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Droit d'asile

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Dossier

À vélo, entre les lignes : visiter des librairies, de Paris à Oulan Bator

Zoé David-Rigot et Jaroslav Kocourek se sont lancés dans un voyage à vélo à travers l'Europe vers l'Asie, avec pour objectif de mieux comprendre les cultures des différents territoires traversés en explorant leurs librairies. Car ces lieux représentent une porte d'entrée pour raconter chaque pays à travers le commerce de livres.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Extraits

BD tout public

Droit d'asile

Jeune dessinateur de BD, Etienne rencontre des demandeurs d'asile et des jeunes en difficulté au Foyer du jeune homme de Strasbourg géré par l'Armée du Salut et financé par la Région Alsace. Portraits émouvants de jeunes ayant fui leur pays en guerre pour certains, remplis d'espoir malgré tout. Mise en abîme d'un auteur de BD se servant de son expérience personnelle pour donner la parole à des jeunes garçons dont chaque histoire est boulversante.

10/2018

Encyclopédies de poche

Le droit d'asile

Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s'affirme désormais comme un " droit à l'asile ". Mais en la matière, les Etats n'ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l'Union. Il en résulte une tension fondamentale d'un droit qui est à la fois un droit de l'Etat et un droit de l'individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre, en retraçant l'histoire du droit d'asile, et en passant en revue ses modalités de mise en oeuvre, mais aussi les interrogations qu'il suscite aujourd'hui. Elle n'ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d'asile, mais aussi, à l'inverse, l'affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.

05/2019

Droits des étrangers

Droit d'asile et pratique du juge de l'asile

L'essentiel à retenir du droit d'asile et des méthodes du juge qui l'applique. Alors que la question des réfugiés est un thème de prédilection des médias, l'ouvrage, rédigé par un juge de l'asile, présente dans un format concis l'essentiel à retenir sur le droit d'asile et les méthodes du juge qui l'applique au quotidien.

01/2023

Actualité politique internatio

La vérité sur le droit d'asile

Derrière l'idéal de l'accueil universel, la réalité d'un système dévoyé, coûteux et militant. Corollaire de l'immigration, la question du droit d'asile est de plus en plus préoccupante. En France, si chaque année la plupart des 150 000 demandeurs sont déboutés, la majorité demeure sur le territoire avec la complicité d'un système qui les encourage à venir et, surtout, à rester. Conséquences : un coût exorbitant pour l'Etat - près de 1 milliard d'euros -, la désorganisation des centres d'hébergement d'urgence destinés aux plus précaires, la saturation des hôpitaux, la découverte, parfois, d'éléments terroristes. Les textes de lois ont beau se succéder, les obstacles sont aujourd'hui trop nombreux pour changer efficacement ce système ? : jurisprudence délétère des cours européennes et nationales, lenteur de l'instruction des dossiers, prise en charge matérielle déléguée par l'Etat à des associations cogestionnaires, porosité des frontières exploitée par des passeurs et des militants... Spécialiste du sujet, l'avocat Philippe Fontana analyse avec acuité cette question méconnue, taboue et trop souvent confisquée par les populistes, mais de plus en plus au coeur des préoccupations tant des citoyens que de l'exécutif.

05/2023

Europe et Droits de l'homme

La catégorisation des acteurs du droit d'asile

Qui accueille qui et comment au sein de l'Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et de mondialisation des flux de réfugiés ? C'est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d'apporter des éléments de réponse, en analysant l'évolution des catégories dans le droit d'asile. Tout d'abord les catégories applicables aux personnes accueillies, soit les demandeurs d'asile et les réfugiés. La catégorie des réfugiés elle-même élaborée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale peut être débattue, et les sous-catégories, de plus en plus nombreuses (personnes vulnérables, personnes "indésirables") questionnent quant à leur intérêt et aux conséquences importantes de leur application. De leur côté, les catégories relatives aux accueillants évoluent également tant au plan des acteurs nationaux (Etat, acteurs locaux publics et privés) qu'au niveau de l'Union européenne, avec l'implication croissante d'agences aux pouvoirs grandissants.

