Cours de droit des obligations. Edition 2024

Ce doit être agaçant, voire légèrement irritant, au bout d'un moment, de s'entendre dire en permanence ce que l'on doit faire ou ne pas faire. Quand bien même ce serait la voix de la Raison incarnée qui parlerait par la bouche de l'Innocence...

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

En cette période de politique mouvementée, il convient de revenir aux essentiels : la base de la base, ce qui est correct politiquement. Et rien ne vaut, pour se remettre la morale à jour, une petite page de philosophie. Ainsi, ActuaLitté, 

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

La Région Île-de-France a divulgué ce jour la sélection des 40 ouvrages en compétition cette année pour l’édition 2020-2021 de son Prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle. Une liste présentée lors de son lancement en présence de l’écrivaine Estelle-Sarah Bulle, lauréate de ce prix en 2019-2020 dans le Val-de-Marne, pour son ouvrage Là où les chiens aboient par la queue, de bibliothécaires, de libraires et d’enseignants.

En Italie, l’édition de « varia » (livres imprimés de fiction et de non-fiction) atteint 1,701 milliard € de ventes en 2021, d’après les données révélées par l’AIE (Associazione italiana editori). 115,6 millions de livres ont été vendus en 2021, dont beaucoup de manga et fumetti. Le livre audio se confirme en pleine forme et les librairies sont en reprise. Voici, en détail, l’analyse de l’AIE. 

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage. 

Composé de dix bibliothèques corréziennes, un comité départemental a sélectionné les cinq ouvrages en lice pour le Prix des lecteurs corréziens. Ce dernier s'adresse aux lecteurs de plus de dix-huit ans. Il récompense l'ouvrage d'un auteur d'expression française, dans le domaine de la fiction, publié entre avril 2019 et mars 2020.

La rentrée est encore loin, mais les Embouquineurs prennent de l’avance. Pour l’édition 2020-2021 de leur prix, les 13 librairies indépendantes ont retenu 35 romans, du CP à la 3e. En tout, 25 éditeurs sont représentés, pour « des lecteurs et lectrices qui vont adorer cette nouvelle édition » !

L'Acte législatif européen sur l'accessibilité, voté en mars 2019, rendra prochainement obligatoires un certain nombre de points garantissant l'accessibilité aux livres. Il doit entrer en vigueur en 2025, mais les acteurs de la chaine du livre se préparent déjà aux conséquences, dont les éditeurs.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Le ministère de l’Education nationale vient de présenter un nouveau décret concernant les obligations de service qui s’imposent aux enseignants du primaire. Mais, pour le principal syndicat du premier degré, le SNUippp-FSU, ce texte « ne répond pas au besoin d’alléger la charge de travail, de gagner en autonomie pédagogique et de voir reconnues un certain nombre de missions. »

Après avoir légèrement modifié les obligations de service pour les enseignants du second degré, le ministère de l’Education nationale voudrait faire de même pour le premier degré. Un nouveau texte sera présenté en comité technique ministériel (CTM) d'ici la fin de l'année scolaire, avec une application à la rentrée scolaire 2016.

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

Toute jeune maison d'édition numérique née en 2014, Uppr, que l'on prononce « eupeur », a choisi un angle bien particulier. Comprenant toute la spécificité d'un monde où l'on veut lire, apprendre mais en allant à l'essentiel, cette maison propose des publications se limitant à quarante pages. A chaque livre son sujet de société, avec toujours, à la rédaction, un auteur de renom, spécialiste de la notion abordée.

C’est durant la période estivale que l’on se retrouvera au hasard des instants, stylo en main, à laisser gambader une idée, quelques mots jetés... et pourquoi pas se prendre à rêver : compter parmi les auteurs d’une prochaine rentrée littéraire ? Le temps est doux, une brise saupoudre la chaleur...

À l'occasion d'une rencontre entre l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et le comité parlementaire chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Belle Province a pu retenir, un peu, son souffle. C'est que pour les éditeurs, cette rencontre devait marquer une nouvelle étape dans la défense du droit d'auteur...

La 8e édition du Prix Vendredi accueille cette année deux nouveaux membres dans son jury. Créé en 2016 par le groupe des éditeurs jeunesse du Syndicat national de l'édition et inspiré par Michel Tournier, ce prix met en avant la créativité et la qualité de la littérature jeunesse contemporaine. 

La Fnac lance la nouvelle édition du « Prix de la BD Fnac ». Pour la seconde année consécutive, les passionnés de bande-dessinée auront le plaisir de voter pour leur coup de cœur parmi 30 titres sélectionnés par les libraires de la Fnac.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

L'Alliance européenne formée par France Télévisions, la RAI et la ZDF a profité du 70e Festival international du film de Berlin pour réaliser quelques annonces. Notamment les dates de diffusion de la très attendue série Le tour du monde en 80 jours, d'après le roman de Jules Verne. Elle sera visible fin 2020 ou début 2021, indiquent les diffuseurs publics.

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, le groupe France Télévisions a décidé de s’engager aux côtés de l’UNICEF. On pourra donc retrouver la diffusion de programmes courts, du 1er au 20 novembre, sur les chaînes France 2, France 3, France 4, France 5, France ô et 1ère et sur la plateforme numérique éducative francetvéducation.

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, la Commission consultative nationale des droits de l’homme (CNCDH) a choisi de lancer ce 20 novembre une série de films pédagogiques à destination des plus jeunes pour les sensibiliser au respect des différences.

Un projet réunissant des structures italiennes, britanniques, espagnoles, grecques et belges entend mettre au point une des premières formations en ligne consacrées aux métiers de l'édition. Éditeur, bien sûr, mais aussi chargé de la communication, responsable des ventes, directeur de la production ou encore designer seront explorés à travers six cursus, accessibles librement.

Le président du Syndicat national de l’édition, Vincent Montagne, a tenu à présenter des vœux à l’interprofession, voilà quelques semaines, dans ses bureaux. Soucieux de toucher le plus grand nombre, le SNE a également produit une vidéo. Sont évoqués les grands sujets de l’actualité 2015 – et l’expression des meilleurs vœux pour l’année commencée.

Comme chaque année, voici le Guide des métiers des bibliothèques, qui recense les préparations et accès aux métiers des bibliothèques, les organismes régionaux de formation, et le plan régional de formation continue. Proposé par Livre et lecture en Bretagne, il se consacre aux territoires de la région.