Code de la propriété immobilière des biens bâtis

La mode des super héros n’a rien à voir avec des super héros à la mode. En l’espace d’une grosse trentaine d’années, les costumes de Batman, Spider-Man ou encore Iron Man, ont largement évolué. Mais qu’en est-il de leur style vestimentaire quotidien ? Sont-ils devenus des fashion victim ? Leur identité pas secrète, ce personnage qu’ils incarnent au grand jour est-il resté... à la mode ? 

La juge d'instruction Céline Hildenbrandt, a été saisie d'une information judiciaire pour « tentative d'escroquerie » tandis que de prétendus émissaires du gouvernement de Tripoli ont tenté de s'emparer de l'immeuble loué par l'enseigne de distribution de biens culturels, avenue des Ternes. Une bâtisse de 15.000 m² et d'une valeur estimée à 200 millions d'euros, qui a de quoi attirer l'attention du monde de l'immobilier parisien. Une audience en référé doit se tenir ce 12 août au palais de justice de Paris pour demander l'annulation d'une promesse de vente.

Brumeuses et balayées par les vents, les landes situées dans le West Yorkshire sont restées inchangées durant des siècles. Ces paysages austères et splendides ont notamment inspiré les sœurs Brontë. Ils sont aujourd’hui menacés par un nouveau projet de lotissement. Le conseil de la ville de Bradford envisage de construire 150 maisons sur les collines environnantes. Un véritable sacrilège pour les amateurs de romantisme anglais.

Paris. Mardi, 2 avril 2024. À peine rentré d’un long périple en Provence avec Elisabeth, un pèlerinage en dix étapes, sur les traces, entre autres, de Jean Lacouture à Roussillon, j’apprends la disparition, à l’âge de quatre-vingt-dix ans, de Maryse Condé, de son nom de naissance Maryse Liliane Appoline Boucolon. Une amie fidèle. Par Mustapha Saha.

Située en face du quai Kennedy, à deux pas des rives de la Seine, la Maison de Balzac est l'un des trois musées littéraires gérés par la Ville de Paris, avec celle de Victor Hugo et le Musée de la Vie romantique.

Des projets immobiliers menacent le village natal de Charlotte Brontë, reconnue pour être l'une des plus grandes auteures outre-Manche. En particulier, l'église de Haworth près de laquelle elle a grandi.

Depuis le lancement début mai, l’opération Appel à Manifestation d’Intérêt de la SNCF Immobilier se fait largement chahuter. En cause, les conditions dans lesquelles les artistes seraient amenés à intervenir sur les différents espaces mis à disposition. Parce que SNCF Immobilier ne réclame pas de loyer aux créateurs, leur travail devrait donc être gracieux, totalement...

Il y a 12 ans, les lecteurs français découvraient Dodji, un des orphelins de la bande de Seul(s), la série de bande dessinée scénarisée par Fabien Vehlmann. Comme “une sorte d’incroyable clin d’oeil du destin”, lui et son épouse Géraldine Gourbe croisent quelques années plus tard, en 2015, le chemin de Fodé Condé. Migrant guinéen orphelin, ils tisseront en quelques mois des liens très fort. Depuis menacé d’expulsion, le jeune migrant n’est plus seul : le scénariste nantais et Géraldine Gourbe,sa compagne, l’accompagnent dans son combat.

Le CDE déplore la perte de Michel Nadel, son directeur des ventes

La maison d'édition britannique fondée en 1947, La Folio Society, célèbre en 2022 son 75e anniversaire, et pour l'occasion change de propriétaires. C'est sa PDG, Joanna Reynolds et l'actionnaire et présidente du conseil d'administration, Kate Gavron, qui ont pris une grande décision : la vente de l'éditeur à ses employés qui deviennent à 100 % propriétaires de l'entreprise. En revanche, la direction restera la même.

BONNES FEUILLES - Il n’y a pas eu de Révolution par Catherine Malabou explore l'affirmation provocatrice de Proudhon : « La propriété, c'est le vol ! ». 

Après quatre années de procédures judiciaires, c'est finalement l'éditeur Marvel qui l'emporte sur le plaignant, Gary Friedrich, qui se revendiquait comme le créateur de Ghost Rider. Dans les années 50 et 60, son personnage était un cowboy qui chevauchait l'Ouest américain et non ce biker dont le crâne est cerclé de flammes.

Le projet a été présenté ce samedi 7 octobre à l'Hôtel de Ville du Mans, mais se développe déjà depuis plusieurs années au sein d'un collectif réunissant auteurs, éditeurs, une chercheuse, une enseignante, une scénariste ou encore un designer d’espace. Une Maison de la Littérature Jeunesse Francophone ouvrira bientôt grand ses portes, « pour tout le monde, y compris ceux qui se sentent exclus ». 