04/2021

Droit des personnes

Le droit des exilés. Généalogie du droit d'asile au XVIIe siècle

Le droit d'asile n'a pas toujours été un droit de protection des personnes innocentes et persécutées par un pouvoir coercitif. Jusqu'au XVIIIe siècle, il était associé au droit pénal et offrait à une personne poursuivie par la justice une immunité lui permettant d'échapper pour un temps à une peine judiciaire. Comment cette transformation a-t-elle eu lieu ? Telle est la question au coeur de ce livre. Il avance que cette mutation est directement liée à l'afflux de milliers de persécutés pour des raisons religieuses qui provoquent une véritable "crise des réfugiés" du XVIIe siècle dans les pays d'accueil. Les fugitifs forgent alors un langage de l'exil, qui l'érige en un problème politique incitant les juristes à élaborer, en Allemagne, un "droit des exilés" . Ce droit de recevoir des personnes en fuite ouvre ainsi un chapitre inédit et transnational du droit des gens alors en plein essor.

09/2023

Tous les articles

François Hollande : “Un droit d’asile pour les œuvres”, comme pour les réfugiés

À New York, le président François Hollande a évoqué la protection « des biens du patrimoine », lors d’une allocution au Metropolitan Muséum. Un enjeu qui relève « non pas d’une civilisation, mais de l’humanité ».

23/09/2016 - 09:51

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Shoot the Book : vendre des droits d'adaptation en Asie

L'initiative Shoot the Book, sur une idée originale du SCELF (Société Civile des Éditeurs de Langue Française), fait partie des actions que met en œuvre l'Institut français pour faire voir et exporter la culture française. Après de premières expériences à Cannes, Los Angeles et Toronto, il semble que le modèle soit satisfaisant, puisqu'une extension est prévue vers le marché asiatique.

19/02/2016 - 10:42

À Perpignan, Astérix et le droit d'auteur ont du “front dans l'aile”

Avec plus de 1,5 million d’exemplaires vendus, L’Iris blanc a placé Asterix en tête des meilleures ventes de 2023, largement. Et sans abus de potion magique. Mais quand Louis Aliot, maire FN de Perpignan utilise le personnage pour présenter ses vœux 2024, on verse dans la violation de droit d’auteur, allégrement. Et sans vergogne ?

11/01/2024 - 11:22

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Maëster voit une France terre d'asile(s)...

03/02/2008 - 13:00

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Prisonnier d'un asile malgré soi : temps suspendu, existence itou

AVANT-PARUTION – Chaque année en France, 100.000 personnes sont hospitalisées en psychiatrie sans leur accord. C’est cette expérience de privation de liberté que raconte Marius Jauffret dans ce livre. ActuaLitté vous en propose les premières pages, en avant-première.

31/07/2020 - 15:29

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Rachat d'une librairie en crowdfunding, pour ouvrir un asile d'écrivains

Petite nouveauté dans le monde de la librairie, et des plus amusantes : BookCourt, située en plein Brooklyn, établissement ouvert voilà 32 ans, vient de se tourner vers Indiegogo, pour parvenir à trouver un financement. Son projet est d'acheter un établissement existant, que les actuels propriétaires mettent en vente. Et d'en faire un futur lieu de retraite pour les auteurs.

07/05/2013 - 15:21

Un diplôme de langue française pour demandeurs d’asile et réfugiés

Après la mise en place d’un cycle intensif de cours de Français Langue Étrangère de mars à juin 2017, l’université Paris 13 poursuit sa mission sociale. Engagée dans l’accueil et l’accompagnement des réfugiés depuis plusieurs mois, elle réaffirme aujourd’hui sa vocation d’accueil avec la création de ce Diplôme Universitaire de Français Langue Étrangère, qui permet aux personnes concernées de bénéficier d’un statut étudiant à part entière.

28/11/2017 - 00:21

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Cinq histoires de Basile

Ca vous est déjà arrivé d'avoir un secret génial et de ne pas pouvoir en parler ? Oui, hein ? Eh bien, Basile aussi. Tout le monde pense que c'est un petit garçon sage comme il y en a tant d'autre au village de Montmouton. Mais Basile a un secret. Et c'est tellement secret que je ne sais pas si j'ai le droit de vous en parler. Bon, parce que c'est vous… mais chuuut !!!! Donc, Basile est un …magicien. Eh oui ! Mais il ne peut en parler à personne, sinon il sera aussitôt maudit ! Personne n'est au courant, à part sa tante Henriette, mais elle c'est une fée, alors c'est normal. C'est d'ailleurs elle qui lui a appris la fameuse formule magique indispensable pour réaliser un tour… Mais Basile n'est pas très doué, et commet boulette sur boulette en faisant ses sorts.

