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Dalloz Droit communication

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Lecteurs, communauté et réseaux sociaux : promouvoir le livre

Librairie, éditeur, bibliothèque et auteurs : tout le monde travaille à faire découvrir des livres. Et pour constituer une communauté de lecteurs, les réseaux sociaux incarnent un outil porteur d’espoirs. Cette solution de mise en relation facilitant les échanges et les discussions apporte cependant autant de questionnements qu’elle offre d’opportunités.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Extraits

Presse, audiovisuel

Droit de la communication

La nouvelle édition du manuel Droit de la communication explique le régime et les évolutions de cette discipline, puissant ses sources, entre autres, tant du droit des marchés et de l'espace que de la fonction publique. Bien sûr, il ne s'agit pas d'une branche du droit au sens de celles qui structurent le système juridique. Celle-ci est transversale. Elle échappe à la summa divisio du droit privé et du droit public, du droit pénal et du droit civil. Elle suppose des incursions en droit administratif comme en droit des affaires, en droit du travail comme en droit des personnes ou des biens. Elle justifie d'un corps assez limité de règles qui lui sont propres. Mais cela ne suffit pas à disqualifier cette discipline au plan universitaire. Il y a là un véritable objet d'études et d'enseignement : un droit s'est peu à peu développé afin de préciser et pacifier les conditions d'exercice d'une liberté fondamentale, celle de communication.

08/2022

Droit

Droit pénal des communications

Dans cet ouvrage, l'auteur se propose de faire la synthèse la plus exhaustive possible des données législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales relatives au droit pénal des communications publiques et privées. Celles-ci étant définies comme constituant des échanges de messages entre deux ou plusieurs personnes, est envisagé, en priorité, ce qui caractérise le coeur de ce droit pénal contenu dans la loi du 29 juillet 1881 et lui conférant une spécificité incontestable. Viennent s'y ajouter diverses incriminations qui, soit ont un lien de parenté avec celles situées dans ladite loi et les complètent donc, soit sont dépourvues d'un tel lien mais n'en concernent pas moins le domaine d'étude. Mais, puisque dans le secteur des communications, les médias apparus et développés progressivement, surtout depuis la fin du XIXe siècle, occupent une place essentielle, l'ouvrage se devait, également, d'examiner ce qui, pour le pénaliste, intéresse chacun d'entre eux.

06/2019

Non classé

Maxime dalloz - chronique jurassienne 1884-1932

En 1882, lorsqu´il revient aux Rousses après son service militaire et de solides études, Maxime Dalloz est plein d´ambition. Développer la petite industrie familiale de lunetterie, se lancer dans la politique, l´écriture, les belles-lettres... Pourtant après l´euphorie du retour ; la vie s´écoule trop facile pour Maxime, couvé par ses parents, adulé par la jeunesse de son village ; et c´est après un voyage infructueux au Canada qu´il abandonne l´idée de devenir un riche industriel. Alors que les années passent le jeune rentier qu´il est devenu s´oriente progressivement vers la vie publique locale. Conseiller municipal, puis pendant de longues années maire des Rousses, il se consacre avec beaucoup de dévouement, d´intelligence et de hauteur de vues au développement de sa région. A l´origine de l´introduction du ski dans le Jura, il croit à l´essor de ce sport et à la vocation touristique de son village. Féru d´histoire régionale, l´auteur a connu et côtoyé nombre de personnalités marquantes de la vie jurassienne qui, sans doute, l´auront largement inspiré pour camper les acteurs de cette chronique régionale unique en son genre.

06/2001

Gestion

Droit pour non-juristes. La communication

La communication est encadrée par des règles juridiques nombreuses, dont les sanctions sont souvent méconnues. Sécuriser le lancement d'une campagne de communication impose de connaître les droits et devoirs de chacun. Conçu comme un guide pratique, cet ouvrage fournit des réponses aux problématiques actuelles essentielles : Comment exploiter une photographie sans risque judiciaire ? Comment protéger le thème d'une campagne/un slogan publicitaire ? Comment organiser un jeu concours ? Quel est le cadre juridique d'une campagne de prospection électronique ? Exemples divers, points pratiques, modèles explicites de documents illustrent concrètement les problèmes juridiques les plus variés auxquels la communication vous confronte. Responsables de communication et marketing, chefs de projets, photographes, graphistes, directions générales, vous trouverez dans ce livre les clefs pour communiquer en toute légalité.

03/2010

Droit des affaires

Droit de la communication en République du Congo

Dans le présent ouvrage, l'auteur offre aux lecteurs l'occasion de découvrir les principales dispositions juridiques régissant les métiers de la documentation, le droit de la presse, le droit de la publicité et, partant, la régulation des médias et de la communication en République du Congo. L'ouvrage se veut une référence qui regroupe des principales dispositions du droit de la communication et des médias dispersées dans divers textes en vigueur au Congo. Il est destiné aux journalistes, aux spécialistes de la publicité, aux professionnels des métiers de la documentation (bibliothécaire, documentaliste, archiviste) et aux étudiants en sciences de l'information et de la communication.

