Recherche

Droit des obligations. 20e édition

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Foire du livre de Francfort 2018 : un 70e anniversaire exceptionnel

L'édition 2018 de la Foire du livre de Francfort n'est pas comme toutes les autres : la Frankfurter Buchmesse, grand rendez-vous international de l'édition, fête cette année ses 70 ans d'existence. L'occasion de proposer un programme à la hauteur, qui met à l'honneur une autre célébration, celle des 70 ans de la Déclaration universelle des droits de l'homme. Quel meilleur endroit que ce salon du livre allemand pour commémorer la signature de ce texte crucial ? L'organisation du salon a d'ailleurs décidé de mettre l'accent sur la liberté d'expression et de publication, une fois encore, tandis que la Géorgie est le pays invité d'honneur de cette édition.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs.

Dossier

Suites : la collection poche des éditions Métailié

Presque 45 ans d’existence, d’exigence littéraire, plus de 1200 titres au catalogue et un fonds dont la maison d'édition est particulièrement fière, pour vivre et lire passionnément.

Extraits

Droit des obligations

Droit des obligations. 20e édition

Destiné principalement aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente un exposé clair, pédagogique et complet de l'ensemble du droit des obligations : - les obligations d'origine volontaire : le contrat (consentement, forme et contenu du contrat, annulation, exécution et effets) - les obligations d'origine légale : les quasi-contrats (gestion d'affaires, enrichissement injustifié...) et la responsabilité délictuelle (responsabilité pour faute, du fait d'autrui ou du fait des choses, l'action en réparation) - le régime général des obligations : cession de créance, subrogation, paiement, exécution forcée Points forts - Un auteur de référence : Alain Bénabent, professeur agrégé des facultés de droit, avocat aux Conseils - A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente - Présence de nombreux extraits des textes légaux, en particulier du Code civil, pour un accès direct aux sources

09/2023

Droit

Droit des obligations. Edition 2023

Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations. Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.

Droit des obligations

Droit des obligations. 12e édition

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : les termes juridiques sont définis ; les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l'objet d'encadrés ; les points importants sont signalés. Il comprend 14 tableaux, synthétisant les notions fondamentales, 57 encadrés, précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu'un index détaillé. Cette 12e édition a intégré l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Elle présente également Le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de La Justice. A jour au 1 er mai 2021 avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de : la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ; la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Le présent ouvrage se complète utilement de l'ouvrage de méthode Réussir ses TD- Droit des obligations (10e éd.) du même auteur.

06/2021

Droit des obligations

Droit des obligations. 19e édition

A propos de l'ouvrage Un exposé clair, pédagogique et complet de tout le droit des obligations : obligations d'origine volontaire : le contrat obligations d'origine légale régime général des obligations Points forts A jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente Un auteur reconnu spécialiste de la matière

07/2021

Droit des obligations

Droit des obligations. Edition 2022

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

06/2021

Droit des obligations

Droit des obligations. Edition 2024

Saisir simplement tout le droit des obligations. De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

Tous les articles

Contrat d'édition à l'ère numérique, soucieux des obligations de l'éditeur

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

04/11/2013 - 16:53

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Accessibilité des livres : quelles obligations pour les éditeurs ?

L'Acte législatif européen sur l'accessibilité, voté en mars 2019, rendra prochainement obligatoires un certain nombre de points garantissant l'accessibilité aux livres. Il doit entrer en vigueur en 2025, mais les acteurs de la chaine du livre se préparent déjà aux conséquences, dont les éditeurs.

01/03/2021 - 15:54

Insolite

Les éditions Circonflexe fête leur 20e anniversaire

16/10/2009 - 16:01

20e édition des Rencontres littéraires en Savoie Mont-Blanc

Les Rencontres littéraires en Savoie Mont Blanc fêtent leurs 20 ans ! À Aix-les-Bains et au Bourget-du-Lac, le week-end du 10-11-12 septembre sera festif : Bertrand Belin, Gregory Buchert, Hélène Frappat, Douna Loup et Lydie Salvayre vous feront vivre, dans un environnement exceptionnel, une expérience unique...

