait qu'il ne s'agit pas d'un simple effet de mode, mais que l'on assiste au développement d'une perception nouvelle et durable du statut et du rôle de l'entreprise dans la société. Il revient alors aux dirigeants et dirigés d'avoir une maitrise des règles de la déontologie professionnelle afin de permettre l'entreprise à atteindre ses objectifs assignés.

09/2022

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Ethique et droit

Déontologie de l'avocat

La déontologie est consubstantielle de l'exercice de la profession d'avocat, profession libérale et indépendante. L'ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d'application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée). La déontologie comporte 17 " principes essentiels " qui guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l'intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l'avocat et à la confidentialité de ses correspondances. Ces principes se déclinent également dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l'administration ainsi qu'à la communication de l'avocat. Enfin, la déontologie est mise en oeuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l'avocat peuvent également justifier la mise en oeuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives. L'ouvrage propose ainsi un exposé détaillé et pédagogique de la déontologie de l'avocat.

08/2023

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Notariat

Déontologie notariale. A jour du Code de déontologie notariale, 5e édition

Cet ouvrage est destiné principalement aux notaires mais aussi aux étudiants notaires. Il analyse les règles de déontologie notariale, qui s'imposent aux notaires et à leurs collaborateurs : - authentification des actes établis par le notaire et conservation de ces actes, - obligation de conseil du notaire à l'égard de ses clients et respect du secret professionnel - rémunération du notaire - contrôle de l'activité des notaires La déontologie notariale est un gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service public notarial, elle permet de prévenir les comportements susceptibles de nuire aussi bien à la clientèle, qu'à la profession notariale elle-même Points forts - A jour de la création du code de déontologie notariale : la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire a habilité le Conseil supérieur du notariat à préparer un code de déontologie applicable à tous les notaires de France - Un guide pratique auquel chaque notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission

03/2024

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Sciences politiques

La déontologie politique

A propos de l'ouvrage Largement développée dans de nombreuses professions libérales, la déontologie s'est ensuite étendue au sein du secteur public, avant de toucher les acteurs politiques, d'abord au travers de discours, de déclarations d'intention, jusqu'à l'inscription dans la loi à la suite de quelques grandes affaires récentes. Un statut déontologique des acteurs politiques émerge donc, en vue de prévenir les conflits d'intérêts. De nouvelles obligations sont adoptées en matière de candidatures et de nominations et la déontologie s'étend à l'ensemble des fonctions publiques. Une fois élus ou nommés les acteurs politiques se voient imposer de nombreuses obligations déontologiques : prévention des conflits d'intérêts, avec notamment le régime des déclarations déontologiques, contrôle des frais de mandats des parlementaires, encadrement plus rigoureux des influences extérieures subies par les acteurs politiques. Points forts - Un sujet d'actualité traité sous le prisme du droit - Pas de concurrence directe

02/2021

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Droit public

La déontologie gouvernementale

Comment expliquer la naissance si tardive de la déontologie au sein du pouvoir exécutif ? Que doit-on entendre par "déontologie gouvernementale" ? Est-elle régie par des textes ou de simples pratiques ? Dans quelle mesure concerne-t-elle à la fois les membres du Gouvernement et les collaborateurs ministériels ? Est-elle une construction juridique achevée ? En quoi participe-t-elle au perfectionnement de la responsabilité politique ou de la démocratie ? C'est à ces questions que les auteurs de cet ouvrage essaient d'apporter des éléments de réponses. Affaires Tapie, Carignon, Gaymard, Guéant, Bettencourt, Cahuzac, de Rugy ou Delevoye : depuis les années 1990, les inconduites gouvernementales ont alimenté la chronique, nourri le sentiment que la corruption présidait au plus haut sommet de l'Etat, abîmé le lien de confiance entre les Français et leurs gouvernants. Paradoxalement, la transparence et la déontologie n'ont jamais autant progressé qu'au cours des trois dernières décennies. La première pierre de la déontologie gouvernementale fut posée en 1992 avec la "jurisprudence" Bérégovoy-Balladur qui exigeait la démission du membre du Gouvernement mis en examen. La deuxième pierre provint de l("affaire Gaymard" de 2005 qui mit en lumière le vide entourant la question du logement de fonction des membres du Gouvernement et qui conduisit à l'adoption par le Secrétariat général du Gouvernement de règles applicables à la fonction de membre du Gouvernement. La troisième pierre fut celle de la charte de déontologie des membres du Gouvernement du 17 mai 2012. Ces pierres ne résistèrent pas à l'épreuve de l'affaire Cahuzac qui démontra que la déontologie gouvernementale nécessitait d'être gravée dans la roche du droit dur. Ce fut chose faite avec les lois du 11 octobre 2013, consolidées par celles du 15 septembre 2017, qui renforcèrent les contraintes déontologiques : création de la HATVP ; publicité des déclarations de patrimoine et d'intérêts ; vérification de la situation fiscale ; interdiction du recrutement des entourages familiaux ; registre de déport en cas de conflits d'intérêts ; encadrement du "pantouflage" ... Au-delà du diagnostic, cet ouvrage se risque à avancer des propositions. Ainsi en va-t-il de l'idée d'instituer un déontologue du Gouvernement, initiée par l'Observatoire de l'éthique publique, soutenue par Jean-Marc Sauvé et René Dosière, lesquels écrivent : "Nous espérons que le Président de la République et le Premier ministre désignés en 2022 auront l'audace d'instituer le déontologue du Gouvernement pour que Droit gouvernemental rime mieux avec Etat de droit".

04/2022

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