06/2021

Presse, audiovisuel

L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle

Cet ouvrage a pour objet d'aborder les éléments principaux du Droit de la communication audiovisuelle et a pour ambition de contribuer à la compréhension des règles qui régissent un secteur/une activité complexe, visant à concilier des enjeux parfois contradictoires, les intérêts économiques, la dimension culturelle et le rôle en matière d'information que recouvrent les médias audiovisuels. Ces éléments sont abordés en développant : l'objet du droit de la communication audiovisuelle, son histoire, son évolution, le paysage audiovisuel français, le cadre juridique mis en place à travers l'étude des sources internationales, de l'Union européenne et nationales ; du droit de la communication audiovisuelle et de celle du régulateur ; le régime juridique des activités de l'entreprise audiovisuelle (accès à l'activité, règles spécifiques de concurrence) ; le régime juridique des programmes audiovisuels (règles déontologiques, pluralisme politique, oeuvres cinématographiques et audiovisuelles et communications commerciales). Cet ouvrage prend en compte les récentes évolutions et réformes avec notamment la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique qui fusionne le CSA et la Hadopi au sein de l'Autorité de régulation de la Communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) qui est entrée en fonction le 1er janvier 2022.

03/2022

Tous les articles

Insolite

Changement de tête aux éditions Dalloz

13/06/2009 - 07:23

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

Une grève historique devant les éditions Dalloz

Une grève votée mercredi soir par les salariés des éditions Dalloz, qui publient des Codes, c'est une grande première pour la maison d'édition fondée en 1845. Pas vraiment la fête...

26/11/2010 - 18:14

Stéphane Duret nommé président des éditions Dalloz

Lefebvre Dalloz, qui se présente comme leader de la connaissance juridique, fiscale et réglementaire en France, annonce plusieurs nominations. Stéphane Duret, directeur général délégué du groupe Lefebvre Sarrut, est notamment nommé président des Editions Dalloz, des Editions Francis Lefebvre et des Editions Législatives, succédant à Sylvie Faye faisant valoir ses droits à la retraite.

07/04/2023 - 17:53

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Lefebvre Dalloz quitte Hachette pour la diffusion Nathan

Le président du directoire de Lefebvre Sarrut, Olivier Campenon, présentait en début d’année une nouvelle identité pour son groupe. Ainsi, la maison éponyme, ainsi que Dalloz, Éditions Législatives et les identités associées seraient regroupées sous une même bannière. Un changement formel qui s’accompagne d’un mouvement structurel : le départ de chez Hachette, au bénéfice du groupe Editis.

26/08/2021 - 10:02

Lefebvre Dalloz : trois nominations au comité directeur France

Dans le cadre de son développement, Lefebvre Dalloz, spécialisé dans la connaissance juridique et fiscale, annonce trois nominations au sein du comité directeur France. Lancée en mars 2021, la marque unit les expertises d’acteurs incontournables dans les domaines de l’édition, de la formation et des solutions logicielles parmi lesquels les Éditions Législatives, Éditions Dalloz et les Éditions Francis Lefebvre. Ainsi, Sylvie Fave, Nora Ketir et Caroline Sordet assureront de nouvelles fonctions pour le groupe.

07/10/2021 - 11:14

Organismes de formation : désormais, appelez-les Lefebvre Dalloz Compétences

À compter du 1er janvier 2022, Lefebvre Dalloz Compétences portera l’ensemble de l’offre de formation du groupe en France. Lefebvre Dalloz Compétences regroupera tous les collaborateurs des organismes de formation concernés par cette fusion : Bärchen, CSP Docendi, Dalloz Formation, Elegia Formation et Francis Lefebvre Formation.

01/12/2021 - 14:26

Dalloz concrétise le reversement de ses dons au 3919

Ce 18 février, les éditions Dalloz remettent les bénéfices de la vente de Les Droits des femmes face aux violences de Marlène Schiappa à la Fédération nationale solidarité Femmes, en sa présence. Sylvie Faye présidente des éditions Dalloz, a remis 3000 € à Françoise Brié, présidente de l’association, en présence de Marlène Schiappa.

18/02/2022 - 15:19

Lefebvre Dalloz, une marque pour gouverner le groupe Lefebvre Sarrut

« L’objectif de cette identité commune est de valoriser cette synergie et de gagner en lisibilité pour nos clients sur la valeur ajoutée de notre groupe en France, en parlant d’une seule et même voix », commente Olivier Campenon, président du Directoire de Lefebvre Sarrut.

30/03/2021 - 11:25

L'éditeur Dalloz lance une campagne de soutien aux librairies

La rentrée littéraire sera musclée — quand toutes les maisons promettaient de réduire le nombre de publications, on découvre qu’il n’y en aura que 13 de moins qu’en 2019. Pourtant, la librairie a besoin de soutien, estiment les éditions Dalloz. Bien connu des étudiants de droit et avocats, l’éditeur a choisi de lancer une opération de communication, pour soutenir les libraires.

