Citations juridiques en droit pénal. 2e édition

Les éditeurs juridiques membres du Syndicat national de l’édition annoncent la création de Ref-Lex, le guide de citation des références juridiques. Cette base de données en ligne répertorie l’ensemble des références juridiques existantes, quels que soient leur origine ou leur support, et précisant leur dénomination exacte, leur abréviation et leur syntaxe.

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

Nancy PeñaMédée.

Le Syndicat national de l’édition inaugure la rentrée littéraire avec une nouvelle offre à destination de ses adhérents. Peut-être aussi de quoi séduire et conquérir de nouvelles maisons, qui viendront grossir les rangs ?

Le secrétariat d’État à l’égalité femmes-hommes vient de faire son mea culpa. En traînant des pieds comme il se doit. La promotion du livre de Marlène Schiappa n’est qu’une maladresse, voilà tout... Ou presque.

Il y avait les applications de constitution de corpus bibliographiques comme ReferenceMe. Désormais, les amoureux des belles maximes ou les étudiants en littérature pourront profiter d'une nouvelle application dans le travail des belles-lettres. ClipBook permet de collecter et réunir sur un même programme l'ensemble des citations répertoriées depuis un livre au format physique.

Ian Simmons est un illustrateur et un designer très occupé. Mais il adore ça : la preuve, il s'est lancé dans un projet un peu fou, illustrer 365 films, à raison d'un par jour, en relevant une citation parmi les plus marquantes.

Lefebvre Sarrut, acteur majeur européen en matière de connaissance juridique et fiscale, présente le LightSpeed Hackathon, premier événement du genre en Europe axé sur l'IA générative dans l'édition juridique. 

Il puise dans la réalité pour nourrir ses ouvrages, récupère des personnalités pour les introduire dedans, les malaxe, les transforme, jusqu'à faire de Jean-Pierre Pernaut un gay visionnaire... Michel Houellebecq ne respecte rien. Simplement parce qu'il n'y a rien à respecter ?

Le candidat républicain à la présidentielle va faire l'objet d'une publication qui réunira ses plus célèbres citations, prévue pour le mois de mai. Ah, le joli mois de mai ! On y retrouvera ainsi toutes ses déclarations sur les mormons et leurs pratiques, les soins de santé et son propre historique. 

La contribution de Jonah Lehrer à la mythologie du chanteur folk rock américain ne restera pas dans les mémoires, ou uniquement pour de mauvaises raisons : dan son livre Imagine, consacré à la créativité et à la façon dont les idées viennent à l'esprit, le journaliste du New Yorker a prêté des citations à Bob Dylan, en réalité montées de toutes pièces.

Raif Badawi, le blogueur saoudien condamné à 10 ans de prison et un millier de coups de fouet, a échappé pour la quatrième fois à une séance de 50 flagellations ce vendredi. La Cour suprême locale vient de renvoyer son dossier devant le Tribunal pénal pour un nouveau procès. POur l'heure on ne sait si sa peine va être commuée, annulée ou confirmée.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Nelson Mandela aura 93 ans le 18 juillet prochain. Et il reste cet homme de mots et de discours, dont les paroles ont aidé à l'instauration de la démocratie en Afrique du Sud, autant qu'à la lutte contre l'Apartheid.

Le Syndicat national de l'édition, association syndicale professionnelle représentant 670 éditeurs français, annonce l'arrivée de Laurent Guiraud-Le Maresquier en tant que responsable juridique. Il remplace Lore Vialle-Touraille, qui occupait ce poste depuis septembre 2000 avant de partir récemment chez Hachette. Laurent Guiraud-Le Maresquier animera également le groupe des éditeurs de littérature générale, présidé par Emmanuelle Vial, précise le SNE.

Plusieurs années devant les tribunaux viennent de donner raison à Open Road Media, qui vient de s'épargner une facture de 1 million $. Pour avoir publié la version numérique de Julie of the Wolves, un ouvrage Young Adult de Jean Craighead George, la maison numérique accusait le feu nourri des avocats du primo éditeur papier, HarperCollins. 

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux. 

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

Chaque année, la campagne italienne Più libri più liberi offre à l’édition un éclairage spécifique sur le marché. Ainsi, de grandes thématiques ont été évoquées au cours des quatre journées organisées au Palazzo dei Congressi, de Rome. Réunissant les professionnels, petite, grande et moyenne édition, ces journées furent riches d’échanges. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Un tribunal néerlandais vient de porter l'assaut contre un vil criminel : un pirate de livres numériques. Ce dernier a reconnu avoir téléchargé 5000 livres numériques depuis le site BitTorrent. Une sacrée bibliothèque ainsi constituée, qui fait enrager le BREIN, organisme néerlandais de lutte contre la contrefaçon.

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

Au premier regard, l’univers d’Astérix n’est pas tout à fait respectueux des faits historiques et culturels de l’époque. Mais, très vite, face au succès rencontré par les albums de Goscinny et Uderzo, l’idée est venue d’utiliser ces personnages pour initier les jeunes à la culture latine.

La Toile regorge de générateurs de citations, suivant des thèmes définis. Mais il ne semblait jusqu’à présent pas exister de site fabricant de toutes pièces non seulement l’aphorisme idéal pour argumenter un devoir, mais surtout l’auteur dudit apophtegme. Heureusement, un ouvrage paru chez Ellipses a comblé l’un de ces vides dont la nature a horreur.