Les États-Unis viennent de remettre les copies. Et le pire des élèves en matière de contrefaçon, dans le domaine de la propriété intellectuelle est... l'Ukraine. Évidemment, une nation europennée ! Certes, une Europe un peu plus éloignée que la nôtre, car orientale, mais tout de même. Le pays vient de se retrouver numéro 1 des partenaires commerciaux qui ne parviennent pas à protéger les ayants droit d'oeuvres... De quoi améliorer les relations, voilà qui est sûr. 

Dans un arrêté du 9 août 2017, le ministère de la Culture met à jour la liste des personnalités qualifiées du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Aucun changement à signaler, si ce n'est le départ de Laurence Franceschini.

C'est dans une coquette maison de l'Angleterre que Sir Arthur Conan Doyle donna le jour aux aventures de Sherlock Holmes, devenu le plus grand détective de tous les temps. Pour cette bâtisse victorienne, Undershaw, classée monument historique et située à Hindhead Crossing près de Haslemere (Surrey), les autorités avaient pourtant des plans plus… urbains.

John Gibson en a fait une raison de vivre : sauvegarder la maison où Sir Arthur Conan Doyle a écrit Le chien des Baskerville est devenu une obsession, au point d'y engloutir une partie de sa fortune et de se dresser contre un promoteur immobilier pour qui la bâtisse Undershaw, dans l'Hindhead (comté de Surrey) est un point noir sur ses perspectives.

La tablette CrunchPad annulée, vol de propriété intellectuelle

De l'influence de JK Rowling sur la valeur de l'immobilier

Barnes & Nobles a acquis les droits de propriété intellectuelle de Borders le 14 septembre dernier pour une somme de 13 millions de $. Et ce dans le monde entier, mis à part  le Royaume-Uni, L'Irlande, Singapour, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, les Emirats arabes-unis et la Malaisie.

Alors qu’un juge avait récemment approuvé aux Etats-unis une procédure de mise aux enchères du site Internet et de certains droits de propriété intellectuelle du groupe Borders, (votre

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) est une instance consultative indépendante chargée de conseiller le ministère dans sa politique en matière de propriété intellectuelle. Il peut être consulté pour la résolution de certains litiges dans ce domaine, et rassemble des représentants des différentes professions concernées. Un arrêté du 5 décembre 2017 dévoile les nouveaux membres du CSPLA.

L’Europe dispose donc d’un potentiel d’innovation, qui passera par un plan d’action. Ce dernier s’articule autour la propriété intellectuelle, « afin de soutenir la reprise et la résilience » au sein de l’UE. Voici le message que la Commission a fait passer ce 25 novembre. Avec la perspective que le droit d’auteur a besoin d’être renforcé.

Ce lundi, la Cour Suprême des Etats-Unis doit entendre des plaidoiries dans l'affaire opposant l'étudiant américain Supap Kirtsaeng à l'éditeur John Wiley & Sons, qui lui a intenté procès pour avoir revendu sur eBay des manuels scolaires achetés en Thaïlande. Un cas qui donnera l'occasion d'un examen des limites du droit d'auteur en matière d'importation d'une oeuvre protégée ainsi que la doctrine de la première vente (« first sale »)... tandis que la question de la propriété des ebooks continue d'alimenter les débats. (voir notre actualitté)

L'information a été confirmée par l'AFP, qui a contacté le PDG de Vente-privée, Jacques-Antoine Granjon. Pour « plusieurs millions d'euros », il assure avoir racheté la salle du Théâtre de Paris, sans pour autant préciser le montant exact de la transaction. 

Le catalogue BD de Robert Laffont propriété de Delcourt

L'université de Stanford, située en plein coeur de la Silicon Valley, a accueilli un concours pour le moins original, remporté par Leslie Wu, jeune étudiante de 23, diplômée en informatique. Son texte, intitulé Say 23, est en réalité un poème, qui est devenu le premier Code Poetry Slam. Autrement dit, du code informatique, alliant des qualités poétiques à la rythmique caractéristique du slam... Épatant. 

Le communiqué est laconique, mais il ne pouvait pas vraiment faire mieux... Les aventures des irréductibles Gaulois se poursuivront désormais pleinement dans le giron du groupe Hachette Livre. Que dire de plus ?

Lego peut souffler : la Cour de Justice de l’Union européenne vient de donner raison à la structure, dans l’affaire T-515/19. L’entreprise, opposée à Delta Sport Handelskontor, tentait de faire valoir ses droits. Et plus spécifiquement, sur un modèle de dessin, participant à des éléments de construction d’une boîte de jeu. L’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle s’est trompé, a estimé la CJUE.