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Comprendre la réglementation applicable aux projets de construction. Réglementations, normes, règles professionnelles, etc.

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Représenter, exprimer et comprendre le monde

Qu’il s’agisse de fictions par lesquelles le réel se revisite, d’approches analytiques explorant les détails et aspects de notre société humaine ou encore d’instantanés saisissant la lumière – et faisant jour ! – sur notre monde, nous demeurons pris dans notre environnement. Humains, trop humains, certainement, avec pour prisme premier notre regard sur cette Terre et ce que nous en avons fait, ce que nous en faisons… et ce que nous en ferons.

Dossier

La Petite mort : Faux et usage de faux

Pas commode d'avoir pour paternel La Mort en personne. Pour éviter toute confusion, son fils a été baptisé La Petite Mort – encore que le risque de se mélanger les pinceaux ne soit pas totalement écarté. Cette série de bandes dessinées signées David Mourier est proposée par les éditions Delcourt depuis septembre 2013. Neuf tomes et une web série plus tard, ces aventures sont toujours à mourir... de rire.

Dossier

Octopus, la collection savante de BD pour tout comprendre plus facilement

« S’il y a un domaine pour lequel la bande dessinée est un formidable outil, c’est bien les sciences », estime l’éditrice de la collection, Alix de Sanderval. Octopus est un projet éditorial apportant des clés pour comprendre, réfléchir, explorer, découvrir. Astronomie, médecine, biologie, philosophie, rien n’échappe aux tentacules de cette collection.

Dossier

Comprendre la chaîne du livre : quels métiers pour l'édition ?

Dans la perspective d’accompagner les étudiants en formation aux métiers du livre, Corinne Abensour, Directrice des Masters d’édition à l'université Sorbonne Paris Nord, a organisé un cycle d’entretiens avec des professionnels. Menés en partenariat avec ActuaLitté, dans un format inédit de podcasts, ils proposent de confronter les auditeurs aux réalités des professions. Et de la sorte, de leur apporter un retour d’expérience immédiat.

Dossier

La nuit de la littérature 2020 : Paris ouvert aux auteurs

Paris est non seulement une grande capitale culturelle (plus de 1000 événements ont lieu chaque jour), mais c’est aussi la capitale qui rassemble le plus grand nombre de centres et d’instituts culturels étrangers. C’est ainsi qu’en 2002, 31 centres culturels ont répondu à l’appel de Robert Desbiens, directeur du Centre culturel canadien, afin de créer ensemble et sur une base pérenne, le Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris (FICEP), le seul et unique réseau d’instituts culturels étrangers au monde.

Dossier

KILÉMA Éditions : Pionnier du Facile à Lire et à Comprendre

Fondée en 2021, KILÉMA Éditions est la première maison d'édition francophone axée sur le Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Elle vise principalement les personnes atteintes de maladies de l’intelligence, leur offrant l'opportunité d'accéder à la littérature de manière adaptée.

Extraits

Immobilier, droit de la constr

Comprendre la réglementation applicable aux projets de construction. Réglementations, normes, règles professionnelles, etc.

Ces textes et outils de référence constituent un ensemble unique en son genre, conçu et entretenu par et pour les professionnels eux-mêmes afin de relever le défi de la solidité et de la durabilité des ouvrages. Ces textes et outils conditionnent, sécurisent et valorisent les activités des entreprises du bâtiment et, au-delà, de tous les acteurs engagés dans la construction ou la rénovation. Grâce à cet ouvrage, ces acteurs seront en mesure de maîtriser l'usage de ces textes et outils, à la fois pour les exploiter de façon optimale, et pour analyser la façon dont les professionnels de leur écosystème les utilisent ou ne les utilisent pas. Cet ouvrage présente le rôle, la valeur ajoutée et la complémentarité des types de textes (réglementations, normes issues de la normalisation, règles professionnelles...) et d'outils de référence (avis techniques, qualification, labels...). Il explicite, sous forme de fiches pour les textes et les outils les plus emblématiques, leur lien avec les principales phases de la réalisation d'un ouvrage ou d'une rénovation. Il aborde également leur prise en compte dans le cadre assurantiel d'une part, et de la commande publique d'autre part. Cet ouvrage est destiné à l'ensemble des professionnels de la construction et de la rénovation de bâtiments, ainsi qu'à tout maître d'ouvrage.

