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Commission des droits de l'homme

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Dossier

Luca Di Fulvio : l'homme qui riait de l'Histoire

Luca Di Fulvio est un écrivain italien contemporain dont le talent a traversé les frontières. Né en 1957 à Rome, il a su, dès son plus jeune âge, que les mots seraient sa vocation. Après des études en dramaturgie, il s'est lancé dans l'écriture, mêlant habilement histoire, suspense et émotions. Décédé le 31 mai 2023 à l’âge de soixante-six ans, il laisse une oeuvre foisonnante, ancrée dans l'Histoire. 

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque. 

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

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Droit

La protection des droits de l'homme en Afrique. L'interaction entre Commission et cour africaines des droits de l'homme et des peuples

A tort ou à raison, l'Afrique est souvent considérée comme un "en-dehors" des processus de mise en place des droits de l'homme. Ces préjugés portés par une majorité de "citoyens du monde" ignorent bien souvent les démarches institutionnelles africaines dans l'appropriation du concept d'universalité rattaché aux droits de l'homme. Pour mieux comprendre le mécanisme africain, l'étude des rapports entre la Commission et la Cour africaines des droits de l'homme s'impose comme une nécessité. L'auteur relève que, plus de vingt ans après l'adoption de la Charte africaine et dix-sept ans après la mise en place de la Commission, l'institution de la Cour africaine en 2004 marque une profonde mutation de l'ordre juridique africain en matière de protection des droits de l'homme. Cette étude permet de cerner la complémentarité au regard du droit substantiel, tant pour ce qui est des compétences consultatives que contentieuses. Elle permet d'appréhender l'économie générale de la nouvelle procédure de protection des droits de l'homme en Afrique. Elle démontre ainsi l'imbrication des procédures devant la Commission et la Cour africaines au niveau de la saisine et de la recevabilité des requêtes. L'accent mis sur le caractère protectionniste contribue non seulement à la consolidation jurisprudentielle du système africain, mais aussi et surtout à son attractivité.

01/2020

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Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

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Droit

Droit international et africain des droits de l'homme

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son système universel et régional, notamment africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de conflits armés.

02/2012

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Droit comparé

La contribution de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples à la protection des droits des détenus

Organe institué par la Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples, la Commission africaine exerce une mission de contrôle du respect des droits de l'Homme en Afrique depuis 1987. Dans ce cadre, elle a rendu, de 1987 à 2020, un ensemble de 58 décisions à travers lesquelles elle participe à la protection des droits des détenus en Afrique. Cette démarche est axée sur deux composantes à savoir, la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre. Ainsi, la Commission a mis à profit son activité interprétative pour donner de la substance aux droits généraux reconnus par la Charte et adapter ces derniers au cadre de la détention. Cette dernière a donc institué des normes et principes, exigeant le respect et la protection de la dignité humaine, la protection de l'intégrité physique ou morale ainsi que le droit aux relations sociales et le droit à la légalité de la détention du détenu. Par ailleurs, la Commission a élaboré et institué les mécanismes (contentieux et non contentieux) et de suivi, à travers lesquels elle contrôle les mesures adoptées par les Etats pour donner effet aux droits des détenus. Ainsi, cette recherche met en lumière les points positifs et les limites de cet apport. Ces limites, qui sont dues à des facteurs internes et externes à la Commission, ont donné lieu à des recommandations dont la prise en compte permettra de renforcer ce mécanisme et rendre la protection des droits des détenus plus effective.

06/2023

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Droit international public

Les droits de l'homme et la volonté politique des Etats africains. La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples dans tous ses états

L'ouvrage analyse l'armature organisationnelle et fonctionnelle de la Commission africaine. Tantôt ignorée, tantôt redoutée par les Etats, la Commission s'évertue, en dépit des obstacles politiques, financières et autres, à réaliser son mandat. Le livre met les Etats parties à la Charte africaine face à leur responsabilité de protéger et de faire protéger qui exige le respect de leurs obligations conventionnelles. Il se positionne comme force de propositions au regard des défis de la Commission. L'analyse de l'état de la mise en oeuvre des décisions de la Commission effectuée à l'aune de la volonté politique des Etats et des institutions de l'Union africaine interroge les outils, les procédures et les mécanismes de la Commission et appelle à une dynamique partenariale plus fonctionnelle au niveau national où les efforts devraient être intensifiés, notamment en lien avec les mécanismes nationaux étatiques, les INDH, les OSC et les institutions académiques. L'ouvrage explore les opportunités d'une "communion institutionnelle" et d'une convergence opérationnelle indispensables entre la Commission et la Cour africaine, les deux mécanismes étant confrontés à des défis similaires.

09/2023

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Philosophie

Critique des droits de l'homme

Le bicentenaire de la Révolution française reconduit évidemment à l'emblème de celle-ci : la Déclaration des droits de l'homme. Mais si l'on interroge amplement cette dernière en amont, il semble qu'on en " oublie " l'aval : la vaste opération de refoulement dont elle fit l'objet en Angleterre, en France et en Allemagne, opération qui contribua à faire triompher la substantialisation naissante de l'Histoire. L'ouvrage présent se propose de retracer la trajectoire non exhaustive de ce rejet, de Burke (1790) au jeune Marx (1844) - ou comment une critique d'origine empiriste alimenta la première moitié du XIXe siècle par une série de réinscriptions dans des champs ontologiques et idéologiques apparemment hétérogènes, jusqu'à son retournement révolutionnaire par Marx. " Commémorer " ce peut être vouloir vainement ressusciter l'origine vacillante : ainsi les vieillards retombent-ils en enfance. Mais ce peut être aussi mesurer l'éloignement irréductible qui nous en sépare pour mieux prendre acte du présent, si peu glorieux soit-il.

05/1989

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