07/07/2020 - 18:06

Le groupe Lefebvre Dalloz a une nouvelle présidente des activités

Lefebvre Dalloz, entreprise leader dans la connaissance et l'édition juridique et fiscale en France, annonce la nomination de Ketty de Falco en tant que présidente des activités du groupe. elle sera rattachée à Olivier Campenon, président du directoire du groupe européen Lefebvre Sarrut.

25/01/2024 - 10:27

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Plan numérique : un enjeu de communication ?

Lors de son déplacement dans le nouveau collège Louise Michel de Clichy-sous-Bois, pour la rentrée scolaire 2014, le président de la République François Hollande a pris soin d’annoncer le lancement d’un plan numérique pour l’école. Etonnant, puisque ce plan existe déjà depuis 2012...

06/09/2014 - 11:49

Une Tour Lefebvre Dalloz à La Défense à l'automne 2022

Le premier acteur de l’édition et de la formation juridique et fiscale en France sous la marque Lefebvre Dalloz, Lefebvre Sarrut, prend à bail la totalité de l’immeuble AKORA, propriété d’Elysées Pierre. Les 1300 collaborateurs de Lefebvre Sarrut travaillant en Île-de-France y seront regroupés à l’automne 2021, date de livraison du nouveau bâtiment flambant neuf.

09/09/2021 - 11:34

L'éditeur Dalloz organise un jeu concours pour soutenir les librairies

Le mois dernier, l’éditeur Dalloz lançait une campagne de communication visuelle à destination des librairies pour encourager les clients à revenir en boutique. Aujourd’hui, la maison spécialisée dans les ouvrages juridiques s’adresse directement aux lecteurs en organisant un jeu-concours.

03/09/2020 - 11:53

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

GenIA-L : Lefebvre Dalloz lance son IA spécialisée dans les contenus juridiques

Lefebvre Dalloz, acteur important dans le domaine juridique et fiscal en France, a annoncé le lancement de GenIA-L, une première en France en matière d'intelligence artificielle (IA) générative spécialisée dans les contenus juridiques de haute qualité.

23/01/2024 - 11:47

Maîtriser sa communication sur internet : guide pratique

Qu’on soit auteur, autrice, éditeur, éditrice, libraire ou bibliothécaire, la communication passe par le digital. Communiquer en ligne pour y promouvoir ses activités, c’est une chose. Communiquer en ligne sans y commettre d’impair juridique en est une autre, à ne pas négliger. Petit passage en revue.

06/09/2019 - 14:42

Juliette Kirszenberg, chargée de communication pour Editis

Juliette Kirszenberg a rejoint le groupe Editis en qualité de chargée de communication. Elle reporte à Pascale Launay, directrice communication et RSE groupe.

21/07/2021 - 07:40

Stratégie commerciale des libraires : communication et coopération

Au cours de la Book Industry Conference, qui a eu lieu les 16 et 17 mai à Londres, plusieurs recommandations ont été formulés à l'attention des libraires. S'informer des livres valorisés dans les médias, ainsi que de renforcer leurs liens avec les éditeurs et les clients, deux pistes à suivre...

17/05/2011 - 11:23

Entre libraires et bibliothécaires, une communication essentielle

Le gouvernement et la Fill ont mené récemment une étude sur l'impact de la loi de 2003 modifiant la loi Lang en ce qui concerne la vente de livres aux bibliothèques. Il faut savoir qu'avant cette loi, le prix unique du livre ne s'appliquait pas pour les achats des bibliothèques. Leurs fournisseurs, librairies ou grossistes pouvaient donc appliquer le rabais qu'ils souhaitaient sur le prix des livres.

25/08/2010 - 08:35

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

La communication d'Effervescence : occuper tous les réseaux

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du

15/07/2014 - 11:59

La communication du groupe Penguin Random House restructurée

Le grand PDG du groupe Penguin Random House, résultat de la fusion des deux géants américains, a annoncé ce 27 août qu'une transition était entamée. Markus Dohle, vient en effet d'officialiser deux nominations, qui devraient marquer une nouvelle approche pour le groupe éditorial. Et l'un nommé des deux est particulièrement connu...

29/08/2014 - 17:33

Soutenir les librairies indépendantes avec une communication globale

Depuis un an, au Royaume-Uni, la campagne Books Are My Bag, sponsorisée par la Bookseller Association et la Publishers Association, promeut le livre et la librairie. Notamment par des slogans estampillant des sacs en tissu distribués aux clients. Ce jeudi 9 octobre, à l'occasion du Super Thursday, une nouvelle série d'initiatives va être lancée outre-Manche, avec pour point culminant ce samedi, qui verra les manifestations se multiplier en librairies.

07/10/2014 - 13:34

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