20/07/2021 - 10:02

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Un nouveau décret sur les obligations de service des enseignants des écoles

Le ministère de l’Education nationale vient de présenter un nouveau décret concernant les obligations de service qui s’imposent aux enseignants du primaire. Mais, pour le principal syndicat du premier degré, le SNUippp-FSU, ce texte « ne répond pas au besoin d’alléger la charge de travail, de gagner en autonomie pédagogique et de voir reconnues un certain nombre de missions. »

20/06/2016 - 03:15

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

Blog de bibliothécaires attention : obligation de réserve

Peut-on tout dire sur son blog...? Lorsque l'on est fonctionnaire, disons bibliothécaire par exemple peut-on se permettre d'exprimer librement son opinion ou ses coups de gueule contre l'administration pour laquelle on travaille ? Peut-on encore y remettre en cause son fonctionnement ?

Des questions que nos amis bibliothécaires bloggueur se sont peut-être déjà posées. Et s'ils ne l'ont pas fait le sénateur de la Moselle Mr Jean Louis Masson lui l'a fait. Et pour obtenir une réponse valable il a posé sa question à Mr le secrétaire d'État chargé de la fonction publique. Attirant son attention « sur le fait que de nombreuses personnes tiennent des journaux personnels sur leur site internet [les blogs donc qui] sont accessibles à tous ». Il lui demande finalement si « compte tenu du devoir de réserve, un fonctionnaire peut y étaler ses états d'âme quant au fonctionnement de l'administration à laquelle il appartient ».

Voilà la question est posée. Et voici ce qu'en dit le secrétaire d'État chargé de la fonction publique. Sa réponse a été publiée dans le JO Sénat du 17/04/2008 - page 776 :

« L'obligation de réserve, qui contraint les agents publics à observer une retenue dans l'expression de leurs opinions, notamment politiques, sous peine de s'exposer à une sanction disciplinaire, ne figure pas explicitement dans les lois statutaires relatives à la fonction publique. Il s'agit d'une création jurisprudentielle, reprise dans certains statuts particuliers, tels les statuts des magistrats, des militaires ou des policiers.

Cette obligation ne connaît aucune dérogation, mais doit être conciliée avec la liberté d'opinion et celle corrélative à la première de l'expression de ces opinions, reconnues aux fonctionnaires à l'article 6 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. L'appréciation du comportement d'un agent au regard de cette obligation varie selon plusieurs critères dégagés par la jurisprudence du Conseil d'État.

Parmi ces critères figurent la nature des fonctions exercées par l'agent et son rang dans la hiérarchie, ainsi que le contexte dans lequel l'agent s'est exprimé, notamment la publicité des propos. Il est à noter que la jurisprudence étend l'obligation de réserve au comportement général des fonctionnaires, qu'ils agissent à l'intérieur ou en dehors du service. Dans le cas particulier du web log ou blog, qui peut être défini comme un journal personnel sur internet, la publicité des propos ne fait aucun doute.

Tout dépend alors du contenu du blog. Dans ses écrits, le fonctionnaire auteur doit observer, en effet, un comportement empreint de dignité, ce qui, a priori, n'est pas incompatible avec le respect de sa liberté d'expression. En tout état de cause, il appartient à l'autorité hiérarchique, dont dépend l'agent, d'apprécier si un manquement à l'obligation de réserve a été commis et, le cas échéant, d'engager une procédure disciplinaire. »

Bon alors en gros on peut dire ce que l'on veut à condition de rester digne....? Pas très clair tout ça.

21/04/2008 - 08:00

Vers une modification des obligations de service dans le 1er degré

Après avoir légèrement modifié les obligations de service pour les enseignants du second degré, le ministère de l’Education nationale voudrait faire de même pour le premier degré. Un nouveau texte sera présenté en comité technique ministériel (CTM) d'ici la fin de l'année scolaire, avec une application à la rentrée scolaire 2016.