12/2023

Economie

Réglementation et concurrence

Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques ? Quelle devrait être l'étendue de la réglemenation de l'activité des monopoles ? Faut-il privatiser les enterprises publiques ? Les autorités doivent-elles interdire certains contrats passés entre les agents privés ? De quels moyens d'investigation et de répression devrait-on doter les autorités en charge de la surveillance de la concurrence ? Ces questions, qui définissent le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en œuvre par les acteurs économiques privés, connaissent depuis une quinzaine d'années un renouvellement théorique considérable. Cet ouvrage, destiné aux étudiants des deuxième et troisième cyles et aux chercheurs en sciences économiques, fait le point sur les approches récentes de ces problèmes et les illustre par des applications issues d'expériences de politique économique ou de cas de jurisprudence. Le laboratoire d'économie industrielle (LEI) a été créé en 1991. C'est l'un des six laboratoires qui constituent le Centre de recherche en économie et statistique (CREST) de l'INSEE. Il rassemble des chercheurs et des doctorants dont les thèmes de recherche se rattachent à l'économie industrielle, à l'économie spatiale, à la théorie des contrats, à la microéconomie de l'assurance et à leurs applications économétriques, notamment à travers la microéconométrie sur données d'entreprises.

05/1997

Droit bancaire

La réglementation des cryptomonnaies

Réflexion pluridisciplinaire sur les enjeux sociétaux et juridiques des cryptomonnaies. Cet ouvrage offre une réflexion d'ensemble sur le projet de développement de monnaies décentralisées. Il aborde de manière panoramique les conséquences qui en découlent d'un point de vue sociétal et juridique.

09/2022

Création d'entreprise

Ouvrir ou reprendre un hôtel et/ou un restaurant

Ouvrir ou reprendre un hôtel et/ou un restaurant est un projet qui, outre les choix et formalités classiques de création ou de rachat, obéit à une réglementation bien spécifique liée au secteur de l'hôtellerie restauration. Ce guide pratique informe sur toutes les réglementations à connaître pour ouvrir ou reprendre une activité : business plan, calendrier des formalités, assurances spécifiques, normes de sécurité et d'accessibilité, règles fiscales, modalités de gestion et de promotion.

04/2024

Droit

La réglementation de droit privé

En marge de la réglementation d'origine publique, le recours à la norme unilatérale - à la règle - identifie aujourd'hui un mode renouvelé de régulation dans l'organisation des relations entre personnes privées. La théorie générale des obligations ne peut plus ignorer ces manifestations d'un pouvoir réglementaire d'origine privée ni l'utilisation de l'acte unilatéral à caractère général au sein des collectivités privées. La réglementation de droit privé se définit, ainsi, tant par le pouvoir réglementaire de droit privé qui en constitue la source que par l'acte réglementaire de droit privé qui en résulte. Enrichissant singulièrement la théorie des sources, l'auteur s'est attaché à identifier dans les matières les plus diverses du droit privé - droit des sociétés, droit de la copropriété immobilière, droit du travail, droit des ordres professionnels...- les hypothèses les plus marquantes d'expression de ce pouvoir réglementaire de droit privé. L'étude critique des actes réglementaires de droit privé qui en procèdent - règlements intérieurs des associations, des sociétés, de coopératives, des ordres professionnels, règlement de copropriété, règlement d'entreprise... - conduit à proposer des solutions originales à la lumière du fondement que l'auteur retient, celui des libertés publiques. Illustrée par de nombreux exemples, cette recherche systématique procède d'une lecture stricte des pouvoirs reconnus aux autorités publiques par la Constitution. La réglementation de droit privé résulte, en effet, de l'exercice des libertés publiques que le législateur a pour mission de garantir. Si la loi peut rendre obligatoire ce mode de régulation, elle y perd corrélativement en généralité, obligeant à s'interroger sur les données de la légistique moderne et sur cette résurgence de corps intermédiaires dans la production du normatif. Sous couvert d'ordre public, l'Etat partage ainsi le droit de faire du Droit avec les groupements privés. Mode renouvelé d'organisation et de régulation des relations au sein des collectivités privées, la réglementation de droit privé met en évidence la concurrence des règles - d'ordre public et d'ordre privé - qui permettent de définir, dans notre droit positif, la direction des conduites humaines.