Entre Harry Potter et le Petit Nicolas, , c'est un roman qui se lit comme des petites histoires, toutes plus imaginatives les unes que les autres ! Des petites histoires ou des gros chapitres, c'est comme on veut. Tout le monde avance à son rythme, au gré des illustrations qui parsèment ce « gros livre pour petites mains ». Illustré, mais attention, pas trop….parce qu'un roman comme ça, c'est fait pour lire comme les grands !

29/03/2010 - 16:37

Asile et internement : enfermez-les, ils sont tous fous

J'apprécie le talent singulier autant qu'éclectique de la scénariste Sibylline : Le trop grand vide d'Alphonse Tabouret (Ankama) était cocasse et très inventif ! Quant à Premières fois (Delcourt), étant sollicité pour établir une liste des trente albums BD qui m'ont particulièrement marqué, je me suis empressé de l'y inclure, emballé par son regard féminin plein de finesse sur l'érotisme et la pornographie !!!

29/10/2011 - 10:12

Pinar Selek va demander l'asile politique en France

Condamnée à la réclusion criminelle à perpétuité par la 12e Cour pénale du Tribunal d'Istanbul, suite à des accusations de terrorisme, la sociologue turque Pinar Selek, célèbre pour ses recherches sur les minorités comme celles des transsexuels ou des Kurdes, compte demander l'asile politique en France. Tandis que le verdict est tombé ce jeudi 24 janvier, la ville de Strasbourg où elle poursuit sa thèse, l'université tout comme les milieux académiques lui ont manifesté leur soutien. Ses avocats ont annoncé qu'ils feront appel de la condamnation.

26/01/2013 - 11:02

Migrants, réfugiés et demandeurs d'asile ne sont pas des sujets d'arithmétique

Le mouvement de colère déclenché par l’exercice d’arithmétique trouvé dans un manuel de Nathan Éducation n’a pas diminué. Depuis la fin de semaine dernière, les internautes accusent l’éditeur de négligence sinon de déshumaniser le sort des migrants. Et ce, en les utilisant comme simples chiffres dans un calcul mathématique.

18/09/2017 - 10:34

Journée mondiale : Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur

Sous le thème « Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur », la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur invite la population du Québec et des régions francophones du Canada à participer aux différentes activités qui se dérouleront à travers le pays. La directrice générale par intérim, Frédérique Couette, a également partagé un texte, reproduit ici dans son intégralité.

22/04/2016 - 14:16

De la brique dans les idées : l'asile d'Arkham reconstitué en Lego

Les amateurs de Lego sont patients, minutieux, et possèdent un sens du détail qui se rapproche de l'obsession : ces passionnés se retrouvent même dans des Brickventions, des conventions qui leur permettent d'échanger et d'exposer leurs plus belles réalisations.

26/01/2016 - 13:10

Contrefaçon : “Le droit d’auteur, c’est le droit d’autoriser ou d’interdire”

Souvenez-vous : il y a quelques semaines, le site le Bonbon était épinglé pour avoir plagié le lexique corporate de Stagiaires : le guide de survie de Samantha Bailly, aux éditions Larousse. L’autrice informe avoir eu gain de cause, avec l’intervention de son agent littéraire et du service juridique de son éditeur. Un cas d’école et une issue rassurante.

20/08/2019 - 11:32

Médecines d’Asie : entre corps et surnaturel

BONNES FEUILLES - Évoquer les médecines d’Asie invite à se plonger dans un domaine qui participe du soin, au sens pratique du terme, mais aussi de traditions dont les fondements s’ancrent dans les méandres du temps, à la croisée de l’Histoire et du mythe...

21/04/2023 - 14:33

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Google Lex : confusion de Filippetti entre droit voisin et droit d'auteur

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

14/01/2013 - 15:03

Enfants migrants incarcérés : la littérature jeunesse contre la loi Asile-Immigration

250 acteurs du livre jeunesse envoient une lettre aux députés au sujet des enfants migrants enfermés dans des centres de rétention administrative, contre la loi Asile et Immigration. Soutenue par l’association Encrages, qui œuvre à la promotion du livre jeunesse et de la lecture, l’initiative est « de crier cette tribune » aux oreilles des députés.

29/03/2018 - 13:30

Le désert de la Grâce, un asile pour Claude Pujade Renaud

28/12/2007 - 11:00

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