18/01/2016 - 00:02

Livres comme l'air fêtera sa 10e édition le 20 novembre

12/11/2009 - 17:57

Numérique

20e anniversaire de Game of Thrones : bientôt, une édition illustrée

George RR Martin a vu les choses en grand pour le 20e anniversaire de son livre A Game of Thrones (Le Trône de Fer, Pygmalion, 1998), premier tome de sa série A Song of Ice and Fire, publié le 1er août 1996 aux États-Unis, aux éditions Bantam Spectra. Pour marquer l’événement, l’auteur très prolifique — mais pas assez pour ses fans impatients — a annoncé sur son blog qu’une édition illustrée de l’ouvrage sera publiée le 18 octobre prochain, aux éditions HarperVoyager au Royaume-Uni, et chez Bantam Spectra aux États-Unis.

02/08/2016 - 13:38

Étonnants voyageurs, 20e édition : Monde en crise, besoin de fiction

09/02/2009 - 09:41

Prix littéraires

Prix Roman France Télévisions : la 20e édition est lancée

France Télévisions lance son prix du Roman, qui pour l'occasion célèbre sa 20e édition. À compter du 11 décembre, 21 téléspectateurs participeront à cette élection, en écartant cinq des six ouvrages retenus. L'occasion pour David Foenkinos de réussir un triplé inédit : Renaudot et Goncourt des lycéens sont déjà acquis. Manquerait alors....?

03/12/2014 - 12:27

Prix littéraires

Prix Emmanuel-Roblès : 20e édition, rendez-vous à Blois

02/06/2010 - 08:50

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Prix littéraires

Goncourt des lycéens : déclenchement de la 27e édition

Alors que le 4 novembre, l'Académie Goncourt présente la liste contenant le futur héraut de la littérature française – cuvée exclusivement août/septembre –, la Fnac se raccroche à l'événement avec son Goncourt des lycéens. La 27e édition vient de partir, et plus de 2000 élèves de lycées vont avoir la chance de lire autre chose que le programme scolaire, avant d'élire leur auteur(e) préféré(e).

05/09/2014 - 07:55

Nantes : la 21e édition des Utopiales annulée

Première victime du nouveau confinement annoncé par Emmanuel Macron, le festival Les Utopiales, à Nantes, annonce son annulation. Il devait s'ouvrir ce jeudi 29 octobre, jusqu'au 1er novembre 2020, et célébrer les 20 ans de l'événement avec « une édition anniversaire gratuite, solidaire et singulière ».

29/10/2020 - 09:19

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

Prix littéraires

20e édition du Prix Wepler : première sélection 2017 de 13 romans

Une nouvelle fois, le Prix Wepler — Fondation La Poste 2017 dévoile sa liste d’auteurs sélectionnés. Et parvient à tenir son cahier des charges en faisant émerger de nouvelles voix en littérature audacieuses et de nouvelles maisons d’édition peu encouragées au sein des prix.

08/09/2017 - 17:11

Algérie : la 20e édition du SILA débutera le 29 octobre

L'événement sera surveillé par les Douanes algériennes La 20e édition du Salon International du Livre d’Alger (SILA) aura lieu du 29 octobre au 7 novembre prochain au Palais des Expositions des Pins Maritimes à Alger. L’événement entend bien atteindre les 1,5 million de visiteurs. 1000 exposants de 46 pays seront ainsi présents, avec pour invitée d’honneur la France.

26/10/2015 - 12:42

Affaire Marsan : huit autrices de Bragelonne “rappellent la société à ses obligations”

Une enquête de Mediapart, en avril dernier, a fait état des témoignages d'une vingtaine de femmes, qui pointaient le comportement « déplacé » de l'éditeur Stéphane Marsan, directeur du groupe Bragelonne, dans un cadre professionnel, à l'occasion de réunions ou lors de festivals. Depuis, la société n'a pas réagi publiquement, et aucune mesure ne semble avoir suivi ces révélations. Huit autrices de livres publiés par le groupe rappellent la société à ses obligations, menaçant de reprendre leurs droits sur leurs créations. Nous reproduisons ci-dessous, en intégralité, leurs revendications et leur lettre ouverte.

28/05/2021 - 09:00

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants est sorti

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

26/08/2014 - 12:10

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Numérique

Manifeste de l'édition française pour les droits numériques

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

30/09/2010 - 12:22

1 2 3 ... 300 Plus de résultats