08/1998

Droit

La réglementation des contrats de concessions

A jour du Code de la commande publique du 1er avril 2019, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux contrats de concession pour chacune des étapes nécessaires à l’élaboration d’un contrat de concession. Du choix de la concession comme mode de gestion à l’exécution du contrat, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité concédante de mettre en place avec pragmatisme et efficacité une concession et à tout candidat à une concession, de mieux appréhender la procédure de mise en concurrence et les obligations contractuelles auxquelles il serait soumis en tant que concessionnaire. Ce guide permet de choisir le mode contractuel de la concession à l’aide d’une définition juridique précise et d’indicateurs de choix, d’appréhender son montage juridique et d’anticiper tous les problèmes pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Il répondra à tous vos besoins juridiques en matière de concessions et vous guidera dans leur mise en place au regard du nouveau Code de la commande publique. Un contrat de concession comprend trois étapes importantes pour l’autorité concédante : la rédaction du contrat, la procédure de mise en concurrence et le suivi du contrat. Après une première partie posant les principes généraux applicables aux contrats de concession, l’ouvrage reprend ces étapes au travers de trois parties distinctes. La deuxième partie, consacrée à la rédaction du contrat, énonce les principales clauses accompagnées de conseils de rédaction et d’illustration pratiques. La troisième partie détaille la procédure de mise en concurrence à l’aide d’un schéma des étapes, détaillant pour chacune d’elles les points de vigilance et les réponses juridiques à apporter. La quatrième et dernière partie traite du suivi du contrat et rappelle les obligations de transparence dans la gestion d’un contrat de concession. L’ouvrage se différencie des ouvrages universitaires par son caractère concret et technique, issu de la pratique quotidienne de ses auteurs.

07/2019

Tous les articles

Sans réglementation, le commerce du livre au Québec est menacé

Le tout se passe au Québec, mais ce n'est plus un océan qui pourrait séparer le marché du livre de son homologue français : rien n'est encore acté, mais l'Assemblée nationale du Québec annonce une commission parlementaire sur la réglementation du prix de vente des livres neufs. Celle-ci répond à une large inquiétude interprofessionnelle quant à la situation des librairies, critique au Québec comme ailleurs.

05/06/2013 - 11:44

Pour une réglementation du prix de vente des livres au Québec

Voilà près de dix ans que le sujet n’avait pas montré le bout de son marque-page : un prix unique du livre au Québec, en 2013, tout le monde en parlait, mais le gouvernement de Philippe Couillard en juin 2014 décidait de balayer la mesure. Pourtant, la ministre de la Culture de l’époque, Hélène David, avait promis une réflexion : ce furent des mesures ciblées à la place… au grand désespoir des professionnels. Un nouvel espoir est-il permis ?

22/02/2021 - 12:57

La réglementation sur le prix des livres avait du bon, en fait

Le monde des disquaires s'est effondré parce qu'ils n'ont pas bénéficié d'une loi sur le prix unique - et c'est ce qui permet à la librairie de persister aujourd'hui, grâce à la Loi Lang de 80. Et en Angleterre, cette législation qui existait auparavant a été abrogée. Au point que récemment, le patron de Hachette UK ait déclaré que finalement... son point de vue des années 90... il en était peut-être un peu revenu...

18/05/2010 - 18:08

Québec : une décision rapide sur la réglementation du prix des livres

Après avoir lancé une commission parlementaire chargée d'établir l'opportunité de réglementer le prix des livres au Québec (voir notre actualitté), le ministre de la Culture Maka Kotto a affirmé vouloir une décision avant la fin de l'année, rapporte Le Devoir.

21/08/2013 - 00:04

Le Québec s'interroge toujours sur une réglementation du prix des livres

La réflexion se prolonge au Québec autour de la mise en place d'un règlement sur le prix de vente des livres neufs. C'est dans ce cadre que vient d'être mis en place une commission parlementaire. Cette dernière aura pour tâche de mieux appréhender les conséquences et les possibilités d'application d'une mesure qui fait toujours débat, rapporte La Presse Canadienne.

20/08/2013 - 00:06

La taxe Copie privée applicable aux lecteurs ebook et iPad ?

La Commission Hadas-Lebel en quête(d'argent ?)

07/04/2010 - 17:39

Insolite

La théorie des dominos, applicable au livre

C'est amusant la promotion que les sites peuvent s'offrir pour attirer l'attention. Ici, il s'agit de

17/01/2011 - 15:59

Sortir

Appel à projets : des œuvres pour accompagner la construction du Grand Paris Express

La Société du Grand Paris (SGP) a lancé un nouvel appel à projets à destination des artistes. Intitulé « Partage ton Grand Paris », il s’agit à la fois de mobiliser des créateurs autour de ce grand projet urbain, et de soutenir le secteur francilien de la culture, fragilisé par la crise de la Covid-19.

27/07/2020 - 14:59

Une norme pour les catastrophes patrimoniales : journée professionnelle

La Bibliothèque nationale de France, le musée du quai Branly-Jacques Chirac et Sorbonne-Université s'associent avec l'Association française de normalisation (AFNOR) pour une conférence en ligne, ce lundi 25 janvier, consacrée à la norme volontaire NF ISO 21110 sur la préparation et la réponse aux situations d’urgence dans les bibliothèques, archives et musées.

21/01/2021 - 15:47

Numérique

Le projet de loi sur la formation professionnelle ne séduit pas

09/07/2009 - 04:00

Formation professionnelle : le projet de loi adopté à l'Assemblée

Le texte de réforme sur la formation professionnelle, qui prévoit notamment la création d'un fonds destiné à la sécurisation des parcours professionnels, pourrait, selon le projet de loi, « permettre à chacun de progresser d'au moins un niveau de qualification au cours de sa vie professionnelle » a été adopté hier par l'Assemblée nationale. Le texte est passé avec 311 voix (UMP et Nouveau Centre) contre 175 (PS, PCF et Verts). Reste à passer devant le Sénat.

Pour Claude Goasguen (UMP), dont les propos sont rapportés par l'AFP, « c'est un bon texte » permettant la « transparence » et « d'aboutir à une qualité » de la formation professionnelle, ajoutant que « contrairement à ce qu'ont dit nos amis socialistes, il n'y pas de remise en cause de la primauté des régions sur la formation professionnelle, il y a simplement une coordination qui fait privilégier le problème de l'emploi sur les autres attributions de la formation professionnelle ».

Pourtant, le projet de loi adopté est encore loin de faire l'unanimité. Côté socialiste on regrette évidemment ce vote. Pour Michel Issindou, cité par l'AFP, « la montagne va accoucher d'une souris », car ce texte est « très éloigné de l'accord » signé en janvier 2009 par tous les partenaires sociaux.

Mais le plus gros point suscitant la critique repose sur la négligence du rôle des régions. Pour les socialistes, ce texte marque « un retour en force de l'État dans tous les rouages » et la « défiance envers les régions ». Comme le précise Michel Issindou, « en mettant sous tutelle les régions et les partenaires sociaux, vous recentralisez la formation professionnelle avec une ambition à peine dissimulée au cours des débats de créer un grand service public emploi-formation autour de Pôle emploi, dont on connaît les limites actuelles ».

Mais les parlementaires de l'opposition ne sont pas les seuls à le regretter. Du côté des régions, le texte est évidemment très mal accueilli.

« Derrière des intentions partagées par tous, comme former plus ceux qui en ont le plus besoin et simplifier un système d'une grande complexité, se cachent une volonté de l'État de procéder à un “hold-up” sur les fonds de la formation professionnelle, au détriment des partenaires sociaux et des régions », a estimé Jean-Paul Huchon (PS), président du conseil régional d'Île-de-France, dans un communiqué.

Déjà avant l'ouverture des débats parlementaires, le président socialiste de la région Limousin, Jean-Paul Denanot, dénonçait « un rendez-vous de réforme raté », empirant la « situation balkanisée des financements. (...) La loi n'a pas osé mettre en place une gouvernance régionale ». En effet, le texte oblige les Régions à soumettre leur Plan régional des formations professionnelles (PRDF) au préfet de région ou au recteur d'académie, autrement dit aux représentants de l'État.

Pour l'Association des régions de France (ARF), l'adoption de ce texte est « un nouvel accroc à la décentralisation ». Dans son communiqué, l'ARF estime que « la proximité est un facteur indéniable d'efficacité dans la politique d'emploi et de formation. (...) Compte tenu de leurs connaissances du tissu des entreprises régionales et de leurs besoins en qualification, elles prônent la création, et le pilotage par la région, d'un grand service public régional de l'orientation, de la formation et de l'emploi ».

Il incombe aux sénateurs, représentants des collectivités territoriales, de trancher sur ce texte et sur le rôle des régions.

22/07/2009 - 11:47

Le site Richelieu de la BNF ne répond plus aux normes

22/11/2008 - 07:03

La métaphore du vol n'est pas applicable au piratage

Le piratage est souvent associé à du vol, mais pour le sociologue suédois spécialisé dans les questions juridiques, Stefan Larsson, la métaphore n'est pas heureuse. En effet, elle contribuerait à maintenir un fossé entre la loi et les normes telles que perçues par les individus.

04/11/2011 - 16:50

Les projets nommés pour les Talents du numérique 2015

Après avoir lancé en mars dernier un appel à projets « Talents du numérique » (voir notre article), Syntec Numérique a réuni le Jury du concours fin avril afin de sélectionner les candidatures les plus innovantes. Les gagnants seront récompensés lors d’une soirée de remise de prix, jeudi 21 mai à la Maison de la Mutualité.

05/05/2015 - 11:14

Les règles à suivre pour bien gérer un projet

En matière de projet, il est parfois difficile de savoir ce qu’il est pertinent de faire pour assurer une mise en œuvre de ses idées, des équipes et de tous les acteurs amenés à intervenir autour d’un même dossier. Selon Andrew Filev, CEO et fondateur de Wrike, on peut dégager neuf leçons du programme Apollo qui est considéré comme un des plus à même de servir d’exemple :

30/11/2015 - 00:02

Valentin Musso et Le Mystère de la Maison aux Trois Ormes

BONNES FEUILLES - Dans son dernier roman, Le Mystère de la Maison aux Trois Ormes, Valentin Musso tisse une intrigue pleine de rebondissements. Le commissaire Forester est sollicité d'urgence par Yves de Montalabert, un aristocrate inquiet suite à la réception de lettres de menace.

13/04/2024 - 08:30

Larousse.fr : une interview pour comprendre ce projet

14/05/2008 - 06:00

Rendre accessible la formation professionnelle aux auteurs

03/11/2009 - 07:57

Métiers

L'usager au centre, de la médiation à la co-construction

Écoute des besoins, co-construction, nouveaux services, qualité de l'accueil, à la recherche des non-usagers, social, handicap... Présentation de 3 initiatives originales en Pays de la Loire par Damien Grelier, directeur de la médiathèque des Sorinières, Jean-Charles Niclas, directeur des bibliothèques d'Angers, et Gaëlle Belland, chargée d'action culturelle à la Bibliothèque départementale de la Sarthe.

14/06/2018 - 15:24

Librairie : une nouvelle grille de salaires applicable dès septembre

Le 5 février 2016, le Syndicat de la Librairie française (SLF) signait un accord collectif relatif aux salaires dans la librairie avec les organisations syndicales CFE CGC, CFDT et CFTC. L'accord a été étendu par le ministère du Travail depuis le 9 août, et est donc applicable au mois de septembre.

26/09/2016 - 12:55

Québec : les professionnels pour "un juste prix du livre"

Les associations professionnelles du livre au Québec ont mis en ligne un nouveau site pour revendiquer la création d'un prix unique du livre sur son territoire. Depuis ce 22 août, l'industrie affiche donc sa mobilisation « pour réclamer une réglementation », qui fait cruellement défaut aux acteurs de la chaîne.

24/08/2012 - 09:15

La grande aventure de la construction de la Statue de la Liberté

S'ils sont peu nombreux à se souvenir encore d'Auguste Bartholdi aux Etats-Unis, le sculpteur alsacien du XIXe siècle est celui à qui l'on doit l'un des symboles américains les plus populaires de par le monde : la Statue de la Liberté. Avec son nouveau livre Liberty's Torch : The Great Adventure to Build the Statue of Liberty, l'auteure Elizabeth Mitchell entend y remédier. Prenant le monument et son créateur français pour protagonistes, elle nous invite à redécouvrir l'histoire de la conception, de la vente et de l'érection du plus célèbre monument new-yorkais.

30/06/2014 - 17:00

"La lecture permet aux personnes autistes de comprendre l’humanité...“

"Amis écrivains, merci de m’avoir permise d’explorer et comprendre les émotions des autres. Merci de m’avoir enseigné la diversité de l’humanité. Merci de m’avoir rendu visible ce qui ne l’était pas."

18/12/2015 - 10:24

Le consommateur, la concurrence et les autres règles du jeu

Amazon s’est taillé une telle réputation que l’on a pris pour habitude de l’attaquer, quelle qu’en soit la raison. L'Amazon Bashing est devenu un sport du quotidien, dans l’industrie du livre, qui est d’ailleurs la plus encline à pester. Partout dans le monde, les volées de plomb criblent la firme de Jeff Bezos, qui tente habilement de passer entre les balles. La dernière plainte, portée par des libraires et auteurs américains dénonce un cas de monopole abusif. Sauf que...

24/07/2015 - 12:27

Insolite

L'histoire de la Bible reproduite en construction Lego

Brendan Powell Smith vient de publier un ouvrage très original : l'histoire de la Bible reproduite à partir de construction Lego et présentée sous forme de BD.

09/11/2011 - 08:45

Le SNE ‘très favorable' aux nouvelles règles Forest Stewardship Council (FSC)

Dans un communiqué, le Syndicat National de l'Edition dit accueillir « très favorablement [l']avancée vers des règles d'utilisation de papiers certifiés FSC tenant mieux compte des spécificités de la production de livre».

18/11/2011 - 17:07

Une libraire d'Épinal attaque Amazon pour concurrence déloyale

Isabelle Colin, libraire installée à Épinal (Vosges), n'avait pas hésité à attaquer Amazon et la SNCF, qui avait laissé le géant américain installer ses casiers de réception de colis devant la gare, juste en face de sa librairie, Le Quai des Mots. Elle passe désormais à la vitesse supérieure, en montant un dossier contre Amazon et la SNCF pour concurrence déloyale et non-respect de la réglementation applicable.

19/02/2019 - 10:57

D'Hokusai aux Pokémons, une exposition mangas hors normes au British Museum

Le British Museum de Londres vient d’inaugurer la plus grande exposition consacrée aux mangas située à l’extérieur du Japon. La vénérable institution britannique a dévolu plus de 1000 mètres carrés pour notamment retracer l’histoire du genre, avec un parcours depuis Hokusai jusqu’aux Pokémon. Ce sont 50 artistes et 70 mangas différents qui sont exposés. De quoi intéresser les néophytes tout autant qu'un public plus averti.

24/05/2019 - 14:13

Comprendre le féminisme

Marie-Hélène Boursier et Alice Moliner

Comprendre le féminisme
Editions Max Milo

17/06/2012 - 00:01

Habitudes de lecture au Canada : et si le smartphone devenait la norme ?

Si 22 % des Canadiens affirment passer leur temps libre, pour partie au moins, à lire, il semble bien qu’ils lisent de moins en moins. La chute n’est pas mirobolante, mais progressivement, depuis 2014, se constate. Ils étaient 88 % à avoir lu un livre durant l’année en 2014, ils sont désormais 82 %.

23/08/2017 - 14:52

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